[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Agnat à Azerat
        Dates extrêmes : 1630/1790

          • 1 C 1926     Personnel, assemblées.
            Présentation du contenu :

            Lettre de l'intendant, du 2 janvier 1724, au duc de Noailles, se plaignant des procédés du sieur Cebié, consul d'Aurillac pour l'année 1724 ; - lettre du même à M. de Baudry, au sujet de la mission confiée au grand prévôt de la province ; le lieutenant général au présidial d'Aurillac prétendant "qu'il a seul le droit de présider aux assemblées de l'hôtel de ville et que les intendants ne peuvent point donner cette prérogative à leurs subdéléguez ny à quelques personnes qu'ils puissent commettre", l'intendant prie M. de Baudry de demander au contrôleur général comment il faut se comporter en pareilles circonstances ; - lettre de M. de Sadourny, du 25 décembre 1723, au sujet de la même affaire. - Lettres et requêtes d'Isaac Delort, conseiller du roi, lieutenant général au présidial d'Aurillac, lieutenant général de police et ci-devant maire de la même ville "disant que feu Amable Delort, son père, fit réunir audit office de lieutenant général ceux de maire et de lieutenant de police de ladite ville par deus arrêts du Conseil d'Etat de Sa Majesté des premier février 1695 et 6 avril 1700 avec attribution de gages ; il demande à être payé desdits gages pour les années de 1708 à 1711 inclusivement ; il entretient aussi l'intendant de l'exécution des ordres relatifs aux mendiants et réclame les secours promis à l'hôpital ; M. Delort expose enfin à l'intendant l'intention où il est de se défaire de sa charge à cause des dettes que son père lui a laissées, 1724-1727 ; - réponses de l'intendant : M. Delort n'a pas envoyé les pièces dont on a besoin pour le faire payer de ses gages ; - lettre du secrétaire de l'intendance à M. de Cebié, 1725, au sujet du paiement de ses gages. - Lettre de M. Delort, du 29 octobre 1732, au sujet de la nomination d'un consul ; - délibération du conseil général de la ville d'Aurillac, du 5 juillet 1745, décidant de repousser la demande que fait le sieur Cabrespine des gages à lui dus comme greffier et secrétaire de l'hôtel de ville pour les années 1700, 1702 à 1705 et 1707. - Requête de Jean-Joseph Cabrespine, 1752, se plaignant que les consuls l'ont remplacé comme greffier secrétaire de l'hôtel de ville sans avoir consulté le corps commun ; - correspondance au sujet de cette affaire entre l'intendant, M. Lapeyreusse, de Cebié et Pagès de Vixouzes, subdélégué. - Arrêt du Conseil d'Etat, du 22 novembre 1759, ordonnant que lorsqu'il sera procédé à l'élection des consuls d'Aurillac, il sera nommé un avocat pour premier consul en 1761, un officier du présidial en 1762, et qu'à l'avenir ces nominations seront ainsi faites ; les second et troisième consuls seront pris parmi les bourgeois, notaires, procureurs et marchands suivant l'usage ordinaire. - Requêtes adressées à l'intendant par Antoine-François Capelle, conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac, 1763, pour se plaindre de l'inimitié et des mauvais procédés de M. Pagès de Vixouzes, lieutenant particulier au même siège et subdélégué ; - correspondance à ce sujet de MM. Capelle, Pagès de Vixouzes, le chevalier de Saint-Chamaran, 1763-1764 ; - extrait de diverses pièces relatives à l'administration de la ville d'Aurillac : arrêt du Conseil du 15 décembre 1616, cassant l'élection faite de six consuls à Aurillac et défendant à l'avenir d'en nommer plus de trois conformément aux lettres patentes en forme d'édit de 1605 ; arrêt du 5 janvier 1664 ; transaction des 20 janvier et 4 septembre 1664 entre les consuls et le présidial ; arrêt du Conseil du 26 novembre 1665, ordonnant que pour la nomination des consuls les vocaux devront être au nombre de 33, pour les autres affaires ils devront être au nombre d'au moins 14 non compris les consuls.

            Dates extrêmes : 1723-1764
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 40 pièces, papier.

          • 1 C 1927     Personnel, assemblées.
            Présentation du contenu :

