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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Contrôle des actes, insinuation, centième denier
      Dates extrêmes : 1666/1790

      •    Relevés d'actes faits en vue de l'établissement des dixièmes et des vingtièmes
        Dates extrêmes : 1732/1788

        • 1 C 7801     Bureau d'Ambert.
          Présentation du contenu :

          Actes de toute nature, contrôlés du 1er janvier 1752 au 17 novembre 1774 (au début d ce cahier, mercuriales). - Baux à ferme contrôlés de 1771 à 1786 (classement alphabétique). - Baux à ferme supérieurs à 200 livres contrôlés de 1752 à 1772. - Baux contrôlés de 1763 à 1777. - Actes concernant la paroisse de Job contrôlés de 1752 à 1769 et en 1775-1776.

          Dates extrêmes : 1752-1786
          Importance matérielle : 10 cahiers, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 7810     Bureaux d'Ambert, Arlanc, La Chaise-Dieu, Saint-Anthême, Saint-Germain-l'Herm, Viverols : relevé des francs-fiefs.
          Présentation du contenu :

          Par ordre alphabétique des noms de propriétaires.

          Dates extrêmes : 1732-1772
          Importance matérielle : 1 cahier, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 4953     Bureaux d'Ardes, Auzon, Billom.
          Présentation du contenu :

          Notes sur les baux à ferme de domaines dans les paroisses d'Ardes, Boudes, Dauzat, Saint-Gervazy, La Godivelle, Apchat, Augnat, Rentières, Léotoing, Madriat, Mazoires, Saint-Hérent, Anzat-le-Luguet ; relevés des baux à ferme de 1771 à 1785, par ordre alphabétique des noms des bailleurs.

          Auzon : relevé des actes contrôlés par ordre de dates, de 1752 à 1772.

          Billom : relevé des baux, de 1750 à 1770, par ordre alphabétique des noms des bailleurs : bail d'une ferme à Laps par Amariton du Bos à Etienne Pallier, le 28 juin 1744 ; bail de biens à Montmorin par M. de La Salle de Saint Poncy, le 1er décembre 1753 ; bail de la seigneurie de La Barge, à Courpière, consenti, le 27 octobre 1758, par la comtesse de Saint-Hérem à Louis Massal, d'Aubusson, etc. - Relevé des actes du bureau de Billom, de 1776 à 1786, par ordre des dates.

          Dates extrêmes : 1750-1786
          Importance matérielle : 4 pièces, papier dont 2 cahiers de 37 feuillets.

        • 1 C 7802     Bureau d'Arlanc.
          Présentation du contenu :

          Actes contrôlés de 1752 à 1774 et de 1777 à 1781. - Actes contrôlés du 20 mars 1782 au 20 juin 1786 (sous forme de table alphabétique).

          Dates extrêmes : 1752-1786
          Importance matérielle : 8 cahiers, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 4954     Bureaux de Bromont, Champeix.
          Présentation du contenu :

          Relevé des actes de toute nature contrôlés au bureau de Bromont, du 1er janvier 1771 au 2 septembre 1787, par ordre alphabétique des noms des bailleurs : bail de la terre de Salmondèche, à Bromont, consenti le 25 février 1774 par M. de Chalus de Vialleveloux, etc. ; - relevé des baux contrôlés au bureau de Champeix, de 1771 à 1786, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevé des actes passés au bureau de Bromont pour des biens de main morte, de 1767 à 1786, dressé par le sieur Albarède, contrôleur des vingtièmes au département de Clermont, etc. ; - relevé des actes contrôlés au bureau de Bromont, de 1777 à 1786, par le sieur Albarède, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevé des actes contrôlés aux bureaux de Bromont et de Champeix, de 1771 à 1787, par ordre alphabétique des noms des bailleurs.

          Dates extrêmes : 1769-1787
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 7803     Bureau de La Chaise-Dieu.
          Présentation du contenu :

          Baux à ferme contrôlés de 1771 à 1786 (par ordre alphabétique des noms des bailleurs).

          Dates extrêmes : 1771-1786
          Importance matérielle : 1 cahier, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 7804     Bureau de Chomelis (Haute-Loire).
          Présentation du contenu :

          Baux à ferme contrôlés de 1771 à 1786 (par ordre alphabétique des noms des bailleurs).

