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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Recouvrement des impositions
      Dates extrêmes : 1649/1790

      •    Consuls et collecteurs
        Dates extrêmes : 1658/1790

        •    Instructions ; tableaux consulaires
          Dates extrêmes : 1667/1789

          • 1 C 4068     1667-1695
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat du 13 octobre 1667, ordonnant que le sieur Durand, conseiller en la cour des aides de Clermont, élu premier échevin de ladite ville en ladite année, sera tenu de nommer un collecteur, pour la levée des impositions (Paris, Martin Le Prest, in-8°, 8 pages) ; - ordonnance de Bernard-Hector de Marle, intendant d'Auvergne, du 5 juin 1674, relative à la nomination des échevins, consuls et collecteurs (placard sans nom d'imprimeur) ; - ordonnance de l'intendant, du 15 juillet 1686, relative à la nomination des collecteurs (placard sans nom d'imprimeur) ; - ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 1er novembre 1686, au sujet de la nomination des consuls et collecteurs de Mauriac ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 septembre 1689, portant règlement pour les collecteurs des tailles (relatif à la province du Languedoc) ; - ordonnance de l'intendant d'Auvergne, du 29 juin 1690, relative à la nomination des collecteurs (placard sans nom d'imprimeur) ; - copies d'un arrêt du Conseil d'Etat, du 28 juin 1691, au sujet de la nomination des échevins et des collecteurs à Clermont ; - état des chefs de famille de Saint-Ferréol près Brioude en 1694 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 4 août 1695, ordonnant que dans les villes où les maires et consuls ont fait jusqu'à présent la collecte des tailles, l'assiette et levée des impositions sera faite à l'avenir par les consuls en présence du procureur du Roi.

            Dates extrêmes : 1667-1695
            Documents séparés :

            3 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 599 à 601.


            • 62 Fi 599     [1674 /07/05] De par le Roy. / Bernard Hector De Marle (...) / (...) Commissaire départy (...). / il est ordonné aux Habitans des Paroisses de ladite Géneralité de Riom, de nommer des Echevins, Consuls & Col-/-lecteurs (...). S.l., s.n., [1674] - 43 x 35 cm
              1 vue - [1674 /07/05] De par le Roy. / Bernard Hector De Marle (...) / (...) Commissaire départy (...). / il est ordonné aux Habitans des Paroisses de ladite Géneralité de Riom, de nommer des Echevins, Consuls & Col-/-lecteurs (...). S.l., s.n., [1674] - 43 x 35 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1674
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4068.


            • 62 Fi 600     [1686 /07/15] Pierre De Berulle, / (...) Commissaire départy (...). / il est ordonné aux Habitans des Paroisses de la Géneralité de Riom, de nommer des Echevins / Consuls ou Collecteurs (...) pour faire la levée des deniers Royaux, / Deniers communs & autres deniers (...). S.l., s.n., [1686] - 47 x 36 cm
              1 vue - [1686 /07/15] Pierre De Berulle, / (...) Commissaire départy (...). / il est ordonné aux Habitans des Paroisses de la Géneralité de Riom, de nommer des Echevins / Consuls ou Collecteurs (...) pour faire la levée des deniers Royaux, / Deniers communs & autres deniers (...). S.l., s.n., [1686] - 47 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1686
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4068.


            • 62 Fi 601     [1690 /06/29] De par le Roy, / Jean-Baptiste Desmaretz, (...) / (...) Commissaire départy (...). / Il est ordonné aux Habitans des Paroisses de la Generalite de Riom, de nommer des Echevins, Consuls ou Col-/-lecteurs, (...) pour faire la levée des deniers Royaux, deniers communs ou autres (...). [Mention manuscrite : certificat de publication]. S.l., s.n., [1690] - 47 x 36 cm
              2 vues - [1690 /06/29] De par le Roy, / Jean-Baptiste Desmaretz, (...) / (...) Commissaire départy (...). / Il est ordonné aux Habitans des Paroisses de la Generalite de Riom, de nommer des Echevins, Consuls ou Col-/-lecteurs, (...) pour faire la levée des deniers Royaux, deniers communs ou autres (...). [Mention manuscrite : certificat de publication]. S.l., s.n., [1690] - 47 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1690
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4068.


