État général des fonds

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Clermont-Ferrand. Archives communales déposées

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Inventaire

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  •    Fonds de Montferrand
    Présentation du contenu :

    Série AA : charte de coutumes ; privilèges octroyés par les rois ; translation de sièges ; relations avec les Etats provinciaux ; union avec Clermont ; correspondance avec les officiers et commissaires royaux, le gouverneur ou les consuls d’autres villes.

    Série BB : délibérations du consulat et correspondance générale des consuls.

    Série CC : impositions ; dettes de la ville ; rôles de taille ; registres de compte des consuls et pièces justificatives des comptes ; procès concernant des matières fiscales.

    Série DD : pacages de la ville ; bâtiments publics et urbanisme ; limites de la ville.

    Série EE : ban et arrière-ban ; garnisons ; salpêtre ; guerres de religion en Auvergne (siège d’Issoire…) ; prisonniers espagnols faits aux batailles de Rocroi et Lens.

    Série FF : quelques registres du bailliage de Montferrand et d’Usson ainsi que les documents au sujet du siège du bailliage ; registres et procédures du tribunal de la Purge ; tribunal de la police ; pièces de procédure de nombreux procès soutenus par les consuls.

    Série GG : registres de baptême, mariage, sépulture de la paroisse Saint-Robert de Montferrand ; religieux ; protestants ; pauvres ; collège.

    Série HH : procès relatifs aux foires de Montferrand, Clermont et Riom ; documents relatifs au commerce et aux denrées.

    Série II : anciens inventaires et documents relatifs aux archives de la ville ; documents divers, notamment concernant des habitants de Montferrand ou des étrangers à la ville.


    •    Série CC. Finances, impôts et comptabilité
        • E-dépôt 113 II CC 52     XIIIe siècle-XIVe siècle
          Présentation du contenu :

          fragments en très mauvais état ; — rôle incomplet du milieu du XIVe siècle; le quartier de la Vacherie manque; le quartier des Moulins est incomplet; il comprend 96 noms et devait sans doute en comprendre au moins une quarantaine de plus; f° 4 : « lo quarter de las Molas ourlent ung chacun saigneur son valeur » ; il comprend 112 noms, plus 17 en regard desquels n’est écrite aucune cotisation ; f° 8 : « lo quarter de la Salaria ourlent par émanas, ung chacun saigneur son valeur II den. por l’frettage dadins la Viala et Ob. por heretaitge defors ourdenat (sic) par les VIII cossolz et lez acosselhers » ; il comprend 156 noms, plus 18 noms en face desquels n’est inscrite aucune cotisation ; peut-être à ce quartier est-il joint ce qui plus tard fut appelé Defors la Viala ; f° 14 : « la talha de la repparation ourdenada par Moss. Loys Alamont »; elle comprend 48 noms, commençant par : le temporel de Ségur, le temporel du Temple, le temporel de l’Hôpital, le temporel de Saint-Robert, le temporel de Saint-Antoine, le collège de Notre-Dame ; parmi les noms : Olivier Malneir; l’hôtel du bayle de Savène , P. Mazoer, l'hôtel de P. Tucarella, moss. Robert Dalforn; aucune cotisation n’est inscrite en regard des noms ; on y retrouve une partie des noms inscrits sans cotisation en regard du quartier des Moles et de la Saunerie.

          Dates extrêmes : XIIIe siècle-XIVe siècle
          Importance matérielle : 12 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 53     1432-1445
          Présentation du contenu :

          — Copie de divers rôles de tailles dont les consuls de cette année rendent compte à ceux de 1444; rôle d’une taille mise en décembre 1433 ; rôle des réparations, même mois, même année; rôle du 20e du bétail; même année ; rôle d’une taille mise en février 1431 (1432 n. st.) dont les consuls de cette année remirent les arrérages à ceux de 1433; rôle de la taille des réparations même mois, même année ; rôle d’une taille mise en juin 1432; rôle d’une taille des réparations mises en 1433 par les prédécesseurs des consuls qui s’intitulent consuls de 1433; en février 1432 pour le rôle des réparations, la Vacherie contient 9 noms; les Moulins, 9 noms; les Moles, 8 noms; la Saunerie, 18 noms; pour le rôle des réparations .(?) en juin même année la Vacherie contient 22 noms ; les Moulins, 17 noms ; les Moles, 14 noms ; la Saunerie, 24 noms; en 1433, pour le rôle des réparations, la Vacherie contient 6 noms ; les Moulins, 12 noms ; les Môles, 4 noms ; la Saunerie, 8 noms.

          Dates extrêmes : 1432-1445
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 54     1439
          Présentation du contenu :

          -; Taille mise au mois de mai, par les consuls de 1439, sur les quatre quartiers, et les Français ; à la suite les compositions et les réparations ; après les fermes, à savoir : le 20e du bétail, 206 liv.; les fruits (?), 140 liv.; l’entrage du vin, 95 liv.; le fornage, 45 liv., « les arreyrages des chauses qui furent vendues à Johannot (?) », 120 liv.; la barre, 127 liv.; le quartier de la Vacherie comprend 90 noms; les Moulins, 69; les Moles, 43; la Saunerie, 80 ; les Français, 88; les compositions, 17; les réparations, 55; sommes : la Vacherie, 209 liv. 14 s.; les Moulins, 138 liv. 8 s. 8 den.; les Moles, 85 liv. 15 s. 2 den.; la Saunerie, 186 liv. 19 s. 10 den.; les Français, 39 liv. 18 s. 2 den.; les compositions, 12 liv. 16 s. 8 den.; les réparations, 15 liv. 12 s. 9 den.; 15 liv. 15 s.; 24 liv. 6 s.; 16 liv. 12 s.; dans chaque quartier respectivement.

