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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Décharges et réductions de taille et de capitation
      Dates extrêmes : 1655/1789

      • 1 C 3301     Instructions
        Présentation du contenu :

        Copies d'un arrêt du Conseil, du 31 juillet 1685, qui interdit à la chancellerie de la Cour des aides de Clermont de sceller les lettres de relief d'appel des taxes ordonnées d'office par l'intendant ; - ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 13 avril 1686, pour l'exécution de l'arrêt du Conseil du 23 mars précédent ; délibération de la ville d'Aurillac, du 17 janvier 1690, décidant de demander à l'intendant la faculté d'employer dans les réclamations en matière de taille la voie de la requête en surtaux, plutôt que celle de la comparaison de cotes, qui favorise les fraudes ; - ordonnance de M. de La Grandville, du 9 août 1725, enjoignant aux personnes qui ont des requêtes à présenter pour le département de la taille et autres impositions de les remettre à l'intendant ou à ses subdélégués avant le 15 septembre (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - ordonnance de M. de Moras, du 15 décembre 1751, enjoignant aux particuliers qui présentent des requêtes soit pour les impositions soit pour d'autres objets, de les signer ou de les faire signer par procureurs sous peine de nullité (placard, Clermont, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1685-1752
        Documents séparés :

        2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 549 et 550.


        • 62 Fi 549     [1725 /08/09] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons que (...) / (...) les personnes qui auront des Requestes à Nous pre-/-senter pour le Département de la Taille (...) / (...) seront tenuës de les remettre à Nous ou à l'un de nos Subdele-/-guez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 36 cm
          1 vue - [1725 /08/09] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons que (...) / (...) les personnes qui auront des Requestes à Nous pre-/-senter pour le Département de la Taille (...) / (...) seront tenuës de les remettre à Nous ou à l\'un de nos Subdele-/-guez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1725
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 3301.


        • 62 Fi 550     [1751 /12/15] De par le Roy. / François-Marie Peirenc De Moras, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons à tous particuliers (...) qui Nous présente-/-ront (...) des Requêtes (...) pour les Impositions, (...) / (...) de les signer eux-mêmes, ou (...) de les faire / signer par les Procureurs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1751 - 54 x 41 cm
          1 vue - [1751 /12/15] De par le Roy. / François-Marie Peirenc De Moras, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons à tous particuliers (...) qui Nous présente-/-ront (...) des Requêtes (...) pour les Impositions, (...) / (...) de les signer eux-mêmes, ou (...) de les faire / signer par les Procureurs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1751 - 54 x 41 cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1751
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 3301.


      •    Remises du roi
        Dates extrêmes : 1754/1789

        • 1 C 3557     1754 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : etats par élection des paroisses qui ont été affligées en 1754 de malheurs extraordinaires.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 115 pièces, papier.

        • 1 C 3558     1754 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre de M. d'Ormesson demandant des remises de taille pour la paroisse du Crest qui a été ravagée par la grêle.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 157 pièces, papier.

        • 1 C 3559     1754 .
          Présentation du contenu :

          Accidents survenus en 1754 ; les requêtes sont renvoyées pour être examinées aux commissaires des rôles de 1755.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 111 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3560     1754-1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : incendie du domaine de Martignat, paroisse de Saint-Rémy, appartenant à François Audembron, négociant à Thiers.

          Dates extrêmes : 1754-1755
          Importance matérielle : 142 pièces, papier.

        • 1 C 3561     1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de François Maleval, avocat en Parlement, à Clermont, au sujet des pertes qu'il a subies dans le domaine qu'il possède à Montaigut-Listenois ; - requête des filles associées sous le statut de l'hôpital de Notre-Dame-de-Chomelis ; - état des accidents survenus en l'année 1755.

          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 159 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3562     1755 .
          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 200 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3563     1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettres du subdélégué d'Aurillac au sujet de l'incendie du château de Roquemaurel, appartenant à M. d'Espinassol, dans la paroisse de Cassaniouze.

          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 142 pièces, papier.

        • 1 C 3564     1755-1758 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Jacques-Antoine Chabre, chevalier, seigneur de Pouzols et de Blot-le-Rocher, au sujet des pertes qu'il a éprouvées dans ses domaines de la paroisse de Varennes ; - requête de M. de Pomerols au sujet des accidents survenus dans la paroisse de Plauzat ; - requête de Mme de Geniliac de Roquelaure.

          Dates extrêmes : 1755-1758
          Importance matérielle : 92 pièces, papier.

        • 1 C 3565     1756 .
          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 152 pièces, papier, partie en mauvais état.

        • 1 C 3566     1756 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Guillaume Dechuy d'Arminières, écuyer, résidant en son château de Champgarand, dans la paroisse de Culhat, au sujet des dommages causés par la grêle ; recommandation en marge de l'abbé de Vienne ; - lettres du subdélégué de Rochefort, au sujet d'une requête relative à l'éboulement d'une grange appartenant à G. Lacoste de Murat-le-Quaire.

