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État général des fonds

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Tribunaux de commerce

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Inventaire

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  •    Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand
    Dates extrêmes : 1765/1956

    •    Organisation et fonctionnement
      Dates extrêmes : 1765/1934

    •    Contentieux général
      Dates extrêmes : 1798/1956

      •    Dépôts et enregistrements
        Dates extrêmes : 1798/1941

        •    Registres de dépôt des actes du greffe
          Dates extrêmes : 1844/1941

        •    Répertoires des actes et jugements soumis à l'enregistrement
          Dates extrêmes : 1798/1941

        •    Rôle des actes soumis à l'enregistrement
          Dates extrêmes : 1901/1934

        •    Actes de société
          Dates extrêmes : 1869/1939

          • U 23804     Actes déposés de 1869 à 1872.
            Présentation du contenu :

            - 1869 : FLORAND et DESCHAMPS, commerce de droguerie et de pharmacie ; GRAU et AUTET ; Joseph DESAYMARD et Jean Ernest DESAYMARD, droguerie ; ROCHE et MARTINET, opération de remplacement militaire et tout ce qui s'y rattache ; Noël CLEMENTEL et Antoine FA

            Dates extrêmes : 1869-1872

          • U 23805     Actes déposés de 1873 à 1875.
            Présentation du contenu :

            - 1873 : G. LAPEYRE et Cie, chemiserie pour hommes gilets de flanelle et caleçons ; A. FRELUT Fils FRESQUET et Cie, négociants ; LHERITIER Frères, quincaillerie bourellerie sellerie, mécanique et fonderie ; GRITTY et JOURNIAC, pâtisseries et confitures ;

            Dates extrêmes : 1873-1875

          • U 23806     Actes déposés de 1876 à 1878.
            Présentation du contenu :

            - 1876 : FAURE aîné et Cie, dissolution ; F. QUINETTE PARRIN et TELLIER, matériel de construction ; BRISON et BRECHARD, fabricants de cotonnades ; AUDIN et CANTENER, dissolution ; BABUT et DURY, sellerie carrosserie ; BABUT DURY et TRIOZON, dissolution ;

            Dates extrêmes : 1876-1878

          • U 23807     Actes déposés de 1879 à 1880.
            Présentation du contenu :

            - 1879 : Société des Bitumes d'Auvergne ; SOUCHAIRE et BOUCHAUDY, menuiserie en bâtiment ; LABBE Frères, dissolution ; DECOSSE et SANCIOME, mécanicien constructeur ; Société anonyme des Houillères de Messeix ; NICOLAS et MOULLETT, marchand tailleur ; Femm

            Dates extrêmes : 1879-1880

          • U 23808     Actes déposés de 1881 à 1883.
            Présentation du contenu :

            - 1881 : BECHET et PIRON, dissolution ; Crédit Général Français, modifications ; GRENOUILLER et LIGIER, quincaillerie ; VIEILLARD aîné et Fils, modifications ; KELLER et BOYER, marchand tailleur ; Alexandre GAILLOT, DUPUY et WEIL, tissus bonneterie ; FOUR

            Dates extrêmes : 1881-1883

          • U 23809     Actes déposés de 1884 à 1886.
            Présentation du contenu :

            - 1884 : PEYRIER GARRET et PINLONG aîné, atelier de sculpture ; Hôtel de la Paix à Royat, HENRI et HERPIN, ; BONJEAN et DESAIZE, draps et vêtements ; Veuve GORCE-VALLEIX et Fils, articles de lampistes et de ménage ; DECOSSE et SANCIOME, dissolution ; Veuv

            Dates extrêmes : 1884-1886

          • U 23810     Actes déposés de 1887 à 1889.
            Présentation du contenu :

            - 1887 : MAYMONT et GAY, toiles et tissus ; CARCASSONNE et SIMON, tailleur ; BRARD et GUILLAUME, dissolution ; LORBER et MONNOT, dissolution ; PEIGNE et HUMBLOT, dissolution ; VITTE Frère, dissolution ; RICHET et STANDACHAR, imprimerie ; Confiserie Centra

            Dates extrêmes : 1887-1889

          • U 23811     Actes déposés de 1890 à 1892.
            Présentation du contenu :

