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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Taille
      Dates extrêmes : 1643/1790

      •    Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

        •    De 1750 à 1774
          Dates extrêmes : 1749/1776

          • 1 C 2914     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet arrêté au Conseil, le 8 juillet 1749, pour la levée des tailles, taillon, soldes et autres impositions pendant l'année prochaine 1750 ; - lettre d'envoi de M. d'Ormesson ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille de 1750 ; - dépouillement du brevet de la taille de 1750, état contenant le détail des impositions, le montant des brevets de 1749 et de 1750 et la répartition de chacune des impositions de 1750 sur les différentes élections ; pièces annexes ; - route pour le département de 1750 et correspondance relative audit département ; - mémoire de l'intendant sur l'état présent de chacune des sept élections, avec son avis sur le moins imposé dont elles lui ont paru avoir besoin dans la taille de 1750 ; - précis de l'état des récoltes, états de situation du recouvrement ; - projet de répartition du moins imposé ; lettre de M. d'Ormesson, du 6 octobre 1749, adressant un arrêt du Conseil qui accorde à la généralité une diminution de 60 000 livres ; lettres à ce sujet de M. Delpech, receveur général des finances ; - état de répartition des 60 000 livres ; - lettre d'envoi des commissions des tailles ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 9 décembre 1749, qui approuve la répartition du moins imposé de 1750 ; - lettre de M. de Machault, du 15 septembre 1749, annonçant à M. Rossignol que le brevet militaire a été considérablement diminué pour 1749 ; - lettres d'attache de l'arrêt relatif à l'imposition du quartier d'hiver ; - carte générale des impositions de 1750.

            Dates extrêmes : 1749-1750
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier dont 2 cahiers de 28 feuillets.

          • 1 C 2915     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : registre, in-folio, 86 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2916     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : registre, in-folio, 71 feuillets écrits, cartonné.

          • 1 C 2917     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des élections de Brioude et de Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont, Riom et Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 6 cahiers de 200 feuillets.

          • 1 C 2918     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département pour les élections de Clermont, Riom et Saint-Flour et le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires pour les mêmes élections et bureau ; - états des impositions pour loyer des presbytères et des casernes, élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - états de répartition de la moitié des gages des offices municipaux et de l'abonnement des nouveaux droits sur les élections, moins celle de Brioude ; - assiette de l'imposition pour le logement de M. le marquis de Lignerat, lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne ; - états d'imposition pour les gages des messagers.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 55 pièces, papier, dont 10 cahiers de 14 feuillets.

          • 1 C 2919     Année 1751.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - mémoire sur la situation de chacune des sept élections ; - état des accidents survenus en 1750 ; - correspondance relative au département ; - lettre de M. de Machault annonçant que le roi accorde à la généralité une diminution de 120 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif à cette diminution ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille des élections d'Aurillac et de Riom et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office et pour servir à l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, bureau de Mauriac ; - projet de répartition de la taille et minute de l'effectif pour le bureau de Mauriac ; - projet de répartition de la taille sur les paroisses de l'élection de Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et de l'équipement des miliciens sur l'élection de Brioude et le bureau de Mauriac ; - états des impositions pour loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, pour le logement de M. de Lignerat, pour l'abonnement des nouveaux droits, sur les paroisses du bureau de Mauriac ; imposition sur les mêmes paroisses pour la perte faite sur la revente des froments achetés à Lyon ; - assiette de l'imposition faite pour la construction du collège de Brioude sur les paroisses de l'élection.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier dont 5 impr. et 5 cahiers de 132 feuillets.

          • 1 C 2920     Année 1751.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1750
            Importance matérielle : registre, in-folio, 82 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2921     Année 1752.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur l'état présent des sept élections de la généralité de Riom ; - état des paroisses de la généralité de Riom qui ont été le plus affligées par la grêle, les inondations et autres accidents en 1751 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 octobre 1751, accordant à la généralité de Riom une diminution de 120 000 livres ; - correspondance relative à l'imposition pour les dépenses des pépinières ; - modèle de mandement imprimé ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille des élections de Brioude et de Riom ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, élection de Brioude ; - projet de répartition de la taille dans l'élection de Riom ; - assiette et département, élections de Brioude et de Clermont ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires, élections de Brioude, Riom et Saint-Flour ; - rôle de l'abonnement des novueaux droits, élection de Brioude ; - rôle d'imposition, pour les réparations du collège de Brioude sur les paroisses de la même élection.