          Dates extrêmes : 1439
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 55     1441-1443
          Présentation du contenu :

          — Sommes perçues sur les tailles qui suivent : sur la taille mise en mai 1441 (incomplet); sur les compositions de 1441 ; sur la taille mise en juin 1441; sur la taille mise en mars 1441 (s. d., 1442, n. st.); sur les « usfruits » de 1441 ; sur le 20e pour les Français; sur une taille levée en septembre 1442 ; sur les réparations de 1442; sur les compositions de 1442; sur une taille mise en mars 1442 (1443, n. st.); 19 juin 1443; Vincent Cosseyre, clerc de la ville, promet de vérifier les sommes ci-dessus.

          Dates extrêmes : 1441-1443
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 56     1438-1444
          Présentation du contenu :

          — Arrérages rendus aux consuls de 1443 par leurs prédécesseurs de 1443-44; à ceux-ci par leurs prédécesseurs de 1442; arrérages de tailles mises en octobre 1443 et avril 1444; arrérages d’une taille mise en septembre 1443 et vendue par les consuls de 1443 à «eux de 1444 ; arrérages d’une taille mise en mars 1444; arrérages de tailles mises par les consuls de 1439-40 et rendus aux consuls de 1444; arrérages de tailles mises par les consuls de 1438-39 et remis à leurs successeurs ; arrérages de tailles indites par les consuls de 1439-40 et remis aux consuls de 1444; arrérages de tailles indites par les consuls de 1438-39 et remis à leurs successeurs de 1439-40 et à ceux de 1444; — arrérages rendus par les consuls de 1443-44 à leurs successeurs ; arrérages de 1441 ; arrérages rendus par les consuls de 1442 à leurs successeurs.

          Dates extrêmes : 1438-1444
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 57     1454
          Présentation du contenu :

          — Rôle d’une taille pour les quatre quartiers et les Français, établi le 19 février, montant au total à 250 liv. 5 s. ; — rôle d’une taille pour les quatre quartiers et les Français, établi le 5 mai, montant en tout à 164 liv.

          Dates extrêmes : 1454
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 58     1461-1462
          Présentation du contenu :

          — Rôle du marc d’or signé des consuls de 1461; — rôle d’une taille établi le 26 décembre pour le paiement de la solde et pour récompenser le roi de partie des impositions qu'il ne veut avoir cours en la province; l’intitulé est postérieur au 1er janvier 1462.

          Dates extrêmes : 1461-1462
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 59     1462-1464
          Présentation du contenu :

          — 1462; janvier; rôle d’une taille pour les Français, sans titre; 5 février (date de la remise au receveur) ; rôle d’une taille mise sus en février tant pour envoyer en cour, afin d’obtenir que l’imposition foraine n’ait cours à Montferrand que pour autres affaires; il comprend les quatre quartiers et les Français ; — rôle d’une taille mise en mars comprenant les quatre quartiers et les Français (très endommagé) ; — 29 décembre ; rôle delatadle du marc d’or, comprenant les quatre quartiers et les Français ; — rôle des réparations pour 1463 ; — non valoirs dudit rôle ; — 15 juillet ; rôle de 43 liv. 4 s., part de Montferrand dans l’aide de 3,058 liv. 10 s. 8 den., en lesquels le bas pays d’Auvergne a été taxé « par certaine despence et débat entre le bas pays et le hault »; .— 15 juillet; rôle de la taille des francs archers (très endommagé) ; ces deux tailles vendues à G. Constanti moyennant 2 s. 6 den. pour liv.; — rôle des réparations pour 1464 ; — quittances de sommes reçues par Jean Boursier de ses collègues, entre autres (28 janvier 1465) de 30 liv. pour avoir exercé la charge de consul pendant les trois années 1462, 1463, 1464.

          Dates extrêmes : 1462-1464
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 60     1466
          Présentation du contenu :

          — 10 mars; rôle comprenant les quatre quartiers et les Français et peut-être aussi les compositions ou la liste de ceux qui contribuent aux réparations, quoiqu’il n’y ait point de titre l’indiquant (endommagé) ; — 18 novembre; rôle d’une taille de 310 liv. tant pour les 100 liv. de Pierre Mandonnier que pour l’habillement et frais des francs archers ; comprenant les quatre quartiers et les compositions (le chapitre des compositions avait d’abord été intitulé : les Français) [en déficit] ; — rôle d’une taille de 100 liv. comprenant les quatre quartiers seulement; rôle de ceux qui contribuent aux réparations.

