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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    •    Intendance et logistique
      Dates extrêmes : 1642/1790

      •    Etapes et convois
        Dates extrêmes : 1651/1789

          • 1 C 5969     1691-1733
            Présentation du contenu :

            Projet de traité pour la fourniture des étapes en espèces dans la province d'Auvergne pendant l'année 1692 ; - plaintes de Martin et Denis Bioras, commis-étapiers de Saint-Ours, au sujet de violences commises à leur préjudice par des cavaliers et des dragons de passage à Saint-Ours (1693) ; - lettre de M. d'Ableiges au sujet des provisions à faire pour les troupes (7 octobre 1693) ; - soumissions pour la fourniture de l'étape (1694) ; - affiches annonçant l'adjudication et bail au rabais des étapes à fournir dans les élections de Riom et de Clermont, pendant une année à partir du 1er octobre 1717 (placards, P. Boutaudon) ; certificats d'affichage ; bail d'adjudication à Martin Guérin ; - prorogation du bail du sieur Guérin pour 1718 ; - caution de J. Parrin, premier consul de Billom, pour le sous-étapier de cette ville (1718) ; - tableau fait par le corps de ville de Saint-Flour, dans l'assemblée convoquée le 24 avril 1727, pour la fourniture des boeufs de la Foraine dudit Saint-Flour (placard, Saint-Flour, Léonard Sardine) ; - lettre de M. d'Ormesson au sujet du bail des étapes dans la généralité de Riom (30 janvier 1730) ; - état des prix de l'étape dans la généralité de Riom (1731) ; - correspondance de l'intendant, de MM. Lenormant et de Montluc, au sujet d'une requête de l'étapier de Murat contre M. de Gorty qui s'est emparé du magasin où ledit étapier met ses fourrages ; M. de Gorty est invité à payer une indemnité (1731) ; - correspondance de l'intendant, des subdélégués et des officiers des troupes qui sont en quartier ou de passage dans la province, relative à la fourniture des voitures auxdites troupes (1731-1733) ; lettre de M. Trudaine à M. de Chayladet, au sujet des reproches que ce dernier a faits à M. Teillard relativement aux voitures commandées pour les troupes dans le village de Fortuniers ; M. de Chayladet répond qu'il y a assez de voitures à Murat et aux environs, et qu'il y a plusieurs bourgeois qui sont exemptés induement (1732) ; - lettre des entrepreneurs des étapes qui demandent la protection de l'intendant (1733).

            Dates extrêmes : 1691-1733
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1051 et 1052.


            • 62 Fi 1051     [1727 /04/27] De par le Roy. / Tableau / fait par le corps de ville de Saint-Flour, dans l'assemblée / convoquée (...) par Mes. Antoine Hugon, Jean / Bardol, & Pierre Marty, Consuls (...) pour la fourniture des boeufs de la Foraine (...) / (...) qu'un chacun des cy-aprés dénommez sera obligé de fournir, (...) lors du / passage des Troupes (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Saint-Flour, Leonard Sardine, 1727 - 59 x 43cm
              2 vues  - [1727 /04/27] De par le Roy. / Tableau / fait par le corps de ville de Saint-Flour, dans l\'assemblée / convoquée (...) par Mes. Antoine Hugon, Jean / Bardol, & Pierre Marty, Consuls (...) pour la fourniture des boeufs de la Foraine (...) / (...) qu\'un chacun des cy-aprés dénommez sera obligé de fournir, (...) lors du / passage des Troupes (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Saint-Flour, Leonard Sardine, 1727 - 59 x 43cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1727
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5969.


            • 62 Fi 1052     [1717 /08/22] De par le Roy. / Claude Boucher, / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procédé à l'Adjudication & / Bail à Rabais des Etapes qui doivent estre four-/-nies aux Troupes de Sa Majesté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1717] - 41 x 27cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Clermont (2), Clermont (3), s.n. (4)].
              4 vues  - [1717 /08/22] De par le Roy. / Claude Boucher, / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procédé à l\'Adjudication & / Bail à Rabais des Etapes qui doivent estre four-/-nies aux Troupes de Sa Majesté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1717] - 41 x 27cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Clermont (2), Clermont (3), s.n. (4)].- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1717
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5969.


