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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Vingtièmes
      Dates extrêmes : 1735/1790

      •    Décharges
        Dates extrêmes : 1735/1790

        •    Dossiers individuels
          Dates extrêmes : 1748/1788

          • 1 C 3844     1748-1756 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Rochon du Verdier, 1748, au sujet de ses vingtièmes ; - lettre de M. Barge-Dargent, 1750, au sujet du vingtième de son domaine de Prodant ; - correspondance relative à l'exemption du vingtième accordée au duc de Bouillon pour les domaines qui lui ont été cédés en échange de la souveraineté de Sedan et de Raucourt, 1750 ; - copie des décisions du Conseil au sujet du vingtième à imposer sur les biens appartenant à l'ordre de Malte, 1751 ; - lettres d'envoi des décisions du Conseil intervenues sur plusieurs articles du rôle des vingtièmes ; - lettre de M. de Champigny-Montgon, 1754, au sujet des vingtièmes de sa terre de Montgon ; - lettre de MM. Richard et Vimal de la Boissonnie, Ambert, le 13 octobre 1754, au sujet des modérations de vingtièmes que l'intendant leur a accordées ; - décision du Conseil sur une requête du marquis de Broglie, 1755 ; - décision du Conseil, accordant la modération à 100 livres de celle de 1 200 livres à laquelle les frères Sureau, négociants, avaient été imposés au rôle des vingtièmes d'industrie pour le commerce d'eaux-de-vie qu'ils ont entrepris de faire en Auvergne depuis environ 3 ans, 1755 ; - modérations accordées aux paroisses dont les récoltes ont été endommagées ; - requête de Jean Moureyre, meunier, habitant du lieu de Begoulle, paroisse de Molompize et l'un des collecteurs de ladite paroisse pour l'année 1756 ; - correspondance au sujet du vingtième des octrois et patrimoniaux de Clermont, 1756.

            Dates extrêmes : 1748-1756
            Importance matérielle : 88 pièces, papier.

          • 1 C 3845     1757-1762 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Moras, du 31 janvier 1757, au sujet des augmentations qui ont eu lieu dans les rôles du vingtième des biens-fonds et de l'industrie de la ville de Clermont pour ladite année ; - correspondance relative aux décharges sur les vingtièmes accordées aux paroisses qui ont été affligées par la grêle et autres accidents ; - lettre de M. Amelot, du 31 octobre 1757, remerciant l'intendant de la modération qu'il lui a accordée sur ses vingtièmes ; - lettre de Mme de Félines-Bourdillon, au sujet de ses vingtièmes, 1761 ; - observations sur une requête de M. de Chazerat ; - lettre de M. Varènes de Champfleury, le 21 juin 1761, au sujet de ses vingtièmes.

            Dates extrêmes : 1757-1762
            Importance matérielle : 100 pièces, papier.

          • 1 C 3846     1762-1766 .
            Présentation du contenu :

            Décisions du Conseil, 1762, sur les requêtes de M. de Reynaud de Monts ; - décision du Conseil sur une requête de M. de Bosredon, comte du Poirier ; - décision du Conseil, 1765, sur la demande de l'héritier de la demoiselle Viale de Châteauneuf ; - décision du Conseil, 1765, sur une demande de M. de Bosredon ; - décision du Conseil, 1766, sur une requête de M. de Pons, comte de Collanges demandant le remboursement des vingtièmes qu'il a été forcé de payer pour les produits des justices de Collanges, Sainte-Florine, Solignac, le Théron, Taussat et Auzat ; - requêtes relatives aux vingtièmes par MM. Boudal ; Pagès de Vixouzes ; Papon, contrôleur des vingtièmes de la généralité de Moulins ; de Cambefort, ancien officier, de La Faige, Duchey, d'Escorailles de Chanterelle, de Laqueuille, de Chavagnac, etc., 1762-1766.

            Dates extrêmes : 1762-1766
            Importance matérielle : 81 pièces, papier.

          • 1 C 3847     1767-1769 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance relative aux remises accordées sur les vingtièmes en raison des débordements de l'Allier, 1767 ; - états des requêtes présentées pour cause de grêle, inondations, gelées et autres cas fortuits, à l'effet d'obtenir des modérations sur les vingtièmes ; correspondance à ce sujet, 1767-1769 ; - requêtes de Mme de Severac, demeurant à Allanche, élection de Saint-Flour, demandant des secours, 1768-1769 ; - requête de M. de Sartiges demandant modération des vingtièmes imposés sur ses terres de Sartiges et de Sourniac ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, de MM. Daslosse, contrôleur des vingtièmes, Sartiges de Sourniac, de Mme Talemandier de Sartiges, 1769.

