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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Méallet à Murol
        Dates extrêmes : 1626/1790

        • 1 C 2429     Méallet (1755-1757), Médeyrolles (1783-1786).
          Présentation du contenu :

          Médeyrolles. – Travaux au presbytère : requêtes du sieur de Quinsac, curé ; correspondance ; transaction passée le 17 septembre 1783 entre ledit Pierre Gallon de Quinsac, les héritiers de son prédécesseur et les habitants de Medeyrolles ; imposition sur la paroisse en 1786.

          Méallet. - Biens communaux : ordonnance de l'intendant, 1755, au sujet des défrichements de communaux. – Travaux à l'église : correspondance, arrêt du Conseil d'Etat du 20 septembre 1757 ; rôle de répartition ; réclamations de l'entrepreneur.

          Dates extrêmes : 1755-1786

        • 1 C 2430     Menet (1689-1755), Ménétrol (1686-1778), Mercoeur (1767-1770), Merdogne (1758).
          Présentation du contenu :

          Menet. - Lettre de M. l'abbé de la Valette, du 23 juin 1736, informant l'intendant que des paysans du village de Menoire ont fait des défrichements dans les pacages communs de Menet, qui sont de la terre de l'abbé de La Valette ; lettre de remerciements du même à M. Trudaine, 1737 ; défrichements dans les communaux des villages de Peyregrosse et La Ribeyre, quartier d'Albanies : requêtes, procès-verbal du subdélégué, ordonnance de l'intendant contre les usurpateurs, 1755 ; lettre de M. de Tournemire, 1748, au sujet d'une créance de M. de Chabannes sur plusieurs habitants de Menet ; lettre du sieur Antignac, prêtre missionnaire, du 8 avril 1733, félicitant l'intendant du zèle qu'il déploie pour le bien de la province ; ordonnance de l'intendant, du 21 avril 1733, transférant les foires au mercredi des mêmes semaines ; pièce justificative de la dépense pour un soldat de milice en 1689.

          Ménétrol. - Ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 15 juillet 1686, au sujet d'une créance prétendue sur les consuls de Ménétrol ; - procès contre les ursulines de Montferrand et la veuve Charvillat, au sujet de la possession des saules joignant le marais de Lachamp, 1778.

          Mercoeur. – Travaux : réparations à l'église et refonte d'une cloche, 1767-1770 : correspondance de l'intendant à M. Gueyffier ; rôle de contribution des habitants ; copie du prix fait entre le syndic et Pierre Maré, fondeur à Brioude, le 6 septembre 1770.

          Merdogne (aujourd'hui Gergovie, commune de La Roche-Blanche). - Biens communaux : délibération du 12 juin 1758 au sujet d'un litige avec les habitants de Romagnat pour les droits de pacage sur la montagne de Gergoviat ; rixe.

          Dates extrêmes : 1686-1778

        • 1 C 2431     Messeix : biens communaux, droits d'usage, travaux (église, presbytère), milice
          Présentation du contenu :

          Contestation entre les habitants des villages de Bialon et du Montel au sujet d'un droit de pacage dans les communaux de Bialon (les habitants du Montel produisent un bail emphytéotique consenti le 31 mars 1546 à des habitants du Montel par Christophe d'Allègre, seigneur de Chalusset), 1733 ; - usurpation de communaux par le sieur Chirol de La Brousse ; l'intendant autorise la commune à ester en justice, 1786 ; - réparations du clocher, 1779-1782 ; - réparations du presbytère, 1779-1784 : requêtes, délibérations ; correspondance de M. Bleton, subdélégué à Tauves ; plan et devis ; arrêt du Conseil d'Etat ; rôle d'imposition ; - état de dépense pour un soldat de milice, 1689.

          Dates extrêmes : 1689-1786
          Documents séparés :

          1 plan conservé sous la cote 22 Fi 169.


        •    Mezel
          Dates extrêmes : 1657/1788

          • 1 C 2432     Mezel : personnel, biens communaux, travaux (église, presbytère, four, fontaines, horloge).
            Présentation du contenu :

            Délibération du 24 juin 1743 pour la nomination d'un gastier et le règlement du pacage ; - poursuites contre les usurpateurs des communaux, 1778-1782 ; - contestation entre les habitants de Mezel et le sieur Menat, se prétendant adjudicataire du droit de courtage ; l'affaire est portée devant la sénéchaussée de Clermont ; - contestations entre Claude Guilhen, chanoine du chapitre de Vertaizon, curé de Mezel, et les habitants dudit lieu, au sujet du presbytère, 1745-1751 ; - délibération du 3 juin 1727, relative aux réparations de l'église de Mezel ; Mme Arnoux, veuve de noble Amable Montanier, conseiller du roi, trésorier de France à Riom, autorise les habitants à appuyer l'aile, qu'ils se proposent d'ajouter à l'église, contre les murs de son château ; requête adressée à l'intendant par Madeleine Arnoux ; - pièces relatives à la ferme et aux réparations du four banal, 1741 ; - mémoire sur les fontaines de Mezel et les réparations qu'elles réclament ; requêtes et délibérations à ce sujet ; devis dressé par Philibert Chaper, 1741 ; ordonnances de l'intendant ; vérification des travaux par Jarton, 1743 ; réparations à l'horloge et à la fontaine de la place, 1751-1752.