          • 1 C 5970     1734-1745
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, des subdélégués et des officiers des troupes relative à la fourniture de l'étape et des voitures dans la généralité de Riom ; - lettre de M. Alleyrat demandant que M. Rossignol veuille bien confirmer l'autorisation que lui avait accordée M. Trudaine de commander les voitures pour les troupes qui passent à Giat (novembre 1735) ; accordé ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant à l'intendant que l'adjudication des étapes dans la généralité de Riom a été consentie sous le nom de Louis Boudaud au sieur de Meulan, receveur général des finances (7 janvier 1736) ; copie du bail d'adjudication ; lettre du sieur Lenormant annonçant qu'il est chargé de la direction des étapes en Auvergne ; - affiches annonçant l'adjudication au rabais des places d'étapes que le Roi ordonne être fournies aux troupes qui passeront dans la généralité de Riom pendant l'année 1737 (placards, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; certificats d'affichage ; - les mêmes, pour 1741 ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant que le sieur Maugras, adjudicataire des étapes de la généralité de Riom pour 1737, va se rendre en Auvergne pour former les établissements nécessaires à ce service (29 décembre 1736) ; l'intendant est prié de lui accorder la protection dont il pourra avoir besoin ; lettre des entrepreneurs : c'est le sieur Bouret, associé du sieur Maugras, qui se rend en Auvergne ; - correspondance des adjudicataires de l'étape pour 1738 ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant que l'adjudication des étapes dans la généralité de Riom a été faite au Conseil, sous le nom de Pierre Crépin, aux sieurs Roussel, fermier général, et Collé, bourgeois de Paris (26 décembre 1739) ; - lettre du même annonçant l'adjudication pour 1741 ; lettre des adjudicataires.

            Dates extrêmes : 1734-1745
            Documents séparés :

            3 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1056 et 1064-1065.


            • 62 Fi 1056     [1736 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & / séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 52 x 41cm. [8 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Clermont (4), Issoire (5), Riom (6), Issoire (7), Riom (8)].
              8 vues  - [1736 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au / rabais des places d\'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & / séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 52 x 41cm. [8 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Clermont (4), Issoire (5), Riom (6), Issoire (7), Riom (8)].- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1736
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5970.


            • 62 Fi 1064     [1740 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1740] - 53 x 41cm
              1 vue  - [1740 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au / rabais des places d\'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1740] - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1740
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5970.


            • 62 Fi 1065     [1740 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm
              1 vue  - [1740 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au / rabais des places d\'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1740
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5970.


          • 1 C 5971     1741-1746
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson annonçant que l'adjudication des étapes de la généralité de Riom pour 1742 a été faite au Conseil, sous le nom de Maurice Léger, à une compagnie à la tête de laquelle sont les sieurs Grandval et Dilbert, intéressés dans les affaires du Roi (30 décembre 1741) ; lettre des adjudicataires ; - lettre du même invitant l'intendant à faire faire au plus tôt l'adjudication des étapes dans la généralité de Riom (27 septembre 1742) ; - affiches annonçant l'adjudication pour 1743 des places d'étape que le Roi ordonne être fournies aux troupes qui passeront dans la province d'Auvergne (placards, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; certificats d'affichage ; - les mêmes, pour 1745, 1746 et 1747 ; - marchés passés au Conseil d'Etat pour la fourniture des étapes en 1745 et 1747 ; - correspondance de l'intendant et des subdélégués au sujet des voitures à fournir aux troupes qui passent dans la généralité ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant qu'il ne s'est encore présenté personne qui puisse se charger de la fourniture des étapes, et qu'on a été obligé d'avoir recours aux receveurs des finances, avec lesquels le marché n'est pas encore conclu (26 décembre 1746).

            Dates extrêmes : 1741-1746
            Documents séparés :

            11 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1066 à 1068, 1078 à 1082, 1084, 1086 et 1087.


