Documentation hypothécaire numérisée

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Comptes des receveurs des tailles
        Dates extrêmes : 1699/1789

      •    Comptes des receveurs généraux des finances
        Dates extrêmes : 1713/1790

        •    Excédents de capitation
          Dates extrêmes : 1734/1790

        •    Impositions extraordinaires et casernes
          Dates extrêmes : 1731/1785

          • 1 C 4671     Impositions des années 1724-1732.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, des recettes et dépenses qu'il a faites sur les fonds provenant des impositions extraordinaires de 1724 à 1732 inclusivement ; - pièces justificatives du second chapitre de dépense du compte rendu par M. Dufraisse, le 1er mai 1734, au sujet des casernes et autres impositions extraordinaires ; - compte rendu le 1er mai 1734, par J. Dufraisse, pour et au nom de Jean Labat, des ameublements fournis pour les casernes de la généralité.

            Dates extrêmes : 1731-1734
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 111 pièces, papier.

          • 1 C 4672     Impositions des années 1724 et suivantes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, des recettes et dépenses qu'il a faites du 1er mai au 24 décembre 1734 sur les fonds provenant des impositions extraordinaires des années 1724 et suivantes ; pièces justificatives ; - compte rendu par Jean Dufraisse, pour et au nom de Jean Labat, des ameublements fournis pour les casernes, du 1er mai au 24 décembre 1734.

            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 190 pièces, papier.

          • 1 C 4673     Recettes et dépenses sur les fonds provenant des débets des comptes rendus de 1736 à 1738.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, des recettes et dépenses qu'il a faites sur les fonds provenant des débets des comptes rendus de 1736 à 1738 par les receveurs des tailles de la généralité sur les impositions des casernes ; - quittances du sieur Cellier, inspecteur des casernes.

            Dates extrêmes : 1736-1740
            Importance matérielle : 6 pièces, papier.

          • 1 C 4674     Recettes et dépenses faites de 1734 à 1740.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, de la recette et de la dépense qu'il a faites depuis le 25 décembre 1734 jusqu'au 1er juillet 1740, sur les fonds de différentes natures qui lui ont été remis ; - pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1732-1740
            Importance matérielle : 166 pièces, papier dont 1 cahier de 21 feuillets.

          • 1 C 4675     Dépenses des casernes de 1736 à 1738.
            Présentation du contenu :

            Etats de distribution des sommes dues pour loyers de casernes, logement des officiers, blanchissage de linge et loyers des gardes-magasins, de 1736 à 1738 ; - ordonnances de l'intendant sur divers comptables.

            Dates extrêmes : 1736-1739
            Importance matérielle : 41 pièces, papier dont 3 cahiers de 41 feuillets.

          • 1 C 4676     Recettes et dépenses effectuées de 1740 à 1743 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, du 1er juillet 1740 au 23 mars 1743 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1740-1743
            Importance matérielle : 170 pièces, papier.

          • 1 C 4677     Recettes et dépenses sur les fonds provenant des débets des comptes des acsernes rendus en 1739-1741.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, des recettes et dépenses qu'il a faites sur les deniers provenant des débets des comptes des casernes rendus par les receveurs des tailles en exercice de 1739 à 1741, arrêté par l'intendant le 6 mai 1743 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1739-1743
            Importance matérielle : 99 pièces, papier.

          • 1 C 4678     Recettes et dépenses faites de 1743 à 1745 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, des recettes et dépenses qu'il a faites du 23 mars 1743 au 31 mai 1745, pour loyer et entretien des casernes ; arrêté par l'intendant le 12 juin 1745 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1741-1745
            Importance matérielle : 85 pièces, papier.

          • 1 C 4679     Recettes et dépenses faites de 1743 à 1745 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Dufraisse, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 23 mars 1743 au 31 mai 1745 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1743-1745
            Importance matérielle : 103 pièces, papier.

          • 1 C 4680     Recettes et dépenses faites de 1745 à 1746 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Louis-Joseph Talemandier pour la veuve de feu Jean Dufraisse, des recettes et dépenses faites du 12 juin 1745 au 19 février 1746 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1745-1746
            Importance matérielle : 18 pièces, papier.

