Vous êtes ici : Mentions légales > moteur de recherche global
Critère(s) de recherche: yronde et buron
3 réponses dans cet inventaire
Versements
Administration générale. - Organisation générale (1961-1999). Personnel (s.d-2005). Participation à des réunions de travail (1964-1988). Comptabilité (1997-2002). Contentieux (2000).
Protection sociale. - Comité paritaire d'action sanitaire et sociale de la mutualité sociale agricole (1983-1990). Affiliations, dossiers individuels des actifs en 2002. Prestations familiales, aides au logement, revenu minimum d'insertion, dossiers individuels des demandes déposées entre 1975 et 2002. Prestations vieillesse, dossiers individuels des personnes nées entre 1902 et 1941. Comité de la protection sociale des salariés (1984-1986). Assistance aux familles en difficulté : tutelle aux prestations sociales (1957-2000) ; assistance éducative en milieu ouvert (AEMO, 1971-1984).
Exploitants et entrepreneurs. - Contrôle (1980-1990). Relevés d'exploitation agricoles (1964-2000). Déclarations trimestrielles d'emploi de main-d'oeuvre non salariée (1980-2000).
Association régionale des organismes de...
Association régionale des organismes de mutualité sociale agricole (AROMSA, 2000-2004).
Publiable sur internet
Fixées par les lois et règlements en vigueur.
Réalisé avec Ligeo Archives