            Mémoire adressé le 6 novembre 1764 au contrôleur général relatif à l'administration de la ville d'Aurillac : les dispositions de l'arrêt du Conseil du 26 novembre 1665 sont encore en vigueur ; elles confient l'administration à trois consuls nommés annuellement, à une assemblée générale composée des trois consuls en exercice, des trente derniers consuls sortis d'exercice et du lieutenant général du bailliage qui préside, enfin à un conseil de ville composé des trois consuls en exercice et de 14 consuls anciens ; il paraît que ce règlement ne peut plus subsister ; l'auteur indique comment pourraient être composés l'assemblée générale et le conseil de ville - mémoire adressé au contrôleur général par les officiers du bailliage d'Auvergne et siège présidial d'Aurillac, au sujet de la nomination des officiers municipaux : ils demandent que les élections faites le 8 décembre 1764 soient annulées comme étant entachées de brigues et de cabales ; - lettre de M. Pagès de Vixouzes, lieutenant particulier et subdélégué, annonçant la nomination du sieur Textoris comme maire et des sieurs Besse et Veyrines comme échevins, du sieur Martin enfin qui a été continué comme receveur des octrois, décembre 1764 ; il se plaint que l'assemblée n'ait pas été sérieuse et qu'on ait affecté de marquer du mépris au présidial ; - listes des députés, des notables et des conseillers de ville nommés en exécution de l'édit de mai 1765 ; - lettres du subdélégué adressant ces listes à l'intendance ; - lettres de MM. Hébrard, Gourlat de Saint-Etienne, Leconte, Latapie, échevins nommés, adressant leurs hommages à l'intendant ; - lettre de M. de Saint-Florentin, du 11 août 1765, au sujet des élections faites à Aurillac ; - sentence du présidial d'Aurillac, rendue le 3 août 1765, à la requête des sieurs Textoris, Besse et Veyrines, déclarant nulles et irrégulières les élections en question ; - lettres de M. Pagès de Vixouzes annonçant que les officiers municipaux ont interjeté appel de cette sentence au Parlement ; - avis du subdélégué sur le choix du sujet qui remplira la place de maire ; - lettre de M. de Saint-Florentin, du 30 mai 1766, annonçant la nomination de M. Vernhes de Bossac ; lettre de remerciement de ce dernier ; - procès-verbal de l'assemblée du 27 septembre 1766, pour le renouvellement du corps municipal ; - contestation entre les échevins et le sieur Verdier de Puycastel du Barrat, gouverneur pour le roi de la ville d'Aurillac, lequel prétend jouir des privilèges de sa charge. Le Présidial sollicité de se joindre à la ville pour résister aux prétentions du gouverneur, refuse par égard pour le lieutenant général, père de M. Verdier du Barrat, 1766-1767 ; - procès-verbal d'assemblée des notables, du 2 juin 1769 qui, pour remplacer le maire actuel, M. Vernhes de Bossac, démissionnaire, propose à Sa Majesté MM. Lolier de Lascanaux, Louis Breu et Jos.-François Gourlat de Saint-Etienne ; sont nommés échevins en remplacement de MM. Lespinats et Prax, MM. J. François-Xavier de Sarret, chevalier de Fabrègues, et Antoine Deaura ; sont nommés conseillers, en remplacement de MM. de Fabrègues et Deaura, MM. de Leigonye et Louis Geneste ; François Gineston est nommé secrétaire greffier à la place du sieur Cabrespine, et le sieur Martin est nommé syndic receveur ; - lettre adressée à l'intendant par MM. Lolier de Lascanaux et Breu, le 15 février 1769, se plaignant que le lieutenant général ait fait un procès-verbal inexact de la séance d'élection afin de faire porter le choix du roi pour l'office de maire sur un sujet plus agréable audit lieutenant.

            Dates extrêmes : 1764-1769
            Importance matérielle : 45 pièces, papier.

          • 1 C 1928     Revenus : octroi
            Présentation du contenu :

            Lettre des consuls, du 19 mars 1688, adressant à l'intendant les arrêts du Conseil relatifs à l'octroi établi dans la ville d'Aurillac ; - lettres patentes du roi Louis XIV, février 1658, confirmant les privilèges accordés à la ville d'Aurillac par ses prédécesseurs et notamment par les lettres patentes de septembre 1611, relatives à l'exemption du droit de franc-fief et aux privilèges de prendre une obole sur chaque quart de vin et d'imposer des deniers pour les affaires communes de ladite ville sur les habitants, sans être obligés d'en rendre compte qu'entre eux et au Conseil de ladite ville ; - arrêt du Conseil d'Etat du 26 novembre 1665 ordonnant "que pour procéder à la nomination des consuls de ladite ville d'Aurillac, il sera convoqué une assemblée le dernier vendredy de chacune année, à laquelle présidera le lieutenant général d'Aurillac et y assisteront les consulz des dix années précédentes qui composeront le nombre de trente", l'élection se fera au scrutin ; - requête de Blaise Dauphin, Guillaume de Senezergues et Géraud Serieys, fermiers du droit d'entrée sur le vin de la ville d'Aurillac, se plaignant d'une contravention à leur bail, 1693 ; extrait du bail à ferme consenti aux suppliants ; - ordonnance de Guillaume de Leigonye, chevalier, seigneur de La Bastide, trésorier général de France en la généralité d'Auvergne à Riom, commissaire ayant le département de l'élection d'Aurillac, et des officiers de l'élection générale de ladite ville d'Aurillac, du 15 juin 1696, annonçant l'adjudciation pour six années de la perception du droit d'entrée sur le vin et autres liqueurs dans la ville d'Aurillac (placard sans nom d'impr.) ; - ordonnance des présidents trésoriers de France, généraux des Finances, grands voyers, juges directeurs du domaine de Sa Majesté en la généralité de Riom, chevaliers, conseillers du roi, du 14 juillet 1702, commettant le sieur général Leigonye de La Bastide pour dresser son procès-verbal de conférence avec les officiers de l'élection d'Aurillac sur le brevet de la taille de l'année 1703 ; - requête adressée à M. d'Ormesson, intendant, par le maire et les consuls de la ville d'Aurillac se plaignant que les officiers de l'élection aient surpris un arrêt du Conseil d'Etat, du 25 novembre 1702, en vertu duquel ils prétendent procéder au bail à ferme de l'entrée du vin ; les suppliants produisent différentes pièces à l'appui de leurs prétentions ; - ordonnance (imprimé) de M. de Leigonye et des officiers de l'élection, du 8 juin 1703, pour la mise en adjudication du droit d'entrée sur le vin ; certificats de publication. - Baux à ferme des droits d'entrée en 1730 et 1736 ; - extrait du bail à ferme de l'entrée du vin et autres liqueurs, du 19 juillet 1747 (placard, Aurillac, J.-Ignace Viallanes) ; - affiche (imprimé) annonçant l'adjudication pour 1769.

