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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    Supplément
        Dates extrêmes : 1618/1789

        •    Clermont-Ferrand
          Dates extrêmes : 1659/1786

          • 1 C 7595     Administration générale.
            Présentation du contenu :

            Projet de réfection de la conduite des fontaines par Pierre Hubault, ingénieur ordinaire du roi, décembre 1659. - Lettre de M. Le Blanc au sujet d'une requête par laquelle les Carmes déchaussés de Clermont se plaignent qu'on veut encore les obliger à reculer un mur, 23 janvier 1727 ; réponse de l'intendant déclarant que la plainte en question est sans fondement. - Lettre de M. Dufour, procureur du roi, relative à une affaire entre les jésuites et la ville, mai 1734. - Lettre de M. Dufour de Villeneuve au sujet de la justice de Saint-Alyre, 3 septembre 1744. - Lettre de M. Gironde de Buron au sujet d'une contestation avec la ville de Clermont, 5 octobre 1749. - Lettre de l'intendant à M. du Bouchet, relative à la prestation de serment des échevins d'honneur, 25 janvier 1750. - Lettres des sieurs Estival, supérieure, et de Saint-Julien Carraud, dépositaire des hospitalières de Clermont, au sujet des rentes que leur doivent les villes de Riom et Clermont, 1751. - Projet d'ordonnance de M. de La Michodière, intendant, au sujet du droit prétendu par le lieutenant général et de police de faire passer le bail de l'enlèvement des boues. - Requête adressée au directeur général des finances par le sieur Voyret qui demande à être pourvu d'un office de receveur des impositions de la ville de Clermont-Ferrand, pour lequel il offre 12 000 livres, 11 mai 1779 (cachet aux armes de la ville avec la légende Arverna civitas nobilissima). - Analyse d'une délibération du 29 mai 1786 relative aux dépenses de la ville de Clermont-Ferrand. - Lettre de MM. Duvernin et Fabre, remerciant l'intendant du service rendu par lui à la ville, s.d.

            Dates extrêmes : 1659-1786
            Importance matérielle : 15 pièces, papier.

          • 1 C 7596     Revenus de la ville
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant annonçant l'adjudication des droits d'entrée sur le vin à Clermont, 1691 (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; arrêt du Conseil d'Etat fixant les droits d'entrée en question, 27 octobre 1691 (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; délibération du conseil de ville de Clermont, relative aux réclamations de l'adjudicataire des droits d'entrée, 26 novembre 1691. - Lettre de l'intendant adressant à M. Berthelot de Monchesne un projet d'arrêt pour évoquer au Conseil des finances la contestation qui s'est élevée entre Denis-Henri Briant, fermier des entrées de la ville de Clermont, et les échevins de ladite ville, 25 mars 1725 ; projet d'arrêt ; lettre de M. de Monchesne adressant l'arrêt demandé. - Compte que rend Jean-Joseph Lemercier, intéressé dans les fermes du roi, en qualité de caution du bail des droits d'octrois et entrées de la ville et faubourgs de Clermont, arrêté par l'intendant le 11 mars 1729 (3 ex.) ; pièces justificatives dudit compte. - Lettre de M. de La Houssaye au sujet d'une requête des Jacobins de Clermont qui se plaignent qu'au renouvellement du bail des droits d'entrée à Clermont, la ville ne les a exemptés que pour six charges de vin, 11 mars 1728 ; extrait d'une lettre de M. de La Houssaye déboutant les Jacobins de leur demande, 26 août 1728. - Lettre de M. de La Houssaye adressant une requête des Minimes de Clermont qui demandent d'être maintenus dans l'exemption des droits d'entrée pour six charges de vin, 13 avril 1729 ; lettre de M. de La Houssaye déclarant les Minimes mal fondés dans leur demande, 27 juin 1729. - Lettres de Mme de Sieujac, abbesse de Sainte-Claire, au sujet de l'exemption des droits d'entrée qu'elle sollicite pour le vin consommé dans leur maison ; réponse de l'intendant, novembre-décembre 1732. - Lettre de la soeur du Ronzet, abbesse de l'Eclache, au sujet d'une somme due à son couvent par la ville de Clermont, 27 novembre 1737. - Lettres de MM. de Beaune et de Bernage au sujet d'une émeute survenue à Clermont ? et de la résiliation du bail du sieur Lallemant, 1743 et s.d. - Lettre du sieur Lallemant au sujet de ses comptes, 23 septembre 1743. - Mémoire sur une saisie de pièces de lard faite par le fermier des entrées de Clermont ; ordonnance de l'intendant portant confiscation, 16 février 1746 ; lettre à ce sujet de Mme de La Roche-Aymon Montgon. - Mémoire sur les revenus et les charges de la ville de Clermont, 1758.