            Dates extrêmes : 1751-1752
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier dont 7 cahiers de 204 feuillets ; partie en mauvais état.

          • 1 C 2922     Année 1752.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1751
            Importance matérielle : registre, in-folio, 85 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2923     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur l'état des élections de la généralité ; - état des paroisses qui ont été le plus affligées par la grêle, les inondations et autres accidents ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 octobre 1752, accordant à la généralité une diminution de 100 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 12 décembre 1752, approuvant la répartition faite par l'intendant du moins imposé ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 octobre 1752, approuvant l'état arrêté par M. de Moras, des dépenses occasionnées tant par le régiment de Clermont-Tonnerre cavalerie que pour les loyers des casernes ainsi que la répartition desdites dépenses sur les paroisses ; - lettre d'envoi d'un arrêt ordonnant l'imposition de la somme destinée à l'entretien des pépinières ; - modèles des mandements imprimés ; - assiette et département de la taille et autres impositions contenues au brevet, élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projet de département pour l'élection de Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, de l'équipement des miliciens et autres dépenses militaires sur les élections de Clermont-Ferrand, Issoire, Saint-Flour ; - état de l'imposition sur les mêmes élections des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - états d'imposition sur les élections de Clermont et d'Issoire pour les gages des messagers ; - assiette sur l'élection de Saint-Flour de l'imposition pour le logement de M. de Lignerat ; - abonnement des nouveaux droits : rôles de répartition sur la noblesse, les exempts et privilégiés, les officiers du présidial de Clermont, des élections de Clermont, Riom et Saint-flour ; sur les officiers de la Cour des aides de Clermont et du bureau des Finances de Riom ; sur les secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont.

            Dates extrêmes : 1752
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 62 pièces, papier dont 14 impr. et 10 cahiers de 131 feuillets.

          • 1 C 2924     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Issoire, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office pour les élections de Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728, mêmes élections.

            Dates extrêmes : 1752
            Importance matérielle : 10 pièces, papier dont 7 cahiers de 253 feuillets.

          • 1 C 2925     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur la répartition entre les élections ; dépouillement du brevet ; projets de répartition ; - mémoire de l'intendant sur la situation des élections en 1753 ; - état des paroisses qui ont été le plus éprouvées par la grêle, les inondations et autres accidents ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 octobre 1753, accordant à la province une diminution de 100 000 livres ; - projet de répartition de ladite diminution ; arrêt du Conseil d'Etat, du 11 décembre 1753, approuvant cette répartition ; - état de situation des recouvrements ; - carte générale des impositions ; - modèles des mandements imprimés de la taille et autres impositions ; - assiette et département sur les élections d'Aurillac, Riom et sur le bureau de Mauriac, des impositions contenues au brevet de la taille ; - plumitifs des cotes d'office et des rejets pour l'élection de Clermont ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, équipement des miliciens et autres dépenses militaires, même élection ; - états d'imposition, sur l'élection de Clermont, des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, des gages des messagers, de l'abonnement des nouveaux droits, des sommes imposées pour la réparation des ponts et quais de la ville de Billom, détruits par l'inondation de septembre 1750.

            Dates extrêmes : 1753-1754
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 59 pièces, papier dont 10 impr. et 10 cahiers de 168 feuillets.

          • 1 C 2926     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1753
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits.

          • 1 C 2927     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; lettre d'envoi de cet avis à M. d'Ormesson ; - lettre du contrôleur général annonçant que le Roi accorde à la province d'Auvergne une diminution de 150 000 livres ; elle est une des plus favorablement traitées ; - lettre d'envoi des commissions des tailles et des lettres de cachet destinées aux officiers du bureau des Finances ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 septembre 1754, relatif au moins-imposé ; - arrêt du Conseil relatif à diverses impositions ; - lettre d'envoi de M. Roffay du plumitif de l'élection d'Aurillac ; - minute de la carte générale des impositions de 1755 ; - route pour le département de 1755 ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitif de la taille de l'élection de Saint-Flour ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Riom ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, même élection ; - assiette et département des impositions contenues au brevet ; - état de l'imposition faite sur quelques paroisses de l'élection de Clermont, pour remboursement des sommes avancées par les syndics à l'effet de défendre contre les demandes de M. l'évêque de Clermont au sujet des censives prétendues par lui sur lesdites paroisses.

            Dates extrêmes : 1753-1754
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 45 pièces, papier dont 14 impr. et 3 cahiers de 97 feuillets.