            Dates extrêmes : 1688-1759
            Documents séparés :

            4 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 391 à 394.


            • 62 Fi 391     [1696 /06/15] De par le Roy, / et de l'ordonnance de (...) Guillaume de Leigonye (...) / (...) Commissaire [Départi] (...). / (...) il sera par Nous / procédé (...) au Bail & Adjudication / au plus offrant & dernier encherisseur du droit d'entrée sur le Vin & autres liqueurs (...). [Mention manuscrite]. [Aurillac], s.n., [1696] - 47 x 37cm
              2 vues  - [1696 /06/15] De par le Roy, / et de l\'ordonnance de (...) Guillaume de Leigonye (...) / (...) Commissaire [Départi] (...). / (...) il sera par Nous / procédé (...) au Bail & Adjudication / au plus offrant & dernier encherisseur du droit d\'entrée sur le Vin & autres liqueurs (...). [Mention manuscrite]. [Aurillac], s.n., [1696] - 47 x 37cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1696
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1928.


            • 62 Fi 392     [1703 /06/08] De par le Roy, / et de l'ordonnance de (...) Guillaume de Leigonye / (...) Commissaire [Départi] (...). / (...) il sera par Nous procedé (...) / (...) au Bail & Adjudication au plus offrant & dernier Encherisseur du droit d'en-/-trée sur le Vin & autres liqueurs (...). [Aurillac], s.n., [1703] - 36 x 26cm
              2 vues  - [1703 /06/08] De par le Roy, / et de l\'ordonnance de (...) Guillaume de Leigonye / (...) Commissaire [Départi] (...). / (...) il sera par Nous procedé (...) / (...) au Bail & Adjudication au plus offrant & dernier Encherisseur du droit d\'en-/-trée sur le Vin & autres liqueurs (...). [Aurillac], s.n., [1703] - 36 x 26cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1703
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1928.


            • 62 Fi 393     [1747 /07/19] De par le Roy. / et de l'autorité de Mr. de Leygonie (...) Commissaire [Départi] (...). / Extrait du Bal à ferme, Octrois & Entrées du Vin & autres Liqueurs (...). Aurillac, Jean-Ignace Viallanes, 1747 - 47 x 38cm
              2 vues  - [1747 /07/19] De par le Roy. / et de l\'autorité de Mr. de Leygonie (...) Commissaire [Départi] (...). / Extrait du Bal à ferme, Octrois & Entrées du Vin & autres Liqueurs (...). Aurillac, Jean-Ignace Viallanes, 1747 - 47 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1747
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1928.


            • 62 Fi 394     [1759 /06/16] De par le Roy. / De l'Ordonnance des gens tenants l'Election générale du haut / Auvergne (...). / (...) il sera par nous procedé (...) / (...) au Bail & Adjudica-/-tion au plus offrant & dernier encherisseur , dudit droit d'en-/-trée sur le Vin, pour le temps et espace de six années (...). [Aurillac], s.n., [1759] - 39 x 30cm
              1 vue  - [1759 /06/16] De par le Roy. / De l\'Ordonnance des gens tenants l\'Election générale du haut / Auvergne (...). / (...) il sera par nous procedé (...) / (...) au Bail & Adjudica-/-tion au plus offrant & dernier encherisseur , dudit droit d\'en-/-trée sur le Vin, pour le temps et espace de six années (...). [Aurillac], s.n., [1759] - 39 x 30cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1759
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1928.


          • 1 C 1929     Revenus patrimoniaux
            Présentation du contenu :

            Bail au rabais des poids et balances de la ville d'Aurillac, passé par devant Jean-Antoine Vernhes, seigneur de Boussac, lieutenant en la juridiction ordinaire de la ville d'Aurillac, septembre 1739, pour cinq années ; - le même, en 1741 ; - discussion de compétence entre les officiers du bailliage d'Aurillac et ceux de l'élection, 1751, pour juger de quelques infractions faites par le fermier du droit des poids et balances à son bail ; - lettre de l'intendant aux officiers de l'élection les invitant à retenir l'affaire ; - lettres patentes sur arrêt, du 10 septembre 1748, qui acceptent la cession et abandon faits au roi par le sieur de Barral, abbé comte d'Aurillac, du droit de justice, tant dans la ville, faubourgs et banlieue d'Aurillac, et réunion desdites justices aux bailliages dont ils ressortissent (P.-G. Simon, impr. du Parlement, in-4°, 3 pages). - Baux à ferme des poids et balances en 1752 pour six années ; en 1758 ; - ordonnance de François de Leigonye, trésorier général de France, et des officiers de l'élection d'Aurillac, du 3 juin 1758, annonçant la mise en adjudication de la ferme des poids et balances ; extrait de ladite ordonnance contenant le tarif (deux placards sans nom d'impr.). - Lettre de M. de Cebié, du 28 juin 1741, annonçant qu'il a fait publier et afficher l'ordonnance de l'intendant du 20 du même mois, au sujet des prés dont la seconde herbe appartient aux communautés ; - délibération de la ville d'Aurillac, du 8 juillet 1768, décidant d'affermer, pour subvenir aux dépenses qu'entraînera la réparation du canal ou aqueduc public, les herbes communes des prés Monjean et Comtal autres que celles qui appartiennent à l'abbé d'Aurillac, et la partie du commun des Prades qui longe le pré Julian ; - correspondance de l'intendant, du subdélégué, de MM. Lolier de Lascanaux, Breu et Prax, échevins, 1768-1769, relativement à la délibération ci-dessus, à l'achat d'une pompe à incendie, à divers travaux à exécuter dans la ville.

