Les Archives départementales seront fermées du mercredi 8 au vendredi 10 mai inclus. Rendez-vous le lundi 13 mai !
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Acte d'association, subventions.
Syndicat autorisé de Rozet : comptes de gestion
Syndicat du chemin de la Goutte : comptes de gestion.
Association syndicale de Parsanges pour la construction d'un chemin : comptes de gestion.
Syndicat du chemin rural de Saint-Bonnet à Saunat : comptes de gestion.
Syndicat de Broie pour la construction des chemins ruraux n° 1 et 4 : comptes de gestion
Chemin pastoral de Courlande : déclaration d'utilité publique.
Association syndicale autorisée pour l'ouverture, le redressement, l'élargissement, l'amélioration et l'entretien du chemin rural de Bas-Lacet au Pont de Chambon, constitution.
Association syndicale du Theil : comptes de gestion.
Syndicat intercommunal de région de Châteldon : comptes de gestion.
Syndicat pour l'amélioration du chemin rural du Cheix : comptes de gestion.
Association syndicale de Clémensat : comptes de gestion
Association syndicale du chemin rural de Terrade
Comptes de gestion.
Association syndicale des Escures : comptes de gestion.
Association syndicale de Commeaux : comptes de gestion.
Association syndicale pour le chemin de chez Poulet : comptes de gestion.
Association syndicale pour le chemin de Vilatte : comptes de gestion.
Syndicat le Ponteix : comptes de gestion.
Association syndicale pour la construction d'un chemin des carrières
Association syndicale du chemin de Marquoueix au Veyrial : comptes de gestion.
Syndicat de la rue Lacoste-Cohadon : comptes de gestion.
Association syndicale autorisée du chemin de Malganne : comptes de gestion.
Association syndicale du chemin rural n° 1, dit des Varennes : comptes de gestion.
Association syndicale du Chauffour : comptes de gestion.
Association syndicale de Sarcenat : comptes de gestion.
Syndicat de Marette : comptes de gestion.
Syndicat du bourg : comptes de gestion.
Syndicat du Pont Laperche pour un chemin rural : comptes de gestion.
Syndicat de Lentron, association syndicale libre pour la construction d'un chemin rural
Association syndicale de Chabrier à Brément : comptes de gestion.
Association syndicale libre du village de Sauvadet : comptes de gestion.
Association syndicale autorisée du chemin rural n° 1 dit des Chazelettes : comptes de gestion.
Association syndicale autorisée de Riolette : comptes de gestion.
Association syndicale autorisée pour l'ouverture, le redressement, l'élargissement, l'amélioration et l'entretien du chemin rural de Saint-Priest, constitution.
Association syndicale de Saint-Vincent : comptes de gestion.
Association syndicale autorisée du chemin rural dit de Chabassière : comptes de gestion.
Syndicat pour la construction d'un chemin des Lyandais
Association syndicale autorisée de la Guille : comptes de gestion.
Syndicat de Laveix pour la construction d'un chemin rural : comptes de gestion.
Association syndicale de Chignat : comptes de gestion.
Association syndicale du chemin rural du Pommier au CIG n° 7 de Volore-Ville à Sainte-Agathe : statuts, subventions, délibérations des assemblées générales.
Duplicata des avis de vente, correspondance.
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