          • 1 C 2928     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1754
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2929     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1754
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 72 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2930     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - mémoires du même sur la situation des élections ; - lettres du receveur des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 16 septembre 1755 par lequel le roi accorde à la province d'Auvergne une diminution de 100 000 livres sur ses impositions de 1756 ; - autres arrêts du Conseil, août-décembre 1755, relatifs aux diverses impositions ; - lettres d'envoi d'arrêts du Conseil, du 4 novembre 1755 ; - carte générale des impositions de 1756 ; route pour le département de 1756 ; - modèles des mandements imprimés ; - assiette et département sur l'élection d'Aurillac des impositions contenues au brevet ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, équipement des miliciens et autres dépenses militaires, élection d'Aurillac ; - états d'imposition pour les loyers des casernes de maréchaussée et des presbytères, élections d'Aurillac et de Riom ; - états d'imposition sur les paroisses du bureau de Mauriac pour le logement de M. de Lignerat et pour celui de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - assiette et répartition sur les mêmes paroisses des gages des messagers de Clermont, à Mauriac et à Aurillac ; - rôle et répartition de l'abonnement des nouveaux droits, élection d'Aurillac ; - état des impositions extraordinaires, élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1755-1757
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 51 pièces, papier (3 impr.).

          • 1 C 2931     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille de l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1755
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 84 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2932     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Aurillac, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office des élections d'Aurillac et de Riom ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1755
            Importance matérielle : 8 pièces, papier dont 5 cahiers de 175 feuillets

          • 1 C 2933     Année 1757.
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur la situation de chacune des élections de la généralité de Riom ; - projets de répartition ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil, du 19 octobre 1756, relatif aux dépenses militaires ; -modèles des mandements imprimés de la taille.

            Dates extrêmes : 1756
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 35 pièces, papier (12 impr.).

          • 1 C 2934     Année 1758.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - minute du mémoire de l'intendant sur la situation des élections ; - arrêts du Conseil, du 27 septembre 1757, relatifs à diverses impositions ; - lettre d'envoi de M. d'Ormesson, du 15 octobre 1757, adressant à l'intendant des exemplaires d'un arrêt qui ordonne l'imposition sur tout le royaume d'une somme de 500 000 livres pour le service des milices gardes-côtes ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitif des cotes d'office de l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, même élection ; - assiette et département de la taille de l'élection d'Aurillac et du bureau de Mauriac ; - assiette et répartition des sommes à imposer en 1758 pour l'équipement des miliciens de 1757 ; - assiette et répartition sur les paroisses de l'élection d'Aurillac du quartier d'hiver et des autres dépenses militaires, de l'ustensile de cavalerie et d'infanterie, des sommes imposées pour l'armement des milices gardes-côtes, des dépenses pour les réparations du pont de Cabrières.

            Dates extrêmes : 1757
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 58 pièces, papier (14 impr.).

          • 1 C 2935     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur la situation des élections d'Auvergne ; - lettres d'envoi de ce mémoire par l'intendant à M. d'Ormesson et au contrôleur général ; - lettres des subdélégués au sujet du département ; - dépouillement du brevet de la taille de 1759 ; mémoire sur la différence entre ce brevet et celui de l'année précédente ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 octobre 1758, accordant à la généralité de Riom une diminution de 180 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, pour l'imposition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires, 19 septembre 1758 ; - modèles des mandements imprimés.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 27 pièces, papier (3 impr.).

          • 1 C 2936     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits.

          • 1 C 2937     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour l'imposition de la taille dans les élections de Brioude, Issoire, Riom et dans le bureau particulier de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Brioude et d'Issoire ; - plumitifs des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers d'Ambert ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élections de Brioude, Clermont, Issoire et bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 7 cahiers de 210 feuillets.

          • 1 C 2938     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département des impositions contenues au brevet de la taille sur les élections de Brioude et Riom et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur les élections de Brioude, Clermont, Issoire et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition de l'ustensile de cavalerie et d'infanterie sur les élections de Brioude et d'Issoire et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition pour 1759 de l'équipement des miliciens de 1758, Brioude, Clermont, Issoire et Mauriac ; - rôles et répartition des dépenses faites à l'occasion de l'assemblée des milices gardes-côtes, sur les taillables et sur les nobles, exempts et privilégiés (manquent les rôles des élections de Riom et de Saint-Flour) ; - états d'imposition pour les loyers des casernes de maréchaussée et des presbytères ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits, Aurillac, Brioude, Issoire et Mauriac ; - assiette et répartition des sommes imposées pour le logement du marquis de Lignerat, lieutenant et commandant dans la Haute-Auvergne ; pour les gages des messagers ; pour le logement de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - état de l'imposition sur l'élection de Clermont d'une somme de 645 livres 16 sols, pour la construction d'un pont sur le ruisseau d'Aulnat.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 64 pièces, papier dont 6 cahiers de 78 feuillets.