            Dates extrêmes : 1767-1769
            Importance matérielle : 83 pièces, papier.

          • 1 C 3848     1770-1774 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance relative à la demande de M. l'abbé de Caumont au sujet des vingtièmes de sa terre du Monteil-Pré, paroisse de Manglieu, 1769-1770 ; - requêtes du comte de Buron au sujet des vingtièmes de sa terre de Busséol, 1770 ; - requête adressée à l'intendant par les maire, échevins, corps commun et habitants d'Aurillac, au sujet des rôles de vingtièmes de l'élection d'Aurillac pour 1774 ; - observations du directeur des vingtièmes sur le mémoire ci-dessus ; - correspondance relative à ce mémoire ; extrait des registres de délibération de l'hôtel de ville d'Aurillac, etc. ; lettre des échevins expliquant comment et dans quelles circonstances le mémoire a été rédigé ; M. de Chazerat leur répond le 22 avril 1773 ; - requêtes de MM. de Bar, de Sereys, de Fabrègues, de la Batisse, etc., au sujet de leurs vingtièmes, 1774.

            Dates extrêmes : 1770-1774
            Importance matérielle : 74 pièces, papier.

          • 1 C 3849     1775-1788 .
            Présentation du contenu :

            Requête de François Dominique de Reynaud, chevalier, seigneur des Roches et de Beauregard, au sujet d'une imposition de 7 370 livres qui lui est demandée pour l'année 1775, à cause des vingtièmes de ses bois de haute futaie ; - requêtes de M. de Laboulaye aîné au sujet de ses vingtièmes ; correspondance à ce sujet et observations du contrôleur, 1775 ; - lettre de M. de Simiane, 1778, demandant modération de ses vingtièmes en raison des pertes qu'il a éprouvées par l'orage du 24 juin de la même année, et se plaignant des procédés du sieur Lussigny, contrôleur des vingtièmes ; lettre à ce sujet de M. Necker à l'intendant ; - lettre de M. Bertin à M. de Chazerat, du 7 avril 1781 ; - tableau général, dressé par M. Duclos, contrôleur des vingtièmes, des fonds situés tant dans l'élection d'Aurillac que dans celle de Tulle, province du Limousin, qui composent le revenu actuel de la commanderie de Carlat, 1788 - requêtes, s.d., relatives aux vingtièmes.

            Dates extrêmes : 1775-1788
            Importance matérielle : 52 pièces, papier.

          • 1 C 3850     1764-1788 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de François Guérin, écuyer, habitant d'Issoire, puis de Clermont, au sujet des vingtièmes de son domaine de Malbattu et de ses autres biens à Issoire, Chadeleuf et Solignat, etc. ; - observations du contrôleur des vingtièmes ; - analyses des pièces produites par le sieur Guérin.

            Dates extrêmes : 1764-1788
            Importance matérielle : 21 pièces, papier.

          • 1 C 7656     Supplément.
            Présentation du contenu :

            1-2. Lettre du chevalier de Langon, commandeur de La Rochelle, au sujet du vingtième de la commanderie de Tortebesse et membres en dépendant, 1752. - 3-5. Lettre de Mme Vincens-Lafayette demandant diminution du vingtième qu'on lui réclame pour ses terres de Thedde et de Pasredon, 3 octobre 1758 ; lettre de M. de Tilière, substitut du procureur général, recommandant Mme de La Fayette, veuve d'un ancien officier du duc d'Orléans, 4 octobre ; lettre de remerciements de Mme de Vincens-Lafayette. - 6. Mme d'Anterroches de Laborie demande modération de son vingtième, 1761. - 7-12. Décisions du Conseil sur des demandes relatives au vingtième, déposées par MM. le marquis du Puy-Saint-Gulmier, de Vandègre, Valette de Bosredon, 1762. - 13. Lettre du sieur Roux, curé de Colanges, à M. Campagne, contrôleur du vingtième, lui donnant le détail de ses revenus, 1788.

            Dates extrêmes : 1752-1788
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.