          • 1 C 4681     Recettes et dépenses faites de 1745 à 1746 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Louis-Joseph Talemandier pour la veuve de Jean Dufraisse, des recettes et dépenses faites du 12 juin 1745 au 19 février 1746 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1745-1746
            Importance matérielle : 39 pièces, papier.

          • 1 C 4682     Recettes et dépenses faites de 1746 à 1747 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale des finances, des recettes et dépenses faites du 17 juin 1746 au 30 juillet 1747 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1746-1747
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 4683     1746-1747 Impositions des années .
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives d'un compte des impositions extraordinaires de mars 1746 à août 1747 (le compte manque).

            Dates extrêmes : 1746-1747
            Importance matérielle : 19 pièces, papier.

          • 1 C 4684     Recettes et dépenses faites de 1747 à 1750 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 1er août 1747 au 12 février 1750 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1734-1750
            Importance matérielle : 104 pièces, papier.

          • 1 C 4685     Emploi des fonds des casernes de 1745 à 1749.
            Présentation du contenu :

            Etats de distribution des sommes dues pour loyers de casernes, blanchissage, gages des gardes-magasins de 1745 à 1749 ; - ordonnances de l'intendant sur divers comptables.

            Dates extrêmes : 1747-1750
            Importance matérielle : 42 pièces, papier.

          • 1 C 4686     Recettes et dépenses faites de 1750 à 1751 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 2 mars 1750 au 1er mars 1751 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 50 pièces, papier.

          • 1 C 4687     Recettes et dépenses faites de 1751 à 1752 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 1er avril 1751 au 10 juin 1752 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1750-1752
            Importance matérielle : 40 pièces, papier.

          • 1 C 4688     Recettes et dépenses faites de 1751 à 1752 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 1er avril 1751 au 10 juin 1752 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1751-1752
            Importance matérielle : 26 pièces, papier.

          • 1 C 4689     Recettes et dépenses faites de 1754 à 1755 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 11 mars 1754 au 17 mai 1755 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1753-1755
            Importance matérielle : 48 pièces, papier.

          • 1 C 4690     Emploi des fonds des casernes de 1751 à 1753.
            Présentation du contenu :

            Etats de distribution des sommes dues pour les loyers de casernes et gages des gardes-magasins ; - ordonnances de l'intendant sur divers comptables.

            Dates extrêmes : 1752-1753
            Importance matérielle : 47 pièces, papier.

          • 1 C 4691     Recettes et dépenses faites de 1755 à 1756 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 20 juillet 1755 au 13 août 1756 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1755-1756
            Importance matérielle : 14 pièces, papier.

          • 1 C 4692     Recettes et dépenses faites de 1756 à 1757 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 14 août 1756 au 24 mars 1757 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1756-1757
            Importance matérielle : 24 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4693     Recettes et dépenses faites de 1756 à 1758 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 23 août 1756 au 4 janvier 1758 ; - pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1756-1758
            Importance matérielle : 78 pièces, papier.

          • 1 C 4694     Recettes et dépenses faites de 1757 à 1758 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 26 mars 1757 au 14 juin 1758 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1755-1758
            Importance matérielle : 30 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4695     1759 Recettes et dépenses faites de 1758 à sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 20 juin 1758 au 3 septembre 1759 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1759
            Importance matérielle : 63 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4696     Recettes et dépenses faites de 1759 à 17560 sur les fonds autres que ceux des casernes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 25 mars 1759 au 29 janvier 1760 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1759-1760
            Importance matérielle : 49 pièces, papier.

          • 1 C 4697     Dépenses faites de 1758 à 1761 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de l'intendant sur M. de Montrozier, commis à la recette générale, pour le paiement des loyers de casernes, gages des gardes-magasins ; - états de distribution.

            Dates extrêmes : 1760-1762
            Importance matérielle : 67 pièces, papier.

          • 1 C 4698     1759-1760 Dépenses faites en .
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1759-1760
            Importance matérielle : 18 pièces, papier.

