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Commune détachée de Saint-Rémy-sur-Durolle en 1908.
Affaires générales (1908-1933) [concerne notamment les affaires scolaires (1908-1923), les polices d'assurances (1908-1933)]. Personnel (1908-1939). Réglementation : arrêté de police (1908).
Concessions perpétuelles : actes (1910-1938) ; gestion (1909) ; contentieux (1911, 1937-1938, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 268/8).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 267/8
Extrait du 2 O 5662
École du bourg, construction de classes et de préaux (1920-1936, dont quatre plans extraits sous la cote 33 Fi 267/1). École de La Muratte, construction d'un préau (1920-1936, dont deux plans extraits sous la cote 33 Fi 267/2).
6 plans conservés sous les cotes 33 Fi 267/1-2
Comprend notamment le plan d'ensemble des lieux, indiquant les nouvelles constructions et les transformations (échelle 1/100).
Extrait du 2 O 5663
Comprend notamment le plan actuel des lieux (échelle 1/200).
Toiture, projet de réparations.
Construction, projet (1921). Location : bail (1930).
Agrandissement (dont deux plans extraits sous la cote 33 Fi 267/3).
2 plans conservés sous la cote 33 Fi 267/3
Comprend notamment le plan des lieux sur lequel figure la parcelle de terrain à acquérir pour son agrandissement (échelle 1/2500), le plan du cimetière (échelle 1/200).
Extrait du 2 O 5666
Concerne notamment l'érection d'un monument commémoratif (1920-1921, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 267/4).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 267/4
Extrait du 2 O 5667
Location : baux.
Acquisition (1926). Lotissement, communal de Lomanie (1916-1921, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 267/5). Usurpations de communaux (1914, 1929-1930). Location : bail du jardin de l'ancienne fabrique (1914). Vente d'arbres (1919). Trop plein de la fontaine du bourg, vente (1924).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 267/5
Extrait du 2 O 5669
Concerne notamment la construction de fontaines à Lomanie (1910-1911, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 267/6), au hameau de Forest (1911-1915, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 267/7), la construction de lavoirs (1932-1934).
2 plans conservés sous les cotes 33 Fi 267/6-7
Extrait du 2 O 5670
C
Affaires générales (1830-1931) [concerne notamment les affaires cultuelles (1830-1857), les affaires scolaires (1894-1902), les sapeurs-pompiers (1897-1924), les polices d'assurances (1907-1931)]. Personnel (1818-1929). Réglementation : arrêtés de police (1878-1885), tarifs et règlement (1887-1933) [concerne notamment ceux des concessions funéraires (1887,1896, 1933), dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 268/10)].
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 268/10
Extrait du 2 O 5672
Concessions perpétuelles : actes (1887-1939) ; gestion (1906).
Immeuble Monier, projet d'acquisition et d'aménagement (dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 268/1).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 268/1
Extrait du 2 O 5675
Immeuble Fournier, acquisition (dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 268/2).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 268/2
Extrait du 2 O 5676
Bâtiment communal, appropriation (1842-1846, dont une affiche extraite sous la cote 73 Fi 726). Contentieux contre la fabrique concernant le logement du desservant (1851).
1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 726
Extrait du 2 O 5677
École mixte, construction et travaux supplémentaires (1891-1903, dont sept plans extraits sous les cotes 33 Fi 268/3-5 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 727). Location : bail (1892).
7 plans conservés sous les cotes 33 FI 268/3-5 ; 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 727
Extrait du 2 O 5678
Comprend notamment le plan d'ensemble des constructions (échelle 1/200), le plan du terrain communal pris dans la parcelle n° 179 bis pour la construction de la maison d'école et des dépendances (échelle 1/200).
Travaux, reconstruction du clocher (1898-1900, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 286/6) ; réparation de la toiture (1937).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 286/6
Extrait du 2 O 5679
Réparations (1831-1832, 1894, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 268/7). Location : baux (1843, 1907-1937).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 268/7
Échelle de 4 mm pour un pied.
Extrait du 2 O 5680
Réparations.
Translation et agrandissement (dont trois plans extraits sous la cote 33 Fi 268/8 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 728).
3 plans conservés sous la cote 33 Fi 268/8 ; 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 728
Comprend notamment le plan général (échelle de 1/1000), le plan du cimetière (échelle 1/200).