            - 1890 : Hôtel de l'Univers à Royat, Veuve MANDET et FAFOURNOUX ; GUILBERT et Cie, dissolution ; GRANGIE et GRIMAUX, dissolution ; GIRODON et COURTADON, dissolution ; Société anonyme des Ecoles Libres de Notre-Dame du Port ; COLANI et BARRIER, fruits conf

            Dates extrêmes : 1890-1892

          • U 23812     Actes déposés de 1893 à 1895.
            Présentation du contenu :

            - 1893 : SAUTAREL et Cie, modifications ; MARCHE et JAVION, dissolution ; COLANI et BARRIER, dissolution ; Grand Hôtel de l'Univers à La Bourboule, Veuve CASENAVE et Fils ; Compagnie des Tramways Electriques de Clermont-Ferrand, statuts ; BERNARD NOËLLET,

            Dates extrêmes : 1893-1895

          • U 23813     Actes déposés de 1896 à 1897.
            Présentation du contenu :

            - 1896 : Céline BARRY et Lucien LASBATS, dissolution ; Société coopérative de Production et de Consommation des Agriculteurs du Puy-de-Dôme, procès-verbal de l'assemblée générale ; Veuve LAFONT et BASSET, tissus ; Agence Fournier, statuts ; DAVID et PRADI

            Dates extrêmes : 1896-1897

          • U 23814     1898 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            Société Française des Grands Bazars et Nouvelles Galeries réunies (1898-1906).

            Dates extrêmes : 1898

          • U 23815     1898 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            DUCHE et MAGE, négociants ; FIACRE et GRENIER, mercerie ; Alexandre ARMAND et BOUCHEIX, achat et vente de meubles ; Compagnie de Recherches de Houille de Saint-Gervais-d'Auvergne, modifications ; JAMBON et Cie, vente de treillages pour clôtures.

            Dates extrêmes : 1898

          • U 23816     1899 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            - 1899 : Société Française de Caoutchouc Brut et Manufacturé - Anciens établissements BERGOUGNAN et Cie ; BOUERY et CHOUPINEAU et SIDOUX, dissolution ; KELLER et BOYER, dissolution ; DAUMY et CLAVELAIRAS, herboriste ; MIOCHE et QUILLERET, marchand de drap

            Dates extrêmes : 1899

          • U 23817     1900 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            Société d'études du Bassin Houiller d'Herment et Sauvagnat, statuts ; EGOUT et CHABOT, dissolution ; Cordonnerie Blaise Pascal, Auguste LAJEANNE et CAYRE ; BERNARD et THEVENON, épicerie en demi-gros ; Société coopérative d'Ouvriers Menuisiers en Bâtiment, statuts ; Etablissements BERGOUGNAN et Cie, modifications ; MATOSSI et Cie, cession ; TORRILHON et Cie, statuts ; Comptoir National d'Escompte de Paris, augmentation de capital ; Société d'études du tramway funiculaire du Puy-de-Dôme, statuts ; Clément CHAUSSEGROS et Fleury TARDY, serrurerie et constructions métalliques ; Société anonyme des Houillères de MESSEIX, modifications ; Compagnie générale des Eaux Minérales de Royat, modifications ; ORPHELIN, autorisation ; BOUYON TROTTIER et Cie, fabrication de fromages appelés Imitation Roquefort ; Paris-France, GOMPEL et Cie, tissus et nouveautés pour dames hommes et enfants ; ROHM et VALLEIX, modifications ; BOUERY TRIBOLET et Cie, modifications ; CAVIER Soeurs, achat et vente de pommes de terre ; SOHANIN Frères, plâtrerie- peinture ; GAUVAIN Père et Fils, plâtrerie ; BRONDEL GONICHON et Cie, service des pompes funèbres de Clermont et Montferrand.

