Les Archives départementales seront fermées du mercredi 8 au vendredi 10 mai inclus. Rendez-vous le lundi 13 mai !
-----------------
Vous êtes ici : Rechercher > Consulter les archives numérisées > Documentation hypothécaire numérisée
Etat des restes dus dans l'élection de Clermont sur les tailles des années 1673 à 1681, fourni à M. de Bercy, intendant, le 17 novembre 1683, par M. d'Arsonval, commis à la recette des restes en question ; - états des recettes et des frais de recouvrement fournis par les receveurs des tailles, années 1687 et 1688 ; procès-verbaux des officiers des élections relatifs à la taxe des exploits décernés contre les contribuables, mêmes années ; - état des restes dus des impositions de 1688 au 1er juin 1689.
Etats des recouvrements et des frais de recouvrements fournis par les receveurs des tailles ; - états des instances portées aux élections en comparaison de cotes ou en radiation ; - états du nombre des bestiaux exécutés par élections ; - états des exécutions faites sur les consuls, par élections ; - lettres des receveurs des tailles.
Etats des recouvrements et des frais de recouvrements fournis par les receveurs des tailles ; - états des déplacements des bestiaux saisis ; - états des consuls empisonnés par élections ; - lettres des receveurs des tailles.
Etats des recouvrements de 1704 à 1711, arrêtés par M. Bechameil, intendant en 1715 ; - modèles d'états de recouvrements, 1709-1714 ; - états des recouvrements en 1717 ; - correspondance relative aux restes dus sur les impositions de 1719.
Modèle des états à fournir pour constater la recette faite sur la capitation des privilégiés de 1719 à 1724 ; lettre d'envoi de M. Dodun ; - état des recouvrements et états des restes dus de 1719 à 1726 ; correspondance des receveurs avec l'intendant, et de l'intendant avec le contrôleur général ; - états des restes à recouvrer de 1723 à 1729, dans les paroisses de Chomelis, Marsac, Paulhac, Arlanc ; - états des recouvrements au 1er octobre 1729 ; - état de comparaison des paiements faits aux recettes des tailles depuis le 1er décembre 1727 jusqu'au 1er décembre 1728, avec ceux faits depuis ledit jour 1er décembre 1728 jusqu'au 1er décembre 1729, sur les impositions de 1719 et années suivantes, jusques et compris 1729 ; - états des frais de recouvrement de 1725 à 1727.
Etat de la recette faite dans l'élection de Riom sur les impositions de toute nature de l'année 1743 pendant le mois de juillet 1745 ; - état de la recette faite dans l'élection de Brioude sur les impositions de toute nature de l'année 1744 pendant le mois d'août 1746 ; - états mensuels, par élections, de la recette faite sur les impositions de toute nature des années 1745 à 1747, pendant les six premiers mois de 1747.
Recette faite sur les rôles des années 1746 à 1748.
Recette faite sur les rôles des années 1747 à 1749.
Recette faite sur les rôles des années 1747 à 1750.
Recette faite sur les rôles des années 1748 à 1751.
Recette faite sur les rôles des années 1749 à 1751.
Recette faite sur les rôles de 1751, pendant l'année 1752 ; - recette faite sur les rôles de 1754, pendant le mois de décembre 1754, dans l'élection de Riom ; - recette faite sur les rôles de 1754 en janvier 1756, et sur les rôles de 1757 en décembre 1756.
Recette faite sur les rôles des années 1756 et 1757.
Recette faite sur les rôles des années 1757 et 1758.
Recette faite sur les rôles 1758 et 1759, pendant les mois de mars à mai 1759, par élections ; - états mensuels récapitulatifs pour la généralité, recette de mars et d'avril 1759 ; - recette faite sur les rôles de 1759 et 1760 (très incomplet) ; - recette faite sur les rôles de 1761 et 1762, pendant les mois de février à décembre 1762, par élections (dossiers incomplets).
Recette faite sur les rôles de 1762 et 1763.
Recette faite sur les rôles de 1762 à 1764.
Recette faite sur les rôles de 1764 et 1765.
Recette faite sur les rôles de 1765 et 1766.
Recette faite sur les rôles de 1766 à 1769 (dossiers incomplets).
Recette faite sur les rôles de 1768 et 1769.
Recette faite sur les rôles de 1768, en janvier 1770 ; - recette faite sur les rôles de 1771, pendant l'année 1771.
Recette faite sur les rôles 1771 et 1772.
Recette faite sur les rôles de 1772-1774.
Recette faite sur les rôles de 1773 à 1775.
Recette faite sur les rôles de 1774 et 1775.
Etats mensuels récapitulatifs de la recette faite sur les impositions ordinaires des exercices 1771 à 1775, pendant les années 1772 à 1775 ; - états récapitulatifs des restes à recouvrer au 1er de chaque mois de 1772 à 1775, incomplets.
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1776 à 1778 ; - états mensuels des recouvrements pendant les années 1776-1778 ; - états annuels récapitulatifs du recouvrement pendant les années 1776-1778.
Etats du recouvrement fait en décembre 1778 dans les élections de Brioude, Issoire et Saint-Flour ; - états mensuels, par élections, du recouvrement fait de février à décembre 1779 [.
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1779 à 1781 ; - états mensuels du recouvrement et états récapitulatifs annuels pour les années 1779-1781.
Etats de situation du recouvrement au commencement de chaque mois, années 1781, 1785 et 1787 (dossiers incomplets).
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1782 à 1785 ; - états mensuels des recouvrements et états récapitulatifs annuels pour les années 1782-1785.
Etats de situation du recouvrement au 1er janvier de chacune des années 1786 à 1788 ; - états mensuels des recouvrements et états récapitulatifs annuels pour les années 1786-1788.
Etat par collectes des sommes dues aux consuls, de 1704 à 1712, dans l'élection d'Issoire, et des sommes à réimposer.
Etat par collectes des sommes dues aux consuls, de 1704 à 1712, dans l'élection de Riom, et des sommes à réimposer.
Lettre de M. Orry, du 31 janvier 1731, invitant l'intendant à lui adresser bien régulièrement les états mensuels de recouvrement ; - lettre de M. d'Ormesson, du 31 avril 1732, rappelant à l'intendant l'importance des états mensuels de recouvrements ; - états des restes à recouvrer sur divers exercices antérieurs à 1731 ; - requêtes de MM. Philippes Marcotte, receveur des tailles à Issoire, et Annet Lebrun, seigneur de Nohanent, aussi receveur à Issoire, au sujet de la situation de leur recouvrement, 1731-1733 ; - états de recouvrement du dixième de 1734 à 1736 ; - état des sommes inexigibles dans la paroisse de Polminhac en 1736 ; - correspondance, 1732-1739, relative aux états de recouvrement.
Restes dus sur les impositions de 1730 à 1732 : états par élections ; états de dépouillement pour les paroisses de Chomelis, Saint-Just, Blesle, Le Broc, Mailhat et Vertaizon ; lettres des receveurs des tailles.
Lettres des receveurs relatives aux états de recouvrement, 1754-1759 ; - états de restes à recouvrer de 1742 à 1755 ; - états de restes à recouvrer, sur l'exercice de 1756, dans plusieurs paroisses de l'élection de Riom.
Lettres des receveurs relatives aux états de recouvrement, 1760-1769 ; - états de restes à recouvrer des exercices de 1762 à 1763.
Lettres des receveurs des tailles relatives aux états de recouvrement ; - état des restes à recouvrer dans l'élection de Riom en 1776 ; - dépouillement des registres journaux des receveurs des tailles en 1770.
Réalisé avec Ligeo Archives