Extrait du 2 O 5682
Four communal (1829-1913) [concerne en particulier son adjudication (1829-1913)]. Horloge, acquisition (1910). Trieur et concasseur, traité de gré à gré entre la commune et M. Émery pour leur logement (1924).
Aliénations (1878, 1933-1934) [concerne notamment la vente de parcelles de terrain obtenues par donation (1933-1934)]. Usurpations de communaux (1812, 1850-1853) [concerne notamment un contentieux entre la commune et la fabrique au sujet de la propriété et de la jouissance des communaux de La Chaux Ronde et de Pouzarot (1851-1853)].
Concerne notamment les baux (1828-1931) [en particulier la mise en ferme du communal dit Le Lac (1828-1931)], la vente d'arbres, de noix et de luzerne (1924-1926).
Puits, construction (1867-1868). Fontaines et lavoirs, construction (1877-1881, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 268/9 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 729). Fontainerie, travaux (1881-1900). Recherches d'eau (1889-1890).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 268/9 et 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 729
Extrait du 2 O 5686
Affaires générales (1822-1937) [concerne notamment les affaires cultuelles (1861-1878), les affaires scolaires (1882-1929), les sapeurs-pompiers (1876-1937), les polices d'assurances (1928-1931)]. Personnel (1810-1940). Réglementation : arrêtés de police (an XII-1912), tarifs et règlement (1848-1858) [concerne notamment l'établissement de droits de jaugeage et de stationnement (1848-1850) et l'établissement de concessions dans le cimetière (1856-1858, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 269/1)].
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 269/1
Extrait du 2 O 5688
Concessions perpétuelles : actes (1859-1938). Produit des concessions : états (1873-1912).
Maison Roussel, location pour la mairie (1849). Bâtiment devant accueillir la mairie, l'école communale, le logement de l'instituteur et le four communal, construction (1849-1853) ; réparations (1857-1864, 1910) ; construction d'un préau couvert (1912-1913).
Construction (1877-1891, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 269/2 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 730)
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 269/2 ; 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 730
Extrait du 2 O 5692
Construction (dont six plans extraits sous les cotes 33 Fi 269/3-5 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 731).
6 plans conservés sous les cotes 33 Fi 269/3-5 ; 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 731
Comprend : plan de situation (échelle non indiquée), plan de l'état actuel des bâtiments (échelle 1/100), plan, coupe et façade [du bâtiment projeté] (échelle 1/50).
Extrait du 2 O 5693
Comprend : plan de l'état actuel des bâtiments (échelle 1/100), plan, coupe et façade [du bâtiment projeté] (échelle 1/50).
Réparations (1821-1846, dont deux plans extraits sous la cote 33 Fi 269/6). Agrandissement (1858-1861). Assainissement (1860-1862, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 269/7). Travaux de restauration (1865-1899, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 269/8 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 732).
4 plans conservés sous les cotes 33 Fi 269/6-8 ; 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 732
Extrait du 2 O 5694
Travaux (1829-1870, 1936). Location (1914-1938).
Translation (1855-1859). Murs de clôture, restauration (1936).
Plaque commémorative, installation sur le piédiestal de la croix du cimetière (1920-1921, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 269/9).Contient notamment une liste des soldats de la commune morts pour la France (1921).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 269/9
Extrait du 2 O 5697
Concerne notamment l'acquisition de deux immeubles pour l'installation d'un abri pour le matériel agricole (1935, dont deux plans extraits sous les cotes 33 Fi 269/10-11), l'adjudication et les réparations au four communal (1812-1890), la construction d'un hangar et d'un mur de soutènement (1891-1892, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 269/12).
3 plans conservés sous les cotes 33 Fi 269/10-12
Extrait du 2 O 5698
Acquisitions (1856-1857). Usurpation d'un communal (1834). Ventes d'arbres (1875-1910).
Fontaines, réparations (1815-1876). Adduction et distribution d'eau potable, projet (1931-1939, dont quatorze plans extraits sous les cotes 33 Fi 269/13-18 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 733). Lavoir au lieu-dit des Fadas, construction (1885-1887, dont deux plans extraits sous les cotes 33 Fi 269/19-20).