            Dates extrêmes : 1900

          • U 23818     1901 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            BOUSQUET et BIDE, exploitation d'une maison de santé ; ROHM et VALLEIX, dissolution ; DAUMY et CLAVELEIRAS, dissolution ; Société d'Etudes du Bassin Houiller d'Herment et Sauvagnat, procès-verbal de l'assemblée générale ; POUGET MONTJOTIN et AUBAZAT, blanchisserie ; Etablissements BERGOUGNAN et Cie, augmentation de capital ; G. ROUSSELLE et A. GEREST, fruits confits ; Société anonyme des Mines de Lapleau-Maussac, statuts ; Société de l'Auto Garage de Clermont-Ferrand, augmentation de capital ; Le Splendide Hôtel, J. AGID et Cie ; ARMAND et Veuve TAILLANDIER, dissolution ; L'Avenir du Puy-de-Dôme, modifications ; Société anonyme d'Eclairage par le Gaz de la Ville de Clermont-Ferrand, modifications ; Société anonyme du Funiculaire du Capucin du Mont-Dore, modifications ; MATHIEU et MAYENCON, modifications ; JACQUET et Cie, exploitation du brevet Lagarde ; FALGOUX et Joseph SABIN, distillerie et liquoriste ; L'Alliance Industrielle et Commerciale, G. BESSARD, statuts ; Compagnie des Eaux Minérales de La Bourboule, procès-verbal de l'assemblée générale ; Société des Houillères de Messeix, délibérations ; Compagnie Fermière de l'Etablissement Thermal du Mont-Dore, statuts ; Bec Leroy, VALENTIN-LEROY et GIRODIAS, exploitation d'une marque d'éclairage.

            Dates extrêmes : 1901

          • U 23819     Actes déposés de 1902 à 1903.
            Présentation du contenu :

            - 1902 : Société anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre, augmentation de capital ; Société coopérative Ouvrière de l'Equipement Militaire, délibération ; POUGET MONTJOTIN et AUBAZAT, dissolution ; Compagnie Fermière de l'Etablissement Thermal

            Dates extrêmes : 1902-1903

          • U 23820     1904 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            TORRILHON et Cie, modifications ; GEREST et ROUSSELLE, dissolution ; E. C. HOUPIN Frères, BRIAN et Cie, modifications ; A. Janina, GEILLE et BATISSE, fournitures pour mode et couture ; Société anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre, modifications ; Société coopérative d'Ouvriers Tôliers et Fumistes, modifications ; Société anonyme des Mines de Houille de Saint-Gervais-d'Auvergne, modifications ; Compagnie Minière et Métallurgique d'Auzon, statuts ; L'Auto Garage, modifications ; CONCHON et Cie, délibération ; Charles DOREL et Cie, production transmission et exploitation de l'énergie électrique ; Crédit Agricole Mutuel, statuts ; RIOUX et LAFARGE, dissolution ; AVEL Frères et Cie, dissolution ; Société Vosgienne de Confections, Charles FELIX et Cie.

            Dates extrêmes : 1904

          • U 23821     1905 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            LEPAGE DURIEUX et NADAL, vente des papiers blancs ; Etablissements BERGOUGNAN et Cie, modifications ; Compagnie des Usines Nouvelles J. YBERTY et Cie, modifications ; STAEHLING et BELIN, modifications et dissolution ; Le Crédit Clermontois, statuts ; OLIER et ROUSSILLON, dissolution ; L'Alliance Industrielle et Commerciale, statuts ; MIOCHE et QUILLERET, dissolution ; L'Auto Soap Chambat ou Savon du Chauffeur, AUGER CHAMBAT et Cie ; ROUX Frères, plâtrerie-peinture ; L'Hirondelle, société coopérative des ouvriers charpentiers de Clermont-Ferrand ; TORRILHON et Cie, statuts ; Société Générale, délibération de l'assemblée générale ; Le Splendide Hôtel, J. AGID et Cie, modifications ; ESCOT, émancipation ; LAFOND Frères, dissolution ; A. OLIER et Cie, construction mécanique fonderie modelage et chaudronnerie ; Société fermière du Casino Municipal du Kursaal de Royat et de l'Olympia Théâtre de Nice, statuts ; DELAGE POMMEYROL et BODY, fabrication et vente de dentelles ; QUIQUANDON et JALABERT, vente d'articles de modes lingerie ; Société anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre, modifications ; Compagnie Fermière du Mont-Dore, modifications ; DAVEY BICKFORD SMITH et Cie, modifications ; CHALUS Frères, modifications ; BOISSIER et COLLANGE, commerce de blanc ; MATHIEU et MAYENCON, dissolution ; Société anonyme des Houillères de Messeix, modifications ; Crédit Agricole Mutuel, statuts.

