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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    •    Comptabilité des ponts et chaussées
      Dates extrêmes : 1686/1790

      •    Comptes et pièces justificatives
        Dates extrêmes : 1686/1790

        • 1 C 6770     1734 .
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Hupeau, ingénieur, se plaignant des difficultés que fait le sieur Lhoyer, trésorier des ponts et chaussées, pour acquitter les dépenses ordonnées par l'intendant (mai 1734) ; il rend compte en même temps à M. Trudaine de la visite qu'il a faite aux différents ouvrages entrepris dans la généralité ; - réponses de M. Trudaine ; - correspondance de l'intendant avec MM. de Motes et Bompar relative à la situation où se trouve le sieur Lhoyer (juin) ; lettre de ce dernier reconnaissant qu'il est en déficit et indiquant les démarches qu'il fait pour se procurer de l'argent (14 juin) ; - lettre de M. Dubois invitant l'intendant à exiger du sieur Lhoyer qu'il remplisse sur-le-champ le déficit de sa caisse (31 juillet) ; - lettre du sieur du Portail offrant d'acquérir la charge de trésorier provincial d'Auvergne ; - lettre de M. Dubois au sujet "des représentations que fait le sieur Lhoyer sur différens griefs qu'il prétend souffrir de la part des trésoriers généraux" (8 septembre) ; copie d'une lettre de M. Dubois au sieur Lhoyer au sujet des taxations que ce dernier prétend n'avoir pas perçues de 1718 à 1723, il l'invite à remettre à M. Trudaine la procuration ad resignandum de son office (8 septembre) ; - réponses de MM. Brochet et Paris de Momtmartel, trésoriers généraux, aux assertions du sieur Lhoyer ; - lettre de M. Trudaine annonçant que le sieur Lhoyer a consenti à se défaire de sa charge (25 octobre).

          Dates extrêmes : 1734
          Importance matérielle : 30 pièces, papier.

        • 1 C 6771     1735 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Trudaine adressant à son successeur M. Rossignol les papiers qui concernent les ponts et chaussées de la province d'Auvergne, avec des états indiquant les travaux qui ont été exécutés, ceux qui restent à faire et le détail de l'emploi des fonds (2 juillet 1735) ; - réponse de M. Rossignol (7 septembre) ; - mémoires, correspondance et états relatifs à la comptabilité de Pierre Bompar (1735) ; - lettre de M. Trudaine à P. Bompar ; - lettre de M. Dubois au sujet d'une requête du sieur Raimbaux, entrepreneur, qui soupçonne le sieur Lhoyer de retenir les fonds dus audit Raimbaux (24 mai).

          Dates extrêmes : 1735
          Importance matérielle : 18 pièces, papier.

        • 1 C 6772     Fonds des exercices 1735-1737.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds ; - états de l'emploi des fonds et notes des paiements effectués, mêmes exercices ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués.

          Dates extrêmes : 1735-1738
          Importance matérielle : 101 pièces, papier.

        • 1 C 6773     Fonds des exercices 1738-1739.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des exercices 1738 et 1739 ; - états de l'emploi des fonds et notes des paiements effectués, mêmes exercices ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués et des directeurs des chemins ; - états des sommes qui ont été payées aux corvoyeurs sur l'atelier d'Aurillac.

          Dates extrêmes : 1738-1740
          Importance matérielle : 105 pièces, papier.

        • 1 C 6774     Fonds des exercices 1740-1742.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des exercices 1740 à 1742 ; - gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués et des directeurs des chemins.

          Dates extrêmes : 1740-1744
          Importance matérielle : 29 pièces, papier.

        • 1 C 6775     Fonds des exercices 1743-1744.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des exercices 1743 et 1744 ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : requêtes, états, avis des subdélégués et des directeurs ; - lettre relative au paiement des ingénieurs, inspecteurs et piqueurs (1743) ; - lettres de M. Trudaine et de l'intendant au sujet d'une gratification demandée par le sieur Queriau (1743).

          Dates extrêmes : 1743-1746
          Importance matérielle : 83 pièces, papier.

