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Clermont-Ferrand. Archives communales déposées

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Inventaire

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      •    Recotation F. Leclerc. - Série CC - Finances, impositions
              • 3 E 500 88     1500. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Martin Cailly commis et trésorier par les esleuz et conseillies ordonnez au gouvernement et administracion des affaires commis de la ville et cité de Clermont à lever et faire venir eus les deniers des composicions, réparacions, hostelz mis sus en icelle ville et cité de Clermont l’année commencant le premier jour de janvier l’an mil IIII C IIII XX XIX et finissant le dernier jour de decembre enssuivant l’an mil cinq cens que icellui Martin Cailly, trésorier et commis susdit rand tant pour lui que pour Anthoine Brosses, notaire, Pierre Carmantrand et Anthoine du Rif, esleuz au gouvernement de ladite ville et cité ladite année à maistre Jehan Vray, licencié en loix, Jehan Laloyau, Jehan Doullon, merchans deladite ville commis par icelle ville pour oyr, cloure et affiner ledit compte lesqueldis deniers ont esté mis sus pour les affaires et negoices, procès et reparacions de ladite ville ». Clôture du compte le 14 janvier 1501 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1500-1501

              • 3 E 500 90     1501. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Martin Cailly, commis et trésorier par les esleuz et conseillers ordonnez au gouvernement et administracion des affaires communs de la ville et cité de Clermont à lever et faire venir eus les deniers royaulx et equivalent mis sus en icelle ville et cité de Clermont l’année commensant le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et finissant le dernier jour de decembre ensuivant l’an mil cinq cens et ung que icelluy Martin Cailly commis et trésorier susdit rend tant pour lui que pour Jehan Bizaill, Martin Augier et Michel Fontanilles, esleuz au gouvernement de ladite ville et cité ladite année à sires Guillaume Gayte, Jehan Boudet et Phelippes Foulloux, bourghois et marchans de ladite ville commis pour icelle ville pour oyr, clore et affiner ledit compte lesquieulx deniers royaulx et equivalent ont esté mis sus par mandement et commission de mesdisseigneurs les esleuz ordonnez pour le roy nostresire à mectre sus les deniers royaulx au bas pays d’Auvergne delaquelle commission la teneur s’ensuit ». Clôture du compte le 4 janvier 1502 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1501-1502

              • 3 E 500 91     1501.
                Présentation du contenu :

                Clôture du compte le 20 janvier 1502 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1501-1502

              • 3 E 500 92     1502. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Jacques de Riom, Martin Cailly et Guillaume Grasdepain, esleuz au gouvernement et administracion des affaires communs de la ville et cité de Clermont et par ordonnance d’assamblée généralle [1 mot] chappelle tenue le XIIIIe jour de janvier l’an mil cinq cens et ung pour ung an commencant le premier jour dudit moys de janvier audit an et finissant le dernier jour de decembre ensuyvant l’an mil cinq cens et deux par icelluy Martin Cailly, esleu et trésorier de ladite ville ladite année randu de tout ce qu’il peut avoir receu durand icelledite année pour raison et à cause des deniers royaulx equivallent aux aydes mis sus pour le roy notre sire en ladite année en icelle ville et cité de Clermont ainsi qu’il est déclairé en ladite récepte de ce present compte  auquel est declairé ladite recepte que icelluy Martin Cailly, comme esleu et trésorier susdit rend tant pour lui que pour lesdis de Riom et Grasdepain ses compaignons esleuz à honnorables hommes sires Guillaume Gollefer, Guillaume Guayte et Jehan Chambon, bourgoiz de ladite ville et cité de Clermont commis par icelle ville par assemblée généralle de chappelle tenue le XXe jour de février l’an mil cinq cens et deux pour ouyr, clourre et affiner ledit compte duquel ledit Cailly comme esleu et trésorier  ce charge cy après en récepte et despence lesquieulx deniers royaulx et equivalent ont estez mis sus par mandement et commission de messires lez esleuz ordonnez pour le roy notre sire a mectre sus les deniers royaulx ou bas pays d’Auvergne de laquelle commission la teneur s’ensuit ».. Clôture du compte le 17 mars 1503 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1502-1503