          Dates extrêmes : 1466
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 61     1467
          Présentation du contenu :

          — 1467, mars; rôle d’une taille pour le paiement des gens de guerre et l’équivalent, commencée à lever en décembre 1466, et dont le fermier Audard Verdier s’est obligé avec les nouveaux consuls; il prenait 23 den. par liv.; ce rôle comprend les quatre quartiers seulement; le plus fort imposé est Guillaume de Lameulh, 19 liv. 16 s., et 5 liv. 15 s. pour l’équivalent ; — 18 novembre; rôle d’une taille de 310 liv. 4 s. 3 den. pour le paiement des 100 fr. (sic) dûs à Pierre Mandonnier et le paiement de l’équipement des francs archers; — rôle d’une taille de 80 liv. 2 s. pour le paiement du voyage de Jean Polard, châtelain, à Abbeville, pour faire confirmer les privilèges de la ville et publier l’édit transportant de Cusset à Montferrand le tribunal des exempts; il comprend les quatre quartiers et les Français ; — autre rôle comprenant les quatre quartiers et ceux qui ont composé ; sans titre ni date, mais probablement de la même année 1467.

          Dates extrêmes : 1467
          Importance matérielle : 4 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 62     1469
          Présentation du contenu :

          — de 100 liv. 8 s. 9 den. pour le marc d’or; — de 167 liv. 16 s. 9 den. pour le commandeur de Saint-Jean-de-Ségur et dépens dus au duc de Bourbon ; — de 110 liv. 11 s. pour somme due à Pierre Mandonnier ; ces trois rôles sont du 22 janvier; — de 123 liv. 2 s. 6 den. pour l’équipement des francs archers, vendu à lever à Denis Armand pour 22 den. p. liv.; dans le premier de ces quatre rôles le quartier de la Vacherie comprend 49 noms; celui des Moulins, 44; celui des Moles, 29; celui de la Saunerie, 36; les Français et non valoirs, 246; total : 404. — 12 mars; rôle d’une taille pour payer l’habillement des francs-archers envoyés en Catalogne, montant pour les quatre quartiers, Français et non valoirs, 109 liv. 7 s. (les non valoirs non distingués des Français); — autre rôle de la même taille.

          Dates extrêmes : 1469
          Importance matérielle : 6 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 63     1470
          Présentation du contenu :

          — Février; rôle de la taille royale pour les vivres des gens de guerre, équivalent et habillement des francs archers, montant avec les compositions à 1,420 liv., donnée à lever à 18 den. pour liv. à Audart Verdier; il comprend les quatre quartiers : le quartier de la Vacherie renferme 46 noms; celui des Moulins, 44noms ; celui des Moles, 30 noms; celui de la Saunerie, 33 noms; le quartier de la Vacherie paie 300 liv. 12 s. 6 den. ; celui des Moulins, 326 liv. 19 s. 5 den.; celui des Moles, 208 liv. 17 s. 6 den.; celui d& la Saunerie, 190 liv. 17 s. 6 den; total : 1,064 liv. 4 s. 5 den.; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1470
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 64     1471
          Présentation du contenu :

          — Février; rôle de la taille, équivalent et habillement des francs archers pour les quatre quartiers, montant 1,560 liv. 4 s. 3 den. (avec les compositions) ; les quartiers montent seulement à 1,193 liv.; — rôle du marc d’or : la Vacherie dénommée le Centenal compte 48 noms ; les Moulins 43 noms ; les Moles, 28; la Saunerie 38; les Français et non valoirs, 248 noms; — rôle des Français pour une taille de 19 den. par liv.

          Dates extrêmes : 1471
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 65     1479
          Présentation du contenu :

          — 12 février ; rôle de la taille royale et. de l’équivalent, montant 1,675 liv. 13 s. 7 den. ; comprenant les quatre quartiers.

          Dates extrêmes : 1479
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 66     1484
          Présentation du contenu :

          Rôle de la taille et de l’équivalent pour les quatre quartiers.

          Dates extrêmes : 1484
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 67     1486
          Présentation du contenu :

          — Rôle d’une taille pour le paiement des gendarmes ; le total est de 925 liv. 13 s. 6 den.

          Dates extrêmes : 1486
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 68     1491
          Présentation du contenu :

          — 15 février; rôle de la taille royale et de l’équivalent, comprenant les quatre quartiers.

          Dates extrêmes : 1491
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 69     1494
          Présentation du contenu :

          — 4 février; rôle de la taille royale et équivalent pour les quatre quartiers, montant à 1,059 liv. 4 s. 2 den.

          Dates extrêmes : 1494
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 70     1496
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale et de l’équivalent pour les quatre quartiers, montant à 838 liv. 14 s. 8. den.

          Dates extrêmes : 1496
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 71     1498-1499
          Présentation du contenu :

          — Copie faite le 12 mars d’un rôle des forains ; ce mot a le même sens que Français ; le montant de la taille est de 556 liv. 12 s. 2 den.; le nombre des personnes cotisées de 398 ; — autre rôle comprenant les quatre quartiers de l’imposition pour les gens de guerre et le don fait au duc de Bourbon et montant à 1,002 liv. 17 s. 2. den. Il y a 33 personnes indites dans le quartier de la Vacherie, 27 dans celui des Moulins, 30 dans celui des Moles, 33 dans celui de la Saunerie ; quoique daté du 12 janvier 1499, ce rôle est établi par les consuls de l’année précédente.

