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Clermont-Ferrand. Archives communales déposées

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Inventaire

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      •    Recotation F. Leclerc. - Série CC - Finances, impositions
              • 3 E 500 387     1550. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Comptes des deniers comungs de l’annee 1549 finissant cinquante. Comptes de honnorables hommes Anthoine Boutinel, Gilbert Assollent et Anthoine Saulnier, esleuz au regime et gouvernement des affaires communs de la ville et cité de Clermont par assemblee generalle de lad. ville tenue le premier jour de janvier mil Vc quarante neuf finissant cinquante, des deniers provenuz des composicions, indictions des maisons lad. annee mil Vc quarante neuf finissant cinquante, que aussi de la somme de mil livres que a esté ordonnee estre mise par assemblee generalle tenue le xxvie jour de janvier l’an mil Vc quarante neuf et despuis par vertu de certaines lettres royaulx octroyees par le Roy nostre sire  dactees du vingt sixiesme jour de febvrier l’an mil Vc quarante neuf, ensemble des lettres d’assiete de messieurs les esleuz pour le roy en l’ellection de Clermont et bas Auvergne donnees sur l’enterinement desd. lettres, laquelle somme a esté imposee pour subvenir aux affaires communs de lad. ville ».  Audition et clôture du compte le 31 décembre 1550.

                Dates extrêmes : 1550

              • 3 E 500 386     1550. - Octroi.
                Présentation du contenu :

                « Compte de la barre de l’annee 1549 finissant 1550. Comptes de honnorables hommes Anthoine Boutinel, Gilbert Assolent et Anthoine Saulnier, esleuz au regime et gouvernement la present annee des afferes communs de la ville et cité de Clermont par assemblee generalle tenue le premier jour de janvier mil Vc quarante neuf finissant cinquante, des deniers provenuz de l’accense et ferme de la barre de lad. ville ladicte annee, de laquelle ont esté assenceurs Jehan Mazerolles dict Sellou et Pierre Verdier dict Chambohat, laboureurs et habitans de Clermont ». Audition et clôture du compte le 31 décembre 1550.

                Dates extrêmes : 1550

              • 3 E 500 388     1550. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte des denniers royaulx pour l’annee 1549 finissant 1550. Comptes de honnorables hommes Anthoine Boutinel, Gilbert Assolent et Anthoine Saulnier, esleuz au regime et gouvernement des affaires communs de la ville et cité de Clermont par assemblee generalle de lad. ville tenue le premier jour de janvier mil Vc quarante neuf finissant mil Vc cinquante, des deniers royaulx tant de la grand tailhe, equivallent, ainsi qu’il est contenue à l’impost et mandement de messieurs les esleuz du Roy nostre sire en l’ellection de Clermont et bas Auvergne, (…), que aussi de la somme de cinq cens dix livres seze solz unze deniers tournois que a esté mise sus pour raison de la soulde en vertu de certaine commission de monseigneur le seneschal d’Auvergne ou son lieutenant, que de la somme de deux cens soixante sept livres six solz tournois mandee estre mise sus pour la creue contenue à l’impost royal de la grand tailhe dacté du septieme jour de decembre dernier passé, aussi de la somme de dens treze livrez troys solz pour les repparations et repparemens de la ville de Lyon, que aussi de la somme de cinq cens cinquante huict livres quinze solz pour le ranbourcement des magazins et officiers, et aussi de la somme de quatre cens cinquante huict livres ung sol ung denier pour subvenir au payement de troys cens quarante une livre six solz six deniers parisis deue aux consulz de Montferrand, et aussid e la somme de trente une livre huict solz pour les fraiz faictz pour obtenir les lettres royaulx sur l’enterinement d’icelles, (…) ensemble ung sol pour livre pour le regard du louvage de lad. somme de deux cens soixante sept livres six solz contenue au grand impost royal ». Audition et clôture du compte le 31 décembre 1550.