            Dates extrêmes : 1727-1788
            Importance matérielle : 53 pièces, papier.

          • 1 C 2433     Mezel : contentieux (biens communaux et droits d'usage, dettes).
            Présentation du contenu :

            Contestations entre les habitants de Mezel et ceux de Cournon au sujet des pacages ; lettre de Mme Périer, 1731, recommandant à l'intendant la requête des habitants de Cournon ; procès-verbal desdites contestations dressé par Claude Cousin, écuyer, sieur de La Tour-Fondue, subdélégué de l'intendant, le 9 août 1731 ; - lettre de M. de Saint-Victor, 1732, annonçant que les habitants de Mezel ont planté les saules sur leur territoire, mais demandent à être exemptés de planter ceux des habitants de Cournon ; - délibération des habitants de Cournon, du 6 juin 1740, au sujet de violences commises par les habitants de Mezel ; - nouvelles plaintes des habitants de Cournon en 1745 ; - mémoire de M. Tournadre, 1751, sur les différends entre Mezel et Cournon ; ordonnance de l'intendant, du 30 juillet 1751, commettant le sieur de Fourcroy, directeur des chemins, pour vérifier l'état actuel des limites des pacages ; - procès en l'élection et en la Cour des Aides entre Mezel et Cournon au sujet du communal des Plançons, affermé au prix de 1 330 livres par les habitants de Cournon, 1778-1780 ; - nouveau procès au sujet du pacage appelé le Paquier-Reddon ; mémoire pour les habitants de Cournon, 1786-1787. - Contestations entre les religieuses hospitalières de Clermont et les habitants de Mezel, au sujet de créances prétendues par les religieuses sur lesdits habitants : arrêt du Conseil d'Etat, du 22 août 1657, ordonnant qu'il sera procédé à la vérification des dettes de la paroisse de Mezel ; la créance était prétendue par lesdites religieuses comme étant aux droits de Jeanne Bunyer, religieuse professe dudit couvent ; contrat de constitution de dot de ladite soeur Bunyer, 1661 ; pièces de procédure de 1683 à 1718.

            Dates extrêmes : 1657-1787
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 86 pièces, papier.

          • 1 C 2434     Mezel : contentieux (revenus patrimoniaux).
            Présentation du contenu :

            Contestation entre Benoît Lemas, bourgeois de Mezel, adjudicataire de la ferme du four banal, et les consuls dudit lieu ; ordonnances de l'intendant, requêtes, délibérations, correspondance, 1773-1776 ; - réparations au four banal.

            Dates extrêmes : 1773-1776
            Importance matérielle : 32 pièces, papier.

          • 1 C 2435     1694-1735 Mezel : comptabilité pour les années
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1694 à 1696, point de pièces justificatives ; - pièces justificatives des comptes des consuls de 1720 à 1735 ; articles contestés par le sieur Bompar et réponses des consuls.

            Dates extrêmes : 1694-1735
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 443.


            • 62 Fi 443     [1720 /04/29] De par le Roy. / Claude Boucher, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons que ce qui reste dû des Impositions de l'année 1719, / & du premier Quartier de 1720 sera payé presentement (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm
              2 vues - [1720 /04/29] De par le Roy. / Claude Boucher, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons que ce qui reste dû des Impositions de l\'année 1719, / & du premier Quartier de 1720 sera payé presentement (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1720
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2435.


          • 1 C 2436     1736-1776 Mezel : comptabilité pour les années .
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes des consuls de 1736 à 1757 ; tous les comptes manquent excepté celui de 1757 ; - nomination du sieur Brun, comme receveur, en 1776 ; ordonnance de l'intendant, confirmant la nomination du sieur Brun.

            Dates extrêmes : 1736-1776
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 2437     Mezel : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Jean Lemas, notaire royal, receveur des débets des comptes des consuls et des revenus patrimoniaux de Mezel ; pièces justificatives desdits comptes, 1736-1747 ; - lettre de l'intendant à M. Lemas, mai 1763, au sujet des comptes à rendre par les consuls de 1751 à 1762.

            Dates extrêmes : 1735-1763
            Importance matérielle : 51 pièces, papier.

        •    Mirefleurs
          Dates extrêmes : 1689/1786

          • 1 C 2438     Mirefleurs : personnel, revenus patrimonaiux, finances.
            Présentation du contenu :

            Nomination d'un gastier, 1737 ; - état des revenus patrimoniaux de la paroisse de Mirefleurs et Chalandras, en 1693 ; - réclamation du fermier de la dîme de blé, demandant une réduction sur le prix de son bail, 1784 ; - contestation entre les habitants de Mirefleurs et le sieur Cousin de La Tour-Fondue au sujet d'une créance prétendue par ce dernier sur le corps commun dudit Mirefleurs ; consultation des sieurs Amblard et Artaud, avocats ; ordonnance de l'intendant, du 10 janvier 1743 ; - requête de Geraud Marmontel, chirurgien, réclamant une somme qu'il prétend lui être due pour arrérages de la pension à lui accordée par la paroisse de Mirefleurs, 1770-1772.