16 plans conservés sous les cotes 33 Fi 269/13-20 ; 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 733
Extrait du 2 O 5700
Concerne la concession d'un réseau de distribution d'énergie électrique pour l'éclairage public et privé de la commune à la société L'Énergie industrielle.
Affaires générales (1863-1937) [concerne notamment les affaires cultuelles (1907), les affaires scolaires (1914-1930), les sapeurs-pompiers (1861-1937), les polices d'assurances (1882-1932)]. Personnel (1818-1936). Réglementation (1835-1930) [concerne les arrêtés de police (1835-1930), les tarifs et règlements (1858-1863)].
Droits de pesage, approbation de traités (1911-1912). Concessions funéraires, états du produit (1897-1912) ; concessions perpétuelles : actes (1870-1938).
Immeuble Magaud, acquisition et appropriation (1844-1849, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 270/1 et une affiche extraite sous la cote 73 Fi 734). Maison commune, construction (1876-1881, dont deux plans extraits sous les cotes 33 Fi 270/2-3).
3 plans conservés sous les cotes 33 Fi 270/1-3 ; 1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 734
Extrait du 2 O 5705
Ancienne école de garçons, appropriation pour servir d'école de filles (1877-1881). Construction, projet (1882-1890). Réparations (1901). Aliénation du bâtiment (1908-1909).
Concerne notamment l'installation dans l'ancien presbytère (1904-1909, dont sept plans extraits sous les cotes 33 Fi 270/4-5).
7 plans conservés sous les cotes 33 Fi 270/4-5
Extrait du 2 O 5707
Sacristie, construction (1856-1857).
Ancien presbytère, projet d'acquisition pour loger le desservant (1815). Construction (1838-1845, dont une affiche extraite sous la cote 73 Fi 735). Réparations (1860-1864)
1 affiche conservée sous la cote 73 Fi 735
B
Extrait du 2 O 5709
Concerne notamment la translation (1854-1865, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 270/6).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 270/6
Extrait du 2 O 5710
Érection (dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 270/7).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 270/7
Extrait du 2 O 5711
Bail à ferme, adjudications (1820-1905). Réparations (1839-1892).
Concerne notamment le poids public (1906-1910, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 270/8), les bâtiments devant servir de remises pour le matériel agricole et le corbillard (1914-1929, dont deux plans extraits sous les cotes 33 Fi 270/9-10), l'installation du bureau de poste à l'ancienne école de filles (1933-1934).
3 plans conservés sous les cotes 33 Fi 270/8-10
Extrait du 2 O 5713
Concerne notamment une acquisition (1923, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 270/11), les usurpations sur les communaux (1867-1872, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 270/12), un contentieux entre les habitants et M. de Lastic, maire, au sujet de la propriété et de la jouissance des terrains et graviers situés entre le château de Parentignat et la rivière d'Allier (1841-1842).
2 plans conservés sous les cotes 33 FI 270/11-12
Extrait du 2 O 5714
Concerne notamment le projet d'adduction et de distribution d'eau potable (1939, dont quatre plans extraits sous la cote 33 Fi 270/13).
4 plans conservés sous la cote 33 Fi 270/13
Comprend : plan général, profil en long, dessins des ouvrages de captage, refoulement, distribution, dessin du réservoir.
Extrait du 2 O 5715
Concerne notamment la construction d'une cabine de transformation (1921, dont un plan extrait sous la cote 33 Fi 270/14).
1 plan conservé sous la cote 33 Fi 270/14
Plan-type d'une cabine de transformation 20000/200/115 volts.
Extrait du 2 O 5716
Affaires générales (1850-1937) [concerne notamment les réclamations au sujet de la gestion municipale (1850-1935), les affaires scolaires (1888-1937, dont trois plans extraits sous les cotes 33 Fi 271/1-2), les affaires cultuelles (1889-1914), les sapeurs-pompiers (1902), les polices d'assurances (1894-1925)]. Personnel (1848-1940). Réglementation (1850-1931) [concerne notamment les arrêtés de police (1850-1903), les tarifs et règlements dans le cimetière (1855-1905, dont deux plans extraits sous les cotes 33 Fi 271/3-4)].
5 plans conservés sous les cotes 33 Fi 271/1-4
Extrait du 2 O 5717
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