                Dates extrêmes : 1550

              • 3 E 500 392     1551. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de deniers comuns de la ville pour l’annee mil Vc cinquante finssant Vc li, pour la ville. « Comptes de honnorables hommes Pierre de Briom et Jehan Pascal tant pour eulx que pour feu honnorable homme Jehan Fredot, esleuz au regime et gouvernement des affaires communs de la ville et cité de Clermont par asssemblee generalle de lad. ville tenue le premier jour de janvier l’an mil Vc cinquante finissant Vc cinquante ung, tant des deniers comuns, indictions des maisons de ladicte ville suyvant la commission, de la somme de deux mil six cens livres ordonnee estre mise sus pour subvenir ez affaires communs de lad. ville (…), de lad. somme de deux mil six cens livres fust impozé et faict rolle de la somme de quinze cens livres et avec icelle fust aussy impozé la somme de soixante seze escus sol. Montant huict vingtz treze livres douze solz pour subvenir au poyement des honmes d’armes et archiers de la compaignie de Monseigneur le mareschal Sainct André estans en garnison en lad. ville, de la somme de unze cens livres tournis, de laquelle, ensemble de la somme de deux cens cinquante livres pour le rambourcement des officiers des magazins, fust faict aultre rolle par les commissaires sur ce depputés par lad. ville ». Audition et clôture du compte le 31 décembre 1551.

                Dates extrêmes : 1551

              • 3 E 500 390     1551. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte des deniers royaulx l’annee 1550 finissant 1551. Comptes de honnorables hommes Pierre de Briom et Jehan Pascal, tant pour eulx que pour feu honnorable homme Jehan Fredot, esleuz au regime et gouvernement de la ville et cité de Clermont par assemblee generalle de lad. ville tenue le premier jour de janvier l’an mil Vc cinquante finissant cinquante ung, des deniers royaulx, tant de la grand tailhe, equivallent, quint du sel, que aussy six deniers pour livre de lad. grand tailhe pour les torchis et levees des rivieres de Loyre et le Chier, ainsi qu’il est contenu plus a plain par l’impostz commission de messieurs les esleuz pour le Roy en l’ellection de Clermont et bas pays d’Auvergne, montant la somme de deux mil cinq cens quatre vingtz dix sept livres sept solz tournois, et aussy de la somme de troys cens vingt six livres douze solz pour une crue avec la somme de deux cens treze livres quatorze solz pour la fortiffication de la ville de Lyon ».  Audition et clôture du compte le 30 décembre 1551.

                Dates extrêmes : 1551

              • 3 E 500 398     1552. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnrables hommes Françoys Vray, Jehan Gayte et Anthoine Chalier, consulz creez la present annee de la ville et cité de Clermont par assemblee generalle de lad. ville tenue le premier jour de janvier M Vc li finissant cinquante deux, tant de l’indiction des maisons de lad. ville que de la somme de troys mil livres t. de deniers communs mys sus en icelle, (…), icelle somme mise sus en deux rolles chacun de quinze cens livres t., (…), que aussi d’autres deniers qu’ilz ont receuz de l’afferme et accense de la layde (…), que aussi d’autrez sommes de deniers qu’ilz ont receuz d’aucuns particuliers habitansde lad. ville (…) ». Audition et clôture du compte le 5 janvier 1553 (n.st.).

                Dates extrêmes : 1552-1553

              • 3 E 500 396     1553. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Comptes de honnorables hommes Cosme Augier, Pierre Robellot, Hugues Sarsat et Blaise Chambon conslz l’annee presente et creez le vie jour de janvier l’an mil Vc cinquate deux finissant Liii tant des deniers provenuz de l’indiction des maisons possedees en lad. ville par les forains, gens d’esglize et autres non indiciables à icelle, que aussi de la somme de troys mil livres tournois de deniers communs mis sus (…), fut ordonné que lad. commission de troys mil livres t. obtenue par lad. ville et estant entre les mains de me Gilbert Bourgoignon, serit recouverte en luy payant ce qu’il en avoit payé, et que icelle somme de troys mil livres t. seroit mise sus en ung rolle pour ce faict, avec la somme de six cens trente cinq solz dix deniers, (…), que aussi d’autrez deniers qu’ilz ont receuz de la ferme et accensse de la leyde (…) et de la ferme et accensse de l’entree du vin et pied forchu, que aussi d’autres sommes de deniers qu’ilz ont receuz d’aucuns particuliers habitans de la ville (…). » Audition et clôture du compte le 26 décembre 1553.