            Dates extrêmes : 1693-1784
            Importance matérielle : 25 pièces, papier.

          • 1 C 2439     Mirefleurs : travaux (église, horloge, fontaines, voirie).
            Présentation du contenu :

            Réparation de la flèche du clocher : devis par Deval, architecte à Clermont ; correspondance ; réclamations de l'entrepreneur, 1765-1783 ; - réparations à l'horloge, 1752-1781 et 1787 ; - délibérations, requêtes, lettres du sieur Narbonne, relatives aux réparations des fontaines, 1737 ; - construction d'une fontaine à Mirefleurs, en 1741, adjugée à Philibert Chaper, au prix de 1 550 livres ; - réparation aux fontaines du Thuel et du Bladet, 1744 ; - réparations de la fontaine dite de La Place, 1758-1759 ; - nouvelles réparations aux fontaines, 1778-1786 ; - réparations des chemins, 1781.

            Dates extrêmes : 1737-1786
            Importance matérielle : 82 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 2440     Mirefleurs : comptabilité pour les années 1689-1739.
            Présentation du contenu :

            Comptes et pièces justificatives des comptes de 1689 à 1739 (lacunes).

            Dates extrêmes : 1689-1741
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 92 pièces, papier.

          • 1 C 2441     Mirefleurs : comptabilité pour les années 1740-1759.
            Présentation du contenu :

            Comptes de 1740 à 1759 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1740-1762
            Importance matérielle : 181 pièces, papier.

          • 1 C 2442     1760-1782 Mirefleurs : comptabilité pour les années .
            Présentation du contenu :

            Comptes et pièces justificatives des comptes de 1760 à 1772 (lacunes) ; quelques pièces justificatives des comptes de 1781 et 1782.

            Dates extrêmes : 1760-1782
            Importance matérielle : 62 pièces, papier.

          • 1 C 2443     Mirefleurs : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de l'intendant de 1737 à 1745, pour l'apurement des comptes des consuls de 1720 à 1744 ; - pièces justificatives des comptes du sieur Vazeilles, notaire royal, receveur des reliquats (les comptes manquent).

            Dates extrêmes : 1737-1746
            Importance matérielle : 56 pièces, papier.

          • 1 C 2444     Mirefleurs : comptabilité des années 1772-1784.
            Présentation du contenu :

            Comptes du sieur Hugues Montéléon, notaire royal, receveur des patrimoniaux et des reliquats des comptes des consuls clos en 1772 ; - pièces justificatives du compte ci-dessus ; - pièces justificatives des comptes du sieur Montéléon, receveur des patrimoniaux, de 1753 (?) à 1771 ; - comptes et pièces justificatives des comptes du sieur Montéléon pour les années 1773-1778, rendus par ses héritiers ; - apurement des comptes des consuls de 1779 à 1784 ; les comptes manquent.

            Dates extrêmes : 1746-1784
            Importance matérielle : 94 pièces, papier.

        • 1 C 2445     Miremont : biens communaux, travaux (presbytère).
          Présentation du contenu :

          Défrichement dans les communaux du village de Brebon ; procès-verbaux, correspondance de M. Georges, subdélégué à Montaigut, 1747 ; - réparation du presbytère : correspondance ; ordonnances de l'intendant ; arrêt du Conseil, 1762 ; rôle de répartition de la dépense.

          Dates extrêmes : 1747-1763
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 20 pièces, papier.

        • 1 C 2446     Moissat : administration générale, personnel, biens communaux, travaux (fontaines, voirie), culte.
          Présentation du contenu :