          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3567     1756 .
          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 150 pièces, papier

        • 1 C 3568     1756-1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête des trésorier, chanoines, baile et chapitre de la Ste-Chapelle de Riom, au sujet des dommages causés par les vents aux vitres de leur église ; procès-verbal dressé par Saladin ; - procès-verbal dressé par Michel François Petit, élu en l'élection de Clermont, des dommages causés par l'orage du 25 juin 1756 dans les clos et moulins de la banlieue de Clermont et de Montferrand ; - états par paroisses des particuliers qui ont le plus souffert de la grêle.

          Dates extrêmes : 1756-1757
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 3569     1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : états des paroisses de la généralité affligées par des orages de grêle, inondations et autres accidents ; - état des pertes causées par l'incendie dans la paroisse de Gerzat.

          Dates extrêmes : 1757
          Importance matérielle : 55 pièces, papier dont 1 cahier de 42 feuillets.

        • 1 C 3570     1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : procès-verbal d'incendie à Langeac.

          Dates extrêmes : 1757
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

        • 1 C 3571     1757-1758 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : état des particuliers de La Mothe dont les récoltes ont été endommagées par la grêle en 1757 ; lettre de recommandation en leur faveur du vicomte de Montchal ; l'intendant lui envoie des ordonnances de modération ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles au sujet des apparences des récoltes, 1758 ; - lettres des officiers des élections adressant leurs procès-verbaux de chevauchée, 1758.

          Dates extrêmes : 1757-1758
          Importance matérielle : 156 pièces, papier.

        • 1 C 3572     1758 .
          Dates extrêmes : 1758
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3573     1758-1759 .
          Dates extrêmes : 1758-1759
          Importance matérielle : 169 pièces, papier.

        • 1 C 3574     1759 .
          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : 148 pièces, papier.

        • 1 C 3575     1759 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Jean de La Chassaigne, comte de Sereys, au sujet des dégâts causés par la grêle dans son domaine de Terreneyre, paroisse d'Orbeil ; procès-verbal des pertes dressé par M. Chassaing, élu en l'élection d'Issoire.

          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3576     1759 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Gilbert Noyer, maître en chirurgie, habitant de la paroisse de Mauzun, au sujet des pertes que lui a causées la grêle.

          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

        • 1 C 3577     1760 .
          Dates extrêmes : 1760
          Importance matérielle : 127 pièces, papier.

        • 1 C 3578     1760 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de M. de Saint-Mauris, commandeur de Montferrand et des Echelles, datée de Voiron en Dauphiné ; - lettre de Mme la marquise de Salvert-Montrognon au sujet des dégâts causés par la grêle dans sa terre du Trioulou.

          Dates extrêmes : 1760
          Importance matérielle : 149 pièces, papier.

        • 1 C 3579     1760 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : procès-verbal dressé par Bernard Tournadre, avocat, subdélégué au département de Clermont des dégâts causés par l'incendie dans la paroisse de Royat.

          Dates extrêmes : 1760
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3580     1761 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : états par élections ou par subdélégations, des récoltes et des paroisses qui ont été affligées par des malheurs extraordinaires ; procès-verbaux des chevauchées des élus.

          Dates extrêmes : 1761
          Importance matérielle : 140 pièces, papier.

        • 1 C 3581     1761 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : Procès-verbal dressé par Blaise Bonnel, subdélégué de Vic-le-Comte, des dégâts causés par l'incendie survenu dans cette ville le 8 avril 1761.

          Dates extrêmes : 1761
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3582     1761 .
          Dates extrêmes : 1761
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

        • 1 C 3583     1761-1762 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : mémoires sur la situation des élections fournis par les receveurs des tailles ; états des récoltes et des accidents fournis par les subdélégués, etc.

          Dates extrêmes : 1761-1762
          Importance matérielle : 138 pièces, papier.

        • 1 C 3584     1761-1762 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : état des dommages causés par l'incendie dans la ville de Thiers, chez Antoine Buisson, cartalier, Pierre Gaillard, sabotier, etc. ; - procès-verbal d'incendie à Plauzat.

          Dates extrêmes : 1761-1762
          Importance matérielle : 151 pièces, papier ; partie en mauvais état.

        • 1 C 3585     1762-1763 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : mémoire des receveurs des tailles sur la situation des élections en 1763 ; états des paroisses affligées, par élections ; extrait sommaire des procès-verbaux de grêle dressés par Michel-François Petit, commissaire.

          Dates extrêmes : 1762-1763
          Importance matérielle : 89 pièces, papier ; partie en mauvais état.

        • 1 C 3586     1763 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de la paroisse de Vèze-Fortuniers ; lettre de M. de Prades, au château de Pradt, en faveur de cette paroisse ; - lettre de M. Blumenstein, prieur curé de Saint-Ilpize, en faveur de ses paroissiens.

          Dates extrêmes : 1763
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3587     1763 .
          Dates extrêmes : 1763
          Importance matérielle : 149 pièces, papier.