          • 1 C 4069     1722-1729
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de Gilles Brunet d'Evry, intendant d'Auvergne, du 1er février 1722, enjoignant aux consuls de procéder, dans une assemblée des habitants, au récolement des tableaux consulaires ; - copie de lettre écrite par le contrôleur général à M. d'Evry, intendant de Riom, le 24 avril 1723, l'invitant à donner des ordres pour que les collecteurs de Riom et de Clermont soient nommés, comme les autres, au mois de septembre ; lettre sur le même sujet de M. d'Ormesson ; ordonnance de l'intendant, du 18 août 1723, enjoignant aux échevins de Clermont et aux consuls de Riom, Montferrand, Saint-Flour et Aurillac de la présente année de convoquer l'assemblée générale de leur ville, dans le courant du mois de septembre prochain, pour procéder à la nomination des échevins et consuls de 1723 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - déclaration du Roi, du 9 août 1723, concernant la nomination des collecteurs des tailles (Paris, impr. royale, in-4°, 8 pages) ; - ordonnance de l'intendant, du 9 août 1723, relative au récolement des tableaux consulaires (placard, P. Boutaudon) ; - lettre d'envoi d'un arrêt qui proroge jusqu'au 1er novembre le délai indiqué dans la déclaration du 9 août 1723 ; - mémoires (rédigés dans les bureaux de l'intendance) au sujet de la confection des tableaux consulaires et de la nomination des consuls ; - lettre de M. d'Ormesson, du 23 décembre 1723, approuvant les mesures prises par l'intendant et énumérées dans le mémoire ci-dessus ; - ordonnance de l'intendant, du 18 février 1724, relative à la formation des tableaux consulaires (placard, P. Boutaudon) ; correspondance à ce sujet avec les officiers des élections ; - lettre de l'intendant, du 11 décembre 1724, à M. d'Ormesson, au sujet d'un abus ; - correspondance de l'intendant avec les officiers des élections, au sujet des tableaux, 1725-1727 ; - tableaux de quelques paroisses faits en 1728 et 1729.

            Dates extrêmes : 1722-1729
            Documents séparés :

            3 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 602 à 604.


            • 62 Fi 602     [1723 /08/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / Il est ordonné aux Echevins (...) de Clermont, / & aux Consuls (...) de Riom, Montferrand, / Saint Flour & Aurillac (...) / de Convoquer (...) l'Assemblée Generale de / leur Ville (...) / (...) pour proceder à la Nomination des / Echevins & Consuls de l'Année prochaine (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 42 x 32 cm
              1 vue - [1723 /08/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / Il est ordonné aux Echevins (...) de Clermont, / & aux Consuls (...) de Riom, Montferrand, / Saint Flour & Aurillac (...) / de Convoquer (...) l\'Assemblée Generale de / leur Ville (...) / (...) pour proceder à la Nomination des / Echevins & Consuls de l\'Année prochaine (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 42 x 32 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1723
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4069.


            • 62 Fi 603     [1723 /08/09] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons aux Consuls (...) / de proceder (...) / (...) au Recollement de leurs Tableaux, pour la Nomination des / Consuls de l'année prochaine (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 41 x 28 cm
              1 vue - [1723 /08/09] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons aux Consuls (...) / de proceder (...) / (...) au Recollement de leurs Tableaux, pour la Nomination des / Consuls de l\'année prochaine (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 41 x 28 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1723
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4069.


            • 62 Fi 604     [1724 /02/18] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons / (...) / Que dans toutes les Paroisses où les Officiers / de l'Election trouveront qu'il n'y aura point de / Tableaux en regle, il en sera fait de nouveaux (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 40 x 31 cm
              1 vue - [1724 /02/18] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons / (...) / Que dans toutes les Paroisses où les Officiers / de l\'Election trouveront qu\'il n\'y aura point de / Tableaux en regle, il en sera fait de nouveaux (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 40 x 31 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1724
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4069.


          • 1 C 4070     1730-1736
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant , du 11 juillet 1731, relative aux tableaux consulaires et à la nomination des collecteurs (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; ordonnances analogues en 1733 et 1736 ; - ordonnance de l'intendant, du 19 novembre 1731, défendant aux consuls des élections de Brioude et d'Issoire, de compenser entre eux les impositions qui sont dues sur les différents exercices (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - correspondance relative aux tableaux consulaires, 1731-1736 ; - lettres de l'abbé de Chambonas, prévôt de Brioude, 1733, se plaignant que le tableau consulaire de la ville de Brioude ait été fait dans une assemblée à laquelle le chapitre n'a pas présidé, correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Gizaguet ; - mémoires des officiers des élections sur les moyens à employer pour assurer l'observation des tableaux consulaires, 1736.

            Dates extrêmes : 1730-1736
            Documents séparés :

            5 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 605 à 609.


