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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Domaine royal
      Dates extrêmes : 1660/1788

      •    Engagement
        Dates extrêmes : 1702/1737

        • 1 C 5031     Justice de Ménétrol et Bourrassol
          Présentation du contenu :

          Contestation entre Amable-Guillaume Devaux, procureur du Roi en la sénéchaussée et siège présidial de Riom, d'une part, et Gilbert de Laqueuille, marquis de Châteaugay, d'autre part, au sujet de la possession du quart de la justice de Bourrassol et Ménétrol, 1710-1737.

          Dates extrêmes : 1702-1737
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 802 et 803.


          • 62 Fi 802     [1726 /06/25] De par le Roy, / et de Monseigneur / l'Intendant d'Auvergne. / On fait a sçavoir à tous (...) qu'en execution des / Arrests du Conseil (...) il / sera le [Mention manuscrite] (...) / procedé à l'Adjudication & Revente à Titre d'engagement / (...) du quart de la Justice des Lieux de / Bourassol & Menestrol situez près de la Ville de Riom (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 48 x 36cm. [3 exemplaires, portant les certificats de publication : Montferrand, Clermont (1), Riom (2), Riom (3)].
            3 vues - [1726 /06/25] De par le Roy, / et de Monseigneur / l\'Intendant d\'Auvergne. / On fait a sçavoir à tous (...) qu\'en execution des / Arrests du Conseil (...) il / sera le [Mention manuscrite] (...) / procedé à l\'Adjudication & Revente à Titre d\'engagement / (...) du quart de la Justice des Lieux de / Bourassol & Menestrol situez près de la Ville de Riom (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 48 x 36cm. [3 exemplaires, portant les certificats de publication : Montferrand, Clermont (1), Riom (2), Riom (3)].- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1726
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5031.


          • 62 Fi 803     [1726 /09/06] De par le Roy, / et de Monseigneur / l'Intendant d'Auvergne. / troisième publication. / On fait a sçavoir à tous (...) qu'en execution des / Arrests du Conseil (...) il / sera le [Mention manuscrite] (...) / procedé à l'Adjudication & Revente à Titre d'engagement / (...) du quart de la Justice des Lieux de / Bourassol & Me-/-nestrol situez près de la Ville de Riom (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 48 x 36cm. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Montferrand (2)].
            3 vues - [1726 /09/06] De par le Roy, / et de Monseigneur / l\'Intendant d\'Auvergne. / troisième publication. / On fait a sçavoir à tous (...) qu\'en execution des / Arrests du Conseil (...) il / sera le [Mention manuscrite] (...) / procedé à l\'Adjudication & Revente à Titre d\'engagement / (...) du quart de la Justice des Lieux de / Bourassol & Me-/-nestrol situez près de la Ville de Riom (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 48 x 36cm. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Montferrand (2)].- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1726
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5031.