        • 1 C 3588     1763-1764 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : inondation du 4 septembre 1764 dans les paroisses de Romagnat, Aubière, Ceyrat et Beaumont.

          Dates extrêmes : 1763-1764
          Importance matérielle : 149 pièces, papier.

        • 1 C 3589     1764 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : mémoires sur la situation des élections en 1764 ; états des dégâts causés dans diverses paroisses par la grêle et les inondations, par subdélégations ; - extraits des procès-verbaux de chevauchées des élus ; - requête de Jean Joseph Brieude de Dilhac, docteur en médecine à Aurillac.

          Dates extrêmes : 1764
          Importance matérielle : 145 pièces, papier.

        • 1 C 3590     1764 .
          Dates extrêmes : 1764
          Importance matérielle : 146 pièces, papier.

        • 1 C 3591     1764 .
          Dates extrêmes : 1764
          Importance matérielle : 166 pièces, papier.

        • 1 C 3592     1764 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : dégâts causés aux récoltes par les orages de grêle dans les paroisses de l'élection d'Issoire.

          Dates extrêmes : 1764
          Importance matérielle : 122 pièces, papier.

        • 1 C 3593     1764 .
          Dates extrêmes : 1764
          Importance matérielle : 206 pièces, papier.

        • 1 C 3594     1764 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre de M. Bertin recommandant à l'intendant les habitants du village d'Auzolette, dépendant d'une de ses terres, qui ont beaucoup souffert de la grêle ; - lettre de M. d'Ormesson, recommandant les habitants des paroisses du Crest et d'Opme ; requête des habitants du Crest ; - requête de M. du Fayet de La Tour, de la paroisse de Saint-Vincent.

          Dates extrêmes : 1764
          Importance matérielle : 105 pièces, papier.

        • 1 C 3595     1764.
          Dates extrêmes : 1764-1765
          Importance matérielle : 165 pièces, papier.

        • 1 C 3596     1765  : ensemble de la généralité.
          Présentation du contenu :

          Mémoires établis par les receveurs des tailles sur la situation des récoltes dans chaque élection ; procès-verbaux de chevauchées des élus des élections de Brioude et de Clermont ; états par élections ou par subdélégations pertes subies par accidents extraordinaires ; correspondance s'y rapportant.

          Dates extrêmes : 1765
          Importance matérielle : 51 pièces, papier dont 4 cahiers de 58 feuillets.

        • 1 C 3597     1765  : élections d'Issoire et de Mauriac.
          Présentation du contenu :

          Correspondance, demandes de remise, certificats (toutes élections). - Procès-verbaux de chevauchée des élus des élections d'Issoire (concernant les paroisses de : Ambert, Antoingt, Arlanc, Auzon, Azerat, Bansat, Bertignat, Beurrières, Brassac, Brenat, Chaméanes, Champagnat-le-Jeune, Champagnat-le-Vieux, Champétières, Chargnat, Chassignolles, Chaumont, Echandelys, Grandval, Jullianges, Laval-sous-Champagnat, Léotoing, Marsac, Le Monestier, Novacelles, Orbeil, Parentignat, Les Pradeaux, Saint-Alyre-sur-Auzon (Saint-Hilaire), Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Anthême, Saint-Bonnet-le-Chastel, Saint-Ferréol-des-Côtes, Saint-Germain-Lembron, Saint-Jean-en-Val, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Just-de-Baffie, Saint-Martin-des-Plains, Saint-Quentin, Saint-Vert, Sauvessanges, Sauxillanges, Thiolières, Vergongheon, Vezezoux, Villeneuve-Lembron) et de Mauriac (concernant les paroisses de : Chalvignac, Drugeat, Escorailles, Ides, Jaleyrat, Loupiac, Madic, Mauriac, Menet, Riom-ès-Montagnes, Saint-Chamans, Saint-Christophe, Sainte-Eulalie, Saint-Etienne-Chomeil, Saint-Martin-Cantalès, Salsignat, Sauvat, Sourniac, Vebret, Vignonet).

          Dates extrêmes : 1765
          Importance matérielle : 135 pièces, papier.

        • 1 C 3598     1765  : élections de Clermont et d'Aurillac.
          Présentation du contenu :

          Correspondance, demandes de remises, certificats.

          Dates extrêmes : 1765
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

        • 1 C 3599     1765 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : procès-verbal des dégâts causés par l'inondation à Clermont et à Chamalières, les 20 et 21 juin 1765 ; au moulin à papier de M. de Caldaguès, tenu en ferme par Blaise Serve ; - inondation à Aubière, du 20 au 21 juin.

          Dates extrêmes : 1765
          Importance matérielle : 136 pièces, papier.

        • 1 C 3600     1765 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettres de M. de Sourches en faveur des habitants de la terre de Tourzel, particulièrement des paroisses de Meilhaud et de Felines.

          Dates extrêmes : 1765
          Importance matérielle : 143 pièces, papier.

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