          Copie de diverses délibérations : du 1er janvier 1755, les habitants assemblés dans la chapelle Saint-Jean, à la manière accoutumée, décident de faire continuer la messe matutinale dans ladite chapelle Saint-Jean par les capucins de Billom ; de faire faire des réparations aux fontaines de Charliat, Font-Rigaud et Le Puy de Pas-Redon ; de demander des comptes aux consuls des années précédentes ; - du 24 août 1755, on décide de déblayer l'entrée du fort et de démolir la tour appelée le Corps de Garde, du Haut-Moissat ; - du 5 octobre 1755, au sujet d'une rente réclamée par les religieuses de Sainte-Marie de Riom ; - du 4 janvier 1756, sur le même sujet, on donne pouvoir aux consuls d'affermer le four banal du Haut-Moissat ; - du 6 janvier 1759, mêmes objets. - Ordonnance de l'intendant, du 26 novembre 1785, homologuant une délibération du 16 mai 1784, et, en conséquence, confirmant la nomination de François Huguet pour syndic et receveur des revenus patrimoniaux ; ordonnant que les assemblées se tiendront dans la paroisse de Moissat-Haut, conformément à la transaction du 24 juin 1626 ; permettant au receveur de payer les frais d'une délibération du 9 dudit mois, concernant la relique de saint Eutrope, etc. ; - nomination d'un gastier, d'un secrétaire, d'un sacristain sonneur de cloches, 1764-1778 ; - lettre de M. Boudal, 1770, au sujet du projet formé par les habitants de Moissat d'affermer une partie de leurs communaux ; - délibération du 1er avril 1781, décidant de réserver une partie du communal de La Ronzière pour le pacage des bestiaux arants ; - afferme du communal de Las Meillat, 1778-1779 ; - plaintes contre le sieur de Blumenstein qui, au mépris de la défense de la sénéchaussée du 24 mars 1779, continue à faire pacager ses bestiaux dans les communaux de Moissat ; - délibération des habitants de Moissat, assemblés le 9 mai 1784 devant la porte de l'église de Moissat-le-Bas ; ils ont entendu dire qu'un des vicaires généraux devait se transporter dans la chapelle du prieuré de Moissat pour l'interdire et de transférer la relique de saint Eutrope ailleurs que dans l'église de Saint-Pierre de Moissat ; on décide qu'il sera fait de très humbles remontrances à l'évêque ; - réparations au four banal, 1785-1787 ; - réparations aux fontaines de La Chossade et de Las Olchas, 1785 ; - projet de construction d'une fontaine ; délibération à ce sujet, le 29 septembre 1782, des habitants de la collecte de Saint-Pierre de Moissat ; avis du subdélégué ; l'intendant autorise ladite construction ; - délibération du 9 juin 1782, relative à la construction de deux ponts ; - délibération, du 4 octobre 1779, relative au ban des vendanges ; - lettre de M. Boudal, du 26 juin 1763, au sujet d'un procès soutenu en l'élection par la communauté de Moissat contre les Jésuites de Billom.

          Dates extrêmes : 1755-1787
          Importance matérielle : 37 pièces, papier.

        • 1 C 2447     Moissat : comptabilité.
          Présentation du contenu :

          Quittance délivrée par les religieuses de Notre-Dame de Riom aux consuls de Moissat de l'année 1728, d'une somme de 200 livres au paiement de laquelle ils avaient été condamnés par sentence de l'élection ; - états des revenus patrimoniaux de Moissat, en 1763 ; - compte de la gestion des deniers patrimoniaux de 1762 à 1767 ; - compte que rend Antoine Reignat Pailhe, laboureur, habitant de la paroisse de Moissat, en qualité de syndic et receveur des revenus de ladite paroisse, de 1770 à 1775 ; - délibération, du 9 mai 1784, par laquelle les habitants décident que François Huguet, receveur des patrimoniaux, sera invité à rendre compte de sa gestion et nomment en sa place pour receveur le sieur Costilles ; - protestation du sieur Huguet au sujet des plaintes portées contre lui à l'intendant ; compte rendu par F. Huguet de la gestion qu'il a eue des deniers patrimoniaux de Moissat depuis le 31 mars 1776 jusqu'au 4 juillet 1784.

          Dates extrêmes : 1729-1785
          Importance matérielle : 91 pièces, papier dont 1 cahier de 17 feuillets.

        • 1 C 2448     Molèdes.
          Présentation du contenu :

          Reconstruction de l'église : avis de M. de Mombriset, 1745, au sujet des dépenses faites pour enlever les décombres de l'église de Molèdes ; lettres de M. Dutreuil, subdélégué à Blesle, 1751-1754 ; lettres du même en 1758 ; arrêt du Conseil d'Etat du 5 décembre 1758, autorisant les travaux à faire pour le rétablissement de l'église, ordonnant l'imposition en trois années sur la paroisse de Molèdes de la somme de 1 850 livres ; rôles de répartition, 1759-1760 ; réclamations de l'entrepreneur, 1759-1762. - Réparations du presbytère : délibération, ordonnance de l'intendant ; correspondance, 1769-1771 ; arrêt du Conseil d'Etat, du 19 février 1771, autorisant les réparations et ordonnant l'imposition sur ladite collecte d'une somme de 800 livres en 8 années ; rôles de répartition ; réclamations du curé, demandant le remboursement de ses avances, 1776-1782.

          Dates extrêmes : 1745-1782
          Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 75 pièces, papier.