          • 1 C 4699     Recettes et dépenses faites de 1761 à 1762 sur les débets des comptes d'impositions extraordinaires.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses faites du 7 février 1761 au 17 avril 1762 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1760-1762
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 4700     Impositions extraordinaires des années 1761 et 1762.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1761-1763
            Importance matérielle : 19 pièces, papier dont 2 cahiers de 32 feuillets.

          • 1 C 4701     Dépenses faites de 1762 à 1766 sur les fonds des casernes.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1762-1767
            Importance matérielle : 47 pièces, papier.

          • 1 C 4702     Impositions extraordinaires des années 1763-1764.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1763-1765
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 30 pièces, papier.

          • 1 C 4703     Impositions extraordinaires des années 1765-1766.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1765-1767
            Importance matérielle : 34 pièces, papier.

          • 1 C 4704     Impositions extraordinaires de l'année 1767.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, écuyer, commis à la recette générale des finances de la généralité de Riom, des recettes et dépenses faites par lui, des deniers, des impositions extraordinaires ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1767-1769
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 94 pièces, papier.

          • 1 C 4705     Impositions extraordinaires, fonds des casernes et d'équipement des miliciens des années 1767-1770.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses qu'il a faites sur les fonds suivants : débets des comptes des impositions extraordinaires de 1767 et 1768, casernement des troupes et logement des officiers de 1768 à 1770, milice et petit équipement des miliciens de 1768 et 1769 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 10 pièces, papier.

          • 1 C 4706     Impositions extraordinaires, fonds des casernes et d'équipement des miliciens des années 1769-1772.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, commis à la recette générale, des recettes et dépenses qu'il a faites sur les fonds suivants : débets des impositions extraordinaires de 1769 à 1770, casernement des troupes et logement des officiers de 1770 à 1772, milice de 1770 et 1771 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1769-1774
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 118 pièces, papier.

          • 1 C 4707     Impositions extraordinaires, fonds des casernes et d'équipement des miliciens des années 1771-1773.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Pierre-Alexandre de Mayet, comte de la Vilatelle, procureur des héritiers de Paul-François de Montrozier de Mauriac, des recettes et dépenses faites par ce dernier sur les fonds suivants : débets des comptes des impositions extraordinaires de 1771, casernement des troupes et logement des officiers en 1773, fonds relatifs à la milice de 1773 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1773-1774
            Importance matérielle : 49 pièces, papier.

          • 1 C 4708     Impositions extraordinaires de l'année 1771.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par François Durant, écuyer, sieur de Pérignat, préposé à la recette générale, des recettes et dépenses faites sur les deniers provenus des impositions extraordinaires ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1773-1775
            Importance matérielle : 68 pièces, papier.

          • 1 C 4709     Impositions extraordinaires de l'année 1772.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par François Durant, écuyer, sieur de Pérignat, préposé à la recette générale, des recettes et dépenses faites sur les deniers provenus des impositions extraordinaires ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1775-1776
            Importance matérielle : 35 pièces, papier.

          • 1 C 4710     Impositions extraordinaires de l'année 1775.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par François Teilhot, faisant la recette générale des finances de la généralité de Riom, en exercice l'année 1775, des impositions extraordinaires de ladite année ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1772-1778
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 75 pièces, papier.

          • 1 C 4711     Impositions extraordinaires des années 1777-1779.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par François Teilhot, faisant la recette générale des finances en exercice les années 1777 et 1779, des impositions extraordinaires desdites années ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1775-1781
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 128 pièces, papier.

          • 1 C 4712     Impositions extraordinaires des années 1776-1782.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1776-1785
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 5 pièces, papier.

        •    Dépenses militaires
          Dates extrêmes : 1727/1772

          • 1 C 4713     Recettes et dépenses sur les fonds d'équipement des miliciens.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Paul-François de Montrozier de Mauriac, des recettes et dépenses faites du 1er décembre 1757 au 14 juin 1758 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 37 pièces, papier.

