[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
      •    Mines de houille
        Dates extrêmes : 1682/1789

        •    Instructions, correspondance générale
          Dates extrêmes : 1682/1775

          • 1 C 6975     1736-1737
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry au sujet des représentations que lui ont faites les entrepreneurs de l'exploitation et du commerce des charbons de terre d'Auvergne sur l'importance des mines de cette province (23 janvier 1736) ; - état dressé par l'intendant d'après les renseignements fournis par un ingénieur qu'il a commis à visiter lesdites mines ; - mémoire de l'état de production des mines de Brassac et de La Roche au 1er février 1736, d'après le rapport du directeur de la Compagnie ; - arrêt du Conseil d'Etat qui décharge les charbons de terre des mines de Bourbonnais et d'Auvergne passant debout par Paris des droits attribués aux offices de mesureurs et porteurs de charbons (9 avril 1737) (Paris, impr. royale, in-4°, 16 pages).

            Dates extrêmes : 1736-1737

          • 1 C 6976     1737-1741
            Présentation du contenu :

            Mémoire relatif à l'exploitation des mines de charbon d'Auvergne ; - lettre d'envoi de ce mémoire à l'intendant par M. Orry, contrôleur général (7 octobre 1737) ; - mémoire sur la question par M. Jouzencie, subdélégué à Lempdes ; - état des mines de charbon ouvertes en Auvergne (novembre 1737) ; - réponse de l'intendant à M. Orry (28 novembre 1737) ; - lettres de M. Jouzencie au sujet des défenses faites à plusieurs particuliers d'ouvrir des charbonnières dans leurs héritages (1737-1739) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et du contrôleur général ; - lettre de M. Orry au sujet du règlement proposé (2 mai 1740) ; - lettre du même réclamant le projet d'arrêt et adressant à l'intendant une requête par laquelle les sieurs des Roys et de Réals demandent la permission d'exploiter des mines de charbon dont ils sont propriétaires (1er août 1740) ; requête de MM. des Roys et de Réals au sujet des mines de La Roche et du Théron, dans la paroisse d'Auzat.

            Dates extrêmes : 1737-1741

          • 1 C 6977     1742-1745
            Présentation du contenu :

            Lettre du contrôleur général au sujet des plaintes qu'il reçoit sur la mauvaise qualité des charbons de terre expédiés à Paris (23 février 1742) ; l'intendant voudra bien adresser un état des mines en activité dans son département, en indiquant celles qui sont mal exploitées ; M. Jouzencie, subdélégué à Lempdes, est chargé de dresser l'état demandé ; - état des mines de charbon qui sont en activité, en juillet 1742, dans les paroisses de Sainte-Florine, Auzat-sur-Allier et Charbonnier ; - lettre de M. Orry recommandant à M. Rossignol le sieur Baron, chargé de visiter les mines de charbon d'Auvergne (13 mai 1742) ; - projet de règlement pour les mines de houille ou de charbon de terre du royaume ; lettre du contrôleur général adressant à l'intendant ce projet dressé d'après les observations que le sieur Baron a rapportées de son voyage, et demandant qu'il soit communiqué aux entrepreneurs des mines et aux subdélégués (10 septembre 1742) ; - lettre de M. Jouzencie et observations présentées par les entrepreneurs ; avis de M. Rossignol, qui approuve le projet, sauf additions suivantes ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'exploitation des mines de houille ou charbon de terre (14 janvier 1744) (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, P. Boutaudon) ; lettres d'envoi, accusé de réception ; - observations pour servir d'instruction sur quelques articles du règlement concernant l'exploitation des mines de charbon de terre ; - état des déclarations fournies au subdélégué de Pont-de-Lempdes, par les propriétaires exploitant des mines de charbon en exécution de l'arrêt du Conseil du 14 janvier 1744 (1745).

            Dates extrêmes : 1742-1745
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1341.


            • 62 Fi 1341     [1744 /01/14] Arrest / du conseil d'Etat / du Roy. / Portant Règlement pour l'exploitation des Mines de Hoüille ou Charbon de Terre (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 57 x 45cm
              1 vue  - [1744 /01/14] Arrest / du conseil d\'Etat / du Roy. / Portant Règlement pour l\'exploitation des Mines de Hoüille ou Charbon de Terre (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 57 x 45cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1744
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 6977.