        • 1 C 2449     Montaigut-en-Combraille : personnel, biens communaux, travaux (église, tour de l'horloge, voirie), comptabilité.
          Présentation du contenu :

          Nomination d'un syndic, 1775 ; - lettre du sieur Vidal, consul de Montaigut, 1688, attestant qu'il n'y a dans ladite ville aucuns deniers d'octroi ; - lettres de M. Tailhardat, 1758-1759, au sujet des défrichements opérés dans leurs communaux par les habitants du village de Montcocu ; - réparations de l'église : requêtes des communalistes ; procès-verbal dressé par M. de Montcloux, subdélégué ; procès-verbal d'adjudication des travaux, le 2 juillet 1741 ; correspondance de l'intendant, de M. Georges, de M. Berthon, curé de Montaigut ; de M. d'Argenson, au sujet de la contribution du duc d'Orléans dans ladite dépense ; état des revenus appartenant au duc d'Orléans à cause de sa baronie de Montaigut ; mémoires et états relatifs aux contributions à demander aux propriétaires des collectes de la Franchise-de-Montaigut et de Buzatier ; lettre d'envoi de l'arrêt du Conseil qui autorise les travaux, 1742 ; lettre de M. d'Argenson, annonçant que le duc d'Orléans vient d'accorder une somme de 400 livres pour les réparations de l'église de Montaigut, 1743 ; - réparations à l'église Sainte-Illide de Montaigut, 1768 ; - réparations à la tour de l'horloge, endommagée par la foudre ; ordonnance de l'intendant, 1742, enjoignant à un particulier de rétrécir un réservoir qui s'étend sur une partie du chemin public ; - lettre de M. Levers, procureur du roi à Montaigut, 1739, au sujet d'une usurpation du sieur Beaulaton, avocat, qui a démoli une partie du mur de la ville et usurpé une petite place appartenant à la ville qui se trouvait derrière ledit mur ; - quelques pièces justificatives des comptes de 1752 à 1759.

          Dates extrêmes : 1688-1775
          Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

        • 1 C 2450     Monlet (1749), Montceaux (1731-1737), Montclard [1750-1789], Montaigut-le-Blanc (1782-1784), Montel-de-Gelat (1742-1760), Montfermy (1735-1758).
          Présentation du contenu :

          Monlet. - Correspondance de MM. Olier et Dupin au sujet d'un procès que cette communauté se propose d'intenter à Mme

          la maréchale de Maillebois ; lettre de Mme de Maillebois, 1749.

          Montceaux (commune de La Celle). -  Lettres de M. Georges au sujet de la part contributive de la collecte de Montceaux dans la dépense des réparations faites au presbytère de La Celle en Bourbonnais, 1731-1737.

          Montclard. - Imposition de 310 livres sur les habitants de cette paroisse pour être employées aux réparations de l'église [s.d., 1750-1789].

          Montaigut-le-Blanc. - Analyse de pièces relatives aux réparations du cimetière, 1782 ; lettre de M. de Laizer, 1784, au sujet d'une fondation faite en faveur des pauvres de Montaigut-le-Blanc, les habitants demandent que la distribution soit faite à l'avenir par les sœurs de charité de la paroisse.

          Montel-de-Gelat. - Ordonnance de l'intendant, du 4 mai 1750, au sujet des usurpations commises dans les communaux du village des Freytes ; lettre de M. Georges, subdélégué à Montaigut, 1742, au sujet du rétablissement de la fontaine publique du Montel-de-Gelat ; quittance de loyer du presbytère, 1760.

          Montfermy. - Défrichements dans les communaux, 1758 ; extrait d'un terrier de l'an 1495 ; défrichements dans le communal des Jaudet, du village de Malleret, 1750 ; réparations au pont de Montfermy, 1735.

          Dates extrêmes : 1731-1789

        • 1 C 2451     Montmorin : finances, travaux (église), contentieux, comptabilité.
          Présentation du contenu :

          Projet de réparations à l'église, 1776 ; - procès de la communauté contre le sieur Gibergues, curé de la paroisse ; arrêt du Conseil d'Etat, du 16 juillet 1765, ordonnant l'imposition d'une somme de 500 livres pour subvenir aux frais d'un procès criminel contre leur curé et son vicaire, rôle de répartition de ladite somme ; - délibérations ; correspondance et mémoires relatifs à cette affaire et à une nouvelle imposition de 2 500 livres demandée par le syndic qui a été chargé de la poursuite des procès ; lettre de Mme de Saint-Hérem demandant à l'intendant de ne pas autoriser la commune à continuer le procès contre son curé, 1767 ; l'intendant répond qu'il ne peut donner cette satisfaction à Mme de Saint-Hérem ; - pièces relatives à la refonte d'une cloche par Charles-François Limeaux, maître fondeur, de Champignol en Lorraine, 1783-1784 ; - quelques pièces justificatives des comptes de 1784.

          Dates extrêmes : 1765-1784
          Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 32 pièces, papier.

        •    Monton
          Dates extrêmes : 1634/1790

          • 1 C 2452     Assemblées, délibérations.
            Présentation du contenu :

            Plaintes du sieur Ussel, syndic, 1787, sur le trouble apporté par le sieur Durif, prêtre, dans l'assemblée où l'on devait élire les membres de l'administration municipale ; - délibérations du 12 février 1720 relative aux fournitures militaires ; du 1er janvier 1730 relative à la ferme des revenus patrimoniaux et à la nomination des gastiers ; du 1er janvier 1733 relative à la ferme du four banal, du courtage, des pedes de la Narse, aux dépenses communales ; du 25 janvier 1733 portant nomination des syndics pour la milice ; du 26 avril 1733 au sujet de la reddition des comptes, de la garde des bestiaux, des réparations de la borne-fontaine ; du 1er janvier 1742 relative à la ferme des patrimoniaux, à la nomination de pradiers et gastiers, du 18 avril 1742 au sujet des réparations à faire au four banal et à la muraille du canal qui sert à l'arrosement des prés communaux ; du 14 novembre 1745 au sujet des impositions.