            • 62 Fi 1066     [1742 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].
              4 vues  - [1742 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au / rabais des places d\'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1742
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1067     [1742 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].
              4 vues  - [1742 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au / rabais des places d\'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1742
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1068     [1742 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Brioude (4)].
              4 vues  - [1742 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au / rabais des places d\'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Brioude (4)].- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1742
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1078     [1744 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 53 x 41cm
              1 vue  - [1744 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1744
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1079     [1744 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm
              1 vue  - [1744 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1744
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1080     [1744 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm
              1 vue  - [1744 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1744
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1081     [1745 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm
              1 vue  - [1745 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1745
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1082     [1745 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].
              2 vues  - [1745 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1745
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1084     [1745 /10/11] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].
              2 vues  - [1745 /10/11] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1745
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1086     [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Seconde publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm
              1 vue  - [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Seconde publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1746
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


            • 62 Fi 1087     [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm
              1 vue  - [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l\'Adjudication au rabais des places d\'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d\'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1746
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5971.


          • 1 C 5972     1747-1752
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Rossignol, intendant, enjoignant au sieur Desoches, sous-entrepreneur des étapes de la généralité de Riom pour 1746, de continuer le service jusqu'à ce que les entrepreneurs de 1747 y aient pourvu (18 février 1747) ; - lettre du même adressant cette ordonnance à M. d'Ormesson, en se plaignant que les entrepreneurs de 1747 ne fassent rien pour assurer le service en Auvergne ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant que le sieur Merlan des Fontaines est parti pour l'Auvergne afin d'y organiser le service en question (2 mars 1747) ; - lettre du même annonçant que l'adjudication des étapes en Auvergne pour 1748 a été faite au Conseil, sous le nom de François de Sepet, aux sieurs Huet et Le Clerc du Coudray (24 décembre 1747) ; copie de l'arrêt du Conseil ; plaintes des adjudicataires contre le sieur Richard, leur directeur en Auvergne, qui n'a pas organisé le service comme il l'avait promis ; état des personnes préposées par le sieur Richard, directeur des étapes, pour la distribution des vivres et fourrages de la province d'Auvergne, en attendant la passation des sous-traités ; - lettre de l'intendant informant M. d'Ormesson qu'il a annoncé l'adjudication du bail au rabais des étapes pour 1748 et que personne ne s'est présenté pour faire des offres (3 novembre 1747) ; - correspondance de M. d'Ormesson, et de l'intendant avec les subdélégués au sujet de l'adjudication des étapes pour 1749 ; personne ne se présente en Auvergne pour faire des offres ; l'adjudication est faite au Conseil, sous le nom de Maurice Léger, à une compagnie à la tête de laquelle sont les sieurs Vautier du Seuil, secrétaire du Roi, et du Bois, intéressé dans les affaires de Sa Majesté ; - lettre du sieur Richard annonçant que, l'un des entrepreneurs des étapes s'étant adressé à lui pour obtenir un sous-traité avantageux, il a proposé M. de Fontfreyde le fils, qui lui a paru le plus entendu et le moins intéressé (1er février 1749) ; - lettres de M. Lafont, subdélégué à Issoire, au sujet de la prétention des religieuses d'Esteil qui affirment avoir un privilège particulier exemptant les métayers de leurs domaines de fournir des chariots pour la conduite des équipages des troupes (1747) ; - affiches annonçant l'adjudication au rabais des places d'étapes de la généralité de Riom pour 1750 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; accusés de réception et certificats d'affichage ; lettre de M. d'Ormesson ; extrait de l'arrêt du Conseil relatif à l'adjudication (30 décembre 1749) ; - affiche annonçant l'adjudication des étapes de la généralité de Riom pour 1751 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant qu'il a été fait un traité général pour la fourniture des étapes dans tout le royaume, pour les années 1751 à 1753, à une seule compagnie à la tête de laquelle sont les sieurs Billard du Mousseau, de Saint-Senoch et Tallon (11 janvier 1751) ; - arrêt du Conseil d'Etat portant adjudication de la fourniture des étapes (29 décembre 1750) (sans nom d'impr., in-fol., 6 pages) ; - lettre des adjudicataires à l'intendant annonçant qu'ils vont s'occuper de faire en Auvergne les établissements nécessaires, et de choisir un directeur (4 janvier 1751) ; - lettres de l'intendant à M. d'Ormesson au sujet des approvisionnements de blé que les entrepreneurs des étapes se sont engagés à former dans chaque généralité (janvier-juillet 1751) ; l'intendant propose que le magasin soit établi à Issoire et qu'on n'y amasse que du seigle.