                Dates extrêmes : 1553

              • 3 E 500 397     1553. - Octroi.
                Présentation du contenu :

                « Compte de la barre. Annee commançant M Vc lii finissant liii, pour la ville. « Compte de honnorables hommes Cosme Augier, Pierre Robellot, Hugues Sarsat et Blaise Chambon, consuls l’annee presente de la ville et cité de Clermont (…), des deniers prouvenuz tant de l’afferme et accensse de la barre (…) que de l’afferme et accensse de l’entree du vin et pied forchu (…), de laquelle barre ont esté fermiers et accensseurs la present annee Jehan Espinace Picharlet, Anthoine Blaneys et Gerauld Tournadre, laboureurs habitans de Clermont, montans la somme de deux cens unze livres t. et ung vuglaire ou pour la valleur d’icelluy la somme de dix livres t., et de celle du pied forchu et entree du vin ont esté fermiers et accensseurs Michel Martin, Estienne Malye, Anthoine de La Forestz le jeune et Anthoine Gonyn Chastey, (…) ». Audition et clôture du compte le 24 décembre 1553.

                Dates extrêmes : 1553

              • 3 E 500 389     1553. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Comptes de honnorables hommes Cosme Augier, Pierre Robellot, Hugues Sarsat et Blaisot Chambon, consulz au regime et gouvernement de la ville et cité de Clermont et affaires communs d’icelle, creez par assemblee generalle des habitans de lad. ville tenue le vie jour de janvier M Vc lii finissant liii, des deniers royaulx mys sus la present annee, tant de la grand tailhe, equivallent, que creuez, reparations et fortifications de la ville de Lyon, et autres commissions de creuez et autres deniers royaulx mys sus et survenuz durant l’annee cy amprès inserez, les sommes desquelles creuez et autres commissions ont esté separeement imposees et coctifiees en divers rolles cy amprès declarez par les tauxeurs, consulz et leur escribe ainsi que par le consulat general tenu le viiie janvier et consulat tenu led. jour par les conseilhers de lad. ville ».  Audition et clôture du compte le 24 décembre 1553.

                Dates extrêmes : 1553

              • 3 E 500 400     1554. - Impositions municipales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnorables hommes Gabriel Coustz, Guillaume Fournet, Aymé Thureau et Claude Champflour, consulz l’annee presente et creez le premier jour de janvyer l’an mil cinq cens cinquante troys, des deniers des indictions des maisons possedees en lad. ville par les forains, gens d’esglize, myneurs et autrz non indiciables à icelle, que aussi de la somme de troys mil cinq cens livres t., ensemble les fraiz qui proviendront de l’expedition et execution et de ce qu’il deppend d’ycelles, (…) pour estre convertye et employee au payement de l’interestz de l’emprunct faict à Lyon, et aussi me Claude Cistel, sr de Chanterane, su ce que luy pouvoit estre deu du debte de monsr le compte d’Alex comme ayant de luy cession et transport, (…), que aussi d’autrez qu’ilz ont receuz de la ferme et accensse de la leyde (…), comme aussi d’autrez sommes de deniers qu’ilz ont receuz de lad. ville et aucuns particuliers d’ycelle (…) ».

                Dates extrêmes : 1554

              • 3 E 500 399     1554. - Impositions royales.
                Présentation du contenu :

                « Compte de honnorables hommes Gabriel Coustz, Guillaume Fournet, Aymé Thureau et Claude Champflour, consulz de l’annee presente de la ville et cité de Clermont, creez (…) le premier jour de janvyer l’an mil cinq cens cinquante troys, des deniers royaulx mis sus la present annee, tant de la grand taille, equivallent, que creues, reparations et fortifications de la ville de Lyon et aultres commissions de soulde et creues mises sus et survenues durant ladicte annee (…). » Audition et clôture du compte le 29 décembre 1554.