              • 3 E 500 95     1507. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Michellet de Lalande, commis par les manans et habitans de la ville et cité de Clermont à lever, colliger amasser et fere venir sus les deniers royaulx et equivalent aux aides l’année commencent le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et six et finissant le dernier jour de décembre l’an mil cinq cens et sept lequel compte ledit de Lalande rend tant pour luy que pour honnorables personnes Pierre de Pradetes, maistre Jehan Champaignat et Pierre Cheron, esleuz de ladite ville et cité ladite année, lesquelz deniers royaulx et équivalent a esté ordonné estre mis sus par l’inpostz et manche de messires les esleuz pour le roy nostre sire en l’élection du Bas pays d’Auvergne cy amprès inséré pour lesquelz comptes oyr ont estés commis par ordonnance des [1 mot] de ladite ville comme appert par acte de chapelle et assemblée tenue le pénultième jour de novembre l’an mil V C et sept honnorables personnes Jehan Bodel, François de Ridout et Guillaume Grasdepain, habitans dudit Clermont lesquelz auditeurs dessus nommés ont procédé à oyr ledit compte en la forme et manière que s’ensuit ». Clôture du compte le 21 janvier 1508 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1507-1508

              • 3 E 500 96     1507. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Michel de Lalande commis par les manans et habitans de la cité et ville de Clermont à lever les deniers des composicions, réparacions et hostelz mis sus l’année présente en ladite ville commencent ladite année le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et six et finissant le denier jour de décembre l’an mil cinq cens et sept et lequel présent compte icelluy de Lalande rend tant pour luy qye pour honnorables personnes Pierre de Pradetes, maistres Jehan Champaignat et Pierre Cheron, esleuz au gouvernement de ladite ville et cité ladite année par devant honnorables personnes sires Jehan Boudet, François de Ridout et Guillaume Grasdepain, commis par lesdits habitans à oyr lesdits présens comptes ainsi que l’appart par assemblée générale tenue par lesdits habitans le pénultième jour de novembre l’an susdit mil V C et sept et a esté procédé à oyr lesdis présens comptes en la forme et manière que s’ensuit ». Audition et clôture du compte le 21 janvier 1508 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1507-1508

              • 3 E 500 99     1512. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Michiel de Lalende, commis par les manans et habitans de la cité et ville de Clermont à lever, colliger et amasser et faire venir ens les deniers royaulx et equivallent aux aydes l’année commancant le premier jour de janvier l’an mil V C et unze et finissant l’an mil V C et douze estans esleuz au gouvernement de la cité et ville de Clermont honnorables personnes Guillaume Golefert, Hugues Savaron et maistre Vincent Ribier, bourghoiz de ladite ville lesquieulx deniers royaulx et equivallent a esté ordonné estre mis sus par les impostz et manche de messires les esleuz pour le roy nostresire en l’élection de Bas Auvergne si amprès insérés pour lesquieulx comptes oyr ont esté commis par ordonnance des manans et habitans de ladite ville comme appert par l’acte de l'assamblée générale tenue le XXIIe jour de novembre l’an mil V C et douze honnorables personnes Jehan Chambon, maistre Anthoine Morin et Jacques Tortier, bourghoiz et merchans de ladite ville lesquieulx auditeurs dessus nommez ont procédé ensemble ledit de Lalende en la forme et manière que s’ensuit ». Audition et clôture du compte le 5 janvier 1513 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1512-1513

              • 3 E 500 98     1512. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Michiel de Lamende, commis par les manans et habitans de la cité et ville de Clermont à lever les deniers des composicions et reparacions et hostelz mis sus l’année présente en ladite ville acommancant l’année le premier jour de janvier mil cinq cens et unze et finissant le dernier jour de decembre l’an mil cinq cens et douze estans esleuz au gouvernement de ladite ville la présente année honnorables personnes Guillaue Golefer, Hugues Savaron et maistre Vincens Ribier, bourghoiz de ladite ville lequel présent compte icelluy de Lalende rend par devant honorables hommes Jehan Chambon, maistre Anthoine Marin et Jacques Tortier, bourghoiz et marchans de ladite ville commis par lesdits manans et habitans à oyr lesdits présens comptes ainsi que appert par assemblée générale tenue le XXIIe jour de novembre l’an mil cinq cens et douze et a esté précédé à oyr ledit compte en la forme et manière que s’ensuit ». Rédition et clôture du compte le 5 janvier 1513 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1512-1513