        • 1 C 6776     Fonds des exercices 1745-1746.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des exercices 1745 et 1746 ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués et des directeurs ; - ordonnances de M. Rossignol, intendant, pour le paiement des entrepreneurs, délivrées sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le trésorier provincial, exercice 1746.

          Dates extrêmes : 1745-1748
          Importance matérielle : 80 pièces, papier.

        • 1 C 6777     Fonds de l'exercice 1747.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1747 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états des sommes à payer aux inspecteurs, commissaires, conducteurs et piqueurs ; ordonnances de M. Rossignol, sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le sieur Imbert, trésorier provincial ; - états des gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions (1747).

          Dates extrêmes : 1747-1749
          Importance matérielle : 138 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

        • 1 C 6778     Fonds de l'exercice 1748.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1748 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de M. Rossignol sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le sieur Imbert, trésorier provincial ; quittances des parties prenantes ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1748-1750
          Importance matérielle : 155 pièces, papier.

        • 1 C 6779     Fonds de l'exercice 1749.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1749 ; pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de M. Rossignol sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le sieur Imbert, trésorier provincial ; quittances des parties prenantes ; pièces produites par les particuliers dont les chemins ont emporté les héritages, afin d'obtenir des indemnités ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1739-1752
          Importance matérielle : 138 pièces, papier.

        • 1 C 6780     Fonds de l'exercice 1750.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1750 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes.

          Dates extrêmes : 1750-1752
          Importance matérielle : 121 pièces, papier.

        • 1 C 6781     Fonds de l'exercice 1751.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1751 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions ; - indemnité à M. de Miramon pour le bois pris dans ses forêts pour le pont de La Bajasse ; lettres à ce sujet de MM. de Miramon et de Seironne-Beaubuisson (1751).

          Dates extrêmes : 1751-1753
          Importance matérielle : 161 pièces, papier.

        • 1 C 6782     Fonds de l'exercice 1752.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1752 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; titres de propriété produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1747-1754
          Importance matérielle : 127 pièces, papier.

        • 1 C 6783     1753-1757 .
          Présentation du contenu :

          Pièces relatives à la comptabilité (1753-1755) ; états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur les receveurs des tailles ; gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1753-1757
          Importance matérielle : 83 pièces, papier.

        • 1 C 6784     Fonds de l'exercice 1756.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1756 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; titres de propriété (depuis 1705) produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1756-1758
          Importance matérielle : 176 pièces, papier.

        • 1 C 6785     Fonds de l'exercice 1757.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1757 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées et sur les receveurs des tailles ; quittances des parties prenantes ; titres de propriété produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1686-1759
          Importance matérielle : 196 pièces, papier.

        • 1 C 6786     Fonds de l'exercice 1758.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1758 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; titres de propriété produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1758-1764
          Importance matérielle : 146 pièces, papier.

        • 1 C 6787     Fonds de l'exercice 1759.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1759 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes, dont quelques-unes délivrées aux receveurs des tailles ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.

          Dates extrêmes : 1759-1765
          Importance matérielle : 130 pièces, papier.

        • 1 C 6788     Fonds des exercices 1760-1762.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des exercices 1760 à 1762 ; - pièces justificatives des dépenses, mêmes exercices : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées, et sur le sieur Lenormant, commis à la recette générale des tailles ; quittances des parties prenantes.

          Dates extrêmes : 1760-1767
          Importance matérielle : 183 pièces, papier.

        • 1 C 6789     Fonds des exercices 1763-1764.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des exercices 1763 et 1764 ; - pièces justificatives des dépenses, mêmes exercices : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes.

          Dates extrêmes : 1763-1769
          Importance matérielle : 128 pièces, papier.

        • 1 C 6790     Fonds des exercices 1765-1766.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1765 ; - pièces justificatives des dépenses, exercices 1765 et 1766 : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; correspondance.

          Dates extrêmes : 1765-1771
          Importance matérielle : 135 pièces, papier.

        • 1 C 6791     Fonds de l'exercice 1767.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1767 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées, ainsi que sur les receveurs des tailles ; quittances des parties prenantes ; correspondance.

          Dates extrêmes : 1767-1772
          Importance matérielle : 118 pièces, papier.