            Dates extrêmes : 1905

          • U 23822     1906 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            GORSSE et CALMELS, mercerie ; Crédit Agricole Mutuel de Chamalières, liste des membres de la caisse ; L'Alliance Industrielle et Commerciale, assemblée générale ; Société des Ecoles Libres de Notre-Dame du Port, délibération ; Société coopérative Ouvrière de Clermont-Ferrand, dissolution ; E. C. HOUPIN Frères, BRIAN et Cie, modifications ; FOULON et FEDIT, confiserie ; Compagnie des Eaux Minérales de La Bourboule, modifications ; LICHTENBERG ROUBEROL et Cie, dissolution ; REVELLIN BAUNE et Cie, achat et vente de produits chimiques ; G. COLLOMBANT et Cie, quincaillerie ; FIACRE et GRENIER, dissolution ; Société Générale, déclaration de souscription ; FIACRE et COHENDY, mercerie et bonneterie ; Crédit Clermontois, déclaration de souscription ; MARTIN et GRELLET, MARTIN Frères successeurs, prorogation de société ; MEGE VERDIER et BOUCHET, entreprise de travaux de maçonnerie et constructions ; GUYOT et BUSSON, dissolution ; BRAT et ROUX, commerce de nouveautés et tissus ; Société fermière du Casino Municipal du Kursaal de Royat et de l'Olympia Théâtre de Nice, assemblée générale ; Crédit Agricole Mutuel de Plauzat, liste des membres à la création ; Société de Revivification des marcs, en vue de l'alimentation du bétail, statuts ; DEGEORGE et Cie, fabrication et vente de produits chimiques ; Etablissements BERGOUGNAN et Cie, modifications ; Société anonyme Immobilière de Messeix, statuts.

            Dates extrêmes : 1906

          • U 23823     1907 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            L'Energie Industrielle, obtention et exploitation de toutes les concessions concernant les eaux égouts éclairage force motrice et transports ; AUGER CHAMBAT et Cie, dissolution ; VOLTZ et Cie, épicerie et vins ; DUREL et Cie, menuiserie et charpente ; DUCHE et MAGE, prorogation de société ; BOYER et CUSSON, atelier de couturiers ; L'Avenir du Puy-de-Dôme, modifications ; Crédit Agricole Mutuel du Puy-de-Dôme ; J. COURTADE et A. BERTONCINI, plâtrerie-peinture décors ; La Villégiature en Auvergne, constructions et locations d'habitations et villas dans les montagnes d'Auvergne ; Société anonyme du Moniteur du Puy-de-Dôme et des imprimeries G. Mont- Louis, statuts ; Société Industrielle de Caoutchouc, CORNILLON TETEFORT et SUPTILLE et Cie, statuts ; Banque Générale Mutualiste, statuts ; Compagnie Singer, modifications ; CLUZEL et LECLERC, réparation de fourneaux ; Paris-France, modifications ; Compagnie des Eaux Minérales de La Bourboule, procès-verbal de l'assemblée générale ; Société Française des Grands Bazars et Nouvelles Galeries Réunis, statuts ; Banque Générale Mutualiste, modifications ; Comptoir Métallurgique du Centre, PINGUSSON et Cie, assemblée extraordinaire ; Société anonyme des Houillères de Messeix, délibération et déclaration de souscription ; Société des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre, réduction de capital ; FORESTIER et SIMON, marchand de vins en gros ; FALGOUX et J. SABIN, prorogation de société ; Compagnie Générale des Eaux Minérales de Royat, assemblée extraordinaire ; Société des Mines de Lapleau-Maussac, modifications ; Société anonyme des papeteries de Tallende, LEPAGE DURIEUX NADAL, statuts ; Société anonyme des anciens établissements RIEGEL et BERIOUX, voitures de luxe et carrosserie automobile ; La Ruche Clermontoise, statuts ; VOLTZ et Cie, dissolution.

