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Fonds Bardoux (Fonds 51084)

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Inventaire

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  •    Jacques Bardoux
    Dates extrêmes : 1865/1959

    •    Vie politique nationale et internationale
      Dates extrêmes : 1899/1957

      •    Fonctions et travaux parlementaires
        Dates extrêmes : 1938/1956

        •    Sénat, Conseil national
          Dates extrêmes : 1938/1946

          • 142 J 293     Sénat, commission de l'Enseignement.
            36 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Rapport de J. Bardoux sur les comités consultatifs de l'enseignement primaire et sur les circulaires ministérielles de 1936-1938.

            Dates extrêmes : 1938
            Documents de substitution :

            2 NUM 102


          • 142 J 294     Sénat, commission des Affaires extérieures : interventions.
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            Présentation du contenu :

            Notes d'interventions faites les 31 mars (compte-rendu d'un séjour à Londres), 21 avril (sur l'agression albanaise) et 20-22 juin (question au ministre sur la nationalité des administrateurs de la Banque des règlements internationaux).

            Dates extrêmes : 1939
            Documents de substitution :

            2 NUM 102


          • 142 J 295     Sénat, commission des Affaires extérieures : documentation sur le pacte germano-soviétique.
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            Présentation du contenu :

            Article de Paul Berline, "L'énigme soviéto-allemande" (p. 249-264 d'une revue non identifiée). - Georges Suarez, "Les chefs nazis" (dans "Notre combat", n° 9, 17 novembre 1939, p. 1-26). - "Hitler contre Staline" : "L'Espoir français", n° 299, 27 octobre 1939 ; "Staline contre Hitler" : "L'Espoir français", n° 300, 3 novembre 1939. - Article de B. Nikitine, "La Russie et le germanisme", supplément au Bulletin quotidien n° 158 du 13 juillet 1939 de la Société d'études et d'informations économiques". - Article de Gregory Bienstock, "Stalin's Renversement des Alliances" (dans "The Nineteenth Century", oct. 1939, p. 404-415). - Notes prises au quai d'Orsay (manuscrit, dactylographie). - "Etude sur la situation économique et militaire de la Russie", exposé d'Alexandre Bachelet devant la Commission sénatoriale des Affaires étrangères, 19 mai 1939. - Articles parus dans "l'Humanité", du 9 au 30 juin 1939 (notamment articles de Gabriel Péri).

            Dates extrêmes : 1939
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 296     Sénat, commission des Affaires extérieures.
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            Présentation du contenu :

            Lettre à Henri Bérenger sur le contrôle parlementaire (29 août 1939). - Désignation comme rapporteur pour les affaires d'Europe orientale (septembre - novembre 1939) et documents s'y rapportant : note sur les communications entre Salonique et la plaine du Danube (avril - mai 1939) ; note sur Hitler, par Edgar A. Mowrer, directeur des services étrangers du "Chicago Daily News" (15 mai 1939) ; questions posées par J. B. le 6 octobre après l'exposé de Daladier ; note d'informations sur l'Allemagne, rédigée par M. Detreux (fin octobre 1939) ; note sur "la propagande française et la formation hongroise", par M. Nandor de Keszthelyi, avocat à Budapest (fin octobre 1939) ; etc. - Rapport de J.B., présenté le 1er décembre 1939, sur les négociations anglo-franco-russes, 20 mars - 23 août 1939, et rapport complémentaire présenté le 23 février 1940 (version ronéotypée) ; correspondance relative à ce rapport (décembre 1939 - mars 1940). - Notes sur un voyage en Italie (par un industriel français ?) (décembre 1939). - Discours du chancelier Hitler prononcé à Munich le 24 février 1940 pour le 20e anniversaire de la fondation du Parti national-socialiste (ronéotypé par le Service général d'information de la Présidence du Conseil). - Notes pour une intervention sur la situation à la date du 15 mars 1940.