            Dates extrêmes : 1747-1752
            Documents séparés :

            4 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1088 à 1091.


            • 62 Fi 1088     [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Première publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm
              1 vue  - [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au rabais / des places d\'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Première publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1749
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5972.


            • 62 Fi 1089     [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Deuxième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm
              1 vue  - [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au rabais / des places d\'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Deuxième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1749
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5972.


            • 62 Fi 1090     [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm
              1 vue  - [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au rabais / des places d\'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1749
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5972.


            • 62 Fi 1091     [1750 /09/28] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux / troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). [Première publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1750 - 54 x 41cm
              1 vue  - [1750 /09/28] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l\'Adjudication au / rabais des places d\'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux / troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). [Première publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1750 - 54 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1750
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5972.


          • 1 C 5973     1752-1768
            Présentation du contenu :

            Lettre et mémoire adressés par l'intendant à M. Danty, subdélégué à Murat, au sujet du prix des voitures qui doivent être fournies aux troupes (1752) ; - lettre de M. Libois annonçant qu'il vient de se charger de la fourniture des étapes dans la généralité de Riom (11 mai 1753) ; - correspondance de MM. d'Ormesson, d'Amboille, de Machault et de l'intendant au sujet du renouvellement du traité des étapes pour trois années à partir de 1754 ; lettre des adjudicataires ; - arrêt du Conseil d'Etat pour le renouvellement du traité des étapes (18 décembre 1753) (Paris, P. Prault, in-fol., 8 pages) ; - lettre de M. Joannès, aide-major du régiment de Languedoc-infanterie, se plaignant de la mauvaise qualité du pain fourni à sa troupe par l'étapier de Chaudesaigues ; réponse de l'intendant (1754) ; - lettre des munitionnaires généraux des troupes de passage au sujet de leur étapier de Billom qui vient d'être nommé consul (12 novembre 1755) ; - lettre de M. d'Ormesson informant l'intendant que le traité pour les étapes étant expiré il en a été passé un nouveau, pour trois autres années, à une compagnie à la tête de laquelle sont les sieurs Talon, Carré de L'Orme et Leclerc du Coudray (7 janvier 1757) ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif au traité pour la fourniture de l'étape (12 octobre 1756) (Paris, P. Prault, in-fol., 7 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif au traité pour la fourniture de l'étape (25 décembre 1759) (Paris, P. Prault, in-fol., 11 pages) ; - extrait d'un résultat en forme d'arrêt rendu au Conseil d'Etat, par lequel le Roi a accepté les offres de Pierre Robin, et ordonné qu'il demeurerait chargé de la fourniture de l'étape aux troupes dans les généralités énoncées (25 décembre 1759) (Prault, in-4°, 4 pages) ; - le même (placard, Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon) ; - correspondance de M. d'Ormesson, de l'intendant, des munitionnaires et des subdélégués au sujet du nouveau traité (1760) ; - arrêt du Conseil d'Etat prorogeant pour 1762 et 1763 le traité consenti à Pierre Robin pour la fourniture de l'étape (29 décembre 1761) (sans nom d'impr., in-fol., 12 pages) ; correspondance à ce sujet de M. d'Ormesson, des munitionnaires et de l'intendant ; - arrêt du Conseil d'Etat prorogeant pour 1764 et 1765 le traité consenti à Pierre Robin pour la fourniture de l'étape (27 décembre 1763) (sans nom d'impr., in-fol., 12 pages) ; - correspondance relative aux étapes et convois, aux plaintes des officiers et aux réclamations des étapiers.

            Dates extrêmes : 1752-1768
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1092.


