Les Archives départementales seront fermées du mercredi 8 au vendredi 10 mai inclus. Rendez-vous le lundi 13 mai !
-----------------
Vous êtes ici : Rechercher > Consulter les archives numérisées > Documentation hypothécaire numérisée
Etat de ce qui reste dû par les paroisses de l'élection d'Issoire sur les impositions de 1739 à 1741 ; - lettres des receveurs des tailles au sujet des états de recouvrement, 1740 ; - lettre de M. Orry, du 1er février 1744, recommandant à M. Rossignol de lui envoyer régulièrement les états mensuels de recouvrement tant des impositions ordinaires que du dixième et les états trimestriels des restes dus sur les exercices antérieurs ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les receveurs des tailles ; états des cotes irrecouvrables de la ville et du bourg d'Arlanc, en 1747 ; - états de restes à recouvrer de 1722 à 1747.
Lettre de M. d'Ormesson, du 23 mai 1745, invitant l'intendant à s'assurer de temps en temps de la vérité des états de recouvrement qui lui sont fournis tous les mois par les receveurs particuliers ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles ; - notes et correspondance sur la différence qui se trouve entre les états fournis à l'intendant par M. Dorinière, sur le montant de la recette faite dans l'élection d'Aurillac jusqu'au 1er juillet 1745, et le résultat de la vérification faite par M. de Cébié, subdélégué ; états de recouvrement de l'élection d'Aurillac ; - résultat des vérifications.
Lettres des receveurs des tailles relatives aux états de recouvrement de 1749 à 1753 ; - lettre de M. de Machault, contrôleur général, du 17 décembre 1749, demandant un état exact des restes à recouvrer au 1er janvier 1750, sur les exercices 1747 à 1749 ; - état des restes à recouvrer au 1er janvier 1750 ; - lettre du contrôleur général, du 15 avril 1750, marquant sa satisfaction de la situation des recouvrements, mais invitant l'intendant à presser les receveurs de diminuer les frais de recouvrement ; lettres à ce sujet de l'intendant aux receveurs des tailles ; - état contenant le précis des lettres écrites par l'intendant aux receveurs des tailles, les 22 avril et 2 mai 1750, au sujet des frais de recouvrement et des réponses qu'ils ont faites ; - états des restes dus des exercices de 1749 à 1751 ; - état de comparaison de la recette faite sur les impositions ordinaires de 1752 à 1754 jusqu'au 1er avril de chacune des années 1753 et 1754.
Etat des restes dus dans l'élection de Clermont sur les tailles des années 1673 à 1681, fourni à M. de Bercy, intendant, le 17 novembre 1683, par M. d'Arsonval, commis à la recette des restes en question ; - états des recettes et des frais de recouvrement fournis par les receveurs des tailles, années 1687 et 1688 ; procès-verbaux des officiers des élections relatifs à la taxe des exploits décernés contre les contribuables, mêmes années ; - état des restes dus des impositions de 1688 au 1er juin 1689.
Etats des recouvrements et des frais de recouvrements fournis par les receveurs des tailles ; - états des instances portées aux élections en comparaison de cotes ou en radiation ; - états du nombre des bestiaux exécutés par élections ; - états des exécutions faites sur les consuls, par élections ; - lettres des receveurs des tailles.
Etats des recouvrements et des frais de recouvrements fournis par les receveurs des tailles ; - états des déplacements des bestiaux saisis ; - états des consuls empisonnés par élections ; - lettres des receveurs des tailles.
Etats des recouvrements de 1704 à 1711, arrêtés par M. Bechameil, intendant en 1715 ; - modèles d'états de recouvrements, 1709-1714 ; - états des recouvrements en 1717 ; - correspondance relative aux restes dus sur les impositions de 1719.