          • 1 C 4714     Recettes et dépenses pour les années 1717-1722.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Paul Delpech, receveur général des finances de la généralité, des recettes et dépenses par lui faites pour le quartier d'hiver et logement des troupes de 1717 à 1722.

            Dates extrêmes : 1727
            Importance matérielle : 7 pièces, papier.

          • 1 C 4715     Recettes et dépenses pour les années 1739-1769.
            Présentation du contenu :

            Quittances délivrées aux receveurs généraux des finances par MM. de Boncourt et de Fitte, commissaires des guerres, 1739-1749 ; - comptes rendus par Clair-Louis Landry et Etienne-Nicolas Landry, receveurs généraux des finances de la généralité de Riom, et Louis Rolland de Tremeville, aussi receveur général de ladite généralité, de l'imposition faite pour le logement du sieur Teyras de Grandval, commissaire des guerres de 1765 à 1769.

            Dates extrêmes : 1739-1772
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 14 pièces, papier.

          • 1 C 4716     Dépenses pour les quartiers du régiment Dauphin-Dragons pendant les années 1767-1769.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Etienne-Nicolas Landry, receveur général des finances en exercice l'année 1769, des dépenses des casernes et logement des officiers du régiment Dauphin-Dragons pendant 2 années commencées au 1er octobre 1767.

            Dates extrêmes : 1770-1771
            Importance matérielle : 2 pièces, papier.

          • 1 C 4717     Années 1729-1730.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de l'intendant sur les receveurs généraux ou leurs commis pour le paiement des dépenses relatives aux pépinières ; quittances des parties prenantes de 1724 à 1731 ; - comptes rendus par Joseph Megret de Feuquières et Paul Delpech, receveurs généraux des finances, les années 1729 et 1730, des recettes et dépenses faites à l'occasion des pépinières.

            Dates extrêmes : 1724-1732
            Importance matérielle : 32 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier.

          • 1 C 4718     Années 1751-1754.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Clair-Louis Landry, receveur général en exercice l'année 1751, et par Antoine-François Bouret de Valroche, receveur général en exercice les années 1752 et 1754, des recettes et dépenses faites à l'occasion des pépinières ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1751-1755
            Importance matérielle : 87 pièces, papier.

          • 1 C 4719     Années 1755-1757.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Clair-Louis Landry, receveur général en exercice les années 1755 et 1757, et par Louis Rolland de Tremeville, en exercice l'année 1756, des recettes et dépenses faites à l'occasion des pépinières ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1755-1759
            Importance matérielle : 118 pièces, papier.

          • 1 C 4720     Années 1759-1761.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Clair-Louis Landry, receveur général en exercice les années 1759 et 1761, et par Louis Rolland de Tremeville, en exercice l'année 1760, des recettes et dépenses faites à l'occasion des pépinières ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1759-1763
            Importance matérielle : 118 pièces, papier.

          • 1 C 4721     1762-1770 Années .
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Louis Rolland de Tremeville, receveur général de la généralité d'Auvergne en exercice les années 1762 et 1766 et par Clair-Louis Landry, receveur général en exercice les années 1763 et 1767, des recettes et dépenses qu'ils ont faites lesdites années à l'occasion des pépinières ; - pièces justificatives ; - quelques pièces relatives aux dépenses de 1769 et 1770.

            Dates extrêmes : 1762-1770
            Importance matérielle : 174 pièces, papier.

        •    Destruction des loups
          Dates extrêmes : 1730/1788

          • 1 C 4742     Réformation des eaux et forêts de la province d'Auvergne.
            Présentation du contenu :

            Quittances délivrées aux receveurs généraux des finances par Louis Mathurin Taboureau des Réaux, grand maître enquêteur et général réformateur des Eaux et forêts de France au département de Lyon, Auvergne et autres provinces ; Louis Bidé de La Grandville, intendant d'Auvergne, nommé pour procéder à ladite réformation ; Claude-Ignace Brugière de Barante, procureur du Roi en la commission pour la réformation générale des Eaux et forêts de la province d'Auvergne ; Pierre Boria et Louis Saladin, commis arpenteurs et Jean-Baptiste Radou, commis greffier en ladite réformation, etc., pour leurs appointements de 1725 à 1730.

