Offre culturelle : donnez nous votre avis !Il ne vous reste plus que quelques jours pour répondre à notre enquête...Accéder au questionnaire
----------------------
Vous êtes ici : Rechercher > Consulter les inventaires > État général des fonds
Secours, gratifications, mandats.
Modèles des états et tableaux des lois, règlements, décisions et circulaires.
Indemnité accordée à la dame Sauvage ; renseignements demandés au sujet de la situation de famille du Maréchal de camp Rouyer, Baron de Saint-Victor, pensionné à Clermont.
État des donataires, de leur veuves ou orphelins pouvant prétendre à un secours en exécution de la loi du 15 mai 1818 sur les finances.
Fête de l'Empereur (1865) ; demandes de renseignements (1869) ; recensement (1860) ; pensions, secours ; médaille de Sainte-Hélène (1821) ; contrôle des conscrits de plusieurs classes (1870).
Pensions et médaille de Sainte-Hélène, demandes (de A à G)
Pensions et médaille de Sainte-Hélène, demandes (de H à V)
Demandes de pensions et médaille de Sainte-Hélène
Pensions (1831-1861) ; recensement général (1861).
N° 1 à 300 (dossiers contenant des états de service)
N° 301 à 516 (dossiers contenant des états de service)
Cahier d'enregistrement des mandats.
Arrondissements d'Ambert, Clermont, Issoire et Thiers.
On trouve en particulier sous cette cote une brochure de présentation de "l'appareil de natation et de sauvetage" inventé par P. Mazard et dont le brevet a été acheté par l'entreprise Torrilhon ayant créé une usine de caoutchouc en [1853]. Cette brochure avait été envoyée en 1861 à l'empereur Napoléon III pour attirer son attention sur l'utilisation possible de cet appareil dans la marine notamment et à l'appui d'une demande de secours.
Secours demandés par les familles des militaires morts durant la guerre contre la Russie avec une table alphabétique des demandeurs et un cahier d'enregistrement des mandats de secours par n° d'ordre ; fêtes et réjouïssances publiques organisées à l'occasion de la prise de Sébastopol en 1855 : rapports des maires et sous-préfets ; souscription ouverte en faveur de l'armée d'Orient : listes des personnes ayant fait des dons par commune.
Secours viagers, concessions d'arrérages aux héritiers.
A d'anciens militaires, arrondissements d'Ambert, Clermont, Issoire et Thiers
Règlement des fonds de masse à des individus résidant dans le département, ayant appartenu à ce corps.
Relatif au délai accordé aux militaires blessés ou devenus infirmes à la suite de la guerre de 1870-1871, qui demandent une pension.
Etats nominatifs par arrondissements et par communes.
Médecin aide-major de réserve : candidatures, renseignements sur les candidats (1881-1883) ; aides-vétérinaires (1881-1883) ; pharmaciens-auxiliaires (1882-1883) ; aumôniers militaires (1881-1891).
Etats nominatifs par communes des militaires susceptibles de participer, comme ayant acconmpli deux périodes de service de sept ans, au fonds de secours inscrit au budget du Ministère de la guerre (exécution de la loi du 31 octobre 1895 sur la majoration des pensions de retraites), certificats de bonne conduite, congés de libération, états des services. Classés par arrondissements, ces documents concernent des hommes des classes 1850 à 1860 environ, ayant servi pendant la guerre de 1870.
Correspondance (entre les maires et l'inspecteur d'académie) ; liste des hôpitaux temporaires de la 13e Région en [1916] (pas de liste de blessés) ; procès-verbaux de la Commission de révision de l'hospitalisation (séances 1915).
Indemnités aux médecins et aux fonctionnaires membres des commissions.
Instruction du [11 décembre 1930].
Circulaire pour l'application de la loi du 5 août 1914 ; circulaire relative à la constitution des commissions des allocations temporaires aux réformés n° 2, instituées par la loi du 9 décembre 1916 et le décret du 2 janvier 1917.
Réalisé avec Ligeo Archives