Présentation du contenu : Ordres du Roi portant amnistie en faveur de déserteurs ; lettres d'envoi, correspondance de l'intendant et des subdélégués ; - certificats de médecins relatifs à des déserteurs ; - lettre de M. d'Ormesson rappelant qu'il ne doit être accordé ni voitures, ni chevaux, pour le transport des déserteurs conduits de brigade en brigade (2 septembre 1783) ; - ordonnance du Roi portant amnistie générale en faveur des soldats, cavaliers, hussards, dragons et chasseurs qui ont déserté avant le 1er janvier 1785 (17 décembre 1784) (Paris, impr. royale, in-fol., 3 pages) ; - la même, suivie d'ordonnance de l'intendant (7 janvier 1785) (placard, Clermont, A. Delcros) ; certificats de publication ; - ordonnance du Roi portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de la marine et des colonies (10 janvier 1785) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; lettres d'envoi ; - ordonnance du Roi portant amnistie en faveur des officiers mariniers et matelots déserteurs (27 février 1785) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - la même (placard, impr. royale) ; lettre d'envoi ; accusés de réception ; - lettre du maréchal de Ségur au sujet des déserteurs détenus dans les prisons qui vendent leurs habits (20 novembre 1785) ; - ordonnance du Roi concernant la désertion (1er juillet 1786) (Paris, impr. royale, in-fol., 37 pages) ; - la même (Paris, impr. royale, in-4°, à deux colonnes) ; - correspondance relative à la publication de l'ordonnance ci-dessus ; - jugement d'un conseil de guerre et procès-verbal d'exécution (1786) ; - jugements du conseil de guerre assemblé à Clermont-Ferrand contre des déserteurs du régiment de Royal-Navarre (1781-1785).