          Dates extrêmes : 1498-1499
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 72     1499
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale et équivalent pour les quatre quartiers ; la Vacherie comprend 34 noms; les Moulins, 30; les Moles, 27; la Saunerie, 33 ; la taille pour les quatre quartiers monte à 884 liv. 3 s. 1 den. ; — rôle des forains.

          Dates extrêmes : 1499
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 73     1500
          Présentation du contenu :

          — Rôle des forains.

          Dates extrêmes : 1500
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 74     XVe-XVIe siècle (rôles complets)
          Présentation du contenu :

          — Antérieur à 1469 et probablement à 1462; rôle de la taille royale et équivalent pour les quatre quartiers; antérieur à. 1469 ; rôle sans titre de la taille et équivalent comprenant les quatre quartiers ; — rôle d’une taille de 211 liv. 1 s. 3 den. comprenant les quatre quartiers et les « francs » ; — rôle des « François », composés et non valoirs, il comprend 301 noms ; — rôle de ceux qui ont été admis à composition pour la taille des réparations; rôle des quatre quartiers et des Français ; — rôle d’une imposition pour les quatre quartiers ; dans l’état actuel il comprend 605 noms; à savoir dans le quartier de la Vacherie, 126 ; dans le quartier des Moulins, 172 ; dans le quartier des Moles, 143 ; dans le quartier de la Saunerie, 162 ; — rôle des quatre quartiers (Navarre, consul) ; — rôle des quatre quartiers ; — rôle des forains (Bernardin Rey, consul); — rôle en mauvais état; — rôle pour les quartiers et les Français; — rôle pour les quatre quartiers (incomplet).

          Dates extrêmes : XVe-XVIe siècles
          Importance matérielle : 13 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 75     XVe-XVIe siècle (fragments de rôles)
          Dates extrêmes : XVe siècle-XVIe siècle
          Importance matérielle : 9 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 76     1508
          Présentation du contenu :

          — 24 janvier (date de la confection du rôle) ; rôle de la taille pour, le paiement des gens de guerre, pensions de plusieurs princes et seigneurs, gages d’officiers, équivalent y compris le quart de sel, et partie du marc d’or ; il comprend les quatre quartiers; la Vacherie compte 29 noms et paie 299 liv. 12 s. 6 den. ; les Moulins comptent 25 noms et paient 224 liv. 14 s. 6 den. ; les Moles comptent 25 noms et payent 224 liv. 2 s. 6 den. ; la Saunerie compte 31 noms et paie 257 liv. 2 s. ; au t° 13 v° ; 15 septembre ; Ant. Porteau donne quittance à Jean de la Ramée, collecteur, de 6 liv. pour 8 sextiers de conseigle saisis par ledit de la Ramée sur les héritiers de feu Me Olivier Taillandier et à lui adjugés aux enchères.

          Dates extrêmes : 1508
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 77     1514
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille, équivalent et crue comprenant les quatre quartiers : la Vacherie a 30 personnes indites; les Molins, 32; les Moles, 23; la Saunerie, 34; ce rôle porte les mentions de paiement au-dessous de chaque nom.

          Dates extrêmes : 1514
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 78     1518
          Présentation du contenu :

          Le parchemin de couverture est une convention (31 juillet 1495) entre les consuls et Benoit Bony pour l’entretien des brayers des cloches. Rôles des compositions (pour les) réparations et marc d’or : commence par : « les maisons, estable de Maistre Anthoine du Prat, LX S. ».

          Dates extrêmes : 1518
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 79     1519
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille équivalent et crue, comprenant les quatre quartiers.

          Dates extrêmes : 1519
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 80     1521
          Présentation du contenu :

          — Rôle de ceux qui sont composés au marchage de la ville (pour la taille?) et aussi pour le marc d’or; il comprend 436 noms; — rôle des hôtels qui doivent la taille des réparations.

          Dates extrêmes : 1521
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 81     1522
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, équivalent, quint de sel, don fait au connétable de Bourbon, comprenant les quatre quartiers; — rôle de ceux qui sont composés au marchage; — rôle fait le 27 mars d’une crue de 3 s. pour liv. pour la crue du roi et l’équipement des archers de la ville, comprenant les quatre quartiers et les forains.

          Dates extrêmes : 1522
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 82     1523
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, équivalent, quint de sel, octroi au duc de Bourbon, comprenant les quatre quartiers et montant à 1,096 liv. 10 s. 6 den. ; — rôle de ceux qui sont composés au marchage, montant à 654 liv. 14 s., 4 den.; — rôle mis pour le paiement des dettes de la ville comprenant les quatre quartiers et les forains, montant à 349 liv. 9 s. 11 den.; — rôle de 2 s. par liv. pour les réparations, montant à 73 liv. 9 s., 2 den.; — rôle des réparations sur le pied de 10 s. par liv. du grand rôle, montant à 550 liv. 15 s. 1 den.; — rôle desdites réparations comprenant les forains; ces deux derniers rôles se terminent par une injonction de Jean Charrier, lieutenant général, mandant aux habitants d’avoir à les payer, sans doute parce qu’ils sont faits pour la fortification de la ville; — rôle des maisons soumises à la taille des réparations et dont les propriétaires sont exempts des autres tailles; il monte à 131 liv. 4 s., et comprend 70 noms et articles, parmi lesquels la maison et étable du chancelier Duprat.

