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État général des fonds

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Série S. Travaux publics et transports

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Inventaire

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  •    Cours d'eau non navigables et travaux hydrauliques (7 S)
    Dates extrêmes : 1605/2099

    •    Fonds des Ponts-et-Chaussées (service hydraulique)  
      Dates extrêmes : 1822/2099
      Autre instrument de recherche :

      •    Gestion du domaine public fluvial
        Dates extrêmes : 1834/1939

        •    Réglementation générale du régime et des limites des rivières
          Dates extrêmes : 1868/1917

          • S 6303     Police des eaux, pétitions et demandes de réglementation (bassin de la Sioule) : rapports de l'administration
            Présentation du contenu :

            Ruisseau de Breynant (Châteauneuf-les-Bains, Saint-Gervais-d'Auvergne, Sainte-Christine) ; le béal Brunier (Saint-Priest-des-Champs) ; la Chancelade ou l'Etang-de-Chancelade (Charensat, Villossanges, Miremont) ; les Cubes (Châteauneuf-les-Bains) ; le Chalamont (Gouttières, Saint-Gervais-d'Auvergne) ; Fontenaille (Tralaigues) ; la Fontsalade (Rochefort-Montagne) ; les Granges (Saint-Sauves-d'Auvergne) ; Montcheneix (Saint-Pierre-Roche) ; Orcival ou le Sioulot (Saint-Pierre-Roche, Orcival) ; l'étang et le ruisseau des Ouches (Saint-Gervais-d'Auvergne) ; Raby (Tralaigues) ; la Raterie (Biollet, Charensat) ; le rif des Rivaux (Saint-Gervais-d'Auvergne) ; Rochefort (Rochefort-Montagne) ; la Sioule (Châteauneuf-les-Bains, Saint-Ours-les-Roches, Olby) ; le Sioulet (Miremont, Pontaumur) ; la Saunade (Villossanges) ; le Tyx (Saint-Etienne-des-Champs) ; la Vezelle (Saint-Priest-des-Champs) ; la Viouze (Les Ancizes-Comps, Saint-Georges-de-Mons).

            Dates extrêmes : 1893-1913

          • S 5862     Police des eaux, pétitions et demandes de réglementation : rapports de l'administration
            Présentation du contenu :

            Ruisseau du Bédat (Cébazat) ; le Boron (Château-sur-Cher, Saint-Marcel dans l'Allier) ; le Bouis (Clermont-Ferrand) ; Clidane (Saint-Julien-Puy-Lavèze) ; le Courançon (Saint-Nectaire) ; Credogne (Puy-Guillaume) ; la Dore (Sauviat, Thiers) ; le Frédet (Saint-Nectaire) ; le Malpeire (Lastic) ; le Maréchat (Chappes) ; la Monne (Saint-Saturnin) ; la Morge (Manzat) ; les Moulins (Le Mont-Dore, Saint-Eloy-les-Mines) ; la Petite-Rivière (Ennezat) ; le Pompignat (Châteaugay) ; le Pontantier (Plauzat) ; la Ribière (Giat) ; la Sioule (Lisseuil, Saint-Ours-les-Roches) ; la Semaine (Celles-sur-Durolle) ; la Tiretaine (Clermont-Ferrand) ; la Veyre (Saint-Amant-Tallende) ; renseignements demandés par le ministre de l'Agriculture sur les déversements industriels en rivière.

            Dates extrêmes : 1895-1908

          • S 5863     Police des eaux, pétitions et demandes de réglementation : rapports de l'administration
            Présentation du contenu :

            Rivière d'Ambène (Ennezat, Riom) ; les Bergerettes (Thiers) ; le Bezadoux (Brassac-les-Mines) ; la Boulbe (Saint-Eloy-les-Mines, Youx) ; de Courbanges (Saint-Victor-la-Rivière) ; le Courlieu (Laps) ; la Couze-d'Ardes (le Breuil-sur-Couze, Saint-Germain-Lembron) ; la Couze-Chambon (Champeix, Montaigut-le-Blanc) ; les Cubes (Châteauneuf-les-Bains) ; la Dordogne (La Bourboule, Singles) ; la Durolle (Saint-Rémy-sur-Durolle) ; la Gazelle (Compains) ; le Jauron (Beauregard-l'Evêque) ; la Malotière (Vic-le-Comte) ; la Malvoisière (Saint-Victor-la-Rivière) ; les Mazières (Chapdes-Beaufort) ; la Miouze (Gelles) ; la Morge (Saint-Ignat) ; la Moue-Basse (Compains, Saint-Alyre-ès-Montagne), Murolle (Billom, Glaine-Montaigut) ; le Parry (Saint-Maurice-de-Pionsat) ; le Ravin-Grand (Le Mont-Dore) ; les Reynards (Courpière, Sauviat) ; le Ronnel (Saint-Anthème) ; le Sardon (Châtelguyon) ; la Sioule (Ebreuil) ; le Sioulet (Pontaumur, Saint-Pierre-Roche) ; le Sioulot (Saint-Pierre-Roche) ; les Tanneurs (Clermont-Ferrand) ; la Tiretaine (Clermont-Ferrand, Lussat) ; étang de Tyx (Condat-en-Combrailles, Saint-Avit).

            Dates extrêmes : 1914-1917

          • S 6470     Choupeyre ou Formianges (ruisseau de). - Beurrières, plainte des habitants au sujet d'un arrêté fixant le partage des eaux de la rivière du 4 septembre 1866 : arrêt du Conseil d'Etat
            Dates extrêmes : 1868

          • S 6487     Dordogne (rivière de la). - Bourboule (La), fixation de la largeur du lit de la rivière dans la traverse de la ville
            Présentation du contenu :

            Plan d'alignement et profil en travers.

            Dates extrêmes : 1899-1900

          • S 5222     Dore (rivière de la). - Saint-Ferréol-des-Côtes, délibération du conseil municipal pour la délimitation des communaux : plan et profils
            Dates extrêmes : 1896