              • 3 E 500 100     1513. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Michel de Lalende, commis par les manans et habitans de la cité et ville de Clermont à lever, colliger et amasser et faire venir ens les deniers royaulx et équivalent aux aydes l’année commensant le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et douze et finissant l’an mil cinq cens et treize estant esleuz au gouvernement de ladite cité et ville de Clermont honnorables personnes Symon Cystel, Guillaume Gayte et maistre Mayeulh Anthonnelier, bourgois de la dicte ville lesquelz deniers royaulx et equivalent a esté ordonné estre mis sus par les impostz et mandement de messires les esleuz pour le roy nostre sire en l’élection du Bas Auvergne y amprès inserés pour lesquelz comptes ouyr ont esté commis par ordonnance des manans et habitans de la dicte ville comme appart par l’acte de l’assemblée généralle tenue le dernier jour d’octobre l’an mil cinq cens et treize, honnorables personnes Mathieu Gayte, Françoys de Redont et Jehan Boudet, bourgeois et marchans de ladicte ville lesquelz auditeurs dessus nommez ensemble ledit de Lalende ont procédé en la forme et manière que s’ensuit ». Audition et clôture du compte le 20 décembre 1513.

                Dates extrêmes : 1513

              • 3 E 500 101     1513. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de Michel de Lalende, commis par les manans et habitans de la cité et ville de Clermont à lever les deniers des composicions et reparacions et hostelz mis sus l’année présente en la dicte ville acommensant l’année le premier jour de janvier mil cinq cens et douze et finissant le derrenier jour de décembre l’an mil cinq cens et treize estans esleuz au gouvernement de ladicte ville la présente année honnorables personnes Symon Cystel, Guillaume Gayte et maistre Mayeul Anthonnelier, bourgeois de ladicte ville lequel présent compte iceluy de Lalende rend par devant honnorables hommes Mathieu Gayte, Jehan Boudet et François de Redont, bourgeois et marchans de ladicte ville commis par lesditz manans et habitans à ouyr lesdits présens comptes ainsi qu’il appart par assemblée générale tenue le dernier jour d’octobre mil cinq cens et treize et a esté procéddé à ouyr ledit compte en la forme et manière qu’il s’ensuit ». Audition et clôture du compte le 20 décembre 1513.

                Dates extrêmes : 1513

              • 3 E 500 102     1515. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnorables hommes Guilhaume Marruel, marchant, et Jehan Audiger, taneur, esleuz au gouvernement de la ville et cité de Clermont commis par les manans et habitans de la cité et ville de Clermont à lever les deniers des composicions et reparacions et hostelz mis sus l’année présente en la dicte ville acommensant l’année le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et quatorze et finissant le dernier jour de décembre l’an mil cinq cens et quinze lequel présent compte iceulx esleuz susdits rendent par devant honnorables hommes Jehan Chambon, bourgeoys, Jaques Trotier, marchant, Jehan Bussière, bouchier, et Jehan du Puy, laboureur, commis par lesdis manans et habitans à ouyr lesdits presens comptes ainsi qu’il appert par assemblée généralle tenue le dixième jour de septembre l’an mil cinq cens et auinze et ont procédé à ouyr ledit compte en la forme et manière qui s’ensuit ». Audition et clôture du compte le 18 décembre 1515.


              • 3 E 500 105     1519. – Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Comptes de honorables hommes Michel de Lameulh, Anne de Lafont et Guillaume de Bort, esleuz au régime et gouvernement des affaires commis de la ville et cité de Clermont et par les manans et habitans d’icelle commis à lever, coliger, amasser et faire venir sus les deniers royaulx et equivalent mis sus l’année présente conmensant le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et dix huit et finissant le dernier jour de décembre l’an mil cinq cens et dix neuf lesquelz deniers royaulx et equivalent ont esté ordonnés estre mis sus par les mandemens et inpostz de meseigneurs les esleuz et commissaires du roy en l’élection de ladite ville de Clermont et Bas pays d’Auvergne cy après incerez lequel présent compte iceulx esleuz bailhent présentement et randent à vous honnorables hommes maistres Estienne Merceyrot, Michel Carmantraud, Vincent Pellut et Jehan Fabre, commis par assamblée généralle tenue le treseiesme jour de novembre l’an mil cinq cens et dix neuf auquel compte a esté procédé par lesdits auditeurs commissaires et esleuz en la forme et manière cy amprès escripte et decclarée par protestacion desdis esleuz de ces présans comptes adjouster, dyminuer, corriger esanander et autrement plus à plain expeciffier et decclarer si mestier est ». Clôture du compte le 1er décembre 1519.

