État général des fonds

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Clermont-Ferrand. Archives communales déposées

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Inventaire

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  •    Fonds de Montferrand
    Présentation du contenu :

    Série AA : charte de coutumes ; privilèges octroyés par les rois ; translation de sièges ; relations avec les Etats provinciaux ; union avec Clermont ; correspondance avec les officiers et commissaires royaux, le gouverneur ou les consuls d’autres villes.

    Série BB : délibérations du consulat et correspondance générale des consuls.

    Série CC : impositions ; dettes de la ville ; rôles de taille ; registres de compte des consuls et pièces justificatives des comptes ; procès concernant des matières fiscales.

    Série DD : pacages de la ville ; bâtiments publics et urbanisme ; limites de la ville.

    Série EE : ban et arrière-ban ; garnisons ; salpêtre ; guerres de religion en Auvergne (siège d’Issoire…) ; prisonniers espagnols faits aux batailles de Rocroi et Lens.

    Série FF : quelques registres du bailliage de Montferrand et d’Usson ainsi que les documents au sujet du siège du bailliage ; registres et procédures du tribunal de la Purge ; tribunal de la police ; pièces de procédure de nombreux procès soutenus par les consuls.

    Série GG : registres de baptême, mariage, sépulture de la paroisse Saint-Robert de Montferrand ; religieux ; protestants ; pauvres ; collège.

    Série HH : procès relatifs aux foires de Montferrand, Clermont et Riom ; documents relatifs au commerce et aux denrées.

    Série II : anciens inventaires et documents relatifs aux archives de la ville ; documents divers, notamment concernant des habitants de Montferrand ou des étrangers à la ville.


    •    Série DD. Biens communaux, eaux et forêts, voirie
      Dates extrêmes : 1501/1657

        • E-dépôt 113 II DD 15     Captation, par Clermont, de la source de la petite grotte de Royat; procès
          Présentation du contenu :