            Dates extrêmes : 1725-1731
            Importance matérielle : 49 pièces, parchemin.

          • 1 C 4743     Ordonnances de l'intendant sur les receveurs généraux, relatives à divers objets.
            Présentation du contenu :

            Concernent notamment : logement du lieutenant du Roi de la basse Auvergne ; entretien des lanternes de la ville de Clermont, etc.

            Dates extrêmes : 1768-1788
            Importance matérielle : 11 pièces, papier.

          • 1 C 4744     Etats de quittances et récépissés.
            Présentation du contenu :

            Etats des quittances et récépissés des sommes payées par M. Delpech, receveur général des finances de la généralité de Riom, pendant les années de ses exercices 1708, 1710, 1712, 1714 et 1716 ; - états des quittances et récépissés des sommes payées par M. Megret, receveur général des finances, pendant les années de ses exercices 1711, 1713 et 1715 ; - états des récépissés et acquits fournis aux receveurs des tailles de 1708 à 1716 par élections.

            Dates extrêmes : 1713-1716
            Importance matérielle : 52 pièces, papier dont 5 cahiers de 101 feuillets.

      •    Comptes des greniers à blé
        Dates extrêmes : 1720/1759

        • 1 C 4745     Ambert.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par Anne Vaysson, veuve d'André Gourbeyre, subrogé à Antoine Journet qui avait été commis par M. de La Grandville à la garde du magasin des blés établi à Ambert, des recettes et des dépenses faites tant en nature qu'en argent ; - pièces justificatives dudit compte.

          Dates extrêmes : 1729-1749
          Importance matérielle : 28 pièces, papier.

        • 1 C 4746     Aurillac.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par Germain Lorut, garde-magasin des blés du Roi, prêtés aux paroisses de l'élection d'Aurillac, des recettes et des dépenses qu'il a faites tant en nature qu'en argent ; - pièces justificatives.

          Dates extrêmes : 1720-1749
          Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 63 pièces, papier, partie en mauvais état.

        • 1 C 4747     Clermont.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par J.-B. Breghot, garde-magasin des blés du Roi, prêtés aux paroisses de l'élection de Clermont, des recettes et des dépenses qu'il a faites tant en nature qu'en argent ; - pièces justificatives.

          Dates extrêmes : 1729-1759
          Importance matérielle : 27 pièces, papier.

        • 1 C 4748     Mauriac.
          Présentation du contenu :

          Comptes rendus par Jean Vaché de Tournemire, commis pour la garde des magasins des blés du Roi, prêtés aux paroisses de l'élection de Mauriac, des recettes et des dépenses qu'il a faites tant en nature qu'en argent ; - pièces justificatives.

          Dates extrêmes : 1729-1736
          Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 101 pièces, papier.

        • 1 C 4749     Riom.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par Jean-Baptiste-Simon Crevier, garde-magasin des blés du Roi, prêtés aux paroisses de l'élection de Riom, des recettes et des dépenses qu'il a faites tant en nature qu'en argent ; - pièces justificatives.

          Dates extrêmes : 1729-1753
          Importance matérielle : 40 pièces, papier.

        • 1 C 4750     Saint-Flour.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par Antoine Cullié, garde-magasin des blés du Roi, prêtés aux paroisses de l'élection de Saint-Flour, des recettes et des dépenses qu'il a faites tant en nature qu'en argent ; - pièces justificatives.

          Dates extrêmes : 1729-1750
          Importance matérielle : 24 pièces, papier.

        • 1 C 4751     Epizooties.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par Jean-Jacques Gourbine, greffier de la subdélégation de Thiers, des deniers dont il est chargé, provenant des amendes et confiscations prononcées par l'intendant à l'occasion de la maladie contagieuse des bestiaux en Bourbonnais et en Forez ; - pièces justificatives.

          Dates extrêmes : 1745-1750
          Importance matérielle : 63 pièces, papier.