            Dates extrêmes : 1729-1769
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 395 et 396.


            • 62 Fi 395     [1758 /06/03] De par le Roy, / (...) François de Leigonye, (...) / Commissaire [départi] (...). / (...) Ordon-/-nons qu'il sera par nous procedé (...) / (...) au Bail & adjudica-/-tions (...) du droit des gros Poids & Balances (...). [Aurillac], s.n., [1758] - 44 x 34cm
              1 vue  - [1758 /06/03] De par le Roy, / (...) François de Leigonye, (...) / Commissaire [départi] (...). / (...) Ordon-/-nons qu\'il sera par nous procedé (...) / (...) au Bail & adjudica-/-tions (...) du droit des gros Poids & Balances (...). [Aurillac], s.n., [1758] - 44 x 34cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1758
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1929.


            • 62 Fi 396     [1758 /06/03] De par le Roy. / Tarif des Droits qui sont dus aux gros Poids & Balances / de la Ville d'Aurillac. [Aurillac], s.n., [1758] - 43 x 34cm
              1 vue  - [1758 /06/03] De par le Roy. / Tarif des Droits qui sont dus aux gros Poids & Balances / de la Ville d\'Aurillac. [Aurillac], s.n., [1758] - 43 x 34cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1758
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1929.


          • 1 C 1930     Travaux : église paroissiale.
            Présentation du contenu :

            Délibération du conseil général de la ville d'Aurillac, assemblé le 27 avril 1739 ; on décide de faire diverses réparations au clocher et aux toitures de l'église paroissiale, d'après un état préparé par le sieur Lescure ; on demanderait au cardinal de Gesvres, seigneur abbé de la ville, et à l'intendant l'autorisation d'imputer la dépense sur les reliquats des deniers patrimoniaux et d'octroi ; on décide aussi de faire célébrer un service anniversaire pour l'âme de François-Bernard Potier de Gesvres, duc de Tremès, pair de France, frère aîné du cardinal ; - requête des curé et prêtres de l'église Notre-Dame d'Aurillac sur le même sujet ; - devis des réparations dressé par le sieur Lescure, sous-ingénieur de la province ; - procès-verbal dressé par Antoine Lasvernhes, président en l'élection, subdélégué de l'intendant, des réparations nécessaires et des moyens d'y subvenir ; les réparations au choeur doivent être à la charge du curé, gros décimateur de la paroisse ; - second devis dressé par le sieur Lescure, comprenant la construction d'une flèche sur le clocher ; à la suite, ordonnance de l'intendant du 18 avril 1740 prescrivant la mise en adjudication ; - lettres de M. Lasvernhes, déclarant que le receveur des octrois et patrimoniaux d'Aurillac a en ses mains 6 294 livres 7 sols 8 deniers provenant des comptes de 1729 à 1738 inclusivement, les ressources paraissent donc suffisantes ; - lettres de MM. Delort et de Cebié, subdélégué, recommandant à l'intendant la requête des habitants d'Aurillac qui voudraient profiter des travaux qui se font à l'église pour augmenter de 10 pieds la hauteur du clocher ; l'intendant homologue la délibération ; - devis supplémentaire pour l'exhaussement du clocher ; adjudication des travaux au sieur Joseph Delduc, marchand. - Délibération du 21 décembre 1754 du conseil général de la ville d'Aurillac, sur la requête des communalistes exposant que la sacristie est trop petite pour leur communauté composée de 60 prêtres et demandant l'autorisation d'en construire une sur le terrain de l'ancien cimetière ; les habitants sont d'avis d'accorder ladite demande ; - représentations adressées à ce sujet à l'intendant par M. Pagès de Vixouzes, subdélégué ; il n'est pas d'avis d'autoriser la délibération, la sacristie ayant suffi jusque-là aux communalistes qui ont été autrefois plus nombreux, et l'emplacement de l'ancien cimetière est indispensable pour agrandir le marché ; l'intendant approuve le projet de construction de la nouvelle sacristie.

            Dates extrêmes : 1739-1755
            Importance matérielle : 30 pièces, papier.

