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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Domaines : comptabilité
      Dates extrêmes : 1672/1790

      •    Frais de justice et autres à la charge du domaine
        Dates extrêmes : 1672/1790

        •    Correspondance relative aux dépenses, justificatifs
          Dates extrêmes : 1680/1790

          • 1 C 5060     1680-1690 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : requête de Pierre Desparen et François Agnes, maîtres écrivains à Clermont, demandant paiement d'une expertise en écriture ; exécutoire décerné par le procureur du Roi, 1688 ; - compte des dépenses de Jeanne de Lalauze, femme du sieur Peschel de La Boissonnade et autres, amenés de Montauban dans les prisons de Saint-Flour, 1688 ; - etc.

            Dates extrêmes : 1680-1690
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 148 pièces, papier.

          • 1 C 5061     1690-1692 .
            Dates extrêmes : 1690-1692
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 128 pièces, papier.

          • 1 C 5062     1693-1695 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : états du pain fourni aux prisonniers espagnols.

            Dates extrêmes : 1693-1695
            Importance matérielle : 98 pièces, papier.

          • 1 C 5067     1733-1739 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : lettre du sieur Viallanes, directeur de la messagerie d'Aurillac à Paris, au sujet d'exécutoires qui lui sont dus pour la conduite de prisonniers, 1734 ; - lettre du secrétaire de "la Compagnie présidiale d'Aurillac" adressant à l'intendant l'état des dépenses faites en 1734 pour le chapelain, la buvette, le chauffage, etc. ; - lettre de M. Urion, 1736, au sujet de la gratification due au sieur Demichel, trompette à Riom ; - lettres d'envoi des exécutoires pour lesquels on demande le visa de l'intendant ; - lettre de M. Orry, du 17 octobre 1736, adressant à l'intendant le rôle des sommes qui ont été payées par le receveur général du domaine, en vertu des exécutoires décernés sur le domaine, et qui doivent être recouvrées sur les seigneurs haut-justiciers.

            Dates extrêmes : 1733-1739
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 134 pièces, papier.

          • 1 C 5063     1696-1699 .
            Dates extrêmes : 1696-1699
            Importance matérielle : 71 pièces, papier.

          • 1 C 5064     1703-1719 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : ordonnances de l'intendant et correspondance relatives aux réparations du palais et des prisons de Riom (1703-1708) ; - lettre de M. d'Argenson au sujet d'un mémoire de frais de justice du sieur Reboul, greffier de la Cour des aides de Clermont (1719).

            Dates extrêmes : 1703-1719
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 51 pièces, papier dont un cahier de 25 feuillets.

          • 1 C 5065     1721-1732 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : correspondance des administrateurs de l'hôpital général de Clermont, de l'intendant et de M. de Gaumont au sujet des exécutoires décernés pour la nourriture des enfants exposés dans cette ville et dans sa banlieue ; états des enfants trouvés, 1723-1724 ; - correspondance de l'intendant et de M. de Gaumont au sujet des réparations à faire au palais et aux prisons de Riom et de Clermont, 1724-1726 ; - devis des réparations à faire aux prisons d'Issoire par Guillaume Brivadis, entrepreneur à La Chaise-Dieu, 1724 ; - lettres de M. Sadourny, 1724, au sujet des gages demandés par le concierge des prisons d'Aurillac ; - correspondance de M. Gillet, procureur du Roi à Saint-Flour, avec l'intendant au sujet des gages demandés par le concierge des prisons de Saint-Flour, 1725-1729 ; lettre d'envoi par M. de Gaumont d'un arrêt du Conseil, qui accorde 100 livres de gages ; - correspondance de MM. de Mathieu, de Serin de Jussy, de Rochebrune et de l'intendant au sujet des gages demandés par le concierge des prisons de Salers, 1729-1731 ; lettre de M. de Gaumont, 1732, adressant un arrêt qui accorde 30 livres de gages.

            Dates extrêmes : 1721-1732
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 152 pièces, papier.

          • 1 C 5066     1721-1732 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : lettre de M. Sadourny, du 1er juillet 1730, au sujet des exécutoires décernés en faveur de l'hôpital d'Aurillac ; - correspondance de MM. Philibée et Serin de Jussy, 1730-1731, au sujet de la nourriture des enfants exposés de la ville de Riom ; projet de règlement sur cette matière de la main de M. Trudaine, intendant ; procès-verbal d'adjudication par l'intendant, le 20 juillet 1731, de la nourriture des enfants exposés dans la ville de Riom, à soeur Jeanne Pillier, supérieure des filles de la Charité ; autre adjudication, en 1734, à Antoine Notaire de Villeneuve, administrateur de l'hôpital général de Riom ; - correspondance relative aux frais de réparations à la charge du domaine ; - correspondance de M. Bournet, lieutenant particulier, et des administrateurs de l'hôpital d'Issoire avec l'intendant au sujet des enfants exposés ; états des recettes et dépenses dudit hôpital, 1730-1732 ; - requête des officiers du présidial de Clermont à M. de Gaumont, conseiller d'Etat, intendant des finances, demandant qu'une somme soit allouée dans l'état du Roi aux augustins déchaussés, pour donner les secours spirituels aux prisonniers des prisons de Clermont ; correspondance à ce sujet de M. Dufour avec l'intendant, 1732.