        • 1 C 6792     1767 Exercice .
          Présentation du contenu :

          Ordonnances de l'intendant sur le sieur Lenormant, commis à la recette générale des finances de la généralité de Riom, pour diverses sommes à payer sur les fonds de la capitation, à l'occasion des travaux des ponts et chaussées.

          Dates extrêmes : 1767
          Importance matérielle : 129 pièces, papier.

        • 1 C 6793     Fonds de l'exercice 1767.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1769 ; - pièces justificatives des dépenses des exercices 1768 et 1769 : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; correspondance.

          Dates extrêmes : 1767-1774
          Importance matérielle : 123 pièces, papier.

        • 1 C 6794     Fonds des exercices 1770-1771.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1771 ; - pièces justificatives des dépenses des exercices 1770 et 1771 : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances ; correspondance.

          Dates extrêmes : 1768-1776
          Importance matérielle : 156 pièces, papier.

        • 1 C 6795     Fonds des exercices 1772-1773.
          Présentation du contenu :

          Pièces de dépenses de la comptabilité de 1772 et 1773 : états et mémoires ; requêtes à fin de paiement ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances ; correspondance ; - état des dépenses des travaux de charité en 1772, par ateliers ; correspondance relative auxdites dépenses.

          Dates extrêmes : 1772-1776
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 6796     Exercice 1772 : ordonnances de paiement.
          Présentation du contenu :

          Ordonnances de l'intendant sur le sieur Lambert, commis pour l'emploi des fonds destinés aux travaux publics de l'année 1772, au profit des receveurs des tailles.

          Dates extrêmes : 1772-1773
          Importance matérielle : 130 pièces, papier.

        • 1 C 6797     Exercice 1772 : ordonnances de paiement.
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de l'intendant sur le sieur Lambert, commis pour l'emploi des fonds destinés aux travaux publics de l'année 1772, au profit des receveurs des tailles.

          Dates extrêmes : 1772-1775
          Importance matérielle : 166 pièces, papier.

        • 1 C 6824     Fonds de l'exercice 1775.
          Présentation du contenu :

          États, requêtes, ordonnances de l'intendant sur le sieur Landry, receveur général des finances.

          Dates extrêmes : 1775-1782
          Importance matérielle : 48 pièces, papier.

        • 1 C 6831     Fonds des exercices 1776-1777.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des ponts et chaussées, exercices 1776 et 1777 ; - correspondance relative aux comptes desdits exercices ; - requêtes à fin de paiement ; ordonnances de l'intendant sur les sieurs Rolland et Landry, receveurs généraux des finances de la généralité de Riom ; - comptes des travaux de charité.

          Dates extrêmes : 1776-1781
          Importance matérielle : 52 pièces, papier.

        • 1 C 6835     1778-1784 .
          Présentation du contenu :

          Etat des pièces qui manquent aux dossiers de comptabilité de la généralité de Riom des exercices 1774 à 1778 et copie des pièces échangées à ce sujet en 1784 ; - lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1778 ; - état des paiements faits et à faire tant par le Roi que par la province pour les entretiens de 1778 ; - états, requêtes, mémoires et correspondance relatifs à la comptabilité de la même année : - compte des travaux de charité de 1778.

          Dates extrêmes : 1778-1784
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 6850     1780-1789 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de La Millière au sujet des réclamations du sieur Raimbaux relativement à différentes pertes qu'il a éprouvées sur les travaux dont il était chargé, et aux sommes qu'il prétend lui être encore dues (15 avril 1785) ; - rapport sur la requête présentée par le sieur Raimbaux à l'effet d'otenir des augmentations sur différents ouvrages ; - correspondance relative aux sommes dues pour les travaux faits aux abords du pont de Lempdes ; requêtes des entrepreneurs ; certificats d'ouvrages délivrés par les ingénieurs ; ordonnance de l'intendant sur le receveur des tailles, à Issoire (1780-1789).

          Dates extrêmes : 1780-1789
          Importance matérielle : 36 pièces, papier.

        • 1 C 6839     Fonds des exercices 1779-1780.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1779 ; - lettre de M. de Cotte invitant l'intendant à faire payer au sieur d'Herbelot une gratification de 300 livres pour subvenir aux frais de son changement de généralité (15 novembre 1779) ; - pièces relatives aux dépenses des exercices 1779 et 1780 : états, mémoires, correspondance ; - comptes des travaux de charité (1779 et 1780) ; - ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte, caissier préposé au maniement des fonds de charité, au profit des subdélégués chargés de la direction, exercice 1780.