          Dates extrêmes : 1523
          Importance matérielle : 6 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 83     1524
          Présentation du contenu :

          — Rôle de ceux qui sont composés au marchage; — rôle d’une imposition de 10 s. par liv. comprenant les quatre quartiers et les forains (terme synonyme de composé au marchage).

          Dates extrêmes : 1524
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 84     1525
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, etc., comprenant les quatre quartiers. — rôle de ceux qui sont au marchage de la ville (pour la grand taille ?), leur part du marc d’or et les deniers pour les affaires de la ville.

          Dates extrêmes : 1525
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 85     1526
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille pour les quatre quartiers, etc.; — rôle de ceux qui sont au marchage de la ville, comme aussi pour leur portion du marc d’or, gages des officiers de la ville, etc. ; — rôle de 10 s. par liv. contenant les quatre quartiers ; — rôle de 10 s. par liv. sur ceux qui sont au marchage; tous ces rôles sont du 8 et 9 janvier ; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1526
          Importance matérielle : 5 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 86     1527
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille pour les quatre quartiers, etc.; -»rôle de ceux qui sont au marchage de la ville.

          Dates extrêmes : 1527
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 87     1528
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, etc., pour les quatre quartiers montant à 1,012 liv. 15 s. ; — double du même rôle ; — rôle de ceux qui sont au marchage de la ville, montant à 619 liv. 8 s. 6 den. ; — double du même rôle; — rôle de 10 s. par liv. pour les affaires de la ville, comprenant les quatre quartiers; — il y a 25 noms inscrits au quartier de la Vacherie, 34 aux Moulins, 26 aux Moles, 31 à la Saunerie; total 116; — même rôle pour ceux qui sont au marchage; — le rôle de ceux qui sont au marchage comprend 401 noms; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1528
          Importance matérielle : 7 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 88     1529
          Présentation du contenu :

          Rôle de la grand taille pour les quatre quartiers; rôle de 5 s. pour liv. pour les affaires de la ville et partie des impôts ; -rôle de ceux qui sont au marchage de la ville; — rôle de 5 s. par liv. sur ceux qui sont au marchage; — rôle des réparations établi par maisons.

          Dates extrêmes : 1529
          Importance matérielle : 4 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 89     1530
          Présentation du contenu :

          — Rôle de ceux qui sont au marchage de la ville ; — rôle de 5 s. pour liv. pour fournir à un mandement des élus, et pour les affaires de la ville.

          Dates extrêmes : 1530
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 90     1531
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, etc., pour les quatre quartiers; — rôle de ceux qui sont au marchage de la ville; — rôle de 10 s. pour liv. pour les quatre quartiers; — rôle de 10 s. pour liv. pour ceux qui sont au marchage ; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1531
          Importance matérielle : 5 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 91     1532
          Présentation du contenu :

          — Rôle de ceux qui sont au marchage de la ville, pour la grand taille, etc.; — rôle de 10 s. pour liv. pour l’impôt royal et affaires de la ville, comprenant les quatre quartiers ; — rôle de 10 s. pour, liv. sur ceux qui sont au marchage; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1532
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 92     1533
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille pour les quatre quartiers ; -— rôle de ceux qui sont au marchage de la ville; ce cahier contient une supplique des consuls demandant une diminution de taille à cause de la mortalité; elle ne paraît pas avoir eu d’effet ; — rôle de 10 s. pour liv. pour les quatre quartiers ; — rôle de 10 s. pour liv. sur ceux qui sont au marchage.

          Dates extrêmes : 1533
          Importance matérielle : 4 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 93     1534
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, etc., pour les quatre quartiers; — rôle de ceux qui sont au marchage de la ville ; — rôle d’une double taille pour le paiement des dettes de la ville pour les quatre quartiers; — rôle de ladite double taille pour ceux qui sont au marchage.

          Dates extrêmes : 1534
          Importance matérielle : 4 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 94     1535
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, etc., pour les quatre quartiers ; — rôle des mêmes tailles pour ceux qui sont au marchage de la ville ; — rôle de 10 s. pour liv. pour les quatre quartiers; — rôle de 10 s. pour liv. sur ceux qui sont au marchage de la ville; — rôle de 5 s. pour liv., sur ceux qui sont au marchage, cette imposition étant destinée à payer les frais de l’entrée du roi et de la reine de Navarre.

          Dates extrêmes : 1535
          Importance matérielle : 5 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 95     1536
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, etc.;— rôle des manœuvres mis en exécution du consulat du 10 août, pour la réparation des murailles et fossés de la ville : il est établi par journées et non par sommes d’argent.

          Dates extrêmes : 1536
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 96     1537
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grand taille, etc.; — rôle d’une double taille mise pour le paiement des dettes de la ville : tous les deux pour les quatre quartiers.