            Dates extrêmes : 1721-1732
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 152 pièces, papier.

          • 1 C 5068     1740-1751 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : correspondance de M. Lasvernhes avec l'intendant, 1740, au sujet des exécutoires délivrés aux dames de la Miséricorde d'Aurillac, pour le pain et la paille qu'elles fournissent aux prisonniers ; - lettre de M. Urion, 1746, au sujet d'un exécutoire délivré aux chanoines de la Sainte-Chapelle de Riom, pour l'honoraire des messes qu'ils célèbrent au palais ; - lettre de M. Lafont, 1746, au sujet des frais d'une procédure extraordinaire qui a été faite par les gradués de la prévôté de Nonette, attendu qu'il n'y a aucun juge dans ce siège depuis 24 ans ; - état de la paille fournie aux prisonniers hollandais détenus à Clermont, 1747 ; - ordonnances de l'intendant sur le sieur Drouard, receveur de la sous-ferme des domaines ; - etc.

            Dates extrêmes : 1740-1751
            Importance matérielle : 139 pièces, papier.

          • 1 C 5069     1752-1766 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : correspondance de M. Couguet, procureur du Roi de l'élection de Brioude, avec l'intendant au sujet d'exécutoires décernés par les officiers de ladite élection, pour les frais d'une procédure instruite contre un consul de la paroisse de Pebrac, accusé de concussions dans la levée des deniers royaux ; - correspondance relative aux exécutoires ; - ordonnances de l'intendant sur les receveurs généraux des domaines et bois ; - etc.

            Dates extrêmes : 1752-1766
            Importance matérielle : 126 pièces, papier.

          • 1 C 5070     1768-1778 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : ordonnance de l'intendant en faveur du concierge de la salle de spectacle, 1769 ; - lettre de M. Terray, du 20 septembre 1772, au sujet des ordonnances et exécutoires décernés sur le domaine dans la généralité de Riom ; explications fournies par l'intendant ; nouvelles lettres de M. Terray, du 24 avril et du 2 mai 1773, contenant de nouvelles recommandations au sujet des dépenses qui sont à la charge du domaine ; - mémoire relatif au visa des exécutoires du duché de Mercoeur ; - lettres de M. Terray à l'intendant et à M. de Sistrières, lieutenant criminel au siège de Vic-en-Carladès, 1774, au sujet des frais de justice ; - exécutoires et ordonnances de l'intendant.

            Dates extrêmes : 1768-1778
            Importance matérielle : 79 pièces, papier.

          • 1 C 5072     1786-1790 .
            Présentation du contenu :

            Notamment : correspondance de M. de Bonnaire de Forges, de l'intendant et de M. Lafont, subdélégué à Issoire, 1787-1788, au sujet des gages attribués au concierge des prisons d'Ardes ; - pièces relatives au traitement des chirurgiens des prisons : le sieur Jaladon, à Clermont, le sieur Revel, à Aurillac, le sieur Mazuer, à Riom, 1787-1790 .

            Dates extrêmes : 1786-1790
            Importance matérielle : 70 pièces, papier.

          • 1 C 7755     1779 (supplément).
            Présentation du contenu :

            Observations sur l'article du rôle relatif au jugement des nommés Joseph Maugue, commis aux tailles, François Brunot, veuve Admirat et Joseph Admirat, cabaretier à Besse, accusés de concussion.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : 1 pièce, papier.

          • 1 C 5052     Exécuteurs de la haute justice.
            Présentation du contenu :

            Mémoires et correspondance, 1752, au sujet des droits perçus par l'exécuteur de la haute justice à Clermont ; - lettre de M. de Machault, du 15 mai 1754, autorisant l'intendant à porter de 40 à 100 livres les gages que la ville de Clermont paie à l'exécuteur ; ordonnance de l'intendant rendue en conséquence ; - correspondance entre M. de Courteille et l'intendant, 1759, au sujet des nouvelles demandes de l'exécuteur de Clermont, qui s'est engagé à Riom où on lui a promis des conditions meilleures ; - lettre de Turgot, du 27 juin 1775, au sujet des droits que percevaient les exécuteurs de la haute justice sur les grains portés aux marchés ; - lettre de Turgot, du 24 décembre 1775, demandant si un seul exécuteur ne pourrait pas suffire pour la généralité et quel salaire on devrait lui attribuer ; - requête de l'exécuteur de Clermont, 1778, à propos de la suppression de son droit de havage ; - requête de l'exécuteur d'Aurillac et lettres de M. de Vixouzes et des officiers municipaux de ladite ville, 1778-1781 ; - lettre de M. Joly de Fleury, du 22 avril 1782, demandant à l'intendant des détails sur la situation des exécuteurs dans la généralité de Riom ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Vixouzes et Albo de Chanat ; - différents tarifs des frais d'exécution de haute justice de 1752 à 1774.

            Dates extrêmes : 1750-1785
            Importance matérielle : 61 pièces, papier.