            Dates extrêmes : 1720-1787

          • 1 C 2453     Biens communaux et revenus patrimoniaux.
            Présentation du contenu :

            Analyse d'une délibération, du 15 août 1788, portant qu'il serait planté des bornes pour fixer les limites des communaux et empêcher les usurpations ; qu'il serait adopté une mesure pour la vente des pommes ; - mémoire sur le projet d'aliéner le communal de la Narse mouvant de la censive de l'abbé de Sauxillanges, pour employer le prix au paiement des dettes de la communauté, 1714 ; - ordonnance de l'intendant du 12 mars 1737 sur la plainte du marquis de Tane que l'adjudication des patrimoniaux se faisait d'une façon irrégulière ; - baux à ferme du four banal de 1751 à 1768 ; - baux à ferme du droit de courtage et autres revenus patrimoniaux, de 1741 à 1768 ; - réclamations des fermiers du droit de courtage, 1752-1754 ; - contestations au sujet de l'adjudication du droit de courtage en 1787 ; - lettre de M. Guyot, châtelain de Saint-Amant, du 20 mars 1732, au sujet des réclamations des fermiers de la Narse ; - lettre de M. Duvernin, du 6 mai 1751, annonçant qu'il a procédé conformément à l'ordonnance de l'intendant à l'adjudication de la Narse ; adjudication de la Narse en 1767 et 1768 ; - requête du sieur Ussel, 1779, demandant à l'intendant l'autorisation de réaffermer plusieurs pedes dont les fermiers sont insolvables ; - baux à ferme des petites chénevières de la Narse, 1743 et 1767 ; - délibération, du 9 juillet 1741, par laquelle les habitants décident que la prairie de Monton demeurera en pacage depuis les ponts de Saint-Alyre jusqu'au territoire des Martres, et que depuis le pont de Saint-Alyre jusqu'à Tallende elle sera réservée pour porter regain ; - requête des habitants de Monton, 1742, demandant l'autorisation de soutenir le procès qui leur est intenté en la sénéchaussée de Riom par le sieur Marnat, ce dernier ayant clos son pré situé dans la prairie de Monton ; ordonnance de l'intendant, du 21 juin 1751, permettant à tous les propriétaires de la prairie qui compose le tènement de Pede, joignant la Narse de la commune de Monton, d'en laisser croître l'herbe et de différer de faucher lesdits prés jusqu'au 15 du mois d'août prochain.

            Dates extrêmes : 1714-1788
            Importance matérielle : 56 pièces, papier.

          • 1 C 2454     Travaux : église
            Présentation du contenu :

            Délibération des habitants de Saint-Hilaire et Monton, du 17 mars 1737, décidant de présenter requête à l'intendant, afin d'obtenir que les reliquats des comptes des consuls soient employés à l'agrandissement de l'église ; - nouvelles requêtes sur le même sujet en 1751, l'église menace une ruine prochaine ; - devis dressé par M. Dijon, le 27 avril 1751, des réparations à faire à l'église de Monton ; - nouvelles requêtes des habitants en 1768 ; - procès-verbal de visite, le 7 novembre 1768, par Jean-Baptiste Teyras, vicaire général du diocèse, assisté de Gilbert Fournier, architecte à Clermont ; il constate que l'église n'est pas en état d'être réparée ; - procès-verbal de réparations à faire aux cuvages qui pourront servir d'église provisoire, 1768 ; - procès-verbal dressé par M. Bonnel, subdélégué à Vic-le-Comte, 1768, des voies et moyens à employer pour la réparation de l'église ; - devis dressé par G. Fournier, architecte, le 18 décembre 1771, de la reconstruction de l'église de Monton ; - plan de l'église à construire dressé par le sieur Fournier, comprenant le plan de l'ancienne église et des maisons qu'il faudra acheter pour l'agrandir ; dessin de la façade méridionale et de la façade occidentale de la nouvelle église ; adjudication, le 25 juillet 1773, confirmée par l'intendant le 5 août 1775 ; - requête des habitants et correspondance au sujet des maisons à acquérir pour l'agrandissement de l'église ; - requêtes de Gabriel et Joseph Durand, entrepreneurs ; augmentations d'ouvrages proposées par les habitants en 1777 ; mémoires de M. Albo de Chanat sur les sommes restant à payer aux entrepreneurs en 1783 ; - procès-verbal de vérification des travaux de l'église de Monton, dressé le 13 et 14 octobre 1789 par Pierre-Simon Chausson, entrepreneur de la ville de Clermont-Ferrand ; - pièces relatives au règlement des sommes dues au sieur Durand ; - requêtes du sieur Tixier, syndic, chargé de poursuivre la reconstruction de l'église, au sujet des dépenses par lui faites au cours de sa mission ; - bail à loyer d'une grange pour servir d'église provisoire ; réclamations des syndics à ce sujet, 1770-1779.