          — s. d. ; mémoire des consuls au bailli des montagnes, commissaire en cette partie, pour lui demander d’entériner certaines lettres royales en réintégration (Paris, 30 décembre 1511) par eux obtenues: ils exposent qu’ils sont en possession de jouir de la rivière de Tiretaine, naissant au lieu de Fontanas, et des sources tombant en icelle, notamment de la fontaine appelée « la petile crotte », sise à Royat, en une saussaie, au terroir de la Crotte du Monteil, joignant la saussaie de Guilleaume Cohendy et la muraille de Royat, laquelle tombe dans la rivière et descend au lieu du « partidor », justice de Chamalières, au-dessous du moulin à papier d’Hugues Savaron et de Blondel, où la rivière se divise, les deux tiers passant à Montferrand et un tiers à Herbet, laquelle source ceux de Clermont ont murée pour conduire où bon leur semble, diminuant d’un sixième ou plus le débit de la rivière; ils demandent donc la remise des choses en leur ancien état ; — mémoire de ceux de Clermont : la ville étant privée d’eaux douces, les habitants sont contraints d’en envoyer chercher, par leurs femmes, chambrières, serviteurs, à des fontaines lointaines nommées font Giesve, font Bourgong et la font Rabanasses, d’où sont résultés plusieurs excès, et aussi lesdits serviteurs et chambrières, après avoir passé leur temps dissolument, portent de l’eau de la rivière à leurs maîtres ; pour obvier à tous ces inconvénients, ils ont délibéré de faire conduire en leur ville la source de la petite grotte étant dans l’héritage d’Antoine Truant (?) et Catherine Tornadre, sa femme, s’étant munis de l’autorisation du sgr justicier de Royat (l’abbé de Mozac) et du duc de Bourbon, à cause de Chamalières; alors les consuls de Montferrand voulant empêcher lesdits exposants de jouir de l’eau de ladite fontaine « qu’est l’ung des quatre eslémens nécessaires à la vie de l’homme », ont obtenu les lettres dont il est question, lesquelles ne leur peuvent servir, car elles ne parlent que des sources de Fontanas; que s’il y a eu composition pour le partage au partidor, elle a eu lieu entre ceux de Montferrand et de Clermont et ne saurait obliger ceux de Royat et les empêcher de vendre leur eau ; ainsi moyennant certains cens les sgrs de Royat ont vendu une partie de leurs eaux aux habitants de Villars pour arroser leurs prés; voici les moulins alimentés par les eaux de la Tiretaine dans le territoire de Chamalières, qu’énumère ledit mémoire de ceux de Clermont : le moulin à blé de Michel Arnaud, le moulin à papier de Blondel Savaron (sic), au-dessus du lieu appelé le partidor et au-dessous dudit lieu (sur le bras qui, depuis, passe à Montferrand), le moulin à « harnois » des hoirs d’Antoine Gendarme, le moulin deshoirs de Jean Joachim, le moulin à « harnoys » de Jean Fredot, le moulin (à blé ?) d’Antoine Robin et un autre moulin du même à « harnoys », le moulin à papier de feu François Redon, le moulin à papier d’Antoine Rode, le moulin à papier d’Étienne Pheloux, le moulin à blé de Simon Brousses, le moulin à papier de Benoit Monteil, le moulin à blé de Pierre Robert et le moulin à blé de Colin Aubiat; sur le bras qui, de Chamalières va à Clermont et Herbet, .sont le moulin à harnois de Conches, le moulin « Rapu » (?) de M. de Brion, le moulin à papier d’Étienne Pheloux, le moulin à blé de Bonnet Rauflin, le moulin à papier de Marc Savaron et le moulin à papier de Blondel; dans la justice de Clermont, sur le bras gauche de ladite rivière, sont les moulins suivants : le moulin des hoirs de Jean Lalie, le moulin de Chaulier, le moulin du chapitre de 1a cathédrale, le moulin de Pierre Baudinault, le moulin des hoirs d’Antoine Bagneau (?), le moulin de Jean Tersset; dans la justice de St-Alyre, le moulin de Vincent Parges, le moulin de l’abbaye de Saint-Alyre, le moulin de Margat Blondel ; dans la justice de Clermont, où la rivière rentre en sortant de la justice de Saint-Allyre, sont les moulins de la Place, de Lessalyne, de Bien-Assis, de Montadre, de Bernard Goyon, de Jean Bodet le jeune, de Jacques de Riom, de Pierre Giradon (?) et de Simon Gistel ; sur le bras droit de la rivière sont les moulins d’Étienne et Jean de Riom, de P. Faydit, d’Etienne Richard, du chapitre de N.-D. du Port et de Guynot Abrial ; dans les justices de Clermont et. St-Alyre, il n’v a que des moulins à blé ; — Aurillac, 30 janvier, 17 mars, 28 juin, 10 et 17 août ; lettres d’Antoine Passafont, avocat à Aurillac, procureur des consuls en cette affaire; — pièces de procédure; — cote en parchemin desdites pièces, de l’inventaire achevé en 1583; le fontainier de Clermont se nommait Pierre Denis; etc.

          Dates extrêmes : 1511-1512
          Importance matérielle : 14 pièces
          Données techniques : parchemin

        • E-dépôt 113 II DD 16     Procès contre Antoine Chappard, fontainier
          Présentation du contenu :