            • 62 Fi 605     [1731 /07/11] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les / Tableaux ou Recollemens contenant les noms de ceux qui / doivent estre Consuls ou Collecteurs (...) / seront remis au Greffes de chaque Election (...). / Ne pourront estre indiquez les Consuls (...) / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 40 x 31 cm
              1 vue - [1731 /07/11] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les / Tableaux ou Recollemens contenant les noms de ceux qui / doivent estre Consuls ou Collecteurs (...) / seront remis au Greffes de chaque Election (...). / Ne pourront estre indiquez les Consuls (...) / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 40 x 31 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1731
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4070.


            • 62 Fi 606     [1731 /11/19] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Consuls des Collectes d'Issoire & de Brioude (...) / (...) seront te-/-nus de payer directement aux Receveurs des Tailles (...) / (...) toutes les Impositions pour lesquelles ils se / trouveront compris (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 52 x 41 cm
              1 vue - [1731 /11/19] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Consuls des Collectes d\'Issoire & de Brioude (...) / (...) seront te-/-nus de payer directement aux Receveurs des Tailles (...) / (...) toutes les Impositions pour lesquelles ils se / trouveront compris (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 52 x 41 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1731
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4070.


            • 62 Fi 607     [1733 /06/03] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les / Tableaux ou Recollemens contenant les noms de ceux qui / doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pourront être indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 53 x 41 cm
              1 vue - [1733 /06/03] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les / Tableaux ou Recollemens contenant les noms de ceux qui / doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pourront être indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 53 x 41 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1733
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4070.


            • 62 Fi 608     [1735 /06/14] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Tableaux ou Recollemens contenant les Noms de ceux / qui doivent estre Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pourront estre indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1735] - 50 x 38 cm
              1 vue - [1735 /06/14] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Tableaux ou Recollemens contenant les Noms de ceux / qui doivent estre Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pourront estre indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1735] - 50 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1735
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4070.


            • 62 Fi 609     [1736 /06/12] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) dans les Paroisses de cette Generalité, il sera procedé (...) / (...) par les Habitans des differentes Collectes à la confection / des Tableaux, contenant les noms & qualitez de ceux qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 58 x 46 cm
              1 vue - [1736 /06/12] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) dans les Paroisses de cette Generalité, il sera procedé (...) / (...) par les Habitans des differentes Collectes à la confection / des Tableaux, contenant les noms & qualitez de ceux qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l\'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 58 x 46 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1736
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4070.


          • 1 C 4071     1737-1745
            Présentation du contenu :

            Correspondance des officiers des élections, des subdélégués et des receveurs des tailles au sujet de la réfection et du récolement des tableaux consulaires, 1737 ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 25 juin 1739, au sujet des tableaux consulaires ; - ordonnance du même sur le même sujet, du 18 juin 1740 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - ordonnances analogues pour 1742 et 1744.

            Dates extrêmes : 1737-1745
            Documents séparés :

            4 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 610 à 613.


            • 62 Fi 610     [1739 /06/25] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Recollemens des tableaux contenans les Noms de ceux / qui doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pouront estre indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 46 x 35 cm
              1 vue - [1739 /06/25] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Recollemens des tableaux contenans les Noms de ceux / qui doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pouront estre indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 46 x 35 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1739
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4071.


            • 62 Fi 611     [1740 /06/18] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Recollemens des tableaux contenans les Noms de ceux / qui doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pouront estre indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 50 x 38 cm
              1 vue - [1740 /06/18] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Recollemens des tableaux contenans les Noms de ceux / qui doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pouront estre indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 50 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1740
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4071.


            • 62 Fi 612     [1744 /06/15] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) les Recollemens des tableaux contenans les Noms de ceux / qui doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pouront être indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 50 x 38 cm
              1 vue - [1744 /06/15] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) les Recollemens des tableaux contenans les Noms de ceux / qui doivent être Consuls ou Collecteurs (...) / (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). / Ne pouront être indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 50 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1744
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4071.


            • 62 Fi 613     [1742 /06/15] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) dans les Paroisses de cette Generalité, il sera procedé (...) / (...) par les Habitans (...) à la confec-/-tion des Tableaux, contenant les noms & qualitez de ceux qui doi-/-vent être Consuls ou Collecteurs (...). / Ne pouront être indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1742] - 57 x 44 cm
              1 vue - [1742 /06/15] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) dans les Paroisses de cette Generalité, il sera procedé (...) / (...) par les Habitans (...) à la confec-/-tion des Tableaux, contenant les noms & qualitez de ceux qui doi-/-vent être Consuls ou Collecteurs (...). / Ne pouront être indiquez les Consuls & Collecteurs / qui ont passé en charge depuis trois ans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1742] - 57 x 44 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1742
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4071.