          Dates extrêmes : 1537
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 97     1538
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers ; — rôle de la même taille pour les forains et ceux qui sont au marchage de la ville ; — rôle de 10 s. p. liv. sur les quatre quartiers ; — même rôle pour les forains ; — rôle de 3 s. pour liv. pour les quatre quartiers pour le salpêtre que le roi a ordonné de faire dans la ville ; — même rôle pour les forains; la Vacherie comprend 42 noms; les Moulins, 44; les Moles, 30; la Saunerie, 45; le total de la taille royale pour les quartiers est de 1,700 liv. 17 s. 1 den.; les forains et autres du marchage, 440 liv. ; le total des 10 s. pour liv. monte à 234 liv. 12 s. 8 den.; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1538
          Importance matérielle : 7 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 98     1539
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers;— rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1539
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 99     1540
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle de la même taille pour les forains ; — rôle de 5 s. pour liv. pour les affaires de la ville sur les quatre quartiers (deux exemplaires) ; — rôle de 5 s. pour liv. sur les forains; — rôle des réparations, montant à 127 liv. 8 s. 6 den. , et comprenant 90 noms ; celui de Raymond Pelisson remplace en tête celui de Duprat duquel il paraît ainsi avoir acquis les biens.

          Dates extrêmes : 1540
          Importance matérielle : 6 pièces
          Données techniques : papier

          • E-dépôt 113 II CC 100     Tailles diverses
            Présentation du contenu :

            — Rôle de la taille royale (?) sur les quatre quartiers, incomplet ; — rôle de la taille royale sur les forains; — rôle de 3 s. pour liv. pour l'horloge, sur les quatre quartiers ; — même rôle sur les forains; — rôle de 5 s. pour liv. pour les affaires de la ville, sur les. quatre quartiers; — même rôle sur les forains.

            Dates extrêmes : 1541
            Importance matérielle : 6 pièces
            Données techniques : papier

          • E-dépôt 113 II CC 542/16     Taille des réparations
            Dates extrêmes : 1541
            Importance matérielle : 1

        • E-dépôt 113 II CC 101     1542
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale (?) sur les forains; — rôle d'une taille de 5 s. pour liv. sur les quatre quartiers; — même rôle sur les forains; — rôle de la crue du roi sur les quatre quartiers; — rôle de la même crue sur les forains : (une note explique que cette crue n’a point été levée); — rôle des réparations, mis le 24 juillet; (2 exemplaires); — rôle de 5 s. pour liv. sur les quatre quartiers; — rôle de la même taille sur les forains, mis le 5 septembre; — rôle dès personnes cotisées aux emprunts (2 exemplaires).

          Dates extrêmes : 1542
          Importance matérielle : 11 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 102     1543
          Présentation du contenu :

          — Rôle de 10 s. pour liv. mis pour les affaires de la ville, sur les quatre quartiers; — rôle de la même taille sur les forains; — 29 mai, rôle de 10 s. pour liv. sur les quatre quartiers, pour la solde de 900 hommes de pied, levée sur les villes closes du bas pays d’Auvergne.

          Dates extrêmes : 1543
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 103     1544
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale sur les quatre quartiers;--— rôle de la taille royale pour les forains; — rôle de 10 s. pour liv. pour les affaires de la ville, sur les quatre quartiers; — rôle de la même taille sur les forains; — rôle de 10 s. pour liv. sur les quatre quartiers pour la solde ordonnée être levée sur les villes closes et du bas pays d’Auvergne et leurs faubourgs; — 16 avril; rôle de la même taille sur les forains; — 27 juin; rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1544
          Importance matérielle : 7 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 104     1545
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale? des forains et ayant marchage; — rôle de 7 s. 6 den. pour liv. pour les affaires de la ville sur les quatre quartiers; — rôle de la même taille sur les forains; — rôle de 5 s. pour liv. pour la solde des gens de pied, sur les quatre quartiers ; — rôle de la même taille sur les forains.

          Dates extrêmes : 1545
          Importance matérielle : 5 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 105     1546
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale sur les quatre quartiers; — rôle des deniers mis pour les affaires de la ville sur les quatre quartiers, comprenant le marc d’or, les frais des processions, du prédicateur, du carême et de l’avent, le paiement d’une cloche et d’une horloge, etc. ; — rôle des mêmes (?) deniers mis sur les forains; — rôle des réparations : il comprend 5 s. pour liv. pour la solde, et le rôle des forains en marchage dont le (à cause que leur) bétail vient dans la justice de Montferrand, et qui ne sont point compris au grand rôle du marchage; il commence par Raymond Pellisson, président de Savoie; — rôle de 5 s. pour liv. pour la solde des gens, de pied sur les quatre quartiers; le quartier de la Vacherie comprend 72 noms; celui des Moulins, 56; celui des Moles, 50; celui de la Saunerie, 58 ; total, 236; le grand rôle des forains comprend 333 noms; le rôle des réparations composé sans doute des propriétaires n’habitant point ou exempts comprend 97 noms et 22 au marchage; le montant de la taille royale pour les quatre quartiers est de 1,693 liv. 1 s., 10 den.; le rôle des forains (probablement pour la taille royale) monte à 1,049 liv., 14 s., 4 den.