        • 1 C 4752     Mendicité.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par Charles-Henry Lambert, premier secrétaire et subdélégué général de l'intendance, des recettes et dépenses qu'il a faites relativement aux opérations de la mendicité pendant l'année 1770.

          Dates extrêmes : 1771
          Importance matérielle : in-folio, 12 feuillets, papier.

        • 1 C 4753     1698-1751 .
          Présentation du contenu :

          Pièces comptables qui n'ont pu être jointes aux comptes auxquels elles se rapportaient : - projet d'un compte de clerc à maître rendu par le sieur Grelliche, ci-devant pourvu de l'office de receveur des tailles de l'élection d'Issoire, du maniement qu'il a fait l'année 1749, au sieur Libois, receveur de ladite élection ; - quittance des officiers du présidial de Clermont à Paul Lacas, receveur des tailles de l'élection, d'une somme de 1 863 livres 5 sols 2 deniers, du 31 décembre 1698 ; - quittance de Yves, maréchal d'Allègre, gouverneur de la ville d'Issoire, pour ses gages de 1723 ; - quittance de Jean Bernard, ci-devant maire alternatif et mi-triennal de cette ville de Clermont, des gages de ladite charge, du 23 juin au 31 juillet 1723 ; - quittance de J.-B. Labat, ci-devant procureur du Roi de l'hôtel de ville de Clermont, de ses gages à partir du 14 octobre 1723 ; - quittance de Blaise Barthomyvat, sieur Despaleine, ancien secrétaire alternatif et mi-triennal de l'hôtel de ville de Clermont, de ses gages à partir du 4 août 1723 ; - quittance d'Etienne Chevalier, avocat du Roi de l'hôtel de ville de Clermont, de ses gages à compter du 7 juillet 1723 ; - quittance d'Emilien de France, concierge de l'hôtel de ville de Riom, à Antoine Besson, receveur des tailles ; - quittance de Pierre Boria, secrétaire de la chambre du Conseil de la sénéchaussée d'Auvergne à Riom, d'une somme de 544 livres 5 sols 4 deniers, pour les gages attribués aux offices de maire ancien mi-triennal et alternatif de la ville de Riom, réunis au corps desdits officiers, par arrêt du 25 janvier 1724 ; - quittance de Jean Seguin, bourgeois, habitant de Brassac, lieutenant pour Sa Majesté de la ville d'Issoire, pour ses gages à compter du 9 juin 1723 ; - quittance de Jean Marchand, major de la ville de Vic-le-Comte, pour les gages attribués à sa charge à partir du 19 février 1723 ; - quittances dans lesquelles le nom du comptable est resté en blanc.

          Dates extrêmes : 1698-1751
          Importance matérielle : 12 pièces, parchemin ; 2 pièces, papier.

      •    Inspection et vérification des comptes
        Dates extrêmes : 1716/1779

        • 1 C 4754     Contrôle des rôles par les inspecteurs des finances.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux dressés en 1731 et 1732 par François Mosnier et Pierre-Paul Artis de Beaulieu, inspecteurs des finances de la généralité de Riom, du dépouillement qu'ils ont fait des rôles de plusieurs paroisses ; - dépouillement des rôles des tailles d'un certain nombre de collectes, indiquant les restes inexigibles : Le Breuil (1728), La Chapelle-Geneste (1729), Tourzel (1729), Les Martres-d'Artière (1729), Dreuil en La Roche (1729) ; - mémoire de M. Belamy, 1734, au sujet des remises des consuls sur les restes inexigibles.

          Dates extrêmes : 1728-1734
          Importance matérielle : 59 pièces, papier, dont 4 cahiers de 78 feuillets.