            Dates extrêmes : 1939-1940
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 297     Sénat, affaires intérieures : organisation gouvernementale, conduite de la guerre.
            78 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Intervention de J. Bardoux lors du vote sur la déchéance des élus communistes (1939). - Note du sénateur Henri Sellier sur "les conditions d'organisation d'un gouvernement efficace de guerre" (15 février 1940) ; motion du groupe de l'Union démocratique et radicale (29 février 1940). - Correspondance, notamment sur son intervention à propos de la déchéance (1939-1940 ; notamment correspondance avec : Albert d'Anthouard ; Paul Bénazet, sénateur ; Champetier de Ribes, secrétaire d'Etat au ministère des Affaires étrangères ; A. Brayer, de Paris ; le général Colson, chef d'état-major général de l'armée ; Yvon Delbos, président du groupe parlementaire franco-britannique ; le général Gamelin, commandant en chef les forces terrestres ; le général Georges ; Raymond Lachal ; M. Maurel, receveur de l'enregistrement à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; Auguste Pernot, ministre du Blocus ; Paul Reynaud, ministre des Finances ; Albert Rivaud ; Jules Verger). - Proposition de loi sur les élections par J. B. (janvier 1940). - Note d' A. de La Grange, rapporteur du budget de l'Air (26 janvier 1940). - Rapport d'Ernest de Framont et Pierre Taittinger, députés, sur une visite aux armées (mars 1940).

            Dates extrêmes : 1939-1940
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 298     Sénat : activité de J. Bardoux comme sénateur de mai 1940 à 1941.
            135 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Demande de réunion de la commission des affaires étrangères (mai 1940). - Déclaration relative à l'appartenance à la race juive : correspondance avec Jules Jeanneney (janvier-juillet 1941), copie d'une lettre de Pierre Masse, sénateur de l'Hérault, à Xavier Vallat (juillet 1941). - Note anonyme et documents sur les responsabilités de la défaite militaire (1940). - Projets de réformes institutionnelles : lettres de Paul Armand-Delille, Maurice de Fontenay, conseiller municipal de Paris, Raoul Lehman-Brune, de Paris, Em. Ravier, de Saint-Martin-de-Seignanx (Landes), Paul Roux, d'Aulhat-Saint-Privat (Puy-de-Dôme) (juillet 1940). - Violations allemandes de l'armistice : communication faite par J. Bardoux le 25 août 1940 ; lettre du professeur Basdevant au maréchal Pétain (29 mai 1941). - Communications aux réunions "amicales" du Sénat, les 25 février et 11 mars 1941 ; notes sur les réunions des sénateurs en mars-avril 1941. - Suppression de l'indemnité parlementaire : lettres aux maires du Puy-de-Dôme, réponses (août-septembre 1941).

            Dates extrêmes : 1940-1941
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 200 J 59     Conseil national : nomination, généralités.
            171 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
            Présentation du contenu :

            Félicitations pour sa nomination au Conseil national (janv. 1941). Projet de lois constitutionnelles -1941). Lettres au maréchal Pétain, aux généraux Laure et Weygand (1941-1942)

            Dates extrêmes : 1941-1942

          • 142 J 299     Conseil national, comité de rédaction des lois constitutionnelles : constitution, projets.
            183 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Création du Comité de rédaction des lois constitutionnelles, nomination de J. Bardoux à la présidence (décembre 1940 - janvier 1941). Règlement intérieur du Conseil national (11 avril 1941). - Projet de déclaration des devoirs et des droits des français (27 septembre 1941 ; exemplaire revu en mai 1942 par J. Bardoux). - Projet de 14 lois constitutionnelles préparé par J. Bardoux (deux versions différentes, l'une datée de juillet 1941).

            Dates extrêmes : 1940-1941
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 300     Conseil national, comité de rédaction des lois constitutionnelles : propositions et suggestions.
            175 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            "Esquisse d'une constitution des pouvoirs publics", par René Coty, sénateur de la Seine-Maritime (octobre 1941, avec lettre d'envoi). - "Note sur l'organisation d'un gouvernement représentatif provisoire", par Jean Maroger, sénateur de l'Aveyron (octobre 1941, avec lettre d'envoi). - Projet de clauses relatives à l'Empire colonial : travaux de l'Académie des sciences coloniales (3 et 17 octobre 1941) ; copie partielle d'une lettre du général Azan. - "Projet de délimitation d'une région administrative dans le Massif central", par le Comité d'action régionaliste de Clermont-Ferrand (3 décembre 1940). - "Réformes concernant la situation légale de l'épouse et de la mère", par la duchesse de La Rochefoucauld (février 1941, avec lettre d'envoi). - Organisation professionnelle : "Organisation professionnelle corporative. Le travail, richesse de la France", par Jules Verger (octobre 1940) ; propositions de P. Marcorelles, de Neuilly-sur-Seine, relatives à l'agriculture (juin 1941) ; "Plan de rénovation économique, sociale et culturelle de la Confédération générale ouvrière. Le Dividende-travail", par Albert Crémieux. - "Remarques sur la composition du Comité de l'organisation professionnelle" (dactylographié, sans indication de date ni de provenance). - Projet de "statut du travail dans l'artisanat" et "vœux corporatifs" adoptés par la Chambre de métiers du Puy-de-Dôme (mai-septembre 1941). - Note d'Alexandre Lefas, sénateur, sur la neutralité scolaire (avril 1941, avec une lettre d'envoi). - "De quelques suggestions intéressant la réforme de l'Etat", par M. Jules de Dion (sans date).