                Dates extrêmes : 1519

              • 3 E 500 104     1519. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnorables hommes Michel de Lameulh, Anne de Lafont et Guillaume de Bort, esleus au régime et gouvernement des affaires commis de la ville et cité de Clermont et commis par les manans et habitans en ladite ville à lever, colliger et amasser les sommes des deniers des marchages, compositions, réparations et maisons indictés l’année présente commensant le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et dix huit et finissant le dernier jour de décembre l’an mil cinq cens et dix neuf lequel compte iceulx esleuz randent à vous honorables hommes maistres Estienne Mercyrot, Vincent Pellut, Michel Carmantraud et Jehan Fabre, commis par assamblée généralle de ladite ville à iceulx oyr comme appart par acte de ladite assamblée tenue le trezeiesme jour de novembre l’an mil cinq cens et dix neuf pour lequel compte oyr, clore et veriffier lesdis esleuz ont mis et baillés par devers vous mesdis seigenurs les commissaires ces présentes à vous présentées et expédiées le XXIIIe jour de novembre an mil V C et XIX à la reddiction et clousture duquel compte a esté procédé comme s’ensuyt par protestacion de à iceluy adjouster, dyminuer, corriger demandes et autrement plus à plain expeciffier et decclarer si mestier est ». Audition et clôture du compte le 18 décembre 1519.

                Dates extrêmes : 1519

              • 3 E 500 103     1519. - Octroi.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honorables hommes Michel de Lameulh, Anne de Lafont et Guillaume de Bort, esleuz au gouvernement de la ville et cité de Clermont des deniers ferme et affaires de la barre de ladite ville l’année présente commensant le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et dix huit et finissant le dernier jour de décembre l’an mil cinq cens et dix neuf de laquelle barre ont esté assanseurs Jehan Roy dit de Las Eslas et Guillaume Vezanet, habitans de ladite ville comme appart par lettres obligatoires cy amprès inserees lequel présent compte lesdis esleuz rendent à vous honorables hommes maistres Estienne Merceyrot, Vincent Pellut, Michel Carmantrand et Jehan Fabre, commis à iceulx oyr par ordonnance de assamblée généralle de ladite ville tenue en la maison de ladite ville le trezeiesme jour de novembre l’an mil cinq cens et dix neuf à la reddition et clousture duquel compte a esté procédé comme s’ensuyt ». Audition et clôture du compte le 1er décembre 1519.

                Dates extrêmes : 1519

              • 3 E 500 106     1520. - Octroi.
                Présentation du contenu :

                « Comptes de honnorables hommes Jehan de Pierreficte, Pierre Chambon et maistre Jehan droin, bourgeois et esleuz de la ville et cité de Clermont l’année présente commencens l’an mil cinq cens et vingt et finissant cinq cens vingt et ung des deniers prouvenuz de la ferme et assense du barrage de ladicte ville de dix année dernièrement passées commencens l’an mil cinq cens et unze au moys de may et finissant audit moys l’an mil cinq cens vingt et ung lesquelz comptes iceulx esleuz randent à vous monseigneur maistre Pierre de la Chaize, lieutenant général de monseigneur le bailli de Sainct Pierre le Moutier en son siège de Cusset commissaire adce depputé par le roy nostre sire conme appart par mandement dudit sire daté du XVIIIe jour de may l’an mil cinq cens et unze esquelz comptes iceulx esleuz font récepte despence des deniers prouvenuz dudit barrage durand ledit temps de dix année dernièrement passées par protestacion de es présens comptes adjouster, diminuer, corriger, repparer et edmender et autrement plus applain expeciffier et declairer si mestier est ». Clôture du compte le 22 février 1521.

                Dates extrêmes : 1520-1521

              • 3 E 500 109     1521. - Octroi.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnorables hommes Jehan de Pierreficte, Pierre Chambon et maistre Jehan Droin, esleuz au gouvernement de la ville et cité de Clermont des deniers, ferme et assence de la barre de ladicte ville l’année présente commencant le premier jour de janvier l’an mil cinq cens et vingt et finissant le dernier jour de décembre l’an mil cinq cens vingt et ung delaquelle barre ont esté assenseurs Jehan Roy dit de las Alas et Anthoine Nurrit, habitans de ladite ville comme appart par lettres obligatoires cy amprès incerées lequel présent compte lesdis esleuz susdis rendent à vous honnorables hommes maistres Jehan Vray, Michel de Lameulh et Martin de Bort, commis a ouyr ledit compte par ordonnance de assemblée généralle tenue en la maison de ladite ville le lundi XXIe jour du moys d’octobre l’an mil cinq ens vingt et ung à la reddition et clousture duquel compte a esté procédé comme s’enssuit ».

