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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    • 1 C 6260     Instructions générales
      Présentation du contenu :

      Ordonnances de Marc-Antoine Turgot, intendant d'Auvergne, défendant à toutes personnes de troubler les entrepreneurs des travaux publics et de les empêcher de prendre la pierre, le bois et le sable qui leur sont nécessaires (1708) ; - ordonnance de M. Bidé de La Grandville, intendant, enjoignant aux particuliers, qui ont fait des marchés avec les entrepreneurs des ouvrages des ponts et chaussées, d'exécuter ces marchés à la première réquisition, permettant auxdits entrepreneurs de prendre les ouvriers à deux lieues à la ronde en les payant de gré à gré (18 mai 1724) (placard, P. Boutaudon) ; - lettre de M. de La Chataigneraye, intendant de Limousin, demandant à l'intendant d'Auvergne si l'on a été satisfait des tuyaux de fer coulés qui ont été employés pour la conduite des fontaines de Riom et de Clermont (27 janvier 1747) ; M. Rossignol envoie en réponse le mémoire de M. Beausire ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées (7 septembre 1755) (Paris, P. Prault, in-4°, 4 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - lettre d'envoi par M. de L'Averdy, contrôleur général, à l'intendant d'Auvergne, d'un projet d'arrêt proposé par les états de Languedoc pour les travaux publics de cette province et que le Roi a autorisé ; on pense qu'il pourra servir d'exemple ; analyse de ce projet (1766-1767) ; - lettres de M. Decaire, ingénieur en chef, demandant à l'intendant d'Auvergne des scieurs de long pour les travaux que le Roi a ordonné de faire à Versoix, dans le pays de Gex ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués (1768) ; - lettre d'envoi d'un arrêt du Conseil portant règlement pour l'ouverture des carrières et des chemins aux abords (5 avril 1772) ; - lettre de M. de La Millière annonçant que, sur l'avis de l'assemblée des ponts et chaussées, il a été décidé que les lieues seraient comptées dorénavant à 2 000 toises dans toutes les généralités du royaume (16 juin 1785) ; - lettres de M. de La Millière à l'intendant et de celui-ci aux syndics provinciaux au sujet de la présence des ingénieurs aux adjudications (1789) ; - correspondance de M. de la Millière avec la commission intermédiaire d'Auvergne et avec l'intendant au sujet de la présence des membres de ladite commission, ou des bureaux intermédiaires, aux adjudications et à la réception des travaux (1788-1789) ; - mémoire servant de réponse à la lettre de M. de Gourgues, intendant à Montauban, au sujet de la forme à donner aux procès-verbaux d'adjudication des ouvrages publics des villes et communautés (s.d.).

      Dates extrêmes : 1724-1789
      Documents séparés :

      2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1115 et 1116.


      • 62 Fi 1115     [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur à la premiere / requisition qui leur en sera faite (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm
        1 vue  - [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur à la premiere / requisition qui leur en sera faite (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724
        Documents séparés :

        Extrait de 1 C 6260.


      • 62 Fi 1116     [1755 /09/07] Arrest / du conseil d'Etat / du Roy, / portant réglement concernant les Matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, (...) / (...) pour l'usage des Travaux / des Ponts & Chaussées ; & qui exempte ces mêmes Matériaux de tous Droits de Traites, Aides (...) / (...) & généralement de tous autres Droits, lors de l'exportation d'iceux (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 41cm
        1 vue  - [1755 /09/07] Arrest / du conseil d\'Etat / du Roy, / portant réglement concernant les Matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, (...) / (...) pour l\'usage des Travaux / des Ponts & Chaussées ; & qui exempte ces mêmes Matériaux de tous Droits de Traites, Aides (...) / (...) & généralement de tous autres Droits, lors de l\'exportation d\'iceux (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 41cm- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755
        Documents séparés :

        Extrait de 1 C 6260.