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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

          • 1 C 5669     Dépenses faites par les communautés, lettres A à L.
            Présentation du contenu :

            Etats des dépenses faites par les communautés pour la levée et l'équipement des soldats de milice, classés par ordre alphabétique des noms des communautés.

            Dates extrêmes : 1689
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 5670     Dépenses faites par les communautés, lettres M à Y.
            Présentation du contenu :

            Etats des dépenses faites par les communautés pour la levée et l'équipement des soldats de milice, classés par ordre alphabétique des noms des communautés.

            Dates extrêmes : 1689
            Importance matérielle : 153 pièces, papier.

          • 1 C 5671     1689-1691 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de J.-B. Desmaretz de Vaubourg, intendant d'Auvergne, pour l'imposition sur les paroisses de 900 livres par mois pour le paiement des officiers et la double paye des sergents du régiment de milice (20 janvier 1689) (placard, sans nom d'impr.) ; - réclamations de miliciens au sujet des sommes qui leur sont dues par les paroisses (1689-1690) ; - état de la dépense faite par les paroisses de l'élection de Clermont tant pour le paiement de partie de la solde des officiers du régiment de milice d'Auvergne que pour avoir fourni des soldats dans ledit régiment (1689 ?) ; - ordonnance de l'intendant enjoignant aux consuls de payer à l'extraordinaire des guerres les sommes destinées à l'entretien du régiment de Couteuge, qui va prendre son quartier d'hiver en Auvergne (1690) (placard, sans nom d'impr.) ; - état de ce que les paroisses de la généralité de Riom doivent payer pour l'équipement, l'habillement et les armes du régiment de Couteuge, arrêté le 14 avril 1690 ; - poursuites contre des consuls à l'occasion des dépenses de milice (1691).

            Dates extrêmes : 1689-1691
            Importance matérielle : 17 pièces, papier dont 2 impr. et 2 cahiers de 36 feuillets.

          • 1 C 5672     1691-1693 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. de Maupeou, intendant, enjoignant aux consuls de payer aux receveurs des tailles les sommes imposées sur les paroisses pour l'entretien des officiers et la double paye des sergents du régiment de Couteuge (25 février 1692) (placard, sans nom d'impr.) ; - ordonnance du même, enjoignant aux consuls de porter de huitaine en huitaine aux receveurs des tailles les sommes imposées pour la subsistance des miliciens (15 novembre 1692) (placard, sans nom d'impr.) ; - compte rendu par le sieur Bellegarde du Bos, major du régiment de Couteuge, de la somme dont il a été chargé pour l'équipement dudit régiment ; pièces justificatives (1692) ; - comptes rendus par le même pour l'équipement et pour la fabrication de tentes destinées audit régiment (1693) ; pièces justificatives ; - ordonnance de l'intendant pour le paiement des appointements des officiers et la double paye des sergents de milice (12 décembre 1693) (placard, sans nom d'impr.).

            Dates extrêmes : 1691-1693
            Importance matérielle : 137 pièces, papier.

          • 1 C 5673     1691-1693 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. de Maupeou, intendant, enjoignant aux consuls de Bort de fournir la subsistance à un milicien renvoyé dans cette paroisse (2 février 1694) (sans nom d'impr.) ; - ordonnance du marquis de Roussille, lieutenant du Roi du haut Auvergne, fixant à six sols par jour la subsistance de chaque milicien (12 février 1694) (placard, sans nom d'impr.) ; - ordonnance de l'intendant, pour le paiement des officiers et sergents de milice (24 décembre 1694) (placard, sans nom d'impr.) ; - compte rendu par le sieur du Bos de Bellegarde, major du régiment de Couteuge, des recettes et dépenses dudit régiment pendant l'année 1694 ; pièces justificatives ; - ordonnance de M. Lefèvre d'Ormesson, intendant d'Auvergne, enjoignant aux consuls de fournir la subsistance aux miliciens qui demeureront dans les paroisses jusqu'à l'assemblée du régiment (28 novembre 1695) (placard, sans nom d'impr.) ; - ordonnance de décharge de ladite subsistance en faveur de certaines paroisses (décembre 1695) ; - compte rendu par le sieur du Bos des dépenses faites pour l'habillement, la chaussure et l'armement du régiment de Couteuge pendant l'année 1695 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1691-1693
            Importance matérielle : 1pièce, parchemin ; 38 pièces, papier (5 impr.).

