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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Offices créés pour l'inspection du ban
        Dates extrêmes : 1649/1703

        •    Recensement des détenteurs de fiefs, rôles de taxation, états
          Dates extrêmes : 1693/1703

          • 1 C 4762     Ressort du présidial d'Aurillac.
            Présentation du contenu :

            Etat des nobles possesseurs de fiefs, de tènements nobles ou de rentes inféodées dans l'étendue du bailliage d'Auvergne, contenant pour chaque fief le chiffre du revenu annuel et celui de la taxe à laquelle le propriétaire sera soumis, 1693 (à la suite : rôle des gentilshommes ne possédant aucun fief en Auvergne). - Etat des non-nobles qui possèdent des fiefs, des tènements nobles ou des rentes inféodées dans l'étendue du bailliage d'Aurillac (semblable au précédent), 1693. - Autres états, arrêtés le 21 juillet 1693. - Rôle, arrêté le 2 août 1693, des sommes que devront payer les nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial d'Aurillac, pour les frais du ban ou par l'extinction et suppression des offices de commissaire-inspecteur, conseiller-secrétaire et trésorier au service du ban et arrière-ban. - Rôle arrêté le 2 août 1693, des sommes que devront payer les roturiers possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial d'Aurillac (semblable au précédent). - Etats des nobles et des roturiers possédant fiefs, tènements nobles et rentes inféodées dans l'étendue de la prévôté et bailliage de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1693
            Importance matérielle : 11 cahiers de 189 feuillets.

          • 1 C 4763     Ressort du présidial de Clermont.
            Présentation du contenu :

            Etat des nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée de Clermont, avec le revenu de chacun desdits fiefs. - Etat des non-nobles possédant fiefs, tènements nobles ou rentes inféodées dans le même ressort (semblable au précédent) ; - état des particuliers vivant noblement qui ne possèdent aucun fief dans la sénéchaussée de Clermont, avec leur demeure. - Etat des nobles possesseurs de fiefs, de tènements nobles ou de rentes inféodées dans l'étendue de la sénéchaussée de Clermont, contenant pour chaque fief le chiffre du revenu annuel et celui de la taxe à laquelle le propriétaire sera assujetti, arrêté le 21 juillet 1693. - Etat des non-nobles qui possédent des fiefs, des tènements nobles ou des rentes inféodées dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Clermont (semblable au précédent), arrêté le 21 juillet 1693. - Rôle arrêté le 18 août 1693, des sommes que devront payer les nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Clermont pour les frais du ban ou pour l'extinction et suppression des offices de commissaire-inspecteur, conseiller-secrétaire et trésorier au service du ban et arrière-ban. - Rôle des non-nobles (semblable aux précédents) arrêté le 18 août 1693. - Etat de la taxe faite sur les gentilshommes de la sénéchaussée de Clermont par les syndics commissaires nommés dans l'assemblée de la noblesse, arrêté le 1er juillet 1694.

            Dates extrêmes : 1693-1694
            Importance matérielle : 13 pièces, papier, dont 2 cahiers de 23 feuillets.

          • 1 C 4764     Ressort du présidial de Riom.
            Présentation du contenu :

            Etat des nobles possesseurs de fiefs, de tènements nobles et de rentes inféodées dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Riom, contenant pour chaque fief le chiffre du revenu annuel et celui de la taxe à laquelle le possesseur sera assujetti, arrêté le 21 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable au précédent), arrêté le 23 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable aux précédents), arrêté le 23 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable aux précédents), arrêté le 23 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable aux précédents), arrêté le 23 juillet 1693. - Etat des roturiers possesseurs de fiefs, de tènements nobles ou de rentes inféodées (semblable aux précédents), arrêté le 21 juillet 1693. - Rôle arrêté le 12 août 1693, des sommes que devront payer les nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Riom pour les frais du ban ou pour la suppression des offices de commissaire-inspecteur, conseiller-secrétaire et trésorier au service du ban et arrière-ban ; - rôle des non-nobles, arrêté le même jour.

            Dates extrêmes : 1693
            Importance matérielle : 15 cahiers, papier, de 227 feuillets.

          • 1 C 4765     Etats dressés pour le recouvrement.
            Présentation du contenu :

            Etats des erreurs de calcul et des doubles emplois qui se sont trouvés dans les rôles ; états des non-valeurs ; états des modérations ; états des restes à recouvrer tant dans les rôles des anciennes taxes que dans les rôles supplémentaires [17 pièces, papier dont 5 cahiers de 71 feuillets].

            Dates extrêmes : 1698-1703