          Dates extrêmes : 1546
          Importance matérielle : 5 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 106     1547
          Présentation du contenu :

          — Rôle de 5 s. pour liv. sur les quatre quartiers pour la solde imposée sur les villes closes du haut et bas pays d’Auvergne; — rôle des manœuvres pour la réparation des murailles et fossés de la ville ; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1547
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 107     1548
          Présentation du contenu :

          Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle de la solde sur les quatre quartiers et les forains.

          Dates extrêmes : 1548
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 108     1549
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale sur les quatre quartiers; — rôle de 15 s. pour liv. pour les affaires de la ville sur les quatre quartiers; — rôle des réparations; à partir de cette année le rôle des quatre quartiers et celui des forains paraissent fondus.

          Dates extrêmes : 1549
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 109     1550
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale; — rôle de 5 s. pour liv.; t— rôle de 10 s. pour liv. pour les affaires de la ville; -rôle pour la solde; ces quatre rôles sont tous pour les quatre quartiers : le dernier comprend une liste séparée d’habitants non cotisés à la taille royale : le quartier de la Vacherie comprend 168 noms; celui des Moulins, 171; celui des Moles, 144; celui de la Saunerie, 181; et ceux qui ne sont point indits à l’impôt royal sont au nombre de 58 ; total 722 noms.

          Dates extrêmes : 1550
          Importance matérielle : 4 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 110     1551
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale; — rôle de 10 s. pour liv. pour les affaires de la ville; — rôle de 165 liv., part de Montferrand dans la somme de 18,101 liv., 4 s., mise sur le bas Auvergne pour la suppression des magasins à sel; ces trois rôles sont pour les quatre quartiers.

          Dates extrêmes : 1551
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 111     1552
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la solde; — rôle d’une crue de 8 s. pour liv. pour l’augmentation de la gendarmerie, le don au maréchal de Saint— André, etc.; — rôle de 5 s. pour liv. pour diverses affaires de la ville.

          Dates extrêmes : 1552
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 112     1553
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale; — rôle de 10 s. pour liv. pour les affaires de la ville (2 exemplaires).

          Dates extrêmes : 1553
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 539/1     1558
          Présentation du contenu :

          Rôle de la grande taille royale.

          Dates extrêmes : 1558
          Importance matérielle : 1

        • E-dépôt 113 II CC 113     1559
          Présentation du contenu :

          — 28 janvier; rôle d’une taille de 30 s. pour liv. pour payer le marc d’or, le prédicateur, les gages, l’entretien de l’horloge et autres affaires : la Vacherie comprend 84 noms payant 675 liv. 19 ; les Moulins, 100 noms payant 618 liv. 15 s.; les Moles, 91 noms payant 417 liv. 15 s.; la Saunerie, 120 noms payant 709 liv. 10 s.; total 2,481 liv. 19 s.; — 31 mai; rôle de 10 s. pour liv. pour les affaires de la ville (2 exemplaires).

          Dates extrêmes : 1559
          Importance matérielle : 3 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 114     1560
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grande taille (incomplet) ; — rôle du taillon; — rôle de 591 liv. 15 s. pour différentes crues : réparations de l’Allier, fortifications de Lyon, etc.; — rôle d’étrangers résidant à Montferrand non cotisés au rôle de la taille à cause de leur pauvreté, mais ajoutés pour aider aux réparations et affaires de la ville ; — titre d’un rôle de la grand taille.

          Dates extrêmes : 1560
          Importance matérielle : 6 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 115     1561
          Présentation du contenu :

          — 28 juin; rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1561
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 116     1562
          Présentation du contenu :

          -5 septembre; rôle de 3 s. pour liv.

          Dates extrêmes : 1562
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 117     1564-1571
          Présentation du contenu :

          — Copie des rôles de 1564, faite en 1571, comprenant le rôle de la grande taille montant à 1,481 liv. 12 s. 6 den.; le rôle pour la grande crue de 3 s. pour liv.; le rôle pour l’équivalent et principal du taillon, pour l’extinction du subside du vin, gabelle commuée, équivalent, montant 1.324 liv. 13 s. 3 den.; le rôle des deniers communs de 50 s. pour liv. montant à 3,582 liv. 15 s. 7 den., le rôle des réparations montant à 345 liv. 16 s. 4 den., le quartier de la Vacherie comprend 19 noms; celui des Moulins, 117; celui des Moles, 105; celui de la Saunerie, 239; total 580; les personnes indites au rôle des réparations sont au nombre de 103.

          Dates extrêmes : 1564-1571
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 118     1568
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la taille royale, de la solde, des deniers pour le licenciement des gens de guerre imposés en vertu des lettres patentes du 28 mars 1568;— autre exemplaire du rôle de la taille royale ; — rôle des deniers communs à raison de 40 s. pour liv.; de 10 s. pour liv. pour les dépenses ordinaires; — rôle des réparations sur les maisons des étrangers.

          Dates extrêmes : 1568
          Importance matérielle : 4 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 119     1577
          Présentation du contenu :

          — Rôle imposé en vertu de lettres d’assiette de Blois, 11 décembre 1576, pour le paiement de 898 liv. 9 s. 7 den. et intérêts dûs à Jean Baignol et consorts, consuls de 1574, pour reliquat de leur compte.