        • 1 C 4755     Vérification des registres des receveurs des tailles.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux de vérification des registres des receveurs des tailles, dressés en 1716 par Jacques Deserres, conseiller du Roi, son avocat en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom, et subdélégué de l'intendant ; copies des journaux des receveurs ; - procès-verbaux de vérification des registres des receveurs des tailles dressés en 1716 par Charles Vassadel, conseiller du Roi en l'élection de Clermont ; par Jean-Baptiste Guérin, président en l'élection d'Issoire ; par Guillaume Rochette ; par François Tassy de Montluc, sieur de Carteyret ; par Jacques de Courboulès, sieur de Montjoly ; par Joseph de Lacarrière, tous subdélégués de l'intendant ; - procès-verbaux de paraphe des registres des sieurs Philippe Joly et de Bansat, directeurs du dixième, par M. de Nointel, intendant, 1716 ; - procès-verbaux de visite des registres et comptes des receveurs des tailles, 1716-1717, par M. de Nointel, intendant d'Auvergne.

          Dates extrêmes : 1716-1717
          Importance matérielle : 33 pièces, papier.

        • 1 C 4756     Vérification de registres et de caisses des receveurs.
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de l'intendant, du 12 avril 1763, commettant M. de Vixouzes, subdélégué à Aurillac, pour vérifier la caisse et les registres du sieur Julhe, commis à la recette des tailles des deux exercices dans l'élection d'Aurillac ; - procès-verbal de vérification des 21 et 22 avril 1763 ; - procès-verbal de vérification de la comptabilité de François Boucheron, commis au bureau de recette d'Ambert, dressé par Cosme Damien Teyras, écuyer, subdélégué au département de Saint-Amant et Ambert, les 1er et 2 janvier 1770.

          Dates extrêmes : 1763-1770
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 4758     Contrôle par l'intendant de l'activité des receveurs.
          Présentation du contenu :

          Lettre de Necker, du 7 décembre 1778, au sujet de la situation des recouvrements et de la négligence des receveurs des tailles à exécuter les traités qu'ils ont passés avec les receveurs généraux des finances ; - lettre de MM. Landry fils et Rolland, receveurs généraux, au sujet de la mission du sieur de Bans ; - lettres de l'intendant aux subdélégués d'Issoire et d'Aurillac pour les inviter à travailler avec le sieur de Bans ; - procès-verbal dressé par Etienne-Magdelaine de Bans, de la siutation des recettes d'Issoire et d'Aurillac, février 1779 ; - état de la situation de M. Guignebesche, receveur à Issoire, au 10 février 1778 ; - correspondance de l'intendant et de MM. Pagès de Vixouzes et Dorinière au sujet de la vérification faite par le sieur de Bans chez le receveur d'Aurillac.

          Dates extrêmes : 1778-1779
          Importance matérielle : 20 pièces, papier.

        • 1 C 7468     Avances faites par les subdélégués.
          Présentation du contenu :

          1-17. Etats des frais faits par plusieurs subdélégués pour la vérification des quittances des receveurs des tailles et lettres d'envoi de ces états.

          Dates extrêmes : 1724
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 4759     Chambre de justice
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil du Roi, du 20 mars 1717, pour l'exécution des rôles arrêtés en conséquence de la déclaration du 18 septembre 1716 ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 31 juillet 1717, qui ordonne que les redevables employés dans les rôles arrêtés au Conseil en exécution de la déclaration du 18 septembre, qui n'ont point encore payé leurs taxes dans les effets qui leur ont été demandés par la signification desdits rôles, seront tenus d'y satisfaire dans quinzaine (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même, en placard (P. Boutaudon) ; - lettre de M. d'Argenson, du 23 février 1718, invitant M. Boucher, intendant d'Auvergne, à se faire rendre compte du recouvrement des taxes, et à indiquer les modérations dont les rôles lui paraîtront susceptibles ; - lettres du même, avril -mai 1718, invitant l'intendant à s'occuper tout d'abord des taxes des receveurs des tailles ; adressant des extraits des rôles arrêtés au Conseil ; du 26 septembre 1718, sur la négligence des redevables à s'acquitter ; - état des sommes auxquelles on peut proposer de régler et modérer les taxes des receveurs des tailles ; - instruction pour le sieur de Champflour, préposé à la régie des taxes des gens d'affaires au département de Riom, 1717 ; - différents états des taxes de la Chambre de justice, avec des observations de l'intendant d'Auvergne ; états de restes à recouvrer ; - correspondance de M. Dodun, de l'intendant et des subdélégués au sujet des restes à recouvrer sur les taxes de la Chambre de justice, décisions du Conseil, 1724-1726 ; - états des frais faits pour les procédures relatives à la Chambre de justice qui ont été renvoyées à la cour des aides de Clermont.