          • 1 C 4072     1746-1758
            Présentation du contenu :

            Lettre du contrôleur général, du 23 septembre 1746, au sujet d'une demande du duc de Bouillon, qui réclame pour ses officiers et gardes, le droit d'être taxés d'office à la taille et l'exemption de toutes autres charges publiques ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec le duc de Bouillon ; noms des officiers et des gardes du gouvernement de la province d'Auvergne avec le lieu de leur résidence en 1746 ; - requête du sieur Cuel, bailli du comte d'Auvergne et lieutenant en la maîtrise dudit comté, se plaignant d'avoir été nommé consul de Vic-le-Comte pour 1748 ; - nouvelles requêtes sur le même sujet en 1752 et 1753 ; - plaintes des habitants de Vic-le-Comte, 1758, au sujet de l'exemption de collecte accordée aux officiers du duc de Bouillon.

            Dates extrêmes : 1746-1758

          • 1 C 4073     1746-1751
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec les officiers des élections, les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du récolement des tableaux ; - ordonnances de l'intendant pour la nomination des consuls de 1747 à 1749 (placards, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 mai 1749, qui détermine le mode de nomination des échevins et collecteurs dans la ville de Clermont-Ferrand ; - note de M. Lafont, 1749, sur les poursuites faites en l'élection contre le sieur Girot ; - projets et mémoires pour la confection des nouveaux tableaux en 1751 ; - tableaux dressés dans quelques collectes ; - correspondance de M. d'Ormesson, de l'intendant et des consuls de Saint-Flour au sujet de l'exemption de collecte prétendue par les notaires apostoliques et par le greffier des insinuations ecclésiastiques.

            Dates extrêmes : 1746-1751
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 614 et 615.


            • 62 Fi 614     [1747 /06/01] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l'année presente, procederont aux recollemens des Tableaux, / (...) qui con-/-tiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 51 x 38 cm
              1 vue - [1747 /06/01] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l\'année presente, procederont aux recollemens des Tableaux, / (...) qui con-/-tiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l\'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 51 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1747
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4073.


            • 62 Fi 615     [1749 /05/23] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) / Intendant / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l'année presente, procéderont aux recollemens des Tableaux, / (...) qui con-/-tiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 50 x 38 cm
              1 vue - [1749 /05/23] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) / Intendant / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l\'année presente, procéderont aux recollemens des Tableaux, / (...) qui con-/-tiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l\'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 50 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1749
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4073.


          • 1 C 4074     1752-1762
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec les officiers des élections, les receveurs des tailles et les subdélégués au sujet du récolement des tableaux ; - ordonnances de l'intendant relatives à la nomination des collecteurs de 1753 à 1762 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - récolements de tableaux consulaires en 1757 par les officiers des élections ; - mémoire sur la confection des tableaux consulaires en 1761 ; nouveaux modèles ; - tableau consulaire de la ville de Billom dressé en 1758 ; - arrêt de la cour des aides, du 21 juin 1762, ordonnant qu'à la diligence des collecteurs, il sera procédé à la nomination d'un syndic, dans une assemblée générale des paroisses du ressort de la cour où il n'y aura pas de syndic nommé (L.-P. Boutaudon, in-4°, 4 pages).

            Dates extrêmes : 1752-1762
            Documents séparés :

            6 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 616 à 621.


            • 62 Fi 616     [1753 /06/07] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, (...) / Intendant / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l'année presente, procéderont aux recollemens des Tableaux, / (...) qui con-/-tiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1753] - 50 x 38 cm
              1 vue - [1753 /06/07] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, (...) / Intendant / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l\'année presente, procéderont aux recollemens des Tableaux, / (...) qui con-/-tiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l\'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1753] - 50 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1753
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4074.


            • 62 Fi 617     [1754 /05/01] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, / (...) / Intendant (...). / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l'année présente, procèderont (...) / (...) au recollement des Tableaux, qui / contiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 50 x 38 cm
              1 vue - [1754 /05/01] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, / (...) / Intendant (...). / (...) Les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l\'année présente, procèderont (...) / (...) au recollement des Tableaux, qui / contiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l\'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 50 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1754
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4074.