          • 1 C 6978     1765-1768
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Vialard, subdélégué à Lempdes, au sujet des accidents qui se sont produits dans les mines de charbon de Brassac et de Sainte-Florine (21 avril 1765) ; - relation d'un accident survenu le 17 novembre 1768 dans la mine de Chambelève-le-Haut, paroisse de Sainte-Florine ; correspondance à ce sujet de l'intendant, de M. Bertin, de M. Robert, châtelain de Léotoing et correspondant du subdélégué de Lempdes.

            Dates extrêmes : 1765-1768

          • 1 C 6979     1768  : enquête statistique
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Bertin au sujet de l'arrêt que le Conseil se propose de rendre pour remédier au désordre qui règne dans l'exploitation des mines d'Auvergne (12 août 1768) ; - renseignements fournis par les subdélégués d'Aurillac, de Bort, de Brioude, d'Issoire, de Mauriac et de Montaigut ; - état d'ensemble formé dans les bureaux de l'intendance et adressé à M. Bertin le 30 novembre 1768.

            Dates extrêmes : 1768

          • 1 C 6980     1771-1775
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Bertin invitant l'intendant à lui adresser des échantillons provenant des différentes mines de charbon d'Auvergne, afin qu'on puisse à l'Ecole royale vétérinaire enseigner aux élèves la manière d'essayer le charbon pour les travaux de maréchaussée (1er août 1771) ; envoi des échantillons demandés ; état des charbons que M. de Saint-Marts, subdélégué d'Issoire, doit envoyer à l'intendant ; - mémoire de M. Jubié sur les mines de charbon de Brassac (1772) ; - lettre de M. Trudaine adressant à l'intendant, pour avis, un mémoire des commerçants et consommateurs de charbon de terre d'Auvergne sur les bruits qui courent relativement au privilège du commerce exclusif de ces charbons, que les sieurs Mathieu et Compagnie se flattent d'obtenir (3 janvier 1775) ; - correspondance relative à un mémoire par lequel le sieur Christophe Mathieu demande l'exemption de taille, aides, gabelles, collecte, tutelle, curatelle, logement des gens de guerre et service dans les régiments provinciaux ; M. Lafont de Saint-Marts, consulté, répond que les Mathieu n'ont formé aucun établissement en Auvergne ; - lettre de M. Albert sur les essais d'accaparement du sieur Mathieu, dont se plaignent les marchands de charbon de terre et autres (13 septembre 1775) ; avis de M. Lafont de Saint-Marts.

            Dates extrêmes : 1771-1775

          • 1 C 6981     Attribution à l'intendant de la connaissance des contestations
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry au sujet d'une requête par laquelle Jean Sadourny, avocat au Parlement, et Gilberte Berard, veuve et héritière de Blaise Cellin du Rodel, demandent que leurs contestations avec les sieurs Tuelle, au sujet de la propriété de la mine de La Roche, soient évoquées au Conseil et jugées en dernier ressort par l'intendant (22 septembre 1738) ; avis favorable de ce dernier ; remerciements et explications de M. Jean Sadourny ; - arrêt du Conseil d'Etat prorogeant pour trois années la connaissance attribuée à l'intendant d'Auvergne des contestations concernant la propriété, possession et jouissance des mines de charbon de terre de la province (27 juin 1741) ; lettres d'attache ; lettre d'envoi ; - autres arrêts d'attribution et correspondance y relative (1744 et 1747) ; - requête de Marie-Elisabeth de Terneyre, veuve de Pierre de Pons, au sujet des contestations qu'elle a avec les propriétaires de la mine de La Fosse, voisine de sa mine du Grosmenil ; pièces relatives à cette affaire (1753) ; arrêt du Conseil d'Etat ordonnant que l'intendant fera l'information et donnera son avis (17 décembre 1754) ; - requête de M. de Strada d'Arosberg au sujet de contestations qu'il a avec les fermiers de ses mines de La Fosse et des Bas-Rivaux (1755) ; projet d'ordonnance de l'intendant prescrivant une expertise (mai 1760).

            Dates extrêmes : 1738-1760

          • 1 C 7769     Supplément
            Présentation du contenu :

            1. Sentence de la Prévôté des marchands de Paris défendant à tous d'apporter aucun trouble ou empêchement aux transports de charbons pour Noëlle Pisseau, veuve de Simon Haran, en la ville de Paris (12 mars) ; arrêt du Conseil d'Etat évoquant les oppositions qui pourraient être faites à ladite sentence (26 mai).

            Dates extrêmes : 1682