          — Après le 4 octobre 1615, ; mémoire pour les consuls de Montferrand contre Antoine Chappard, fontainier de Clermont, présenté au sénéchal de Clermont, touchant l’inexécution du contrat du 5 septembre 1008, par lequel il s’était engagé à conduire la. fontaine de Saint-Jean de Ségur dans l’enclos de ladite ville et de la taire couler en huit tuyaux de la capacité de ceux des basses fontaines devant l’église de Clermont; les consuls lui reprochaient de n’avoir su, par ignorance, faire couler la fontaine et de les avoir privés de l’usage de celle de Ségur; A. Chappard rejetait la faute sur la sécheresse; « sy l’oppinion de ceulx qui ont tenu que tous les fleuves et fontaines procèdent des eaux pluviales estoit véritable, cette excuse sembleroit avoir quelque apparence à cause que les pluyes ont longuement discontinué en cette province; touteffoys cette oppinion ayant esté condanée par Aristote au I de ses Météores..., à quoy aussy l’expérience se conforme, laquelle fait voir que comme disoit ung antien : Veras (vires?) fontium infuso per occultu nutrimento natura semper renovat»;— (cahier) 1617,11, 12 et. 13 septembre: enquête dirigée par Robert Enjobert, lieutenant assesseur en la sénéchaussée de Clermont, touchant l’état de la fontaine de Ségur : des visites et fouilles, il résulte que l’eau est trois pieds au-dessous du canal qid doit la conduire dans le bassin (de captage), ce que les experts attribuent à la diminution de l’eau (il y en avait 2 petits pouces coulant librement) par suite de la sécheresse et peut-être d’un changement de cours, « l’eslévation estant de trois piedz, par conséquent forcée », l’ancienne quantité d’eau « monteroit aizément... dans le regard » ; Nicolas François, arbitre des consuls, ajoute que la faute vient tout entière de ce que Chappard n’a pas fait monter sa conduite jusqu’à la source qu’il a appelée « mère », ce qui « est la première et principalle maxime des maistres » ; Barthélemy Boyer, arbitre dudit Chappard, dit que cela n’est pas toujours nécessaire; on voit par une autre pièce que N. François, fontainier, habitant Riom, était de Chartres, en Beauce ; — 1618, 6 mars; mémoire pour les consuls: la perte de l’eau y est attribuée à la violence extraordinaire donnée à l’eau en l’élevant de trois pieds, laquelle l’a détournée de son cours; — 12 mars: réponse catégorique faite par A. Chappard devant Robert Enjobert, touchant les faits mentionnés par les consuls: 1°; l’interruption dans le débit de la fontaine, l’année dernière, vient d’un tremblement de terre survenu la nuit de la Pentecôte, dans les justices de Clermont et Montferrand et surtout de la sécheresse; 2°; il a fait couler l’eau dans des tuyaux bien corroyés depuis l’endroit où il l’a prise ; il ne l’a pas, il est vrai, prise à la source, pour éviter des frais à la ville (elle fournissait les manœuvres), car, par la connaissance de son art, il était certain que l’eau Huerait, la source restant la même, du reste, elle coule à nouveau ; il est muet sur la question de l’élévation du regard posée en même temps : 3°; depuis la visite des arbitres, il n’a fait autre réparation que de remettre un bouchon enlevé par eux ; — 17 mars (date de la réception par A. Chappard); réponse des consuls; ils insistent sur ce que ledit Chappard n’a pas été