            • 62 Fi 618     [1755 /05/10] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, / (...) Intendant (...). / (...) les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l'année présente, procéderont (...) / (...) au recollement des Tableaux, qui / contiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l'année prochaine (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, 1755 - 50 x 38 cm
              1 vue - [1755 /05/10] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, / (...) Intendant (...). / (...) les Consuls ou Collecteurs des Villes & Paroisses en charge / l\'année présente, procéderont (...) / (...) au recollement des Tableaux, qui / contiendront les noms et sur-noms des Habitans qui doivent / être Consuls ou Collecteurs l\'année prochaine (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, 1755 - 50 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1755
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4074.


            • 62 Fi 619     [1757 /05/28] De par le Roi. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...). / (...) il sera (...) procédé, (...) par / les Habitans de chaque Collecte, à la confection des nouveaux Tableaux dans / les Paroisses où il sera nécessaire de renouveller ceux qui sont à leur fin, (...) / (...) lesquels Tableaux contiendront les noms & qualités des Habi-/-tans qui doivent être nommés Consuls ou Collecteurs pour l'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1757] - 53 x 42 cm
              1 vue - [1757 /05/28] De par le Roi. / Jean-Baptiste-François De Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...). / (...) il sera (...) procédé, (...) par / les Habitans de chaque Collecte, à la confection des nouveaux Tableaux dans / les Paroisses où il sera nécessaire de renouveller ceux qui sont à leur fin, (...) / (...) lesquels Tableaux contiendront les noms & qualités des Habi-/-tans qui doivent être nommés Consuls ou Collecteurs pour l\'année prochaine (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1757] - 53 x 42 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1757
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4074.


            • 62 Fi 620     [1761 /07/10] Louis-Jean Bertier De Sauvigny (...) / Intendant (...). / (...) il / sera, à la diligence des Maires, Echevins, (...) / de chacune des villes & paroisses de la généralité de Paris, convoqué / une assemblée générale des habitans, (...) / (...) dans laquelle ils nommeront le nombre ordinaire / d'Asséeurs & Collecteurs pour faire l'assiette & la levée des Tailles (...). Paris, imprimerie Royale, 1761 - 61 x 47 cm
              1 vue - [1761 /07/10] Louis-Jean Bertier De Sauvigny (...) / Intendant (...). / (...) il / sera, à la diligence des Maires, Echevins, (...) / de chacune des villes & paroisses de la généralité de Paris, convoqué / une assemblée générale des habitans, (...) / (...) dans laquelle ils nommeront le nombre ordinaire / d\'Asséeurs & Collecteurs pour faire l\'assiette & la levée des Tailles (...). Paris, imprimerie Royale, 1761 - 61 x 47 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1761
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4074.


            • 62 Fi 621     [1762 /06/08] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...). (...) / les Tableaux ou Recollemens contenans les noms / de ceux qui doivent être Consuls ou Collecteurs l'année / prochaine (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38 cm
              1 vue - [1762 /06/08] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...). (...) / les Tableaux ou Recollemens contenans les noms / de ceux qui doivent être Consuls ou Collecteurs l\'année / prochaine (...) seront remis au Greffe de chaque Election (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1762
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4074.


          • 1 C 4075     1763-1768
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec les officiers des élections, les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du récolement des tableaux ; - lettre de M. d'Ormesson, du 13 décembre 1763, adressant à l'intendant, pour avoir son avis, un mémoire par lequel les entrepreneurs généraux des étapes se plaignent qu'on ait voulu nommer collecteur le sieur Hudelet, étapier à Langeac ; - correspondance de M. d'Ormesson avec l'intendant, 1764, au sujet d'une requête des conseillers au présidial de Riom se plaignant qu'on essaie de les assujettir au consulat et à la collecte ; - lettre de l'intendant au contrôleur général, du 4 décembre 1764, au sujet de l'usage qui s'est introduit dans les élections, en conséquence de la déclaration du 12 avril 1762, de recevoir les requêtes qui sont présentées après le département par ceux qui entreprennent de réclamer contre leur nomination ; - correspondance de l'intendant avec MM. d'Ormesson et de Weleat au sujet de l'exemption de la collecte en faveur des maîtres chirurgiens ; - ordonnances de l'intendant relatives à la nomination des collecteurs de 1765 à 1768 (placards, P. Boutaudon).

            Dates extrêmes : 1763-1768
            Documents séparés :

            4 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 622-623 et 625-626.