            Dates extrêmes : 1907

          • U 23824     1908 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            GUERIF et BRASSEUX, fabrication des engrais animal ; Société fermière du Casino municipal du Kursaal de Royat et de l'Olympia Théâtre de Nice, délibération du conseil d'administration ; Marcel COLLET et Cie, exploitation de divers chantiers ; MAJOUX et Cie, modifications ; A. LEGRAND et P. MUNICH, exploitation d'un cabinet d'ingénieur ; Société des Spécialités Réunies, GAGNIERE et CHEVALLIER, exploitation de divers produits thérapeutiques ; L'Alliance Industrielle et Commerciale, modifications ; PAUL GRANGHEON et BARBIN, dissolution ; MICHELET et LAMOUREUX, modifications ; Société Industrielle de Caoutchouc, CORNILLON TETEFORT et SUPTILLE et Cie, modifications ; FABRE et MARTIN, exploitation d'un portefeuille de représentant de commerce ; PAPON et Cie, vins et spiritueux ; DAVEY BICKFORD SMITH et Cie, modifications ; L. BALMET et A. MARTELAT, imprimerie lithographique et typographique ; Compagnie des Eaux Minérales de La Bourboule, modifications ; L'Avenir du Puy-de-Dôme, procès-verbal de l'assemblée générale ; AUGIER et GERMAIN, modifications ; L'Emancipatrice, déclaration de souscription ; Société immobilière du Plateau de l'Angle (Mont-Dore), statuts ; AMIOT SERVIER et PERREAU, quincaillerie ; FORESTIER et SIMON, dissolution ; ROUX Frères, dissolution ; Société d'études du circuit permanent des Dômes, statuts ; ROUZAUD et MIGNARD, exploitation de sels et gaz ; L'Energie Industrielle, modifications ; BATTUT et CHARLET, marchand tailleur ; Société anonyme des Papeteries de Tallende, modifications ; Le Splendide Hôtel, J. AGID et Cie, modifications ; Union Fraternelle des Vignerons, statuts.

            Dates extrêmes : 1908

          • U 23825     1909 Actes déposés en .
            Présentation du contenu :

            LAURENT et Fils, achat et vente de fourrages ; RIEGEL et BERIOUX, assemblée générale ; Société du Talon Moderne, A. BATTU et Cie ; BALMET et MARTELAT, dissolution ; Société anonyme des Papeteries de Tallende, modifications ; Société anonyme d'Eclairage par le Gaz de la Ville de Clermont-Ferrand, modifications ; Comptoir Métallurgique du Centre, délibération ; E. DONY et Cie, draperie et confection ; Société anonyme des Glacières Hygiéniques d'Auvergne, statuts ; L'Imprimerie et la presse du Centre, statuts ; Société anonyme des Houillères de Messeix, modifications ; L'Avenir du Puy-de-Dôme, modifications ; Comptoir National d'Escompte de Paris, modifications ; Société anonyme de Houille de Saint-Gervais-d'Auvergne, assemblée générale ; CHABRIER LAMOTHE, commerce de vins ; BRONDEL GONICHON et Cie, modifications ; E. VOISIN et Cie, commerce des tartres ; LAUDOUZE et MOURET, plomberie-zinguerie ; COLLOMBANT et Cie, dissolution ; Etablissements des cafés J. DEBRAY, statuts ; Société Industrielle de Caoutchouc, CORNILLON TETEFORT SUPTILLE et Cie, modifications ; La Villégiature en Auvergne, modifications ; GAUTHEY et ROUCHAUD, bonneterie et lainage ; Société d'exploitation du Casino Municipal de La Bourboule ; Société scientifique des Pharmaciens de l'Auvergne et du Centre, statuts ; Société fermière du Casino Municipal et Kursaal de Royat, assemblée générale ; Association Ouvrière des Menuisiers de Clermont-Ferrand, statuts ; Compagnie générale des Eaux Minérales de Royat, assemblée générale ; AURIGER Frères et Soeur, cession de droits ; L'Alliance Industrielle et Commerciale, modifications ; MARCOLLET et ARNAUD, livraison des bêtes de boucherie ; La Française, manufacture d'amiante joints et garnitures françaises, statuts ; Etablissements BERGOUGNAN et Cie, délibération ; MALAQUIN et CALAMY, fournitures pour modes et blanc.

            Dates extrêmes : 1909

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