          • 1 C 5674     1709-1729 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Montégu ?, ancien subdélégué, au sujet des dépenses de milice de 1712 (juillet 1714) ; - lettre d'envoi d'un arrêt ordonnant que les sommes nécessaires pour l'habillement et la solde des miliciens seront imposées l'année 1727 (18 mars 1726) ; - lettre de M. Le Blanc invitant l'intendant à lui faire connaître la dépense qu'il a faite à l'occasion de l'assemblée des milices (11 juillet 1727) ; - lettre du même annonçant que les officiers réformés qui servent dans la milice conserveront les appointements de réforme qu'ils recevaient auparavant, en outre du traitement qui leur est fait comme officiers de milice (12 août 1727) ; - états des sommes qui ont été retenues par le sieur de La Chapelle, trésorier des troupes à Clermont, pour l'entretien du linge et de la chaussure, sur la paye des miliciens et bas officiers ; correspondance à ce sujet de M. Le Blanc, de l'intendant, des commandants des bataillons et du sieur d'Escorrailles d'Ailly (1728) ; - lettre de M. d'Angervilliers au sujet des dépenses qu'entraînera la prochaine assemblée (17 septembre 1728) ; - lettre du même demandant un état de la dépense faite à cette occasion (15 juillet 1729) ; - lettre à ce sujet de M. de Coulombière.

            Dates extrêmes : 1709-1729
            Importance matérielle : 25 pièces, papier.

          • 1 C 5675     1730-1734 .
            Présentation du contenu :

            Lettres de M. d'Angervilliers au sujet de la retenue de 4 deniers pour livre qui se faisait sur la solde des miliciens (février-mars 1730) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de La Chapelle ; - états des frais de milice fournis par les subdélégués et correspondance à ce sujet (1730-1734) ; - correspondance de M. d'Angervilliers, de l'intendant et de MM. Urion et Georges de Montcloux, subdélégués, au sujet d u sieur Deshoulières, chargé de payer la solde des miliciens, et qui s'est approprié une cinquantaine de livres sur les sommes qui lui avaient été confiées (1730-1731) ; - lettre du comte de Talande de Pont au sujet du prêt refusé par M. Rochette à un milicien (28 octobre 1731) ; - lettre de M. d'Angervilliers au sujet de la solde qu'on paye tous les mois aux miliciens (23 janvier 1732) ; - requête de Charles Lafont, garde-magasin à Issoire, au sujet de ses appointements (1732) ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif à la dépense à faire pour l'habillement des miliciens (28 juillet 1733) ; - correspondance de M. d'Angervilliers avec l'intendant relative à l'imposition pour l'équipement des miliciens, et aux voitures que les troupes de milice seront obligées de prendre sur leur route (1734).

            Dates extrêmes : 1730-1734
            Importance matérielle : 1 pièce parchemin ; 73 pièces, papier.

          • 1 C 5676     1735-1740 .
            Présentation du contenu :

            Requête du sieur de Caylus, demandant le remboursement du prix des voitures qu'il a fournies pour le transport des soldats malades de Fort-Louis-du-Rhin à Pavie ; ordonnance de l'intendant sur M. de Rocquecave, trésorier des troupes en Auvergne (1735) ; - états des frais de milice fournis par les subdélégués et des sommes restituées par des miliciens volontaires qui ont été renvoyés, de 1735 à 1737 ; - divers états d'imposition ou de dépenses (1735-1738) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. d'Angervilliers ; - états de la solde payée pendant l'assemblée de 1737 ; - correspondance de M. d'Angervilliers et de l'intendant relative aux dépenses effectuées pour l'entretien des armes et des effets de milice ; ordonnance pour le paiement (1737-1739).

            Dates extrêmes : 1735-1740
            Importance matérielle : 79 pièces, papier.

