Documentation hypothécaire numérisée

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Dixième
      Dates extrêmes : 1714/1752

      • Requêtes (et décisions sur requêtes)
        Dates extrêmes : 1734/1752

        • Enregistrement des requêtes et des décisions
          Dates extrêmes : 1734/1741

          • 1 C 3771     Election de Clermont : requêtes, décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 502 feuillets ; relié parch.

          • 1 C 3775     Décisions du Conseil relatives au dixième des octrois et patrimoniaux.
            Dates extrêmes : 1741
            Importance matérielle : cahier, in-folio, papier, 54 feuillets.

          • 1 C 3777     Elections d'Aurillac et de Brioude : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 43 pièces, papier dont 2 cahiers de 30 feuillets.

          • 1 C 3778     Election de Clermont : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 16 pièces, papier dont 10 cahiers de 190 feuillets.

          • 1 C 3779     Election de Clermont : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 44 pièces, papier dont 5 cahiers de 65 feuillets.

          • 1 C 3780     Elections d'Issoire et de Mauriac : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 49 pièces, papier dont 3 cahiers de 33 feuillets.

          • 1 C 3781     Election de Riom : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 17 pièces, papier dont 7 cahiers de 96 feuillets.

          • 1 C 3782     Election de Riom : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1735-1736
            Importance matérielle : 31 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

          • 1 C 3783     Election de Saint-Flour : relevés des décisions ; - décisions sur les requêtes en modération du dixième des octrois et patrimoniaux.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • Dossiers individuels
          Dates extrêmes : 1734/1752

          • 1 C 3784     1734-1735 .
            Présentation du contenu :

            Lettres de l'archevêque d'Albi, recommandant à l'intendant les terres que possèdent ses neveux de Levis en Auvergne, le comté de Charlus, les terres de Saignes et de Tauves ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Tardif, directeur du dixième, 1734-1735 ; - correspondance relative au dixième des domaines que possède le duc de Bouillon en Auvergne, 1735 ; - lettre de M. de Sartiges, datée de Paris, du 10 juin 1735, se plaignant d'avoir été compris au rôle du double pour son domaine de Sartiges, bien qu'il ait fourni sa déclaration à M. Trudaine et au contrôleur de l'élection ; - lettre de M. Orry, du 24 novembre 1734, adressant à l'intendant une lettre écrite par un homme qui paraît instruit de la valeur des biens de la généralité de Riom et qui prétend que le dixième y devrait monter à deux tiers de plus ; - lettre de M. Tubeuf se défendant d'être l'auteur du mémoire en question.

            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 127 pièces, papier.

          • 1 C 3785     1734-1736 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de M. de Canillac Pont-du-Château, au sujet de son dixième ; - lettre de M. d'Anjony de Foix, du 17 octobre 1755, demandant modération de son dixième ; - lettre de M. de Réal, à Domery près Issoire, 1735, demandant une diminution sur son dixième en considération de ce qu'il a dix enfants et qu'il est chargé de payer la légitime de ses deux frères qui sont au service ; lettre en sa faveur de M. de Rouillé d'Orfeuil ; - articles des rôles arrêtés au Conseil pour le dixième des offices et droits sur lesquels il a été demandé des décharges et modérations, avec l'avis du directeur et les décisions du Conseil sur lesdites requêtes, 1736 ; - requête de Gilberte Malet, veuve Martin, exposant qu'on a augmenté son dixième de 1736 pour une maison qu'elle possède dans la ville de Montferrand.

            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 143 pièces, papier.

          • 1 C 3786     1736 .
            Présentation du contenu :

            Requête de Charlotte Marguerite Poisson, de Clermont, veuve du comte de Sarlan, au sujet de son dixième, 1736 ; - requête de Mre Pierre Audigier, chevalier de Saint-Louis, habitant de Clermont, demandant modération du dixième imposé sur le domaine qu'il possède à Plauzat, 1736 ; - lettre de M. Piganiol de La Force, datée de Versailles, le 23 août 1736, demandant modération de son dixième et de sa capitation ; - lettre de M. de Bouzols au sujet du dixième qu'on l'invite à payer pour ses charbonnières de Sainte-Florine.

            Dates extrêmes : 1736
            Importance matérielle : 126 pièces, papier.

          • 1 C 3787     1736-1737 .
            Présentation du contenu :

            Lettres de M. de La Rochefoucauld se plaignant que le dixième de sa terre du Luguet ait été porté de 500 à 900 livres, 1736-1737 ; - correspondance relative à une requête de Mme du Croc de Bressoulières demandant décharge du supplément de dixième imposé en 1735 et 1736 sur ses charbonnières de Brassac, Sainte-Florine, etc. ; - correspondance de l'intendant, de MM. de Fulvy, Tardy, Arnaud, au sujet du dixième imposé sur les biens du duc de Bouillon ; - requête du maréchal de Noailles se plaignant d'avoir été compris dans un rôle de supplément du dixième, 1736-1737.