Modèle des états à fournir pour constater la recette faite sur la capitation des privilégiés de 1719 à 1724 ; lettre d'envoi de M. Dodun ; - état des recouvrements et états des restes dus de 1719 à 1726 ; correspondance des receveurs avec l'intendant, et de l'intendant avec le contrôleur général ; - états des restes à recouvrer de 1723 à 1729, dans les paroisses de Chomelis, Marsac, Paulhac, Arlanc ; - états des recouvrements au 1er octobre 1729 ; - état de comparaison des paiements faits aux recettes des tailles depuis le 1er décembre 1727 jusqu'au 1er décembre 1728, avec ceux faits depuis ledit jour 1er décembre 1728 jusqu'au 1er décembre 1729, sur les impositions de 1719 et années suivantes, jusques et compris 1729 ; - états des frais de recouvrement de 1725 à 1727.
Etat de la recette faite dans l'élection de Riom sur les impositions de toute nature de l'année 1743 pendant le mois de juillet 1745 ; - état de la recette faite dans l'élection de Brioude sur les impositions de toute nature de l'année 1744 pendant le mois d'août 1746 ; - états mensuels, par élections, de la recette faite sur les impositions de toute nature des années 1745 à 1747, pendant les six premiers mois de 1747.
Recette faite sur les rôles des années 1746 à 1748.
Recette faite sur les rôles des années 1747 à 1749.
Recette faite sur les rôles des années 1747 à 1750.
Recette faite sur les rôles des années 1748 à 1751.
Recette faite sur les rôles des années 1749 à 1751.
Recette faite sur les rôles de 1751, pendant l'année 1752 ; - recette faite sur les rôles de 1754, pendant le mois de décembre 1754, dans l'élection de Riom ; - recette faite sur les rôles de 1754 en janvier 1756, et sur les rôles de 1757 en décembre 1756.
Recette faite sur les rôles des années 1756 et 1757.
Recette faite sur les rôles des années 1757 et 1758.
Recette faite sur les rôles 1758 et 1759, pendant les mois de mars à mai 1759, par élections ; - états mensuels récapitulatifs pour la généralité, recette de mars et d'avril 1759 ; - recette faite sur les rôles de 1759 et 1760 (très incomplet) ; - recette faite sur les rôles de 1761 et 1762, pendant les mois de février à décembre 1762, par élections (dossiers incomplets).
Recette faite sur les rôles de 1762 et 1763.
Recette faite sur les rôles de 1762 à 1764.
Recette faite sur les rôles de 1764 et 1765.
Recette faite sur les rôles de 1765 et 1766.
Recette faite sur les rôles de 1766 à 1769 (dossiers incomplets).
Recette faite sur les rôles de 1768 et 1769.
Recette faite sur les rôles de 1768, en janvier 1770 ; - recette faite sur les rôles de 1771, pendant l'année 1771.
Recette faite sur les rôles 1771 et 1772.
Recette faite sur les rôles de 1772-1774.
Recette faite sur les rôles de 1773 à 1775.
Recette faite sur les rôles de 1774 et 1775.
Etats mensuels récapitulatifs de la recette faite sur les impositions ordinaires des exercices 1771 à 1775, pendant les années 1772 à 1775 ; - états récapitulatifs des restes à recouvrer au 1er de chaque mois de 1772 à 1775, incomplets.
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1776 à 1778 ; - états mensuels des recouvrements pendant les années 1776-1778 ; - états annuels récapitulatifs du recouvrement pendant les années 1776-1778.
Etats du recouvrement fait en décembre 1778 dans les élections de Brioude, Issoire et Saint-Flour ; - états mensuels, par élections, du recouvrement fait de février à décembre 1779 [.
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1779 à 1781 ; - états mensuels du recouvrement et états récapitulatifs annuels pour les années 1779-1781.
Etats de situation du recouvrement au commencement de chaque mois, années 1781, 1785 et 1787 (dossiers incomplets).
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1782 à 1785 ; - états mensuels des recouvrements et états récapitulatifs annuels pour les années 1782-1785.
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1786 à 1788 ; - états mensuels des recouvrements et états récapitulatifs annuels pour les années 1786-1788.
Etat par collectes des sommes dues aux consuls, de 1704 à 1712, dans l'élection d'Issoire, et des sommes à réimposer.