          Dates extrêmes : 1577
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 123     1610
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs; — rôle de la crue pour le remboursement de M. Josse, et de celle pour le paiement des frais de la fontaine; la Vacherie comprend 171 noms; les Moulins, 141; les Moles, 150; la Saunerie, 157; à la fin de ces rôles et des suivants se trouve la liste des exempts.

          Dates extrêmes : 1610
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 124     1611
          Présentation du contenu :

          Le parchemin de couverture est un acte de Jean Regin, du 20 juillet 1540. — Rôle des tailles, taillon, etc., et deniers communs; de l’imposition pour les affaires du Tiers Flat, du plat de M. de Canillac de la crue Josse, des réparations.

          Dates extrêmes : 1611
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 125     1612
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grande taille, crues et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1612
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 126     1613
          Présentation du contenu :

          — Rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1613
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 127     1614
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grande taille, crues et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1614
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 128     1617
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grande taille, crues et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1617
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 129     1619
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grande taille, crues et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1619
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 130     1620
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grande taille, crues et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1620
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 131     1621
          Présentation du contenu :

          — Formules des rôles imposés en 1621.

          Dates extrêmes : 1621
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 132     1622
          Présentation du contenu :

          — Procès-verbal de la répartition faite par les asséeurs pour les rôles de 1622.

          Dates extrêmes : 1622
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 133     1624
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la grande taille, .crues et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1624
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 134     1626
          Présentation du contenu :

          — Rôle des tailles royales et deniers communs; — titre de rôle.

          Dates extrêmes : 1626
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 135     1627
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs; il a servi au recouvrement; — rôle des réparations.

          Dates extrêmes : 1627
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 136     1628
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1628
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 543/4     1629
          Présentation du contenu :

          Pièces pour l'établissement d'un rôle séparé pour les domaines hors les murs de Montferrand.

          Dates extrêmes : 1629
          Importance matérielle : 7

        • E-dépôt 113 II CC 137     1630
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1630
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 138     1632
          Présentation du contenu :

          — Rôle de ceux qui doivent les deniers communs imposés en 1631.

          Dates extrêmes : 1632
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 139     1659
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs; — 4 octobre ; rôle, probablement de la subsistance.

          Dates extrêmes : 1659
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 140     1660
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs; -— rôle de la crue du quartier d’hiver, montant à 3,340 liv.; de 323 liv. 10 s. 6 den. dus aux consuls de 1656, par arrêt de la Cour des aides, etc.

          Dates extrêmes : 1660
          Importance matérielle : 2 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 141     1661
          Présentation du contenu :

          — 4 juillet; rôle de la subvention.

          Dates extrêmes : 1661
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 142     1662
          Présentation du contenu :

          — 4 octobre; rôle de la subsistance.

          Dates extrêmes : 1662
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 143     1663
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la subvention, deniers communs et subsistance.

          Dates extrêmes : 1663
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 144     1665
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la subvention, deniers communs et subsistance.

          Dates extrêmes : 1665
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 145     1667
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la subvention et de la subsistance.

          Dates extrêmes : 1667
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 146     1668
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la subvention, des deniers communs et de la subsistance.

          Dates extrêmes : 1668
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 147     1669
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs.

          Dates extrêmes : 1669
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 148     1670
          Présentation du contenu :

          — Rôle des impôts royaux et deniers communs; la Vacherie comprend 165 noms; les Molins, 110; les Moles, 95; la Saunerie, 438; total 808.

          Dates extrêmes : 1670
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 149     1672
          Présentation du contenu :

          — Rôle de la subvention, deniers communs et subsistance.

          Dates extrêmes : 1672
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 150     1675
          Présentation du contenu :

          — Rôle général comprenant toutes les impositions mises sur la ville de Montferrand en vertu des arrêts du Conseil des 10 mars 1670 et 10 octobre 1672, ayant pour titre l’ordonnance de l’intendant, Hector de Marie et dressé sur papier timbré, soit : la subvention et les étapes 2,400 liv.; encore la subvention, 1,000 liv.; les deniers d’octroi (deniers communs), 1,200 liv.; le marc d’or, 222 liv.; pour le paiement des dettes, 10,000 liv.; 239 liv. 7 s. 5 den. pour dettes, modération de cotes, frais d’arrêt; total 15,843 liv. 18 s. (avec le s. pour liv. des collecteurs?) : la Vacherie comprend 185 noms; les Moulins, 118; les Moles, 97; la Saunerie, 393; total 793.

          Dates extrêmes : 1675
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 151     1676
          Présentation du contenu :

          — Rôle général.

          Dates extrêmes : 1676
          Importance matérielle : 1 pièce
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 152     XVIIe siècle (rôles complets)
          Présentation du contenu :

          — Rôles d’impositions non datés.

          Dates extrêmes : XVIIe siècle
          Importance matérielle : 8 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II CC 153     XVIIe siècle (fragments de rôles)
          Présentation du contenu :

          — Feuillets détachés; — Fragments de rôle.

          Dates extrêmes : XVIIe siècle
          Données techniques : papier