            Dates extrêmes : 1694-1758
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1466.


            • 62 Fi 1466     [1691 /10/16] De par le Roy. / Extrait des registres du conseil d'Estat. / (...) il sera levé sur le Vin entrant dans ladite Ville de Clermont (...) trente sols par poinçon de vin du cru des Bour-/-geois & Habitans, & trois livres pour poinçons de vin acheté par les Bourgeois ou autres (...) pour y être vendu en gros (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1691] - 49 x 39cm
              2 vues - [1691 /10/16] De par le Roy. / Extrait des registres du conseil d\'Estat. / (...) il sera levé sur le Vin entrant dans ladite Ville de Clermont (...) trente sols par poinçon de vin du cru des Bour-/-geois & Habitans, & trois livres pour poinçons de vin acheté par les Bourgeois ou autres (...) pour y être vendu en gros (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1691] - 49 x 39cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1691
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 7596.


          • 1 C 7597     Administration générale.
            Présentation du contenu :

            Délibération de l'assemblée générale des habitants de Montferrand au sujet d'un arrêt du Conseil par lequel S.M. fait don aux religieuses de la Visitation de partie du fossé, entre les portes de l'hôpital et de la Poterne, pour en faire des jardins, 30 octobre 1693. - Lettre de M. Caldaguès, chantre de l'église de Montferrand, proposant de réclamer pour ladite ville l'établissement du droit écrit, 16 juin 1734. - Requête des échevins de Clermont-Ferrand signalant à l'intendant les défrichements qui ont été faits dans les communaux de Praslong, Beaulieu et Crouelle, 1749 ; projet d'ordonnance à ce sujet. - Requêtes de François Tallon, négociant à Riom, et de Marie Lemasson, veuve Renoux, adjudicataire de la ferme de Montferrand, au sujet d'une contravention qui aurait été commise par ledit Tallon à la foire des provisions, 1756. - Note sur le choix du prédicateur pour le carême à l'église de Montferrand, s.d.

            Dates extrêmes : 1693-1756
            Importance matérielle : 7 pièces, papier.

          • 1 C 7738     Archives.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de Trudaine, intendant, prescrivant le dépôt aux archives de Clermont des titres et papiers de Montferrand ; lettre d'envoi au lieutenant-général (3 juin 1732).

            Dates extrêmes : 1732

          • 1 C 7739     Droit de leyde
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Gironde de Buron, 17 juillet 1731, sur la prétention des habitants de Montferrand de n'avoir plus, après la réunion, à payer le droit de leyde. - Arrêt du Conseil d'Etat, qui ordonne la suppression du droit de leyde à Clermont-Ferrand, 21 avril 1771 (placard, Clermont-Ferrand, impr. du Roi). - Arrêt du Conseil d'Etat, qui ordonne l'imposition de 86 975 livres sur tous les contribuables de l'élection de Clermont, pour indemnité due à raison de la suppression des deux tiers du droit de leyde, 14 octobre 1777.

            Dates extrêmes : 1731-1777
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1479.


            • 62 Fi 1479     [1771 /04/21] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne la suppression du droit de Leyde à Clermont-Ferrand (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 50 x 38cm
              1 vue - [1771 /04/21] Arrest / du conseil d\'Etat / du Roi, / qui ordonne la suppression du droit de Leyde à Clermont-Ferrand (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1771
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 7739.


          • 1 C 7781     Marchés.
            Présentation du contenu :

            Mémoire pour le comte de Buron exposant le tort que lui cause, depuis la réunion de Montferrand, le maintien des marchés de cette ville ; il en demande la suppression.

            Dates extrêmes : [1731]-[1750]
            Importance matérielle : 1 pièce, papier.