          Dates extrêmes : 1771-1786
          Importance matérielle : 1 cahier, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 4955     Bureau de Clermont.
          Présentation du contenu :

          Relevé des ventes contrôlées au bureau de Clermont, de 1757 à 1785, par ordre alphabétique des noms des vendeurs ; - relevé des baux à ferme de biens ecclésiastiques contrôlés à Clermont, de 1776 à 1787 ; à la suite, déclarations des biens des gens de mainmorte, en vertu de l'arrêt du Conseil de 1760 ; - relevé des baux à ferme du bureau de Clermont, de 1776 à 1786, par le sieur Albarède, contrôleur des vingtièmes, par ordre alphabétique des noms des bailleurs.

          Dates extrêmes : 1757-1787
          Importance matérielle : 3 cahiers de 60 feuillets.

        • 1 C 4956     Bureau de Courpière.
          Dates extrêmes : 1771-1786
          Importance matérielle : cahier, in-4°, 115 feuillets.

        • 1 C 4957     Bureaux de Giat, Herment.
          Présentation du contenu :

          Relevé des baux à ferme de toute nature contrôlés à Giat, du 1er janvier 1771 au 26 septembre 1787, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevé par le sieur Albarède des baux à ferme du bureau d'Herment, de 1775 à 1783.

          Dates extrêmes : 1771-1787
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 4958     Bureau d'Issoire (1751-1762).
          Présentation du contenu :

          Relevés des registres des années 1751-1755, 1755-1759, 1757-1758, 1758-1762.

          Dates extrêmes : 1751-1762
          Importance matérielle : 4 cahiers, papier, de 185 feuillets.

        • 1 C 4959     Bureau d'Issoire (1760-1772).
          Présentation du contenu :

          Relevés des registres des années 1760-1762, 1762-1766, 1762-1767, 1766-1770, 1770-1773, 1771-1772.

          Dates extrêmes : 1760-1772
          Importance matérielle : 6 cahiers, papier, de 217 feuillets.

        • 1 C 4960     Bureau d'Issoire : actes relatifs aux biens immeubles de la ville d'Issoire.
          Dates extrêmes : 1752-1772
          Importance matérielle : cahier, in-4°, papier, de 56 feuillets.

        • 1 C 4961     Bureau d'Issoire : baux à ferme.
          Présentation du contenu :

          Relevés des registres de contrôle de 1752 à 1779 et de 1767 à 1770 ; - relevé des baux à ferme contrôlés au bureau d'Issoire, de 1771 à 1787, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - fiches ayant servi à préparer les relevés ci-dessus.

          Dates extrêmes : 1752-1788
          Importance matérielle : 93 pièces, papier, dont 5 cahiers de 154 feuillets.

        • 1 C 4962     Bureaux de Landogne, Maringues, Montaigut, Pont-du-Château.
          Présentation du contenu :

          Relevé des baux à ferme de toute nature, contrôlés au bureau de Landogne, du 1er janvier 1771 au 1er juin 1787, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevé des baux à ferme de toute nature, contrôlés au bureau de Maringues, du 1er janvier 1771 au 5 mai 1787, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevé des baux à ferme de toute nature, contrôlés au bureau de Montaigut, de 1771 à 1772 ; relevé des actes, même bureau, de 1783 à 1785 ; - relevé des baux à ferme contrôlés au bureau de Pont-du-Château, de 1773 à 1785, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevés des baux des biens de mainmorte par le sieur Albarède, au bureau de Pont-du-Château, de 1773 à 1787.

          Dates extrêmes : 1771-1787
          Importance matérielle : 7 pièces, papier, dont 1 cahier de 13 feuillets.

        • 1 C 7805     Bureau d'Olliergues.
          Présentation du contenu :

          Baux à ferme contrôlés de 1771 à 1786 (par ordre alphabétique des noms des bailleurs). - Baux contrôlés de 1776 à 1786 (avec indication de la circonscription du bureau d'Olliergues).

          Dates extrêmes : 1771-1786
          Importance matérielle : 2 cahiers, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 4963     Bureau de Riom : baux à ferme (biens dans le ressort du bureau).
          Présentation du contenu :

          Relevé des baux à ferme de toute nature contrôlés au bureau de Riom, du 27 janvier 1770 au 12 avril 1787. - A partir de 1778, les relevés sont faits par ordre alphabétique des noms des bailleurs.

          Dates extrêmes : 1770-1787
          Importance matérielle : registre, in-folio, 277 feuillets, papier.

        • 1 C 4964     Bureau de Riom : baux à ferme (biens hors du ressort du bureau).
          Présentation du contenu :

          Relevé des baux à ferme contrôlés au bureau de Riom, du 13 juin 1772 au 10 mai 1778 (objets étrangers au département de Riom).