          • 1 C 1931     Travaux : fontaine (et pont).
            Présentation du contenu :

            Réparations à la fontaine de la place publique et au petit pont des Fargues, 1733-1735 ; délibérations ; procès-verbaux ; bail d'adjudication. - Adjudication des réparations à faire à la fontaine en 1744 au prix de 200 livres ; - délibération du conseil général, assemblé le 14 avril 1753 : l'ancienne source de la fontaine publique bien que très abondante était éloignée de près d'une demi-lieue, les corps de bois de la conduite sont usés ; les habitants sont d'avis de chercher une autre source ; l'intendant les autorise à dépenser 400 livres pour faire cet essai ; - lettre de M. Pagès de Vixouzes, subdélégué, du 11 avril 1756, au sujet de la destination des 4 761 livres, somme à laquelle a été arrêté le compte du receveur des octrois ; il semble préférable de l'employer au rétablissement de la fontaine et de chercher d'autres ressources pour la construction des boucheries. - Délibération du 21 décembre 1757, par laquelle les habitants demandent que, lors du rétablissement de la fontaine, au lieu de se servir de l'ancienne source, on prenne l'eau du canal qui est au-dessus du foulon de Peirolles ; l'intendant ordonne qu'un devis des travaux soit dressé par Chaper, fontainier à Clermont ; les eaux seront prises à l'ancienne source, attentdu qu'il n'est pas possible de prendre celle que proposent les habitants ; - devis estimatif et procès-verbal d'adjudication des ouvrages à faire pour le rétablissement de la conduite de la fontaine, au profit de Pierre Lacroix, pour la somme de 4 670 livres ; dans cette somme ne sont pas compris les transports qui doivent être faits par corvée ; - correspondance, pièces de dépenses ; - requête adressée à l'intendant en 1760 par Pierre Lacroix, maître charpentier à Aurillac, demandant la réception des ouvrages.

            Dates extrêmes : 1733-1762
            Importance matérielle : 26 pièces, papier.

          • 1 C 1932     Travaux : hôtel de ville et tour de l'horloge ; ponts ; voirie.
            Présentation du contenu :

            Hôtel de ville et tour de l'horloge : devis des réparations dressé par François Lespinatz ; adjudication des ouvrages, le 27 septembre 1730, à Bertrand Aymar et à Jean Goutenègre ; - délibérations et correspondance relatives aux réparations du pont du Buis et du petit pont de Saint-Etienne, 1732-1733 ; - devis de la construction d'un nouveau cimetière dans un terrain qu'occupaient les anciens fossés et de la réparation à faire aux promenades publiques du Gravier et des Fossés ; procès-verbal d'adjudication des travaux, le 16 mai 1745, à Jean Calmels ; correspondance ; procès-verbal de réception ; - requête de François Leigonye, avocat en Parlement, se plaignant qu'on veuille le forcer à détruire les auvents en saillie de sa maison ; - procès-verbal de réception des travaux faits au réservoir d'Aurenques, 1754 ; - lettre de M. Pagès de Vixouzes, du 4 août 1754, au sujet de la démolition des auvents des maisons Serieys et Usse.

            Dates extrêmes : 1731-1756
            Importance matérielle : 29 pièces, papier.

          • 1 C 1933     Travaux : boucherie ; travaux divers
            Présentation du contenu :

            Boucherie : délibération du 3 mai 1755, décidant la construction de boucheries au faubourg Saint-Marcel ; à la suite, ordonnance de l'intendant permettant de faire dresser un devis estimatif ; - lettre de M. Pagès de Vixouzes, du 24 août 1755, au sujet de l'adjudication des travaux faite par les consuls sans l'autorisation expresse de l'intendant ; - devis des travaux et procès-verbal d'adjudication ; - plan pour les boucheries dressé par M. Fournier, approuvé par M. Dijon ; - correspondance au sujet des plaintes de Mme Dorinière sur l'emplacement projeté pour la boucherie ; - ordonnance de l'intendant, du 20 mars 1756, ordonnant que les travaux seront mis en adjudication conformément aux plans et devis du sieur Fournier ; - minutes de lettres de l'intendant, mars-avril 1756, demandant à M. de Vixouzes si, au lieu d'une boucherie, une tuerie ne pourrait pas suffire ; - délibérations, requêtes, correspondance de M. Pagès de Vixouzes et de l'intendant relativement à divers travaux de 1758 à 1762 : réparations aux fenêtres de l'hôtel de ville ; réparations au chemin qui va de la porte au château de Saint-Etienne ; réfection du pavé depuis la Croix des Frères jusqu'à la Croix des Prades ; reconstruction et déplacement de la fontaine d'Aurenques ; établissement d'une tuerie hors la ville ; réfection de quatre petits ponts ; démolition de la porte des Fargues ; - requête du sieur Lacombe, marchand de la ville d'Aurillac, propriétaire d'une boutique adossée à l'un des piliers de l'église paroissiale et au terrain de l'ancien cimetière, 1756 ; les communalistes faisant transporter le terrain dudit cimetière, le sieur Lacombe demande l'autorisation de reconstruire sa boutique contre le mur de l'église ; plan joint à cette demande ; - notes informes relatives aux réparations du canal, 1770 ; - agrandissement de la place publique : correspondance de l'intendant ; de M. Pagès de Vixouzes, subdélégué ; de M. Capelle, conseiller au présidial ; des autres officiers du même siège ; de l'évêque de Troyes ; de M. Brieude, docteur en médecine, 1762-1764 ; M. Brieude proteste contre l'abandon gracieux fait au sieur Capelle d'un terrain considérable au bas des fossés ; la ville révoque cette concession et décide de payer la maison achetée au sieur Capelle pour l'agrandissement de la place, 3 500 livres au lieu de 3 000.