Etat par collectes des sommes dues aux consuls, de 1704 à 1712, dans l'élection de Riom, et des sommes à réimposer.
Lettre de M. Orry, du 31 janvier 1731, invitant l'intendant à lui adresser bien régulièrement les états mensuels de recouvrement ; - lettre de M. d'Ormesson, du 31 avril 1732, rappelant à l'intendant l'importance des états mensuels de recouvrements ; - états des restes à recouvrer sur divers exercices antérieurs à 1731 ; - requêtes de MM. Philippes Marcotte, receveur des tailles à Issoire, et Annet Lebrun, seigneur de Nohanent, aussi receveur à Issoire, au sujet de la situation de leur recouvrement, 1731-1733 ; - états de recouvrement du dixième de 1734 à 1736 ; - état des sommes inexigibles dans la paroisse de Polminhac en 1736 ; - correspondance, 1732-1739, relative aux états de recouvrement.
Restes dus sur les impositions de 1730 à 1732 : états par élections ; états de dépouillement pour les paroisses de Chomelis, Saint-Just, Blesle, Le Broc, Mailhat et Vertaizon ; lettres des receveurs des tailles.
Lettres des receveurs relatives aux états de recouvrement, 1754-1759 ; - états de restes à recouvrer de 1742 à 1755 ; - états de restes à recouvrer, sur l'exercice de 1756, dans plusieurs paroisses de l'élection de Riom.
Lettres des receveurs relatives aux états de recouvrement, 1760-1769 ; - états de restes à recouvrer des exercices de 1762 à 1763.
Lettres des receveurs des tailles relatives aux états de recouvrement ; - état des restes à recouvrer dans l'élection de Riom en 1776 ; - dépouillement des registres journaux des receveurs des tailles en 1770.
Recouvrement sur les rôles du dixième de différente nature fait dans l'élection de Riom pendant le mois de juillet 1745 ; - recouvrement du dixième dans les élections d'Aurillac et de Brioude pendant le mois d'août 1746 ; - recouvrement fait sur les rôles du dixième de toute nature pendant l'année 1747.
Recouvrement fait sur les rôles du dixième de toute nature pendant l'année 1748.
Recouvrement fait sur les rôles du dixième de toute nature pendant l'année 1749.
Recouvrement fait sur les rôles du dixième de toute nature pendant l'année 1750 et pendant le mois de février 1751.
Recouvrement sur les rôles du second vingtième du quartier d'octobre 1756.
Recouvrement sur les rôles du second vingtième de l'année 1757.
Recouvrement fait de janvier à juillet 1758 sur les rôles du second vingtième de l'année 1757 ; - recouvrement sur les rôles du premier vingtième de 1757 pendant le mois d'avril 1758.
Recouvrement fait en août 1760 sur les rôles du second vingtième de l'année 1759 ; - recouvrement fait en octobre 1761 sur les rôles des trois vingtièmes de la même année ; - recouvrement fait en juin et novembre 1762, en juin et décembre 1763, sur les rôles des 3 vingtièmes.
Recouvrement sur les rôles des exercices 1772 et 1773.
Recouvrement sur les rôles des exercices 1773 et 1774.
Recouvrement sur les rôles des exercices 1774 et 1775.
Etats des frais de recouvrement de 1730 à 1733 ; - état des frais faits pendant l'année 1735 par les receveurs des tailles contre les consuls et autres redevables pour parvenir au recouvrement des années 1734 et 1735 ; totaux par élections ; - états mensuels, par élections et par paroisses, des frais faits de février à mai 1735, pour le recouvrement, tant par voie de saisies que par voie de garnisons ; - lettres des receveurs.
Etats, par élections et par paroisses, des frais faits pour le recouvrement des différentes impositions de juin à décembre 1735, tant par voie de saisies que par voie de garnisons ; - état récapitulatif pour la généralité, mars à juillet.
1 2 > 2 pages
Réalisé avec Ligeo Archives