            • 62 Fi 622     [1765 /05/15] De par le Roi, / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, / (...) Intendant (...). / (...) /afin de parvenir à la nomination des Collecteurs (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], L.P. Boutaudon, [1765] - 54 x 42 cm
              1 vue - [1765 /05/15] De par le Roi, / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, / (...) Intendant (...). / (...) /afin de parvenir à la nomination des Collecteurs (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], L.P. Boutaudon, [1765] - 54 x 42 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1765
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4075.


            • 62 Fi 623     [1766 /05/03] De par le Roi, / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, / (...) / (...) Intendant (...). / (...) / afin de parvenir à la nomination des Collecteurs (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], L.P. Boutaudon, [1766] - 54 x 42 cm
              1 vue - [1766 /05/03] De par le Roi, / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, / (...) / (...) Intendant (...). / (...) / afin de parvenir à la nomination des Collecteurs (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], L.P. Boutaudon, [1766] - 54 x 42 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1766
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4075.


            • 62 Fi 625     [1767 /05/14] Simon-Charles-Sebastien Bernard De Ballainvilliers, / (...) Intendant / (...) afin de parvenir à la nomination des Collecteurs, (...) / (...) / ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], L.P. Boutaudon, [1767] - 53 x 41cm
              1 vue - [1767 /05/14] Simon-Charles-Sebastien Bernard De Ballainvilliers, / (...) Intendant / (...) afin de parvenir à la nomination des Collecteurs, (...) / (...) / ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], L.P. Boutaudon, [1767] - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1767
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4075.


            • 62 Fi 626     [1768 /06/05] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, / (...) Intendant (...). / (...) afin de parvenir à la nomina-/-tion des Collecteurs, (...) / ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1768 - 53 x 41cm
              1 vue - [1768 /06/05] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, / (...) Intendant (...). / (...) afin de parvenir à la nomina-/-tion des Collecteurs, (...) / ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / (...) pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1768 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1768
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4075.


          • 1 C 4076     1764-1768
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de L'Averdy, du 7 novembre 1764, au sujet des requêtes portées au Conseil par les habitants d'Aurillac ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, de M. Pagès de Vixouzes, de M. Textoris, maire et 1er consul ; difficultés soulevées à l'occasion de la nomination des consuls de 1766 ; - procès-verbaux d'assemblées ; - sentence de l'élection d'Aurillac, du 24 mai 1766, ordonnant que le tableau consulaire sera dressé en présence des officiers de l'élection, et que les collecteurs seront pris et nommés parmi les bourgeois, notaires, procureurs, greffiers, marchands, artisans, notables et tous autres habitants non exempts et privilégiés (Aurillac, Antoine Viallanes, in-4°, 4 pages) ; - lettre des échevins d'Aurillac adressant cette sentence à l'intendant et en demandant la révocation ; - sentence de l'élection d'Aurillac, du 14 juin 1766, déclarant nulle et abusive la nomination faite par le corps municipal d'Aurillac, le 30 mai dernier, des personnes des sieurs Contrastin, bourgeois, Cantuel, marchand, et Deconquans, maître foulon, pour collecteurs de ladite ville l'année 1767 (placard, Aurillac, Ant. Viallanes) ; - arrêt de la cour des aides, du 10 juin 1766, qui annule la nomination des collecteurs faite par les officiers municipaux de la ville d'Aurillac, et confirme les ordonnances de l'élection de ladite ville, rendues à ce sujet les 24 mai et 2 juin 1766 (placard, Aurillac, Ant. Viallanes) ; - lettre de M. d'Ormesson, du 9 novembre 1767, adressant à l'intendant une sentence de l'élection de Saint-flour au sujet de la nomination des collecteurs que les officiers municipaux de cette ville prétendent s'attribuer exclusivement.

            Dates extrêmes : 1764-1768
            Documents séparés :

            3 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 627 à 629.


            • 62 Fi 627     [1766 /05/24] De par le Roy. / Extrait des registres / de l'Election Générale / de la ville d'Aurillac. / (...) Ordonnons qu'en notre présence (...) / (...) il sera (...) / (...) procedé (...) / (...) à / la formation de la Pancarte, ou Tableau Consulaire des Habîtants Taillables / (...) d'Aurillac (...) / (...) des Impositions qui seront ordonnées être / imposées chaque année (...). Aurillac, Antoine Viallanes, 1766 - 45 x 40cm
              1 vue - [1766 /05/24] De par le Roy. / Extrait des registres / de l\'Election Générale / de la ville d\'Aurillac. / (...) Ordonnons qu\'en notre présence (...) / (...) il sera (...) / (...) procedé (...) / (...) à / la formation de la Pancarte, ou Tableau Consulaire des Habîtants Taillables / (...) d\'Aurillac (...) / (...) des Impositions qui seront ordonnées être / imposées chaque année (...). Aurillac, Antoine Viallanes, 1766 - 45 x 40cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1766
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4076.