            Dates extrêmes : 1941
            Documents de substitution :

            2 NUM 103

            Sources complémentaires :

            Dans le fonds du cabinet du préfet régional de Clermont-Ferrand, on trouvera sous la cote 901 W 68 un texte de Jacques Bardoux, " La loi Pétain sur l'organisation professionnelle", daté 31 décembre 1941 (ex. dactyl. ).


          • 142 J 301     Conseil national, comité de rédaction des lois constitutionnelles : réforme de la loi municipale.
            128 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Résumé des travaux du Comité d'étude (29 mai 1941), rapport général présenté par Ernest de Framont (mai 1941). - Etude de J. Bardoux sur l'organisation municipale (projet) (sans date, mai 1941 ?). - Autre projet, avec propositions d'amendements de J. Bardoux. - Propositions et suggestions (avril-juin 1941), notamment de : Albert d'Anthouard, maire de Lavoute-Chilhac (Haute-Loire) ; abbé C. Barthélemy, curé de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme) ; Pierre Champion, maire de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) ; R. L. du Breuil, maire de Solignac (Haute-Vienne) ; Dumas de Vaulx, maire de Sainte-Agathe (Puy-de-Dôme) ; J. Godemel, de Pionsat (Puy-de-Dôme) ; Paul Godonnèche, de La Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme) ; E. Lafont, de La Bourboule (Puy-de-Dôme) ; Pierre Larcher ; Régis Lavie, maire de Lussat (Puy-de-Dôme) ; Jean Mangerel, maire de Pionsat (Puy-de-Dôme) ; comte de Mazières, de Vouillé (Vienne) ; Edouard Néron, sénateur de la Haute-Loire ; Jean Niel, député de l'Aveyron ; François Reboul-Salze, avocat à Riom (Puy-de-Dôme) ; Henri Robin, de Saint-Pourçain-sur-Besbre (Allier) ; Henri Sellier, sénateur de la Seine : "Notes sommaires sur les principes généraux de la réorganisation municipale et administrative, et son influence sur le nouvel aménagement constitutionnel de la France" (février 1941) ; colonel Texier, de Nice ; Vindiollet, ancien maire de Mirefleurs (Puy-de-Dôme).

            Dates extrêmes : 1941
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 302     Bulletin d'information de l'ambassade des Etats-Unis à Vichy
            200 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            6 juillet - 7 novembre 1942. Y sont joints trois tracts américains parachutés sur la France à l'automne 1942.

            Dates extrêmes : 1942
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 303     Documents sur la situation intérieure de l'Allemagne, la situation internationale, la France occupée.
            129 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Lettre collective des évêques d'Allemagne au pape (24 juin 1941). - Sermon de Mgr von Galen, évêque de Münster (20 juillet 1941). - Note sur le programme de l'Eglise Nationale du Reich Allemand. - Extraits d'un discours prononcé par le Dr Seyss-Inquart à Cologne (novembre 1941). - Informations sur la situation de l'Allemagne (juin 1942). - Note (datée du 16 avril 1942) sur la réunion des chefs de l'économie du Reich tenue à Karlsruhe le 2 février 1942. - Message pastoral des évêques d'Allemagne sur la situation de l'Eglise catholique dans leur pays (mars 1942 ; diffusé par l'évêque de Würzburg le 22 mars). - Lettre pastorale des évêques des Pays-Bas (10 avril 1942) . - "Instructions pastorales à propos de quelques erreurs modernes", par l'évêque de Calahorra (26 février 1942). - Informations sur l'occupation japonaise en Indochine (juillet 1943). - Note d'information sur la situation de l'Algérie (octobre 1943). - "Le mémorandum des cinq au gouvernement du Reich" (note rédigée fin 1943). - France occupée : liste de membres supposés de la "synarchie" (10 novembre 1941) ; note de Wladimir d'Ormesson sur les effets de la propagande officielle et de la censure en zone libre sur l'opinion publique (décembre 1941) ; "L'action du régime nazi contre le christianisme", "Documents confidentiels pour les Conseils, 1941, n° 18 (multigraphié) ; mémoire dactylographié, "Au tournant de la guerre" (20 février 1943) ; texte de l'émission de Paul Demasy, "La France nue" (Radio-Vichy, 9 mars 1943) ; lettre pastorale des évêques belges (15 mars 1943) ; lettre des cardinaux français ; "Courrier français du Témoignage chrétien, n° 1" ; "Cahiers du Témoignage chrétien. VII & VIII. Antisémites", avril-mai 1942" ; "Cahiers du Témoignage chrétien. Collaboration", mai-juin 1943. - Témoignage sur les massacres d'Oradour-sur-Glane et le combat de Bagnères (juin 1944). - "Déclaration commune sur la situation politique" après l'assassinat de Philippe Henriot, par Abel Bonnard et autres (5 juillet 1944).