          • 1 C 2939     Année 1760.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur la situation des élections ; - lettre d'envoi de ce mémoire à M. d'Ormesson ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués, les receveurs de tailles et les élus au sujet du département ; - état d'imposition sur les paroisses de l'élection de Riom pour les loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette d'imposition sur l'élection de Saint-Flour pour le logement du marquis de Lignerat ; - état d'imposition sur l'élection de Riom pour la construction du pont de Saint-Bonnet ; - état d'imposition sur l'élection de Saint-Flour pour les réparations du pont de Rochegonde.

            Dates extrêmes : 1759
            Importance matérielle : 26 pièces, papier.

          • 1 C 2940     Année 1761.
            Présentation du contenu :

            Lettre d'envoi de l'intendant au procureur du roi du bureau des Finances de Riom, du 23 septembre 1760, de la lettre de cachet ordinaire du roi avec les commissions des tailles et celle de la subvention de la ville de Clermont ; - lettre de l'intendant, du 30 septembre 1760, à M. d'Ormesson, accusant réception des commissions, des lettres de cachet et autres documents relatifs aux impositions de 1761 ; - lettre de l'intendant, du 11 octobre 1760, adressant aux receveurs des tailles les commissions de la taille de 1761 ; - modèles d'avis pour le département à adresser aux officiers des élections, aux subdélégués, aux receveurs de tailles ; - requête de M. Pagès de Vixouzes, subdélégué à Aurillac, au sujet de la préséance qu'il prétend avoir au département sur les officiers de l'élection ; - état pour servir à trouver le marc la livre de l'ustensile de cavalerie en 1761 ; - état de l'imposition du quartier d'hiver et de la milice ; - état des cotes personnelles à rayer en 1761 et à capiter dans les rôles particuliers qui seront arrêtés par l'intendant ladite année (il s'agit des privilégiés dont les privilèges avaient été suspendus par la déclaration du 17 avril 1759).

            Dates extrêmes : 1760
            Importance matérielle : 17 pièces, papier.

          • 1 C 2941     Année 1762.
            Présentation du contenu :

            Lettre circulaire de l'intendant aux receveurs des tailles, du 13 juillet 1761, les invitant à dresser les rôles de répartition des sommes que les privilégiés doivent supporter ; instructions pour la manière de former les rôles de la capitation ; - lettres d'avis du département ; - lettres du chevalier de Saint-Chamaran au sujet du département ; - accusé de réception des commissions des tailles ; - lettres d'envoi des commissions ; - état pour l'imposition du quartier d'hiver et de la milice ; - mandements imprimés de la taille et des impositions militaires.

            Dates extrêmes : 1761
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 17 pièces, papier (4 impr.).

          • 1 C 2942     1762 Année .
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - correspondance de l'intendant avec les officiers du bureau des Finances et des élections, les receveurs des tailles et les subdélégués au sujet du département ; - modèles pour le plumitif de 1763 ; - minute de la carte générale des impositions ; - lettre de M. d'Ormesson, adressant à M. de Ballainvilliers, intendant, un arrêt du Conseil qui approuve la répartition faite par l'intendant du moins-imposé de 300 000 livres ; - modèles des mandements imprimés de la taille.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 36 pièces, papier dont 1 cahier de 18 feuillets et 13 impr.

          • 1 C 2943     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 126 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2944     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 155 feuillets écrits ; dérelié et piqué.

          • 1 C 2945     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Saint-Flour ; - plumitifs des rejets en exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 2 cahiers, papier de 75 feuillets.

          • 1 C 2946     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département des impositions contenues au brevet de la taille sur les élections de Clermont, Issoire et Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur les paroisses de l'élection de Clermont ; - état de répartition de l'ustensile de l'infanterie sur les élections de Clermont et Riom, de l'ustensile de cavalerie sur l'élection de Clermont ; - assiette de l'imposition des loyers des presbytères sur l'élection de Clermont ; - assiettes d'imposition, sur les élections d'Issoire et de Riom, pour les loyers des casernes de maréchaussée ; assiette et répartition sur les élections d'Aurillac, de Clermont et d'Issoire pour les gages des messagers ; - états de répartition de l'abonnement des nouveaux droits.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 23 pièces, papier dont 8 cahiers de 103 feuillets.