          Dates extrêmes : 1779-1787
          Importance matérielle : 55 pièces, papier.

        • 1 C 6843     Fonds de l'exercice 1781.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1781 ; - correspondance de l'intendant avec M. de La Millière au sujet des gratifications des sieurs Lomet et Baillet ; - tableaux des appointements des directeurs, sous-directeurs et autres employés aux ouvrages faits pour l'entretien des grandes routes (1781) ; - compte des travaux de charité (1781) : - ordonnances délivrées par l'intendant sur le sieur Labarte, commis pour les fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et directeurs des chemins.

          Dates extrêmes : 1781-1787
          Importance matérielle : 58 pièces, papier.

        • 1 C 6844     Fonds des exercices 1782-1783.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds des exercices 1782 et 1783 ; - pièces de dépenses des mêmes exercices : requêtes, états et mémoires, correspondance ; - tableaux des appointements des directeurs, sous-directeurs et autres employés aux ouvrages faits pour l'entretien des grandes routes de la généralité ; - comptes des ateliers de charité (1782 et 1783) ; bordereaux des ordonnances acquittées par le sieur Labarte, caissier des fonds destinés auxdits ateliers ; ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte au profit des receveurs des tailles et des subdélégués.

          Dates extrêmes : 1782-1787
          Importance matérielle : 119 pièces, papier.

        • 1 C 6845     Fonds de l'exercice 1784.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1784 ; - états, requêtes et correspondance au sujet des dépenses afférentes au même exercice ; - états de dépenses faites ladite année pour salaires des sous-directeurs et piqueurs employés à la conduite des ouvrages de corvée ; - comptes des travaux de charité (1784) ; bordereaux des ordonnances acquittées sur les fonds de ladite année.

          Dates extrêmes : 1784-1785
          Importance matérielle : 29 pièces, papier.

        • 1 C 6849     Exercice 1784 : ordonnances de paiement.
          Présentation du contenu :

          Bordereaux des ordonnances acquittées sur les fonds des ateliers de charité de 1784 ; ordonnances de M. de Chazerat sur les sieurs Labarte et Lambert, caissiers des fonds destinés aux travaux de charité, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de la direction desdits travaux.

          Dates extrêmes : 1785-1787
          Importance matérielle : 105 pièces, papier.

        • 1 C 6851     Fonds de l'exercice 1785.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1785 ; - correspondance, requêtes et mémoires relatifs aux dépenses du même exercice ; - comptes des dépenses effectuées pour les travaux publics (1785) ; - ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte, caissier des fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de la direction desdits travaux.

          Dates extrêmes : 1785-1787
          Importance matérielle : 167 pièces, papier.

        • 1 C 6852     Fonds de l'exercice 1786.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1786 ; - correspondance de l'intendant et de la commission intermédiaire au sujet de l'emploi des sommes qui restent, sur l'exercice 1786, des fonds destinés à la construction du pont de La Bajasse ; - état des impressions faites pour les travaux des routes (1786) ; - états des traitements des employés des ponts et chaussées, même exercice ; - bordereaux des ordonnances délivrées sur les fonds de charité ; - ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte, caissier des fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de diriger lesdits travaux.

          Dates extrêmes : 1786-1788
          Importance matérielle : 183 pièces, papier.

        • 1 C 6853     Fonds de l'exercice 1787.
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1787 ; - compte des recettes et dépenses effectuées en 1787 et jusqu'au 20 juillet de ladite année sur les fonds des travaux des routes, en vertu de l'arrêt du Conseil du 6 novembre 1786 ; - état des sommes reçues et dépensées pour les travaux des routes de l'exercice 1787 par M. Dorinière, receveur des tailles à Aurillac, qui demande le remboursement de ses avances (1789) ; - état des impressions faites pour les travaux de corvée (1787) ; correspondance à ce sujet de M. de La Millière avec l'intendant ; - correspondance, états et mémoires relatifs aux traitements des employés ; - bordereaux des ordonnances expédiées sur le receveur général des finances pour le paiement des fonds des ateliers de charité en 1787.