            • 62 Fi 1092     [1759/12/25] D'un résultat / en forme d'Arrest / rendu au conseil d'État / du Roi, / (...) / Par lequel Sa Majesté, (...) / à accepté les offres de Pierre Robin ; & (...) a ordonné qu'il demeureroit chargé de la Fourniture / de l'Étape, aux Troupes qui passeroient & séjourneroient dans toutes les Généralités détaillées audit Résultat (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1760 ] - 54 x 42cm
              1 vue  - [1759/12/25] D\'un résultat / en forme d\'Arrest / rendu au conseil d\'État / du Roi, / (...) / Par lequel Sa Majesté, (...) / à accepté les offres de Pierre Robin ; & (...) a ordonné qu\'il demeureroit chargé de la Fourniture / de l\'Étape, aux Troupes qui passeroient & séjourneroient dans toutes les Généralités détaillées audit Résultat (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1760 ] - 54 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1760
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5973.


          • 1 C 5974     1769
            Présentation du contenu :

            Correspondance de MM. d'Invau, contrôleur général ; Fontfreyde, directeur des étapes en Auvergne, de l'intendant et des subdélégués, relative à l'adjudication de la fourniture des étapes à partir de 1769 ; l'intendant passera des contrats particuliers pour chacun des lieux d'étape ou un traité d'ensemble pour la généralité ; des offres sont faites pour Billom, Courpière, Clermont, La Chaise-Dieu et l'élection d'Aurillac ; enfin le sieur Fontfreyde offre de soumissionner pour toute la généralité, ses offres sont acceptées ; - affiche annonçant l'adjudication de l'étape dans la généralité de Riom (Clermont-Ferrand, impr. du Roi) ; - notes et mémoires de la main de M. de Montyon, intendant.

            Dates extrêmes : 1769
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1093.


            • 62 Fi 1093     [1769 /02/28] De par le Roi, / Étape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'adjudication au rabais de l'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d'Infanteries, Cavalerie & / Dragons, qui passeront (...) dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1769 - 54 x 42cm
              1 vue  - [1769 /02/28] De par le Roi, / Étape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) à l\'adjudication au rabais de l\'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d\'Infanteries, Cavalerie & / Dragons, qui passeront (...) dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1769 - 54 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1769
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5974.


          • 1 C 5975     1769-1771
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués au sujet de l'étape et des voitures fournies aux troupes qui passent dans la généralité de Riom ; - ordonnance de M. de Chazerat, intendant d'Auvergne, condamnant à dix livres d'amende plusieurs particuliers qui ont refusé des voitures pour le service des troupes (19 décembre 1771) (placard, Clermont-Ferrand, impr. du Roi).

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1094.


            • 62 Fi 1094     [1771 /12/19] De par le Roi, / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) François Brousse, Ligier Jouanadel, / Lesme & Baltazard Couturier, (...) habitans de cette Ville de / Clermont, ont refusé d'exécuter les ordres qui leurs ont été donnés pour le service / du transport des équipages des Régimens des Grenadiers Royaux, (...) / avons condamnés les nommés (...) / (...) en dix livres d'amende (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 51 x 38cm
              1 vue  - [1771 /12/19] De par le Roi, / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) François Brousse, Ligier Jouanadel, / Lesme & Baltazard Couturier, (...) habitans de cette Ville de / Clermont, ont refusé d\'exécuter les ordres qui leurs ont été donnés pour le service / du transport des équipages des Régimens des Grenadiers Royaux, (...) / avons condamnés les nommés (...) / (...) en dix livres d\'amende (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1771
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5975.


