moteur de recherche global

Imprimer cette page

Fonds de la mutualité sociale agricole du Puy-de-Dôme (Fonds 54)

Fermer le formulaire de recherche
Termes recherchés
Dates

Calendrier républicain

Critère(s) de recherche: yronde et buron

3 réponses dans cet inventaire

-+
    • Contexte
    • Modalités d'entrée

      Versements

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Administration générale. - Organisation générale (1961-1999). Personnel (s.d-2005). Participation à des réunions de travail (1964-1988). Comptabilité (1997-2002). Contentieux (2000).

      Protection sociale. - Comité paritaire d'action sanitaire et sociale de la mutualité sociale agricole (1983-1990). Affiliations, dossiers individuels des actifs en 2002. Prestations familiales, aides au logement, revenu minimum d'insertion, dossiers individuels des demandes déposées entre 1975 et 2002. Prestations vieillesse, dossiers individuels des personnes nées entre 1902 et 1941. Comité de la protection sociale des salariés (1984-1986). Assistance aux familles en difficulté : tutelle aux prestations sociales (1957-2000) ; assistance éducative en milieu ouvert (AEMO, 1971-1984).

      Exploitants et entrepreneurs. - Contrôle (1980-1990). Relevés d'exploitation agricoles (1964-2000). Déclarations trimestrielles d'emploi de main-d'oeuvre non salariée (1980-2000).

      Association régionale des organismes de...

       ...  
    • Conditions d'accès et d'utilisation
    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Modalités de reproduction

      Fixées par les lois et règlements en vigueur.

    • Contrôle de la description