          • 1 C 5677     1740-1744 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la milice et correspondance à ce sujet (1740-1744) ; - état des dépenses faites pour l'équipement des miliciens et pour l'entretien des effets et des armes ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Breteuil (1741) ; - états, par subdélégations, des sommes à répartir sur les paroisses pour la levée et l'équipement des nouveaux miliciens (1742) ; - états de dépenses pour l'assemblée de 1742 ; - correspondance de l'intendant et des subdélégués au sujet de l'emploi des sommes mises au chapeau par les garçons lors du tirage au sort (1743) ; - arrêt du Conseil d'Etat pour l'imposition des dépenses du quartier d'hiver, logement des troupes, entretien, habillement et autres dépenses concernant la milice (9 juillet 1743) ; - lettre de M. d'Argenson relative aux dépenses qu'ont dû faire plusieurs officiers pour conduire des détachements de miliciens jusqu'à la frontière (30 juin 1743).

            Dates extrêmes : 1740-1744
            Importance matérielle : 66 pièces, papier.

          • 1 C 5678     1745-1751 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la milice et correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs (1745-1751) ; - lettre de M. d'Argenson relative aux frais de transport des miliciens malades (8 juin 1745) ; - états des sommes payées aux subdélégués par le sieur Labat, des avances faites par M. d'Haumières, etc. (1747) ; - états des dépenses faites à l'occasion de la levée de la milice et de l'assemblée des miliciens en 1750 et 1751 ; quittances des subdélégués à M. Labat.

            Dates extrêmes : 1745-1751
            Importance matérielle : 128 pièces, papier.

          • 1 C 5679     1751-1755 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la milice et correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs (1752-1755) ; - états de dépenses faites pendant l'assemblée de la milice (1752-1755) ; - état des sommes dues au sieur Tiolier pour avoir servi de greffier aux conseils de guerre ; correspondance de MM. de Voyer d'Argenson, de Paulmy et de l'intendant au sujet des dépenses faites ou à faire pour les armes et les effets des miliciens et les gages des gardes-magasins ; états de dépenses (1752-1755) ; - mémoire sur les dépenses que la milice occasionne chaque année (1753) ; - dépenses pour la fabrication des souliers de milice (1753-1755).

            Dates extrêmes : 1751-1755
            Importance matérielle : 170 pièces, papier.

          • 1 C 5680     1755-1757 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites en 1756 à l'occasion de la milice et correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs ; quittances des subdélégués ; - état des dépenses faites à l'occasion de l'assemblée des miliciens ; - état des sommes imposées pour le petit équipement ; - lettres de M. de Paulmy informant l'intendant que M. de Pange, trésorier général de l'extraordinaire des guerres, est prêt à prévenir tous ses commis principaux dans les provinces de payer, sur les ordonnances des intendants, les dépenses d'équipement des milices qui sont à la charge du Roi (septembre 1756) ; - mémoires des fournisseurs du petit équipement ; - ordonnances de l'intendant sur M. d'Haumières, trésorier des troupes et sur les receveurs des tailles ; - correspondance de l'intendant avec M. Hocquart, trésorier général du corps de l'artillerie et du génie, au sujet des dépenses faites pour réparer les armes des miliciens.

            Dates extrêmes : 1755-1757
            Importance matérielle : 141 pièces, papier.

          • 1 C 5681     1757-1768 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la milice et correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs (1757-1767) ; - ordonnances de M. de Voyer, enjoignant au commis de l'extraordinaire des guerres de payer les appointements du garde-magasin (1757) ; - lettre du marquis de Paulmy au sujet de la solde des tambours de milice (2 novembre 1757) ; - ordonnances de l'intendant enjoignant au sieur d'Haumières, trésorier provincial de l'extraordinaire des guerres, de payer au chevalier de Cours, commandant le bataillon de Brioude, les sommes qu'il a avancées aux grenadiers tirés du bataillon pour recruter les grenadiers de France (1757) ; - lettre de M. de Cremilles autorisant l'intendant à donner un secours de 5 livres à chacun des grenadiers de Solar qui doivent se rendre à Strasbourg (9 janvier 1759) ; - dépenses pour réparations aux effets de milice (1760-1766) ; - états d'imposition.

            Dates extrêmes : 1757-1768
            Importance matérielle : 79 pièces, papier.

