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Tribunaux de commerce

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Inventaire

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  •    Tribunal de commerce d'Ambert
    Dates extrêmes : 1799/1953

    •    Contentieux général
      Dates extrêmes : 1799/1953

      •    Dépôts et enregistrements
        Dates extrêmes : 1803/1953

        •    Registres de dépôt des actes du greffe
          Dates extrêmes : 1803/1943

        •    Transcriptions des actes déposés au greffe
          Dates extrêmes : 1809/1940

        •    Rapports d'expertise, enquêtes et constats
          Dates extrêmes : 1809/1939

        •    Actes de société
          Dates extrêmes : 1840/1953

          • U 24791     Actes déposés de 1840 à 1895.
            Présentation du contenu :

            Fustier père et fils, commerce de soierie rubannerie, mercerie et quincaillerie au Coing, commune de Cunlhat : statuts (1840) ;

            Entre les huissiers Amable François Bournet, Louis Vialatte, Charles Mary Benoit Fonlupt, Jean Mathias, Joseph Fournier, Antoine Meilhodon et Jean Boudal, Ambert : convention (5 juin 1843) ;

            Pourrat frères, commerce de rubannerie mercerie et quincaillerie, Cunlhat : statuts (1850)

            Arnaud et Ledieu, commerce de rouennerie draperie et mercerie, Ambert : dissolution (1855) ;

            A. Durif et L. Soleilland, commerce de tissus, Ambert : statuts (1866-1870) ;

            Tixier-Chabrier et Compagnie, commerce de papiers, Valeyre et La Forie : statuts (27 juin 1867) ;

            Tixier et Compagnie, fabrication et vente de farine, Ambert : statuts (5 octobre 1867) ;

            Costes frères, opérations de banque, Ambert : statuts et modifications (1870-1880) ;

            Maisonneuve et fils, commerce de la bourrellerie graines et farines, Olliergues : dissolution (25 mai 1872) ;

            Tarit Laroye et Compagnie, commerce en gros et en détail d'étoffes et tissus de tous genres, Ambert : statuts (1872-1882) ;

            Marcheval et Rodier, commerce de rouennerie et draperie, Ambert : statuts et dissolution (1873-1884) ;

            P. Deléage Berry et Compagnie, commerce de tissus, Ambert : statuts (6 mai 1873) ;

            Tardif-Jury et Compagnie, fabrication de laine lin chanvres et cotons, Ambert : statuts et modifications (1873-1894) ;

            Poumarat père et fils, commerce de toiles et fils, Olliergues : statuts et modification (1873-1883) ;

            Louis Leduc et Fils, commerce de tissus, Ambert : statuts (10 juin 1874) ;

            Bosdure Batisse et Brossard frères, construction et exploitation d'une féculerie, Dore-l'Eglise : statuts (13 août 1875) ;

            Mamprohet et Boyer, commerce de quincaillerie, Arlanc : statuts (18 novembre 1875) ;

            Rangeard et Cartier, fabrication et commerce de bière, Arlanc : statuts et dissolution (1876-1883)

            Ouvry et Bérody, scierie mécanique, Ambert : statuts et dissolution (1880-1886) ;

            Rondelet et Alliod, exploitation d'un tissage mécanique de soieries, Marat : statuts (1880) ;

            G. et M. Celeyron, fabrication des étamines et rubans, Ambert : statuts (1er janvier 1881) ;

            Prat et Costadeau, fabrication et vente de meubles, glaces tapisseries et étoffes, Ambert : statuts (23 mars 1881) ;

            Desgouttes frères, commerce de rubans, velours dentelles et tissus, Ambert : statuts (20 avril 1881) ;

            Ouvry et Dupré, fabrication et vente de croix incrustées, Ambert : statuts et dissolution (1881-1884) ;

            Duclos père et fils, rouenneries toiles et draps à Chigros, commune d'Auzelles : dissolution (6 septembre 1882) ;

            Besse Debost et Barbet, commerce de draperie rouennerie et nouveautés, Ambert : statuts (1883) ;

            Béraudy et Vaure, commerce de papeterie, imagerie librairie et objets de piété, Ambert : statuts (10 septembre 1885) ;

            Lachaise-Grangeon, commerce des vins, chaux plâtres et bois, Ambert : modification (1885) ;

            Tarit fils et Faure, commerce d'étoffes et tissus, Ambert : statuts (9 mars 1887) ;

            Société anonyme des mines métalliques de Cunlhat : statuts (6 décembre 1887) ;

            Béraudy et ses fils, négoce et fabrication de chapelets et autres articles religieux, Ambert (1889) ;

            Midroit et Nourrisson, exploitation d'une scierie mécanique à Chadernolles, commune de Marsac-en-Livradois : statuts (1890) ;

            Besse et Barbet, commerce de draperie rouennerie et nouveautés, Ambert : statuts (6 mars 1892) ;

            Gauthier et Compagnie, commerce de passementerie à Saint-Germain-l'Herm : statuts et dissolution (1892-1893) ;

            Ouvry père et fils Jeune, fabrication et vente de chapelets, croix et scapulaires, Ambert : statuts et dissolution (1892-1893) ;

            Poutignat et Béraudiat, fabrication de galoches, Ambert : dissolution (12 juin 1894) ;

            Marcheval Sujobert et Bonnet, commerce de draperie et rouennerie, Ambert : statuts (1er septembre 1894) ;

            Ouvry, Béraudy et Compagnie, fabrication et commerce de chapelets, croix, médailles scapulaires et divers autres articles se rattachant à cette industrie, Ambert : statuts (15 octobre 1894) ;

            J. Ouvry et Tissier, fabrication de chapelets, croix, médailles scapulaires autres articles religieux, Ambert : statuts et dissolution (1895-1902) ;

            Poulard et Compagnie, fabrication et commerce de fromages, Saint-Gervais-sous-Meymont : statuts (8 octobre 1895) ;

            Nebout et Chazelle, fabrication et commerce de meubles, tentures et ameublements, Ambert : statuts et dissolution (1895-1896).

            Dates extrêmes : 1840-1902

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