          Dates extrêmes : 1716-1726
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 647 et 648.


          • 62 Fi 647     [1717 /03/20] Arrest / du conseil d'Estat du Roy. / Pour l'execution des Rolles arrestez en consequence de la / Declaration du 18 Septembre 1716 (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1717] - 43 x 33cm
            1 vue  - [1717 /03/20] Arrest / du conseil d\'Estat du Roy. / Pour l\'execution des Rolles arrestez en consequence de la / Declaration du 18 Septembre 1716 (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1717] - 43 x 33cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1717
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 4759.


          • 62 Fi 648     [1717 /07/30] Arrest / du conseil d'Estat du Roy. / Qui Ordonne que les Redevables employez dans les Rolles arrestez au Conseil (...) / (...) qui n'ont point encore payé leurs Taxes (...) / (...) seront tenus d'y satisfaire dans quinzaine (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1717] - 42 x 32cm
            1 vue  - [1717 /07/30] Arrest / du conseil d\'Estat du Roy. / Qui Ordonne que les Redevables employez dans les Rolles arrestez au Conseil (...) / (...) qui n\'ont point encore payé leurs Taxes (...) / (...) seront tenus d\'y satisfaire dans quinzaine (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1717] - 42 x 32cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1717
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 4759.


        • 1 C 4760     Chambre du justice : dossiers individuels.
          Présentation du contenu :

          Etienne Albo ; - Antoine Bayet, receveur des tailles de l'élection d'Issoire ; - Guillaume Bertin, greffier en chef des dépôts de sel de Riom ; - Denys-Henry Briant, receveur des tailles à Clermont ; - Jean-Baptiste Buscheron de La Rougerie, receveur des tailles à Issoire ; - Nicolas Carlet, directeur de la monnaie de Riom ; - Jacques Chabrol, avocat du Roi au présidial de Riom et propriétaire de l'office de receveur des domaines d'Auvergne ; - Antoine Chapus ; - François Coste, commis à la recette des tailles de Saint-Flour ; - sieur Courtin, trésorier de France à Riom ; - Lazare David, conseiller à la cour des aides de Clermont ; - Jean Delcher, commis ambulant des fermiers du contrôle des actes de notaires ; - Jean Dufraisse, commis à la recette des tailles d'Aurillac ; - Gilbert Faucon, commis à la recette des tailles de Riom ; - Antoine Guérin-Falcon ; - sieur de Hauterive ; - Jean de Hauteterre ; - Philippe Joly, intéressé dans la ferme des formules de Riom et Limoges ; - Paul Lacas, commis à la recette des tailles de Clermont ; - François Laroche, receveur des tailles à Riom ; - Charles Le Brun, receveur des tailles à Issoire ; - Jacques Lenormand, receveur des tailles à Riom ; - Guillaume Mahias, receveur des tailles à Brioude ; - Pierre de Malet, greffier en chef du bureau des finances de Riom ; - Catherine Mangeant, veuve de François Blanchard, receveur des domaines de la généralité de Riom ; - Charles Pioger, imposé pour l'intérêt qu'il avait dans la sous-ferme du contrôle des actes d'Auvergne ; - Isaac Renac ; - Jacques Soubrany de Benistant, conseiller au présidial de Riom et commis à la recette générale ; - Jacqueline Soubrany, veuve d'Annet Dufraisse, sieur du Chey ; - Jeanne Vidal, épouse du sieur de Clary, conseiller en la cour des aides de Clermont et Marie Vidal, femme Champflour, toutes deux héritières de Pierre Vidal, sieur de Bort, trésorier de France en la généralité de Moulins.

          Dates extrêmes : 1717-1732
          Importance matérielle : 109 pièces, papier.

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