jusqu’à la source mère, il se condamne lui-même en avouant qu’il a été toucher au regard, ce qu’il ne devait point faire le ¡procès pendant ; — 18 juin; en exécution de sentences de la sénéchaussée, du 23 décembre 1617 et 16 juin 1618, les consuls comparant par procureur devant ladite cour, nomment pour arbitre surnuméraire, Claude Reymond, fontainier de Vic-le-Comte ; — 20 juin; acte contenant les causes de récusation de Cl. Reymond par ledit Chappard : il y est dit que Chappard ayant été préféré à Reymond par ceux de Riom comme fontainier, il a conçu de la haine contre lui Chappard ; protestation contraire; répliques, etc. ; — 6 juillet; vu les causes de récusation contre Claude Reymond, les parties nommeront chacune trois arbitres, « des- quelz en sera prins ung d’office pour surnuméraire»; — 21 juillet; vu la requête des consuls et le peu d’ouvriers fontainiers étant en la province, R. Enjobert décide que les parties ne nommeront qu’un expert chacune, autre toutefois que ledit Reymond; — 28 juillet; les consuls se portent pour appelants de ladite ordonnance ; — Paris , 12 septembre; lettre de relief d’appel (copie avec l’exploit du 26 septembre) ; — 1619, 27 janvier ; extrait du procès-verbal de l’assemblée générale; le procès contre Chappard sera vidé à l’amiable par MM. de Fontenilles, le lieutenant général et assesseur, et M. Claude Fouchier; 24 juin; en vertu de la conclusion ci-dessus, les consuls acceptent lesdits arbitres; 30 novembre; Vincent Lafont accepte lesdits arbitres (il demandait des dommages et intérêts pour le passage de la fontaine à travers sa terre); 3 décembre; sentence des arbitres: A. Chappard rendra aux consuls 50 liv. et ses gages des années 1615 (1616 non mentionnée), 1617. 1618 et 1619 ; toutefois, il restera à l’avenir chargé de l’entretien de la fontaine, suivant le contrat de 1608; les consuls et lui auront chacun une clé de la prise d’eau; « sauf ausdits consulz, d’emploier en leurs comptes les fraiz et fournitures par eulx fets pour la réparation de ladite fontaine » ; Vincent Lafont recevra 24 liv. de dommages et intérêts; copies en tête de la quittance dudit V. Lafont du 3 décembre; — 24 septembre; visite faite à la fontaine de Montferrand par François, maitre fontainier de Riom : il se perd beaucoup d’eau, il faudrait faire une contre-muraille à 3 ou 4 pieds de celle qui existe; l’eau est montée trop haut; etc.; — 1621 ; brouillon d’instrument ; les consuls demandent à A. Chappard, fontainier à Clermont, son avis sur la cession d’un pouce d’eau que la ville a l’intention de faire aux dames de Sainte-Marie, afin de ne rien innover sur le contrat du 5 septembre 1608 et la sentence arbitrale du 3 décembre 1618; 27 mars ; ledit Chappard ayant commencé les travaux pour conduire un pouce d’eau chez les dames de Sainte-Marie, Amable Dumas, premier consul, le somme de signer une déclaration par laquelle il atteste n’entendre vouloir déroger au contrat du 5 septembre 1608 et sentence arbitrale du 3 décembre 1618, par lesquels il s’engage à rendre la fontaine perpétuellement coulante ; lequel a répondu qu’il était par ladite sentence arbitrale libéré du premier contrat portant obligation de rendre la fontaine perpétuellement coulante ; sur quoi M. Dumas lui a défendu de passer outre, sans signer ladite déclaration.