            Dates extrêmes : 1941-1943
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 304     Groupe des "sénateurs résistants" : projets constitutionnels élaborés avant la Libération.
            153 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Déclaration du 14 février 1943 justifiant le vote du 10 juillet 1940. - Projets constitutionnels de l'Académie des sciences coloniales (octobre - novembre 1943). - Projets de J. Bardoux (s.d.). Projet préparé par le maréchal Pétain (1944). - Textes du "groupe des résistants du Sénat" (1943-1944). - Projet de loi constitutionnelle : versions successives (19 juin - 20 juillet 1944). - Projet de loi tendant à l'épuration de la presse. - Rapport de l'inspecteur général Kaeppeler transmettant le projet des sénateurs au général de Gaulle (15 juillet 1944).

            Dates extrêmes : 1943-1944
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 305     Groupe des "sénateurs résistants" : démarches après la Libération.
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            Présentation du contenu :

            Demande de déclarer Paris ville ouverte (sans date, août 1944). - Manifestes, déclarations et propositions sur l'organisation des pouvoirs. - Correspondance, notamment avec Jules Jeanneney, président du Sénat (septembre 1944 - 17 février 1945), avec le général de Gaulle et Gaston Palewski (septembre 1944 - novembre 1946).

            Dates extrêmes : 1944-1946
            Documents de substitution :

            2 NUM 103


          • 142 J 306     Indignité nationale pour le vote des pleins pouvoirs le 10 juillet 1944 : jury d'honneur.
            193 vues Ce document est consultable selon des modalités particulières, voir la présidence de salle
            Présentation du contenu :

            Protestation contre l'inéligibilité des parlementaires ayant voté les pleins pouvoirs le 10 juillet 1940 (fin 1944 ?) : élaboration du texte de protestation (février 1945) ; témoignages sur le déroulement de la séance du 10 juillet (notamment du chanoine Desgranges) ; lettre commune des présidents Jules Jeanneney et Edouard Herriot au maréchal Pétain (31 août 1942) ; brochure de Jean Castagnez, député, "Précisions oubliées ... ! Vichy, 9 et 10 juillet 1940" (Sancerre, Impr. Mignard ; 32 p., 21 x 13 cm) ; article de Jean Boivin-Champeaux, sénateur, "La loi du 10 juillet 1940", dans "Revue politique des idées et des institutions", mars 1944, p. 72-79) ; note de Kaepplin, délégué adjoint du général de Gaulle (15 juillet 1944) et réponse de J. Bardoux (10 août 1944) ; lettres à Jules Jeanneney (mars-avril 1945) ; liste des membres du groupe des "sénateurs résistants" (s. d., 1945) ; requête de l'Association des représentants du peuple de la IIIe République à l'O.N.U. (mars 1949). - Défense de J. Bardoux : lettres et mémoire au président du CDL du Puy-de-Dôme (janvier-février 1945). - Examen par le jury d'honneur du CNR : procédure, mémoire de défense et pièces à l'appui (lettre à Georges Duhamel, témoignages d'Albert Crémieux, Henri Pichon, Théodore Steeg ; démission de la Légion française des combattants le 17 novembre 1942 ; refus du serment exigé de lui au titre de la Légion d'honneur le 28 août 1943). - Correspondance (remerciements, félicitations) (mai-juillet 1945 ; notamment lettres à ou de : Ch. Calemard, de Riom (Puy-de-Dôme) ; Albert Crémieux ; Paul Godonnèche ; Edmond Hannotin, sénateur des Ardennes ; R. Herly, du Comité de l'Empire français ; Léon Noël ; A. Passavy, de Pionsat (Puy-de-Dôme) ; E. Pialoux, de Clermont-Ferrand ; Sauvanet, préfet du Puy-de-Dôme ; Jean Siegler ; Robert Thomas, secrétaire de la Fédération républicaine et sociale du Massif central).

            Dates extrêmes : 1945
            Documents de substitution :

            2 NUM 103