          • 1 C 5682     1768-1770 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la milice et correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs (1768-1769) ; - états, par compagnies, de sommes payées aux miliciens des levées de 1767 à 1769 ; - dépenses relatives aux effets d'équipement et aux magasins de milice.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 85 pièces, papier.

          • 1 C 5683     1771-1773 .
            Présentation du contenu :

            Etats des sommes à imposer en 1771 pour les dépenses de milice ; notes de M. de Montyon, intendant ; - états fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de l'assemblée du régiment provincial de Clermont en 1771 ; - états de la dépense de plus-value accordée aux soldats provinciaux et aux grenadiers pendant l'assemblée, à cause de la cherté des grains ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Monteynard et avec les subdélégués (1771) ; - correspondance, états, ordonnances au sujet de la solde des soldats provinciaux en 1771 ; - dépenses effectuées pour les effets du régiment provincial et la garde du magasin ; - lettre de M. de Monteynard sur la manière dont se fera le décompte des appointements dus aux officiers qui composent les états-majors des régiments de grenadiers royaux et des régiments provinciaux (31 octobre 1771) ; - règlement du 25 novembre 1771, concernant les décomptes des régiments de grenadiers royaux et des régiments provinciaux (impr. de l'hôtel de la guerre, Versailles, in-fol., 4 pages).

            Dates extrêmes : 1771-1773
            Importance matérielle : 128 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 5684     1772-1773 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de l'assemblée du régiment provincial de Clermont en 1772 ; correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs ; états des avances faites par MM. Lambert et Duchesne ; - dépenses de la plus-value accordée à cause de la cherté des grains (1772) ; - ordonnances de l'intendant sur le trésorier général de l'extraordinaire des guerres et sur les receveurs des tailles pour le paiement de la solde et des gratifications accordées aux soldats provinciaux ; - solde des grenadiers de France incorporés dans le régiment provincial de Clermont ; états des sommes payées par les subdélégués, quittances des grenadiers de France (1772).

            Dates extrêmes : 1772-1773
            Importance matérielle : 138 pièces, papier.

          • 1 C 5685     1773-1774 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec M. de Monteynard relative à la situation des fonds provenant de l'imposition faite pour les milices (1773) ; - ordonnances pour le remboursement des avances faites par le sieur Duchesne (1773) ; - états fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de l'assemblée du régiment provincial de Clermont en 1773 et 1774 et correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs ; - dépenses de la plus-value accordée aux soldats provinciaux à cause de la cherté des grains ; - solde des grenadiers de France incorporés dans le régiment provincial ; états des sommes payées par les subdélégués, quittances (1773-1774) ; - correspondance du comte du Muy avec l'intendant relative aux appointements des officiers du régiment provincial (1774) ; - états de distribution par M. Lambert de la petite solde des sergents et des grenadiers (1774).

            Dates extrêmes : 1773-1774
            Importance matérielle : 222 pièces, papier.

          • 1 C 5686     1775 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites pour la levée et l'assemblée des soldats provinciaux en 1775 ; correspondance à ce sujet ; états récapitulatifs ; - dépenses de la plus-value accordée aux soldats provinciaux à cause de la cherté des vivres ; - dépenses du chauffage pendant le temps de l'assemblée de 1775 ; ordonnances de l'intendant sur le sieur Durand de Pérignat pour le paiement des dépenses relatives à la milice en 1775 ; au bas, quittances des parties prenantes.

            Dates extrêmes : 1775
            Importance matérielle : 81 pièces, papier.