            Dates extrêmes : 1755-1770
            Documents séparés :

            2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 149 et 150.


          • 1 C 1934     Police et voirie.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Sadourny, du 28 décembre 1733, représentant à l'intendant qu'on a cessé depuis quelque temps de fermer la nuit les portes de la ville, ce qui donne lieu à plusieurs désordres ; d'un autre côté, les fermiers de l'entrée du vin se plaignent qu'on en fait entrer en fraude la nuit ; les portes sont d'ailleurs en mauvais état ; correspondance à ce sujet entre l'intendant et les consuls ; - procès-verbal des dégâts causés aux fontaines par une inondation, 1737 ; - lettre de MM. de Leigonye, Breu et Costes, consuls de la ville d'Aurillac, du 19 mars 1746, se plaignant que les officiers de l'abbé aient fait élargir de leur autorité privée le sonneur de cloches de l'église paroissiale que les consuls avaient fait emprisonner pour avoir sonné le beffroi la nuit sans cause suffisante ; - ordonnance de police, du 1er février 1769, relative à la vente de la viande pendant le carême, à la police des marchés, aux réparations du pavage et aux bêtes mortes de maladie contagieuse (placard, Aurillac, Antoine Viallanes) ; - correspondance relative à une requête des habitants des quartiers du Buis et de Saint-Etienne, demandant qu'à l'avenir le marché des moutons se tienne dans le faubourg du Buis et celui des cochons dans le faubourg de Saint-Etienne ; - baux annuels de l'enlèvement des boues et nettoyage des rues (1731-1764).

            Dates extrêmes : 1731-1764
            Importance matérielle : 35 pièces, papier.

          • 1 C 1935     Contentieux
            Présentation du contenu :

            Lettre des sieurs Sarrauste et Pépin, consuls d'Aurillac en 1734, et de M. Delort, au sujet d'une poursuite du sieur de Caldaguès contre les consuls de l'année 1723 ; - lettres de M. et Mme de Salvert, 1735-1737, au sujet d'un procès qu'ils ont contre M. de Méalet, relativement au communal de Vaurs ; - contestation entre la ville d'Aurillac, représentée par M. de Vixouzes, syndic, et les sieurs Delerou, de Fraissy et Molinier, consuls de la ville d'Aurillac, l'année 1720, au sujet de billets de banque que lesdits consuls avaient reçu mandat du corps commun de convertir en espèces ; correspondance à ce sujet de MM. Delerou, de Fraissy et Molinier, consuls de l'année 1720 ; de M. de Vixouzes, du cardinal de Gesvres ; avis de M. Tournadre, 1738-1740 ; - requête de G. Berthou, fermier du domaine de Couissi et des bouchers d'Aurillac, 1753, au sujet des usurpations commises dans les communaux des Prades hautes et des Prades basses, par les sieurs Daudé, Lolier de Vilmur et la demoiselle Bonhoure ; ordonnances de l'intendant, 1748, permettant à la demoiselle Bonhoure et à Etienne de Lolier de Vilmur, ancien officier dans le régiment de Noailles-cavalerie, de prendre pour compenser le terrain qui leur a été enlevé par la construction des nouveaux chemins une quantité de terrain équivalente dans les communaux ; plan des communaux en question par le sieur Devèze, expert ; - délibération du conseil général de la ville d'Aurillac, du 30 décembre 1733, décidant de faire réparer le banc des consuls dans l'église d'Aurillac ; homologation de l'intendant ; - lettres de M. de Ballainvilliers, 1758-1759, au sujet des fêtes qui devront être célébrées en réjouissance de la victoire de Bergen et de la défaite des Anglais sur les côtes de Bretagne ; - délibération du 6 septembre 1770 au sujet du casernement de la maréchaussée.

            Dates extrêmes : 1733-1770
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 151.


          • 1 C 1936     Instruction publique.
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal de la délibération du 6 avril 1743 : on décide de faire un feu de joie à l'occasion de l'élévation de M. le maréchal duc de Noailles au ministère ; 2e sur la requête du sieur Parie "prêtre, qui écrivoit fort bien et vouloit s'établir en cette ville pour y montrer à écrire à toute sorte de personnes et leur aprendre l'arimétique" ; - correspondance de MM. d'Aguesseau, de Lavige, premier consul d'Aurillac, de Cebié, subdélégué, 1743, au sujet de contestations entre les Jésuites du collège et les consuls.

            Dates extrêmes : 1743
            Importance matérielle : 6 pièces, papier.

          • 1 C 1937     Comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat, du 13 mai 1671, qui règle les charges de la ville d'Aurillac (Aurillac, L. Viallanes, 1720, in-4°, 11 pages) ; - le même (Aurillac, L. Viallanes, 1735, in-8°, 14 pages) ; - délibération de l'hôtel de ville d'Aurillac, du 23 octobre 1751, qui autorise le receveur de la ville à payer les charges ordinaires suivant l'usage et l'arrêt du Conseil du 13 mai 1671 ; homologuée par l'intendant ; - semblables délibérations pour les années 1752 et 1759.

