Les Archives départementales seront fermées du mercredi 8 au vendredi 10 mai inclus. Rendez-vous le lundi 13 mai !
-----------------
Vous êtes ici : Rechercher > Consulter les inventaires > État général des fonds
Les délibérations des assemblées générales occupent les folios 1-54. Viennent ensuite : - liste des habitants ""mis en composition"" pour trois années (ff. 56-57) ; - délibérations du conseil, 15 févier 1464 (n.st.) - 4 octobre 1464 (ff. 61-78) ; - procès-verbal d'adjudication de la garde des porcs et des chèvres (27 mars 1464) (ff. 79-81) ; - état de cotes d'impositions non recouvrées (ff. 82-86) ; - déclaration sommaire des recettes faites par les ""élus"" de la ville en 1464 (ff. 90-91) ; - procès-verbal d'adjudication de la ferme du droit de barre (28 mars 1464) et des compositions des étrangers (20 juin 1464) (ff. 92-96) ; - compte de la dépense faite par les élus sur les sommes imposées (ff. 97- 105), sur la ferme du droit de barre (ff. 109-129), sur la ferme des compositions des étrangers (ff. 130-138) ; - état de sommes empruntées (ff. 140-141).
Ne contient que les assemblées générales.
Contient : assemblées générales (ff.1-16) ; - état de sommes payées sur la ferme du droit de barre (ff. 17-24) ; - assemblées des conseillers, 11 janvier - 30 mars 1475 (ff. 25-44).
B
Les comptes rendus de certaines assemblées sont sur feuillets volants.
1 2 3 4 5 6 7 > 7 pages
Réalisé avec Ligeo Archives