          • 1 C 5687     1776-1778 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de Turgot rappelant à l'intendant que "l'ordonnance du 15 décembre 1775, par laquelle le Roi a supprimé les régiments provinciaux, a fait cesser l'imposition qui se faisoit pour le petit équipement, ainsi que pour les 3 livres qui devoient être paiées à chaque milicien" ; s'il reste des fonds des années précédentes, l'intendant voudra bien en proposer l'emploi le plus utile pour la généralité ; on emploierait de même les fonds de l'imposition de 1776, si par hasard elle se trouvait déjà faite ; l'intendant répond que l'imposition est faite ; il y a des dépenses engagées et l'intendant propose de garder en caisse ce qui restera après le paiement de ces dépenses pour celles des tirages à venir (12 janvier 1776) ; - correspondance de l'intendant avec le prince de Montbarrey et M. Teyras, de MM. Melin, premier commis de la guerre, Loisel, Vertamy de la Volpilière, et des Echerolles, au sujet des appointements à payer aux officiers du régiment provincial de Clermont, dernièrement réformé (1776) ; - circulaire de l'intendant aux subdélégués relative à la suppression des payes accordées aux bas officiers, grenadiers et tambours ; quelques réponses des subdélégués ; - dépenses relatives aux effets d'équipement ; - états fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la levée des soldats provinciaux (1776-1778) et de l'assemblée de 1778 ; - correspondance relative aux appointements des officiers réformés du régiment provincial de Clermont (1777) ; - états de la plus-value accordée aux soldats provinciaux à l'assemblée de 1778.

            Dates extrêmes : 1776-1778
            Importance matérielle : 150 pièces, papier.

          • 1 C 5688     1779-1782 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la levée des soldats provinciaux (1779-1781) ; correspondance à ce sujet ; ordonnances de l'intendant, enjoignant à M. Lambert, secrétaire de l'intendance, de payer les avances faites par les subdélégués ; - état de la situation des fonds de milice (1779) ; - lettre de M. de Montbarrey annonçant que le Roi a jugé à propos de faire jouir les officiers des régiments provinciaux et des bataillons de garnison du mois d'appointements qui leur avait été accordé par ordonnance du 15 décembre 1775, et dont le paiement a été suspendu par celle du 8 avril 1779 (20 janvier 1780) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et de MM. Lacoste de La Tourette, Loisel, du Gravier, Beaufranchet de La Chapelle (1780-1781) ; - dépenses relatives à l'équipement ; - état des dépenses faites pour la levée et l'équipement des soldats provinciaux (1782).

            Dates extrêmes : 1779-1782
            Importance matérielle : 146 pièces, papier.

          • 1 C 5689     1783-1790 .
            Présentation du contenu :

            Etats fournis par les subdélégués des dépenses qu'ils ont faites à l'occasion de la levée des soldats provinciaux (1783-1789) ; correspondance à ce sujet ; - états récapitulatifs ; - ordonnances de l'intendant sur le trésorier des troupes pour remboursement des sommes avancées par les sieurs Dartois et Lambert (1783) ; - réclamation du sieur Bonafos de Belinay au sujet de ses appointements (1783) ; - lettre du maréchal de Ségur relative au paiement des officiers des troupes provinciales (2 avril 1784) ; réponses de l'intendant ; - réclamation du sieur de Rocheneuve et du sieur Douvrier, officiers des troupes provinciales, au sujet de leurs appointements (1785) ; - correspondance de MM. Blondel et Lambert, de l'intendant, des procureurs syndics provinciaux, et de M. de La Tour du Pin, au sujet des dépenses de milice (1788-1790).

            Dates extrêmes : 1783-1790
            Importance matérielle : 75 pièces, papier.

          • 1 C 5690     Pièces non datées.
            Présentation du contenu :

            Etats, par subdélégations, de miliciens auxquels il est dû de l'argent ; - requête des sergents de quartier de la ville de Clermont-Ferrand, demandant une gratification pour avoir monté la garde avec la bourgeoisie lors du remplacement de la milice ; - lettres des sieurs Sacreste et Vacher de Tournemire de Bourg-l'Ange.

            Dates extrêmes : [1689]-[1789]
            Importance matérielle : 18 pièces, papier.

          • 1 C 7791     Supplément.
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire des ordonnances relatives aux dépenses des troupes de 1746 à 1751. - 2. Ordonnance au profit du sieur Labat pour la garde du magasin de milice de Clermont (1753). - 3-4. Etat des effets d'habillement à remettre à chaque capitaine ; lettre d'envoi (29 avril 1754). - 5-6. Etat des réparations faites aux effets de la milice (1754). - 7. Etat des paiements à faire aux grenadiers royaux des deux bataillons de milice (1775) ; correspondance à ce sujet.

            Dates extrêmes : 1746-1755
            Importance matérielle : 11 pièces, papier.