            • 62 Fi 628     [1766 /06/14] De par le Roy. / extrait des registres / de l'Election Générale / de la ville d'Aurillac. / (...) avons déclaré / nulle & abusive la nomination faite par le Corps Municipal de la ville d'Au-/-rillac (...) des personnes des Srs. Contrastin Bourgeois, / Cantuel Marchand, & Deconquans maître Foulon, pour Collecteurs de lad. / Ville l'année prochaine (...) faisons défenses aux Echevins, / Notables & autres membres dudit Corps Municipal, de faire à l'avenir pa-/-reilles nominations (...). Aurillac, Antoine Viallanes, 1766 - 549 x 39cm
              1 vue - [1766 /06/14] De par le Roy. / extrait des registres / de l\'Election Générale / de la ville d\'Aurillac. / (...) avons déclaré / nulle & abusive la nomination faite par le Corps Municipal de la ville d\'Au-/-rillac (...) des personnes des Srs. Contrastin Bourgeois, / Cantuel Marchand, & Deconquans maître Foulon, pour Collecteurs de lad. / Ville l\'année prochaine (...) faisons défenses aux Echevins, / Notables & autres membres dudit Corps Municipal, de faire à l\'avenir pa-/-reilles nominations (...). Aurillac, Antoine Viallanes, 1766 - 549 x 39cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1766
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4076.


            • 62 Fi 629     [1766 /06/10] Extrait des registres / de la Cour des Aides / de Clermont-Ferrand. / Arrest qui casse & annulle la Nomination des Collecteurs, faite par / les Officiers Municipaux de la Ville d'Aurillac ; & confirme les Ordonnances / de l'Election de lad. Ville rendues à ce sujet (...). Aurillac, Viallanes, 1766 - 51 x 37cm
              1 vue - [1766 /06/10] Extrait des registres / de la Cour des Aides / de Clermont-Ferrand. / Arrest qui casse & annulle la Nomination des Collecteurs, faite par / les Officiers Municipaux de la Ville d\'Aurillac ; & confirme les Ordonnances / de l\'Election de lad. Ville rendues à ce sujet (...). Aurillac, Viallanes, 1766 - 51 x 37cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1766
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4076.


          • 1 C 4077     1768-1774
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec les officiers des élections, les receveurs des tailles et les subdélégués au sujet de la nomination des collecteurs et du recolement des tableaux ; - ordonnances de l'intendant relatives à la nomination des collecteurs de 1768 à 1771 (placards, Clermont-Ferrand, impr. du Roi).

            Dates extrêmes : 1768-1774
            Documents séparés :

            3 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 631 à 633.


            • 62 Fi 631     [1769 /06/18] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, (...) / (...) Intendant (...). / (...) afin de parvenir à la nomination des Collec-/-teurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1769 - 53 x 42cm
              1 vue - [1769 /06/18] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, (...) / (...) Intendant (...). / (...) afin de parvenir à la nomination des Collec-/-teurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1769 - 53 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1769
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4077.


            • 62 Fi 632     [1770 /06/20] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, (...) / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination des Collecteurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1770 - 53 x 42cm
              1 vue - [1770 /06/20] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, (...) / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination des Collecteurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1770 - 53 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1770
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4077.


            • 62 Fi 633     [1771 /05/15] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, (...) / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination des Collecteurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1771 - 53 x 42cm
              1 vue - [1771 /05/15] Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget De Montyon, (...) / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination des Collecteurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1771 - 53 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1771
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4077.