                Dates extrêmes : 1521

              • 3 E 500 107     1521. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honorables hommes Jehan de Pierreficte, Pierre de Chambon et maistre Jehan Droin, esleuz au régime et gouvernement des affaires commis de la ville et cité de [Clermont] [1 mot effacé ?] et manans et habitans d’icelle commis à lever, colliger, amasser et faire venir ens les deniers royaulx equivalent et autres deniers mys sus l’année présente commancant le premier jour du moys de janvier l’an mil cinq cens et vingt et finissant le dernier jour du moys de décembre l’an mil cinq cens vingt et ung lesquelz deniers royaulx et equivalent ont esté ordonnez estre mys sus par les mandemens et impostz de messeigneurs les esleuz et commisseres ordonnez par le roy nostre sire en l’élection de ladite ville de Clermont et Bas Pays d’Auvergne cy amprès incerez lequel présent compte iceulx esleuz baillent présentement et rendent à vous honorables hommes maistres Jehan Vray, Michel de Lameulh et Martin de Bort, commis par assamblée généralle tenue le lundi XXIe jour d’octobre l’an mil V C vingt unq ouquel compte a esté procédé par lesdits auditeurs commisseres et esleuz en la forme et manière cy amprès escripte et declarée par protestacion desdis esleuz de es présens comptes adjouster, diminuer, corriger, emander et autrement plus a plain especiffier et declarer si mestier est ». Clôture du compte le 20 décembre 1521.

                Dates extrêmes : 1521
                Caractéristiques matérielles :

                B


              • 3 E 500 111     1521. - Impositions municipales
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnorables hommes Jehan de Pierreficte, Pierre Chambon et maistre Jehan Droin, esleuz au régime et gouvernement des affairez communs de la ville et cité de Clermont et commis par les manans et habitans d’icelle ville à lever, colliger et amasser les sommes de deniers des marchaiges, composicions, réparacions et maisons indictes l’année présente le premier jour de janvier mil cinq cens vingt et finissant le dernier jour de décembre mil cinq cens vingt et ung lequel compte iceulx esleuz rendent à vous honnorables hommes sires maistre Jehan Vray, Michel de Lameulh et Martin de Bort commis par assemblée généralle tenue le XXIe jour de octobre mil cinq cens vingt et ung à iceulx comptes ouyr, veriffier et cloure auquel compte a esté procédé par lesdis commis audicteurs en la forme et manière cy amprès contenue par protestacion desdis esleuz et collecteurs de es présens comptes adjoustéer, dymynuer, corriger, amander et autrement plus à plain specciffier et declairer si mestier est ».

                Dates extrêmes : 1521

              • 3 E 500 110     1522. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnorables hommes sires Martin de Bort, Jacques Bauldry et Anthoine Vrun, marchans bourois de Clermont esleuz au régime et gouvernement des affaires communs de la ville et cité dudit Clermont et commys par les manans et habitans d’icelle à lever, colliger, admasser et faire venir ens les deniers royaulx et equivallent aux aydes et autres deniers mis sus l’année commancant le premier jour de janvier l’an mil cinq cens vingt deux lesquelz deniers royaulx et equivallent ont esté ordonnez estre mis sus par les mandemens et impostz de messeigneurs les esleuz et commissaires pour le roy nostre sire en l’élection du bas pays d’Auvergne cy après inserez pour lequel compte oyr ont esté commys par ordonnance desdits manans et habitans de ladite cité et ville comme appert par l’acte de l’assemblée généralle tenue le pénultième jour d’octobre l’an mil cinq cens vingt deux assavoir honnorables hommes Michel Vidille, Pierre Coustave et Anthoine Robin, lesquelz auditeurs ensemble lesdis esleuz et collecteurs ont procéddé en la forme et manière qui s’ensuit ». Clôture du compte le 5 janvier 1523 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1522-1523