            Dates extrêmes : 1737-1790
            Documents séparés :

            2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 170 et 171.


          • 1 C 2455     Travaux : maison de ville, four, fontaines, voirie, hydraulique.
            Présentation du contenu :

            Devis et adjudication des travaux à faire dans la maison de ville de Monton, au pavé près ladite maison et au pont de Saint-Alyre, 1736 ; - procès-verbal, dressé les 15 et 16 avril 1754, par Pierre-Thomas de Fourcroy, directeur des chemins royaux à Clermont-Ferrand, des travaux à faire dans la paroisse de Monton : pavage ; mur de parapet proche la porte du quartier de la fontaine de Saint-Alyre ; réparations au four banal ; réparations au chemin qui conduit de Monton au grand chemin royal ; construction d'un pontceau sur le canal de la Meaude au territoire des Trezendeaux ; ordonnance de M. de la Michodière pour l'adjudication des travaux en question ; - poursuites du sieur Alexis Limaux, fondeur, en paiement de deux cloches ; avis imprimé de la vente de la grosse cloche de Monton ; correspondance au sujet de cette affaire, avis de M. Albo de Chanat, subdélégué ; - délibération, du 23 février 1744, décidant de faire la recherche des sources qui peuvent se trouver dans la paroisse et les réunir en deux ou trois fontaines ; homologation de l'intendant ; - lettre de soeur Françoise de La Volpilière, supérieure de la Visitation de Clermont, du 31 juillet 1744, demandant à l'intendant de suspendre pour quelque temps l'ordre qu'il a donné à un lyonnais, nommé Chapelle, pour travailler à la fontaine de Monton, jusqu'à ce qu'il ait achevé à la Visitation la couverture du clocher ; état dressé par P. Chaper pour la construction d'une fontaine au lieu appelé Le Chey ; adjudication en 1746, audit Chaper ; procès-verbal de vérification des ouvrages par Raimbaux ; - réparations aux fontaines, en 1779 ; - réparations au four banal de 1736 à 1750 ; - délibération du 1er janvier 1784 relative aux réparations du four banal et du canal de la Mioude ; pacages ; nomination des gardes messiers et garde-bestiaux ; avis du subdélégué ; devis ; ordonnance de l'intendant ; - réparations aux ponts et à la peslière, 1742-1765 ; - construction d'une pelière et de ponts sur le béal qui sert à l'arrosement des prés ; agrandissement dudit béal ; délibérations, requêtes, ordonnances de l'intendant, devis estimatif, 1784-1785 ; - nouvelles réparations au béal, 1788 ; - ordonnances de l'intendant, 1736, pour le desséchement du marais appelé la Narse de Pontarie, appartenant aux communes de Monton et de La Sauvetat ; devis par le sieur Lescure, ingénieur, travaux par corvées ; - délibération du 20 février 1746 au sujet du nettoyage de la rase de la Narse ; - travaux pour le desséchement du communal de la Narse en 1770 : devis et procès-verbal d'adjudication ; - réparation de la chaussée de Saint-Alyre, 1738-1740.

            Dates extrêmes : 1736-1788
            Importance matérielle : 101 pièces, papier.

          • 1 C 2456     Police, impositions, contentieux.
            Présentation du contenu :

            Contestation entre les habitants de Monton et P. Tixier, marchand, au sujet de la propriété d'une petite place, joignant à la maison dudit Tixier et que les habitants revendiquent comme faisant partie anciennement des fossés dudit bourg : correspondance de l'intendant avec M. Albo de Chanat, subdélégué ; requêtes des syndics de Monton ; états de frais ; analyses des pièces relatives à cette affaire, 1777-1788 ; - contestation entre les habitants de Monton et les prêtres communalistes au sujet des cotes d'imposition mises sur les domaines de ces derniers ; consultation d'avocats à ce sujet, 1767-1768 ; - procédure pour Antoine Ussel, syndic des habitants de Monton, contre André Bonnet, bourgeois de Monton, au sujet des impositions dudit Bonnet, 1765-1767 ; - contestation entre les consuls de 1728 et le sieur Ribbes pour les frais de réparation d'un chemin joignant son jardin ; réglement des frais du procès, 1728-1752 ; - délibération, du 2 février 1741, décidant de nommer des commissaires pour faire le rôle de ceux qui ont besoin de subsistances, à cause de leur âge, infirmité ou pauvreté, et de ceux qui peuvent contribuer ; - nomination des administrateurs du bureau de charité, 1788 ; - délibérations relatives au ban des vendanges, 1717-1741.

            Dates extrêmes : 1717-1788
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 87 pièces, papier.