          Dates extrêmes : 1787-1790
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 6854     Fonds de l'exercice 1787 : justificatifs de dépenses.
          Présentation du contenu :

          Devis des ouvrages à exécuter pour le compte des diverses communautés, procès-verbaux d'adjudication au rabais, procès-verbaux de vérification et de réception des ouvrages, ordonnances de l'intendant sur les receveurs des finances. Les dossiers contenus dans cette liasse se rapportent aux routes suivantes : Riom au Berry par Combronde, route de Languedoc, routes de Lyon à Bordeaux, de Pontari à Besse et de Lezoux à Maringues.

          Dates extrêmes : 1787-1789
          Importance matérielle : 95 pièces, papier.

        • 1 C 6855     Fonds de l'exercice 1787 : justificatifs de dépenses.
          Présentation du contenu :

          Pièces de dépenses relatives aux travaux des routes, exercice 1787. Les dossiers contenus dans cette liasse se rapportent aux routes suivantes : Clermont au Forez par Billom et Ambert, Lezoux au Velay par Courpière et Ambert, Issoire à La Chaise-Dieu, Le Puy à La Chaise-Dieu, Brioude à la Chaise-Dieu, Villeneuve-de-Fix à Allègre, Clermont au Gévaudan, Brioude au Gévaudan, Clermont à Aurillac par Bort, Clermont au Quercy, Aurillac à Montvert, Brioude à Saint-Flour et Aurillac à Saint-Flour.

          Dates extrêmes : 1787-1789
          Importance matérielle : 164 pièces, papier.

        • 1 C 6856     Fonds de l'exercice 1787 : mandatement des dépenses.
          Présentation du contenu :

          Bordereaux des mandats d'acompte délivrés par la commission intermédiaire sur l'exercice 1787 ; lettre d'envoi d'un de ces bordereaux par les procureurs-syndics provinciaux au subdélégué général (14 décembre 1789).

          Dates extrêmes : 1789-1790
          Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • 1 C 6857     Fonds de l'exercice 1788.
          Présentation du contenu :

          Lettre d'envoi de fonds sur l'exercice 1788 ; - lettre de M. de La Millière adressant à l'intendant, pour la commission intermédiaire, une lettre qui autorise cette commission à prendre sur les fonds des ponts et chaussées, la dépense des piqueurs et conducteurs pour 1788 (10 février 1789) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des procureurs-syndics provinciaux ; - plainte contre le greffier de la municipalité d'Ytrac, accusé d'avoir diverti les fonds accordés pour un atelier de charité ; correspondance à ce sujet de M. Lambert et des procureurs-syndics provinciaux avec M. Lafont de Saint-Marts, subdélégué général de l'intendance ; ordonnance de M. de Saint-Marts (10 décembre 1789).

          Dates extrêmes : 1789
          Importance matérielle : 18 pièces, papier.

        • 1 C 6858     1785-1790  : ordonnancement des dépenses.
          Présentation du contenu :

          Ordonnances de M. de Chazerat, intendant, et de M. de Saint-Marts, subdélégué général, sur le sieur Labarte, caissier des fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de la direction desdits travaux ; - bordereau des ordonnances acquittées sur les fonds remis par M. Lambert, subdélégué général.

          Dates extrêmes : 1785-1790
          Importance matérielle : 62 pièces, papier.

        •    Ateliers de charité
          Dates extrêmes : 1772/1787

          • 1 C 6798     Exercice 1772 : états de dépenses des ateliers de Riom, Montaigut, Clermont, Billom, Lezoux, Maringues.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772-1773
            Importance matérielle : 228 pièces, papier.

          • 1 C 6799     1772 Exercice  : états de dépenses des ateliers de Thiers, Saint-Amant-Roche-Savine, Ambert.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 295 pièces, papier.

          • 1 C 6800     1772 Exercice  : états de dépenses des ateliers d'Issoire, Brioude.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 265 pièces, papier.

          • 1 C 6801     1772 Exercice  : états de dépenses des ateliers du Mont-Dore, Tauves, Mauriac.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses, indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 248 pièces, papier.

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