            Dates extrêmes : 1671-1759
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 1938     Compte de l'année 1668.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par MM. Jacques du Laurens, sieur d'Auterive, lieutenant particulier criminel du bailliage et siège présidial d'Aurillac ; Pierre de Vernhes, avocat audit siège, et Raymond Rocque, bourgeois, consuls, l'année 1668, de la ville d'Aurillac, de la gestion et administration des deniers d'octroi et autres biens et revenus de ladite ville.

            Dates extrêmes : 1668-1669
            Importance matérielle : Cahier, in-folio, 25 feuillets, papier.

          • 1 C 1939     Compte de l'année 1669.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu pour l'année 1669 par MM. Etienne Darches, sieur de Niossel, ancien président au présidial ; Geraud Gourlat, docteur en médecine, et Jean Molé, procureurs, consuls, ladite année, de la ville d'Aurillac. - Pièces relatives au règlement du compte de 1669.

            Dates extrêmes : 1669-1689
            Importance matérielle : 3 pièces, papier dont 1 cahier de 16 feuillets.

          • 1 C 1940     Comptes des années 1670-1672.
            Dates extrêmes : 1671-1689
            Importance matérielle : 6 pièces, papier.

          • 1 C 1941     Compte de l'année 1674.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Joseph de Cambolas, écuyer, seigneur de Vergnols et de Senhalac ; Antoine de Senezergues, avocat, et Jean Faure, bourgeois (ledit de Senezergues fils de défunt Antoine, consul l'année 1674), de la gestion et administration des deniers communs pour l'année 1674. - Inventaire des pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1674-1683
            Importance matérielle : 3 cahiers, papier, de 27 feuillets.

          • 1 C 1942     Compte de l'année 1675.
            Présentation du contenu :

            Compte de 1675, rendu par Charles Broquin, sieur de Gaignac, président en l'élection d'Aurillac ; Guillaume Delolm, sieur de Lalaubie, avocat, et Jean Cortès, procureur, tous trois consuls ladite année de la ville d'Aurillac, à la requête des consuls de l'année 1683 et par-devant M. de Malon, seigneur de Bercy, intendant d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1675-1683
            Importance matérielle : Cahier, in-folio, 14 feuillets, papier.

          • 1 C 1943     Comptes des années 1676, 1678 -1679.
            Dates extrêmes : 1676-1683
            Importance matérielle : 4 cahiers de 47 feuillets, papier.

          • 1 C 1944     Comptes des années 1680-1682.
            Dates extrêmes : 1679-1683
            Importance matérielle : 2 cahiers de 25 feuillets, papier.

          • 1 C 1945     Comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Boschatel, du 23 juillet 1700, relative aux comptes des consuls d'Aurillac et aux procès-verbaux de liquidation des comptes des communautés ; - mémoire adressé par l'intendant à la ville d'Aurillac : le roi ayant, par l'arrêt du 27 janvier 1728, supprimé les nouveaux receveurs des octrois et deniers patrimoniaux, la ville d'Aurillac devra choisir un habitant pour faire les fonctions de receveur ; - lettre de M. de Sadourny, exposant qu'il sera difficile de trouver un receveur à cause de l'obligation de compter à la Chambre des Comptes ; - délibération du 20 décembre 1728 nommant pour receveur des octrois et patrimoniaux le sieur Boussaroque ; - correspondance de l'intendant, de M. de Sadourny et du sieur Boussaroque, 1729, au sujet des comptes à rendre par ce dernier et par le sieur Rocher, ci-devant commis à la recette des deniers patrimoniaux et d'octroi.

            Dates extrêmes : 1700-1729
            Importance matérielle : 20 pièces, papier.

          • 1 C 1946     Comptes des années 1724-1726.
            Présentation du contenu :

            Quittance d'Isaac Delort, lieutenant général et maire de la ville d'Aurillac, d'une somme de 27 livres des gages à lui dus pour ledit office de maire pendant l'année 1724 ; - quittance de Jean-Antoine de Cebié de Parizot, conseiller du roi au présidial d'Aurillac, d'une somme de 164 livres pour ses gages de procureur du roi de la même ville pendant l'année 1724 ; - comptes rendus pour les années 1725 et 1726 par J. Baptiste Rocher, ci-devant commis à la recette des deniers patrimoniaux et d'octrois de la ville.

            Dates extrêmes : 1724-1728
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 2 cahiers, papier, de 13 feuillets.

          • 1 C 1947     Comptes des années 1725-1729.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité du sieur Boussaroque, receveur des octrois et patrimoniaux, pour les années de 1725 à 1729 : - état des revenant-bon pour lesdites années ; - ordonnance de M. Trudaine ; - quittance de M. Delort pour ses gages de lieutenant-général de police, l'année 1729 ; - lettre de l'intendant à M. Boussaroque, du 10 janvier 1740, au sujet de la reddition des comptes ci-dessus en la Chambre des comptes.

            Dates extrêmes : 1730-1740
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 3 pièces, papier.

          • 1 C 1948     Comptes des années 1730-1738.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité du sieur Boussaroque pour les années de 1730 à 1738 : - correspondance à ce sujet de l'intendant, de MM. Lasvernhes, Dorinière, Chabrol, Boussaroque, de 1737 à 1741 ; - délibération du conseil général de la ville d'Aurillac, 1740, approuvant les comptes en question ; - mémoire de M. Dorinière ; - état des reliquats de 1729 à 1738.