            Dates extrêmes : 1736-1737
            Importance matérielle : 131 pièces, papier.

          • 1 C 3788     1737-1743 .
            Présentation du contenu :

            Requête de Mme de Thelis-Vichy au sujet de son dixième de l'année 1742 ; - requêtes de MM. de La Volpilière, Godivel, de Mlle de Bressoulière, etc., sur le même sujet, 1742 ; - ordonnance de l'intendant, du 11 mars 1742, réglant la part que doivent supporter du dixième de la terre de Saint-Georges-outre-Allier le sieur président de Frédefont et la dame veuve de Frédefont, sa mère.

            Dates extrêmes : 1737-1743
            Importance matérielle : 83 pièces, papier.

          • 1 C 3789     1742 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes en modération du dixième adressées à l'intendant par MM. Valeix, conseiller au présidial de Riom ; d'Ally Saint-Vidal ; de Bosredon-Vieilvoisen ; de Chassignolles ; de Polignac ; d'Espinchal ; de Réal ; Mmes d'Allègre de Rupelmonde ; Montmorin de Tane, etc. ; - lettres des subdélégués.

            Dates extrêmes : 1742
            Importance matérielle : 112 pièces, papier.

          • 1 C 3790     1743-1744 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Canillac, 1743, demandant une diminution du dixième de sa terre de Saint-Quentin ; nouvelle requête en 1744 ; - lettre de M. de Fulvy, du 26 mars 1743, au sujet de l'exemption du dixième, demandée par les intéressés aux mines de charbon de la province d'Auvergne ; - correspondance de l'intendant avec M. de Fulvy au sujet de la réclamation de la comtesse d'Allègre relativement au dixième de sa terre de Beauvoir-Servant, 1743 ; - lettre de Mme de Cardaillac de Rocquemorel, 1744, demandant diminution du dixième imposé sur ses domaines d'Espinassol et de Perujoux ; - extrait des requêtes présentées à l'intendant à l'effet d'obtenir des réductions pour cause de rentes ecclésiastiques, avec en marge les décisions du Conseil sur chacune d'elles, 1744.

            Dates extrêmes : 1743-1744
            Importance matérielle : 106 pièces, papier.

          • 1 C 3791     1743-1744 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec MM. de Fulvy et Madur au sujet d'une requête de plusieurs fabricants de papier d'Ambert qui demandent des modérations sur le dixième, 1746 ; - lettre de M. de Merville, subdélégué à Thiers, du 27 mai 1746, exposant qu'il n'a pu finir de payer son dixième de 1744 et 1745, et demandant une décharge ; - requête du duc de Valentinois au sujet du dixième imposé pour le comté de Carladès, 1746 ; - requête de Joseph-Philippe du Crozet, écuyer, demandant modération de son dixième, 1747.

            Dates extrêmes : 1743-1744
            Importance matérielle : 95 pièces, papier.

          • 1 C 3792     1749-1752 .
            Présentation du contenu :

            Décision du Conseil, 1749, sur la requête du sieur du Bost, demandant exemption du dixième en considération de ce qu'il est chargé de 14 enfants ; - requête de Mme de Broglie de Lignerac au sujet de son dixième ; lettre de M. de Vigier et mémoires relatifs à cette affaire, 1749 ; - réclamations de la maréchale de Maillebois ; mémoires à ce sujet et décisions du Conseil, 1750.

            Dates extrêmes : 1749-1752
            Importance matérielle : 47 pièces, papier.

          • 1 C 3793     1750-1751 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, de MM. de Machault, de Fulvy, Estadieu, Boudal, de Montmorin, au sujet des 40 000 livres de décharge accordées à la province d'Auvergne sur le dixième de 1749 ; - états, par élections, des paroisses qui ont été affligées par la gelée, les neiges, la grêle, les inondations et autres accidents, dans le cours de l'année 1749, des sommes auxquelles elles sont imposées, tant pour les seigneuries et domaines que pour les héritages détachés, et des sommes que l'on propose de passer en non-valeur à chaque paroisse ; - états des décharges accordées ; - correspondance relative aux décharges accordées dans la paroisse d'Isserteaux.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 49 pièces, papier.

          • 1 C 3794     Requêtes et pièces non datées.
            Présentation du contenu :

            Requêtes en modération ou décharge du dixième adressées à l'intendant par MM. de Saint-Hérem, de Chabannes, le duc de Béthune, de Chavagnac, de La Tour d'Auvergne, Mmes Delaire de Simiane, de Chabannès-Pramenou, Chavaniac de La Fayette, etc.

            Dates extrêmes : [1734]-[1751]
            Importance matérielle : 22 pièces, papier.