          • 1 C 5976     1769-1770
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Invau à l'intendant au sujet de la fourniture des étapes en 1770 : plusieurs personnes de Paris, qui désireraient concourir pour l'adjudication qui sera faite dans les généralités, ont demandé d'y être admises en fournissant des cautionnements bons et solvables à Paris, à charge d'avoir un directeur résidant dans le chef-lieu de chaque généralité (5 novembre 1769) ; il invite l'intendant à accepter les soumissions de ce genre ; - lettre du même annonçant que le service de l'étape continuera d'être assuré par généralités (8 novembre 1769) ; l'intendant voudra bien en conséquence, conformément à ce qui se pratiquait avant 1751, faire faire des affiches et 3 publications de huitaine en huitaine ; - correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués ; - lettre de M. Fontfreyde annonçant qu'il ne soumissionnera pas pour l'année suivante (4 décembre 1769) ; - affiches annonçant l'adjudication de la fourniture des étapes en Auvergne (impr. du Roi) ; - lettres de M. d'Ormesson invitant l'intendant à prier le sieur Fontfreyde de continuer le service aux mêmes conditions, personne ne s'étant présenté à l'adjudication (décembre 1769) ; - soumission du sieur Fontfreyde ; - arrêt du Conseil pour la fourniture de l'étape, adjugée le 12 mars 1770 à Gérard Grandjean, bourgeois de Paris, pour trois années (20 février 1770) (sans nom d'impr., in-fol. 25 pages) ; - lettre d'envoi de cet arrêt par M. d'Ormesson ; il fait remarquer à l'intendant que l'adjudicataire est autorisé à joindre à son service de l'étape celui de la fourniture des voitures et chevaux de monture nécessaires aux troupes dans leurs marches ; lettre sur le même sujet des munitionnaires généraux des étapes ; - lettre du duc de Choiseul informant l'intendant que le Roi autorise les étapiers à fournir aux troupes indifféremment du vin, de la bière, ou du cidre, suivant les ressources de chaque lieu (7 décembre 1770) ; lettres à ce sujet de l'intendant aux subdélégués et à M. Fontfreyde, directeur des étapes.

            Dates extrêmes : 1769-1770
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1096.


            • 62 Fi 1096     [1769 /12/23] De par le Roi. / Etape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / à l'Adjudication au rabais de l'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & sejourneront dans cette Province (...). [Clermont-Ferrand], [L. P. Boutaudon], 1769 - 53 x 41cm
              1 vue  - [1769 /12/23] De par le Roi. / Etape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / à l\'Adjudication au rabais de l\'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d\'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & sejourneront dans cette Province (...). [Clermont-Ferrand], [L. P. Boutaudon], 1769 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1769
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5976.


          • 1 C 5977     1772-1775
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson à l'intendant au sujet des convois : les entrepreneurs généraux des étapes seraient à même de faire faire le service des voitures par entreprise dans la généralité de Riom, s'ils pouvaient espérer faire jouir le sieur Chambe fils, l'un de ceux qu'ils doivent employer à cette opération, de l'exemption de la collecte à laquelle il a été nommé cette année dans le bourg de La Mothe (4 février 1772) ; l'intendant fait remarquer que le sieur Chambe a été débouté de sa demande par arrêt du Conseil d'Etat ; - correspondance sur le même sujet entre M. de Monteynard et l'intendant ; - lettre de Turgot, intendant de Limousin, demandant à l'intendant d'Auvergne de lui adresser un tableau des lieux d'étape de la généralité de Riom (29 septembre 1772) ; - lettre de M. d'Ormesson adressant à l'intendant le résultat du Conseil, du 28 décembre 1773, portant adjudication du service de l'étape pour les années 1774 à 1776, le Conseil s'est décidé à rétablir en faveur des étapiers, ou, à leur défaut, en faveur d'un de leurs fils jusqu'à l'âge de 25 ans seulement, l'exemption de la milice (10 février 1774) ; les autres privilèges leur sont conservés ; - mémoire des entrepreneurs généraux des étapes au sujet des difficultés qu'ils éprouvent de la part des administrateurs des hôpitaux sur l'exécution de la clause de leur traité qui leur permet de tuer des bestiaux pendant le carême ; lettre d'envoi de ce mémoire à l'intendant par M. d'Ormesson ; - requête de Pierre Gaytte-Larigaudie, apothicaire à Issoire, demandant décharge de l'amende prononcée contre lui pour avoir refusé son cheval ; correspondance à ce sujet ; ordonnance de l'intendant accordant la décharge (1774) ; - état de la pesée des bagages de la légion de Corse ; ordres donnés pour le transport ; correspondance (1774) ; - ordonnance de l'intendant condamnant à 10 livres d'amende chacun plusieurs habitants de Riom qui ont refusé d'exécuter les ordres donnés pour le transport des équipages de la légion de Corse (5 novembre 1774) (placard, Clermont-Ferrand, impr. du Roi) ; correspondance relative à cette affaire et au passage du régiment de Vexin ; - ordonnance de M. de Chazerat, intendant, condamnant à 10 livres d'amende chacun plusieurs particuliers de la ville de Saint-Germain qui ont refusé de fournir des chevaux pour la conduite d'officiers du régiment de Vexin (2 décembre 1774) (placard, Clermont-Ferrand, impr. du Roi) ; - extrait de l'arrêt du Conseil d'Etat qui fixe les prix des rations d'étape, pendant l'année 1775 (17 janvier 1775) (G. Lamesle, impr. des Fermes du Roi, in-fol., 3 pages) ; lettre d'envoi ; - correspondance de l'intendant et de M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort de l'intendance d'Auvergne, au sujet des difficultés que fait le subdélégué de l'intendant de Limoges pour la fourniture des voitures aux troupes (1775).