          Dates extrêmes : 1772-1778
          Importance matérielle : cahier, in-folio, 11 feuillets, papier.

        • 1 C 4965     Bureaux de Rochefort-Montagne, Saint-Amant-Tallende.
          Présentation du contenu :

          Relevé des actes contrôlés au bureau de Rochefort, de 1777 à 1787, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevé du sommier contenant les biens des gens de mainmorte dépendant du bureau de Rochefort, 1787 ; - relevé des actes contrôlés au bureau de Saint-Amant-Tallende, de 1777 à 1783, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevés des baux des biens des gens de mainmorte, de 1772 à 1787.

          Dates extrêmes : 1772-1787
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 7806     Bureau de Saint-Amant-Roche-Savine.
          Présentation du contenu :

          Actes contrôlés de 1770 à 1776 et de 1776 à 1786.

          Dates extrêmes : 1770-1786
          Importance matérielle : 2 cahiers, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 7807     Bureau de Saint-Anthême.
          Présentation du contenu :

          Actes contrôlés de 1752 à 1772. - Actes contrôlés de 1771 à 1786 (sous forme de table). - "Relevé des baux à ferme sans désignation de biens, sur lesquels il faut prendre des renseignements" de 1763 à 1771.

          Dates extrêmes : 1752-1786
          Importance matérielle : 3 cahiers, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 4966     Bureau de Sainte-Florine.
          Présentation du contenu :

          Relevés des registres de 1752 à 1761 et de 1761 à 1772 ; - relevé des baux contrôlés au même bureau, de 1771 à 1787 ; - fiches ayant servi à établir les relevés ci-dessus.

          Dates extrêmes : 1752-1787
          Importance matérielle : 82 pièces, papier dont 2 cahiers de 71 feuillets.

        • 1 C 4967     Bureau de Saint-Germain-Lembron.
          Présentation du contenu :

          Relevés des registres de 1751 à 1758, de 1758 à 1766, de 1766 à 1771, de 1774 à 1776 sur fiches.

          Dates extrêmes : 1751-1776
          Importance matérielle : 35 pièces, papier dont 3 cahiers de 101 feuillets.

        • 1 C 7808     Bureau de Saint-Germain-l'Herm.
          Présentation du contenu :

          Actes contrôlés de 1751 à 1772. - Baux contrôlés de 1758 à 1761. - Baux à ferme contrôlés de 1772 à 1776 (sur fiches), et de 1776 à 1786.

          Dates extrêmes : 1751-1786
          Importance matérielle : 8 cahiers, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 4968     Bureau de Sauxillanges.
          Présentation du contenu :

          Registres de 1751 à 1758, de 1758 à 1764, de 1764 à 1772, de 1751 à 1772 ; - relevés d'actes contrôlés de 1772 à 1777, sur fiches.

          Dates extrêmes : 1751-1777
          Importance matérielle : 123 pièces, papier dont 3 cahiers de 111 feuillets.

        • 1 C 4969     Bureau de Tauves.
          Présentation du contenu :

          Baux à ferme contrôlés de 1773 à 1785, par ordre alphabétique des noms des bailleurs ; - relevé du sommier des baux des gens de mainmorte, même bureau.

          Dates extrêmes : 1766-1785
          Importance matérielle : 2 pièces, papier dont 1 cahier de 19 feuillets.

        • 1 C 4970     Bureau de Thiers.
          Présentation du contenu :

          Baux et autres actes contrôlés de 1771 au 24 juillet 1779.

          Dates extrêmes : 1771-1779
          Importance matérielle : registre, in-folio, 116 feuillets, papier.

        • 1 C 7809     Bureau de Viverols.
          Présentation du contenu :

          Actes contrôlés de 1752 à 1771 (avec un relevé des biens du vicomte de Beaune), et de 1775 à 1786 (sous forme de table).

          Dates extrêmes : 1752-1786
          Importance matérielle : 4 cahiers et 2 feuillets, papier.
          Historique de la conservation :

          Documents retrouvés lors du classement de la série L.


        • 1 C 4971     Bureaux divers : actes concernant les gens de mainmorte.
          Présentation du contenu :

          Relevé d'actes de 1752 à 1787 dans différents bureaux de contrôle. Ces actes concernent l'ordre de Malte, les collèges, les hôpitaux, les couvents, les princes du sang, les princes étrangers, le duc de Bouillon, les bois de haute futaie, etc.

          Dates extrêmes : 1752-1788
          Importance matérielle : cahier, in-folio, 43 feuillets, papier.