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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Offices municipaux
        Dates extrêmes : 1690/1783

          • 1 C 4809     Impositions des années 1715-1718.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par les receveurs des tailles de l'imposition faite en 1715, en exécution de l'arrêt du Conseil du 2 octobre 1714, pour le premier tiers de la suppression des offices de maires, lieutenants de maires, secrétaires, greffiers et autres officiers des hôtels de ville, supprimés par édit de septembre 1714 ; arrêtés par l'intendant, du 21 au 27 août 1724 ; - compte rendu par Jean Croze de Mombriset, commis à la recette des tailles de l'élection de Saint-Flour, de l'imposition ordonnée en 1718 sur tous les habitants de ladite élection, pour le remboursement des sommes payées par les syndics et greffiers des rôles des paroisses sur les taxations qui leur avaient été attribuées par édit d'octobre 1713 et supprimées par la déclaration du 20 mars 1716 ; - extrait du compte rendu au Conseil d'Etat, le 23 juillet 1716, par les sieurs Romanet et Delpech, receveurs généraux des finances de la généralité de Riom, de la finance provenant de l'établissement des offices héréditaires de maires et assesseurs, ordonnée par édit de mars 1702 de la vente des offices de syndics perpétuels créés par édit de mars 1702, et des recouvrements d'autres finances énoncés audit compte [.

            Dates extrêmes : 1715-1725
            Importance matérielle : 18 pièces, papier.

          • 1 C 4813     Imposition de l'année 1724 : élections d'Aurillac, Brioude, Clermont.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par les receveurs des tailles du recouvrement des neuf quartiers de gages et taxations des syndics et greffiers des rôles (d'octobre 1722 à décembre 1724) imposés l'année 1724 sur les paroisses desdites élections ; arrêtés en 1727 ; - pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1723-1727
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 55 pièces, papier, en mauvais état.

          • 1 C 4814     Imposition de l'année 1724 : élections d'Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau particulier de Mauriac.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par les receveurs des tailles du recouvrement des neuf quartiers de gages et taxations des syndics et greffiers des rôles imposés l'année 1724 sur les paroisses desdites élections ; arrêtés par l'intendant en 1727 ; - pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1723-1727
            Importance matérielle : 71 pièces, papier.

          • 1 C 4815     Impositions pour les années 1724-1725 : élections de Brioude, Riom.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine Besson, receveur des tailles de l'élection de Riom, en exercice l'année 1724, de l'imposition des gages des offices municipaux créés et rétablis par édit d'août 1722, arrêté en 1729 par l'intendant ; pièces justificatives ; - comptes rendus par Guillaume Mahias, receveur des tailles à Brioude, de l'imposition des gages des offices municipaux (création d'août 1722) pour les années 1724 et 1725.

            Dates extrêmes : 1724-1729
            Importance matérielle : 15 pièces, papier.

          • 1 C 4816     Impositions pour les années 1726-1751.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Claude-Alexis Houllier, directeur général des nouveaux octrois réservés aux hôpitaux et qui doivent être pris sur les octrois et revenus patrimoniaux des villes, conformément à l'arrêt du Conseil du 29 octobre 1725, de la gestion qu'il a faite desdits deniers de 1726 à 1732, arrêtés de 1730 à 1733 ; - les mêmes comptes des années 1733 à 1744, rendus par Jean Dufraisse, directeur général desdits octrois, arrêtés de 1736 à 1746 ; - les mêmes comptes des années 1745 à 1751, rendus par François Girard, directeur général desdits octrois [.

            Dates extrêmes : 1726-1753
            Importance matérielle : 98 pièces, papier.

          • 1 C 4817     Comptabilité des gages.
            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux dressés chez les receveurs des tailles en 1725, constatant les recettes et les dépenses qu'ils ont faites à l'occasion des gages des syndics et taxations des greffiers des rôles, ainsi que des gages des offices municipaux ; - correspondance de M. Amelot de Chaillou avec l'intendant au sujet des comptes des gages des offices municipaux, 1728-1729 ; - pièces diverses relatives auxdits comptes : mémoires, états de recouvrement, etc.

            Dates extrêmes : 1724-1738
            Importance matérielle : 82 pièces, papier.