          • 1 C 2457     Finances : dettes.
            Présentation du contenu :

            Pièces relatives à une rente de 100 livres au denier 16, consentie le 15 janvier 1634 par les habitants de Monton à François de Beaufort-Canillac ; - pièces relatives à une obligation de 1 800 livres, consentie le 29 mars 1651 au profit de Antoine Aragonnès, avocat, par les habitants de Monton, ladite somme de 1 800 livres employée à l'acquisition du four banal et d'une maison ; - contrat de vente d'une maison et d'un four à Monton, consentie le 30 mars 1651 aux habitants dudit lieu par Marie du Pelloux, veuve de François de Beaufort-Canillac, sénéchal de Clermont ; requêtes des créanciers et ordonnances de l'intendant pour le paiement des intérêts ; - ordonnance de M. d'Ormesson, du 20 mai 1697, enjoignant aux consuls de Monton de payer les intérêts dus à Anne Poisson, veuve de François Pélissier, sieur de la Tour d'Opme, à Claude Fournier et à Gilbert Aragonnès, sieur de Laval ; - délibération du 19 août 1736, nommant Guillaume Boudet, lieutenant au bailliage de Monton, syndic, à l'effet d'examiner et contester les titres de ceux qui se prétendent créanciers de la commune ; - pièces de procédure pour les hoirs Tixier poursuivant le remboursement des créances Beaufort et Aragonnès, 1712-1742.

            Dates extrêmes : 1634-1742
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 68 pièces, papier.

          • 1 C 2458     Comptabilité pour les années 1714-1717.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1714 à 1717, arrêtés par l'intendant en 1736 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1714-1736
            Importance matérielle : 178 pièces, papier.

          • 1 C 2459     Comptabilité pour les années 1718-1723.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1718 à 1723, arrêtés par l'intendant en 1735 et 1736 ; blâmes et débats desdits comptes ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1718-1741
            Importance matérielle : 145 pièces, papier dont 6 cahiers de 66 feuillets.

          • 1 C 2460     Comptabilité pour les années 1724-1729.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1724 à 1729, arrêtés par l'intendant en 1735 ; blâmes et débats desdits comptes ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1724-1753
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 188 pièces, papier dont 6 cahiers de 72 feuillets.

          • 1 C 2461     Comptabilité pour les années 1730-1735
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1730 à 1735, arrêtés par l'intendant en 1735 et 1736 ; blâmes et débats desdits comptes ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1730-1736
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 444 et 445.


            • 62 Fi 444     [1720/04/29] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / Les avantages que peut procurer l'exécution / de l'Arrest du Conseil (...) / concernant la forme des Rolles, doivent / engager tous les Consuls à s'y conformer (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733 ] - 49 x 38cm
              1 vue - [1720/04/29] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / Les avantages que peut procurer l\'exécution / de l\'Arrest du Conseil (...) / concernant la forme des Rolles, doivent / engager tous les Consuls à s\'y conformer (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733 ] - 49 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1733
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2461.


            • 62 Fi 445     [1731 /07/03] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / La sécheresse (...) / (...) faisant aprehender / que les Fourrages (...) manquent (...) / (...). Ordonnons que tous les Prez / (...) qui aprés la recolte du premier / Foin, ont coûtume d'estre paccagez par les Bestiaux de la / Communauté, seront conservez jusqu'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à la maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 52 x 39cm
              2 vues - [1731 /07/03] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / La sécheresse (...) / (...) faisant aprehender / que les Fourrages (...) manquent (...) / (...). Ordonnons que tous les Prez / (...) qui aprés la recolte du premier / Foin, ont coûtume d\'estre paccagez par les Bestiaux de la / Communauté, seront conservez jusqu\'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à la maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 52 x 39cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1731
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2461.


          • 1 C 2462     Comptabilité pour les années 1736-1740
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1736 à 1740, arrêtés par l'intendant de 1738 à 1742 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1738-1743
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 446.


            • 62 Fi 446     [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Saint Alyre et Monton] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Vic-le-Comte] & de s'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 57 x 45cm
              2 vues - [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Saint Alyre et Monton] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Vic-le-Comte] & de s\'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 57 x 45cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1738
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2462.


          • 1 C 2463     Comptabilité pour les années 1741-1746
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1741 à 1746, arrêtés par l'intendant de 1742 à 1748 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1741-1748
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 447.


            • 62 Fi 447     [1744 /03/31] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) il sera incessamment procédé à l'Adjudication des Ouvrages & réparations à faire aux Fontaines / de la paroisse de Monton, (...) / (...). Devis des ouvrages a faire pour les reparations (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 60 x 46cm
              2 vues - [1744 /03/31] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) il sera incessamment procédé à l\'Adjudication des Ouvrages & réparations à faire aux Fontaines / de la paroisse de Monton, (...) / (...). Devis des ouvrages a faire pour les reparations (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 60 x 46cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1744
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2463.


          • 1 C 2464     Comptabilité pour les années 1747-1752.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Ussel, notaire royal, receveur des patrimoniaux de Monton, de 1747 à 1752, arrêtés par l'intendant de 1750 à 1754 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1747-1754
            Importance matérielle : 104 pièces, papier.

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