            Dates extrêmes : 1737-1741
            Importance matérielle : 26 pièces, papier.

          • 1 C 1949     Comptes des années 1730-1732 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls et quittances des parties prenantes ; - lettres du marquis de Roussille ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant ; - devis des réparations à faire au pont du Buis et au pont de Saint-Etienne.

            Dates extrêmes : 1730-1740
            Importance matérielle : 65 pièces, parchemin ; 75 pièces, papier ; partie en mauvais état.

          • 1 C 1950     Comptes des années 1733-1735 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; - ordonnances de l'intendant ; - quittances des parties prenantes ; - états et correspondance.

            Dates extrêmes : 1733-1739
            Importance matérielle : 64 pièces, parchemin ; 83 pièces, papier.

          • 1 C 1951     Comptes des années 1736-1738 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls et quittances des parties prenantes.

            Dates extrêmes : 1736-1740
            Importance matérielle : 64 pièces, parchemin ; 62 pièces, papier.

          • 1 C 1952     Comptabilité des années 1739-1748 : correspondance.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, de M. de Cebié, du sieur Boussaroque, receveur des deniers patrimoniaux et d'octroi ; - ordre de l'intendant, 1744, pour contraindre les consuls des années 1739 à 1743 à verser entre les mains du receveur les reliquats de leurs comptes ; - ordonnances en faveur du sieur Boussaroque et du sieur Chabrol pour avoir examiné les comptes du sieur Boussaroque de 1744 à 1748 ; - lettre de M. de Lescure, du 20 août 1748, à M. Chabrol, au sujet de la charge de receveur des octrois qui va être vacante, le sieur Boussaroque étant à l'extrémité ; éclaircissements fournis par l'intendance.

            Dates extrêmes : 1744-1748
            Importance matérielle : 27 pièces, papier .

          • 1 C 1953     Comptes des années 1739-1741 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; ordonnance de l'intendant ; quittances des parties prenantes.

            Dates extrêmes : 1739-1745
            Importance matérielle : 48 pièces, parchemin ; 65 pièces, papier

          • 1 C 1954     Comptes des années 1742-1743 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; ordonnances de l'intendant ; quittances des parties prenantes.

            Dates extrêmes : 1742-1744
            Importance matérielle : 39 pièces, parchemin ; 62 pièces, papier.

          • 1 C 1955     Comptes des années 1744-1745 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; ordonnances de l'intendant ; quittances des parties prenantes ; correspondance.

            Dates extrêmes : 1744-1750
            Importance matérielle : 41 pièces, parchemin ; 66 pièces, papier.

          • 1 C 1956     Comptes des années 1746-1748 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; ordonnances de l'intendant ; quittances des parties prenantes.

            Dates extrêmes : 1746-1750
            Importance matérielle : 50 pièces, parchemin ; 105 pièces, papier.

          • 1 C 1957     Apurement des comptes des années 1749-1763.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, de M. Pagès de Vixouzes, du sieur Martin, receveur des octrois et patrimoniaux, 1753 ; - lettre de l'intendant à M. de Vixouzes, du 4 avril 1755, annonçant que le débet du compte du receveur des octrois, arrêté pour 1754, s'élève à plus de 4 000 livres ; - correspondance relative aux comptes rendus par le sieur Martin jusqu'en 1762.

            Dates extrêmes : 1753-1763
            Importance matérielle : 17 pièces, papier.

          • 1 C 1958     Comptes des années 1749-1751 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; ordonnances de l'intendant ; quittances des parties prenantes.

            Dates extrêmes : 1749-1753
            Importance matérielle : 52 pièces, parchemin ; 78 pièces, papier.

          • 1 C 1959     Comptes des années 1752-1754 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; ordonnances de l'intendant ; quittances des parties prenantes.

            Dates extrêmes : 1751-1755
            Importance matérielle : 36 pièces, parchemin ; 77 pièces, papier.

          • 1 C 1960     Comptes des années 1755-1757 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls ; ordonnances de l'intendant ; quittances des parties prenantes ; correspondance.

            Dates extrêmes : 1755-1759
            Importance matérielle : 57 pièces, parchemin ; 98 pièces, papier.

          • 1 C 1961     Comptes des années 1758-1760 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls, quittances, etc. ; - procès-verbaux de blâmes et débats sur les comptes de 1759.

            Dates extrêmes : 1758-1762
            Importance matérielle : 44 pièces, parchemin ; 107 pièces, papier.

          • 1 C 1962     1761-1763 Comptes des années  : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Mandements des consuls, quittances, etc.

            Dates extrêmes : 1761-1763
            Importance matérielle : 36 pièces, parchemin ; 91 pièces, papier.

          • 1 C 1963     Apurement des comptes des années 1766 et suivantes.
            Présentation du contenu :

            Lettres de M. Pagès de Vixouzes relatives aux comptes de 1766 et années suivantes ; - pièces relatives à la comptabilité du sieur Martin, receveur des octrois et patrimoniaux depuis l'année 1775, époque de sa réception à la Chambre des comptes jusqu'en 1782 ; - lettres du sieur Martin, de 1786 à 1790, se plaignant que les comptes en question n'aient pas encore été arrêtés.

            Dates extrêmes : 1768-1790
            Importance matérielle : 32 pièces, papier.