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Prestations de serment, indemnité des experts, instructions, correspondance.
Correspondance.
Instructions, correspondance et réclamations (1828-1859) ; projet de loi sur le renouvellement et la conservation du cadastre en 1846 : dossier (1837-1846) ; remaniement, retranscription et réparations des pièces cadastrales (1850-1856) : instructions, correspondance ; mémoire relatif au renouvellement du cadastre présenté au Conseil général du Puy-de-Dôme par Amable Trincard géomètre à Cournon (1871).
Dossiers.
Instructions.
Contestations de limites, correspondance.
Correspondance (1800-1805, 1825).
Saint-Amant-Tallende, Bourg-Lastic, Herment.
Pont-du Château, Rochefort et Veyre-Monton.
Cantons des arrondissements d'Ambert et Issoire.
Randan, Chateldon, Saint-Rémy, Thiers, Ambert, Menat, Montaigut, Pionsat, Issoire, Besse, Sauxillanges, Jumeaux et Saint Germain l'Herm
Clermont-Ferrand, Vic-le-Comte, Saint-Dier, Billom, Saint-Gervais et Vertaizon.
Instructions (1805-1823) ; correspondance (1805-1833) ; réclamations et contentieux : affaires Busset et Rodde (1829-1830), affaire Courbaire et consorts relative à la commune de Solignat (1831-1833) ; classement des cantons et évaluation de leurs produits (1818) ; délimitations entre Maringues et Crevant (1811-1813) ; nomination de commissaires aux mutations cadastrales (1819-1820) ; deux imprimés (Observations et pièces justificatives pour sieur Busset, géomètre en chef du cadastre du département du Puy-de-Dôme imprimé en juillet 1829 ; Rodde aîné, ancien chef des bureaux du cadastre à MM. Les membres du Conseil général imprimé le 20 août 1829).
Instructions et correspondance relatives à des communes de l'Arrondissement de Clermont-Ferrand.
Instructions et correspondance relatives à des communes des arrondissements de Riom (an IX-1817), Issoire (an VIII-1814), Thiers (an IX-1816) et Ambert (1801-1817) ; mandats de paiement en faveur des géomètres (1806-1814).
Instructions et correspondance relatives à certaines communes.
Instructions et correspondance relatives à la commune de Billom.
Exercices.
Instructions, correspondance, placards, états des dépenses, rapports ; confection du cadastre de Teilhède (1817-1819).
Registre servant à inscrire les mandats du Préfet, sur les différents crédits du Ministre des Finances, pour les dépenses du cadastre parcellaire.
Registre de la correspondance du Préfet avec le Ministre des Finances, le directeur des contributions, le géomètre en chef, les experts estimateurs, les sous-préfets, les maires des communes (du 2 vendémiaire an XIII au 2 mai 1812).
Registre de transcription des lettres des ministres, des sous-préfets, du directeur des contributions... (du 5 mai 1812 au 21 décembre 1813).
Comprend également des Modèles (brochure éditée en 1811 par l'imprimerie impériale).
Registre contenant le rôle des centimes imposés annuellement à la contribution foncière pour les dits frais et des mandats de paiement expédiés sur les dits centimes (12 brumaire an X, 21 vendémiaire an XII).
Registre des arrêtés du Préfet (du 1er vendémiaire an XIII au 24 avril 1811).
Registre des arrêtés du Préfet (du 29 avril 1811 au 9 novembre 1816).
Riom, Aigueperse, Manzat, Combronde, Ennezat, Pontaumur, Pongibaud.
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