          • 1 C 4078     1775-1789
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec les officiers des élections, les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet des tableaux ; - états, par élections, des collecteurs nommés ; - ordonnances de l'intendant relatives à la nomination des collecteurs de 1776 à 1787 (placards, Clermont-Ferrand, A. Delcros) ; - tableau consulaire fait en 1778 pour la paroisse de Beauregard ; - lettres patentes du 2 septembre 1780, qui règlent les fonctions du receveur à établir dans la ville de Riom pour y tenir lieu des collecteurs tant des deniers royaux que de ceux de la ville (placard, Clermont-Ferrand, A. Delcros) ; - correspondance de M. Lambert, contrôleur général, de l'intendant et de M. Teilhol, 1788, au sujet de la demande que les procureurs syndics provinciaux ont faite aux receveurs particuliers des finances des plumitifs et autres pièces nécessaires pour le prochain département ; - lettre de Necker, du 4 novembre 1788, adressant à l'intendant copie de la lettre qu'il écrit à la commission intermédiaire, pour lui faire connaître l'intention du Roi que les collecteurs nommés pour le recouvrement de la taille soient en même temps chargés de toutes les perceptions ; - sentence de l'élection générale du Bas-Auvergne à Clermont-Ferrand, du 15 novembre 1788, qui décharge de la collecte Jean Brouseire, Pierre et Michel Flaget, père et fils, habitants de la paroisse de Leauzun-et-Olloix (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 4 pages) ; - la même (placard, Ant. Delcros) ; - sentence de l'élection de Paris, du 4 mars 1789, qui déclare nulles les nominations de collecteurs faites en 1788 pour les années 1790 et 1791 (Paris, N.-H. Nyon, in-4°, 8 pages).

            Dates extrêmes : 1775-1789
            Documents séparés :

            8 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 634 à 641.


            • 62 Fi 634     [1776 /04/24] Charles-Antoine-Claude De Chazerat, / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination des Collecteurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 52 x 42cm
              1 vue - [1776 /04/24] Charles-Antoine-Claude De Chazerat, / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination des Collecteurs (...). / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 52 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1776
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


            • 62 Fi 635     [1780 /05/20] Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination / des Collecteurs, / (...) ordonnons (...) / (...) la confection de Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 53 x 42cm
              1 vue - [1780 /05/20] Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant (...). / (...) destinés à la nomination / des Collecteurs, / (...) ordonnons (...) / (...) la confection de Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 53 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1780
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


            • 62 Fi 636     [1780 /09/02] Lettres Patentes / du Roi, / qui règlent les fonctions du Receveur à établir dans la Ville de Riom, / pour y tenir lieu des Collecteurs, tant des Deniers royaux, que de / ceux de la Ville. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 59 x 46cm
              1 vue - [1780 /09/02] Lettres Patentes / du Roi, / qui règlent les fonctions du Receveur à établir dans la Ville de Riom, / pour y tenir lieu des Collecteurs, tant des Deniers royaux, que de / ceux de la Ville. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 59 x 46cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1780
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


            • 62 Fi 637     [1783 /05/20] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des / Collecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1783 - 53 x 41cm
              1 vue - [1783 /05/20] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des / Collecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1783 - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1783
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


            • 62 Fi 638     [1787 /06/15] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des / Collecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1787 - 54 x 41cm
              1 vue - [1787 /06/15] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des / Collecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1787 - 54 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1787
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


            • 62 Fi 639     [1786 /05/11] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des Col-/-lecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1786 - 54 x 42cm
              1 vue - [1786 /05/11] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des Col-/-lecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1786 - 54 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1786
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


            • 62 Fi 640     [1784 /05/25] De par le Roi, / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des / Collecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1784 - 54 x 42cm
              1 vue - [1784 /05/25] De par le Roi, / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) destinés à la nomination des / Collecteurs, (...) / (...) ordonnons (...) / (...) la confection des Tableaux, (...) / pardevant les Officiers des Elections (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1784 - 54 x 42cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1784
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


            • 62 Fi 641     [1788 /11/15] Sentence / de l'Élection Générale / du Bas Auvergne / à Clermont-Ferrand, / qui décharge de la Collecte Jean Brousseire, / Pierre & Michel Flaget, pere & fils, / habitants de la Paroisse de Leauzun & Ollois (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 51 x 38cm
              1 vue - [1788 /11/15] Sentence / de l\'Élection Générale / du Bas Auvergne / à Clermont-Ferrand, / qui décharge de la Collecte Jean Brousseire, / Pierre & Michel Flaget, pere & fils, / habitants de la Paroisse de Leauzun & Ollois (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1788
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 4078.


          • 1 C 4079     Mémoires sur les nominations des consuls et collecteurs
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur la procédure suivie dans l'élection de Clermont, au sujet des demandes en décharge du consulat ; - mémoire (postérieur à 1762) sur les usages pratiqués depuis environ quarante ans, pour la nomination des consuls et collecteurs dans la province d'Auvergne [4 pièces, papier ].

            Dates extrêmes : [1750]-[1789]

          • 1 C 4125     Aumône pour la libération de consuls emprisonnés, à l'occasion de la naissance du Dauphin
            Présentation du contenu :

            Aumône de 23 000 livres faite par les receveurs généraux des tailles ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles ; - états des consuls délivrés.

            Dates extrêmes : 1729