            Dates extrêmes : 1772-1775
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1097 et 1098.


            • 62 Fi 1097     [1774 /11/05] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Priest Debord, Michel / Sardier, la Veuve de Jean / Court, Michel Baudeloux, (...) / (...) habitants de la Ville de / Riom ont refusé d'exécuter les or-/-dres qui leur ont été donnés pour le / service du transport des équipages de / la Légion de Corse, (...) / (...) avons / condamné [les nommés] / (...) en dix livres d'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 50 x 38cm
              1 vue  - [1774 /11/05] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Priest Debord, Michel / Sardier, la Veuve de Jean / Court, Michel Baudeloux, (...) / (...) habitants de la Ville de / Riom ont refusé d\'exécuter les or-/-dres qui leur ont été donnés pour le / service du transport des équipages de / la Légion de Corse, (...) / (...) avons / condamné [les nommés] / (...) en dix livres d\'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1774
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5977.


            • 62 Fi 1098     [1774 /12/02] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de / Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Jean Benezit, (...) & Simon / Rauvey, (...) habitants de / la ville de Saint-Germain, ont refusé / de fournir des chevaux pour la conduite / de deux Officiers du Régiment de Vexin, / (...) avons / condamné [les nommés] en dix livres d'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 51 x 39cm
              1 vue  - [1774 /12/02] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de / Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Jean Benezit, (...) & Simon / Rauvey, (...) habitants de / la ville de Saint-Germain, ont refusé / de fournir des chevaux pour la conduite / de deux Officiers du Régiment de Vexin, / (...) avons / condamné [les nommés] en dix livres d\'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 51 x 39cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1774
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5977.


          • 1 C 5978     1776-1783
            Présentation du contenu :

            Extrait de l'arrêt du Conseil d'Etat qui fixe les prix des rations d'étape, pendant ladite année (25 juin 1776) (G. Lamesle, impr. des Fermes du Roi, in-fol., 3 pages) ; lettre d'envoi ; accusé de réception ; - lettre des entrepreneurs généraux des étapes et des convois militaires à M. Lambert, premier secrétaire et subdélégué général de l'intendance d'Auvergne, annonçant qu'ils étaient disposés déjà à continuer à M. de Fontfreyde fils la direction qu'il exerçait conjointement avec son père (8 janvier 1777) ; - marché passé pour la fourniture de l'étape à Giat, entre l'adjudicataire général des étapes et Pierre Bournazel, sieur de Larfeuil, procureur d'office de la châtellenie de Barmontet, greffier de La Breuille, Hautefeuille et du prieuré de Giat, procureur en la baronnie de Giat et autres bailliages (31 juillet 1778) ; contestations entre le sieur Bournazel et le sieur de Fontfreyde au sujet de l'exécution dudit marché ; - correspondance de Necker avec l'intendant au sujet de l'impossibilité où se sont trouvés les régisseurs généraux des étapes et convois militaires d'établir le service pour 1779, dans les deux endroits de Giat et de Tauves, au prix courant des denrées ; - avis de passage de troupes ; correspondance relative à la fourniture des voitures et de l'étape.

            Dates extrêmes : 1776-1783