          Dates extrêmes : 1615-1621
          Importance matérielle : 57 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II DD 17     Distribution de l’eau
          Présentation du contenu :

          —Cahiers de la distribution de l’eau pendant les années 1700,1703,1706, de 1713 à 1715, 1717,1718, 1719, 1720, 1721, 1723, 1721, 1725, 1726, 1727 et 1729 ; en 1700, la première distribution est du dimanche 23 mai; elle est faite par M. Chazelon, lieutenant général et les consuls ; ces derniers protestent contre la présence du lieutenant général (du bailliage) prétendant qu'il n’y a plus droit depuis la nouvelle création des lieutenants généraux de police, ledit lieutenant soutenant que la police doit être exercée à la manière accoutumée ; toutefois, les consuls, vu l’urgente nécessité, procèdent à la répartition de l’eau jusqu’à ce qu’il soit décidé autrement par l’intendant ; « M. Trafon pour le prés de M. Barbe puis six heures du soir d’aujourduy jusqu’à trois de lundy matin » ; etc. ; ce cahier contient une sentence du 13 juillet de M. Chazelon, lieutenant général au bailliage, condamnant Martin Paul, meunier du moulin d’Herbet, à 3 liv. d’amende pour avoir troublé dans la jouissance de son eau Pierre Bonnabel pour le pré qu’il a en ferme du sr Cordier, au terroir de Brezet; ce dernier aura le lendemain la jouissance de l'eau (du ruisseau d’Herbet) de 6 heures du soir à 6 heures du matin ; la dernière distribution d’eau est faite le 1er août pour toute la semaine; en 1703 (et les autres années), la distribution est faite par le maire, le lieutenant du maire et les consuls; le lieutenant du bailliage ne paraît plus; la première distribution est du 24 juin et la dernière du dimanche 5 août pour toute la semaine; voici les dates extrêmes des distributions les autres années : 1706: 11 avril, 16 mai; 1713 : 5 juin, 27 août; 1714 : 6 mai, 2 septembre; 1715 : 26 mai, 25 août; 1717 : 23 mai, 22 août; 1718: 1er mai, 4 septembre; 1719 : 14 mai, 10 septembre; 1720 : 2 juin, 4 août; 1721: 27 avril, 7 septembre; 1723 : 16 mai, 22 août ; 1724 : 9 juillet, 17 septembre ; 1725 : 21 mai, 12 août ; 1726 : 7 juillet, 8 septembre; 1727 : 4 mai, 24 août; 1729: 12 juin, 4. août; la distribution est faite en général par semaine (en 1700 il y en a de plus fréquentes), mais le tour des ayants droit n’est, pas épuisé en une semaine ; entre les dates extrêmes données ci- dessus, il se trouve des semaines où il n’est pas fait de distribution ; elle ne semble avoir lieu que pendant les périodes de sécheresse ; dans le cahier de 1627 se trouve encarté un billet à donner à Jean Rigaud pour l’avertir qu’il a le droit de prendre l’eau le lendemain 18 (mai?) de 6 heures du matin à 6 heures du soir.

          Dates extrêmes : 1700-1729
          Importance matérielle : 15 pièces
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II DD 21/3     Ruisseaux
          Présentation du contenu :

          — 3 octobre 1506, Jean Pradal, conseiller général en la châtellenie de Montferrand, fixe les dépens auxquels sont condamnés les riverains de la Tiretaine envers les commissaires qui l'ont fait curer et défend qu'à l'avenir on y jette des ordures. — 12 mars 1609, quittance de 6 l. 12 s. pour ceux qui ont refait le ruisseau de la Tiretaine, à raison de 18 d. la toise. — 26 avril 1623, expertise pour la réparation du grand agaige de Tiretaine du ruisseau au faubourg de la Rodade fait par le commissaire aux réparations de la ville. — XVIIe siècle, les consuls de Malintrat prient les consuls de Montferrand de laisser arriver l'eau du ruisseau à Malintrat pour le pressant besoin qu'ils en ont pour abreuver le bétail.

          Dates extrêmes : 1506-XVIIe siècle
          Importance matérielle : 4
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II DD 21/4     Fontaine
          Présentation du contenu :

          — XVIIe siècle, état des frais faits à la fontaine de Montferrand. — 11 et 28 juin 1690, marché passé par les consuls avec Jean Sauriat, maître tailleur de pierre de Volvic, pour la construction d'une fontaine près la porte de l'hôpital ; avec Hugues Rebeyron, menuisier et statuaire, pour un lion en pierre portant les armes de France et les moules en bois des armes de la ville, d'un lion et d'une harpie; au dos, le dessin de la fontaine au trait, légèrement teinté.

          Dates extrêmes : XVIIe siècle
          Importance matérielle : 2
          Données techniques : papier

        • E-dépôt 113 II DD 21/7     Déssèchement du lac de Sarliève
          Présentation du contenu :

          — XVIIe siècle, requête adressée à la cour des aides par les habitants de Montferrand, Cournon, Cendre, Orcet, La Roche Donezat et Aubière pour que l'autorisation soit accordée à ceux qui s'offrent de la faire de déssécher le lac de Sarliève. — 1611, requête du voyer du Bas-Auvergne (Amable Thiers) pour que les consuls et échevins voisins du lac de Sarliève soient convoqués à l'effet de donner leur avis sur son déssèchement (deux pièces). — XVIIe siècle, opposition des consuls à la vidange du lac de Sarliève.

          Dates extrêmes : XVIIe siècle
          Importance matérielle : 4
          Données techniques : papier