          • 1 C 2947     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - lettre d'envoi du brevet par M. d'Ormesson ; - accusé de réception de l'intendant, il remarque qu'on a omis l'article relatif à l'entretien des pépinières et celui qui concerne la dotation du collège de Clermont ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - dépouillement du brevet ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 octobre 1763, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 300 000 livres sur les impositions de 1764 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 décembre 1763, approuvant la répartition faite par l'intendant de ladite diminution ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du département et des plumitifs ; - lettre d'envoi des commissions des tailles ; copie de la commission de l'élection de Clermont ; - lettres d'attache de l'arrêt du Conseil relatif à l'imposition du quartier d'hiver ; - lettre de M. Trudaine, du 20 octobre 1763, adressant à l'intendant un arrêt du Conseil qui ordonne une imposition de 10 820 livres pendant l'année 1764, pour l'entretien des pépinières ; - lettre de M. d'Ormesson, du 20 octobre 1763, adressant à M. Ballainvilliers un arrêt du Conseil, relatif à l'imposition du casernement des troupes ; - carte générale des impositions de 1764 ; - mandement imprimé pour la taille et la capitation, élection d'Issoire ; - état des paroisses de la généralité qui ont été affligées pendant l'année 1764 par la grêle et autres accidents.

            Dates extrêmes : 1763-1765
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 37 pièces, papier dont 3 impr. et 2 cahiers de 81 feuillets.

          • 1 C 2948     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1763
            Importance matérielle : Registres, in-folio, de 126 et 73 feuillets ; cartonnés.

          • 1 C 2949     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection d'Issoire ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont, Issoire et Saint-flour ; - cotes d'office des papetiers dépendant de l'élection d'Issoire ; - plumitifs des rejets, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1763
            Importance matérielle : 9 pièces, papier dont 6 cahiers de 325 feuillets.

          • 1 C 2950     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille et autres impositions comprises au brevet, sur les élections d'Aurillac, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur les mêmes élections, sauf celle de Riom ; - assiettes de l'imposition pour les loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition des gages des messagers sur les élections d'Aurillac, Clermont, Issoire et sur le bureau de Mauriac ; - états d'imposition sur les élections d'Aurillac et Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac pour le logement du marquis de Lignerat, lieutenant et commandant dans la Haute-Auvergne, et pour celui du sieur Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits, élections d'Aurillac, Clermont et Saint-Flour ; - état d'imposition sur plusieurs paroisses de l'élection de Clermont pour les réparations au pont d'Olliergues ; - assiette et répartition sur les paroisses de l'élection de Riom, pour la 4e et dernière année de l'imposition de 42 000 livres pour le rétablissement des fontaines de la ville de Riom.

            Dates extrêmes : 1763
            Importance matérielle : 47 pièces, papier dont 7 cahiers de 91 feuillets.

          • 1 C 2951     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille, taillon, solde et autres impositions ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - lettre d'envoi à M. d'Ormesson, du 28 juillet 1764 ; - copie d'une lettre de M. Trudaine, du 29 juin 1764, relative à l'imposition pour les pépinières ; - tarif et état de répartition pour la dépense des pépinières ; - état de répartition des 300 000 livres de moins-imposé ; - correspondance relative au département ; - carte générale des impositions de 1765 ; - état des impositions extraordinaires n'excédant pas 300 livres faites en 1764, par M. de Ballainvilliers sur différentes paroisses de sa généralité ; - mandement imprimé de la taille pour les paroisses de l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1764-1765
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 26 pièces, papier dont 2 impr. et 1cahier de 18 feuillets.

          • 1 C 2952     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 126 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2953     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2954     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Brioude ; - plumitif de la taille du bureau particulier de Mauriac ; - plumitif des tailles de l'élection de Saint-flour ; plumitifs des cotes d'office des élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728, Riom, Saint-Flour et Mauriac.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 16 pièces, papier dont 7 cahiers de 311 feuillets.

          • 1 C 2955     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille et autres impositions comprises au brevet sur les élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; minutes de l'effectif, etc. ; - assiette et répartition sur les mêmes élections du quartier d'hiver et autres dépenses militaires ; - assiette et répartition sur les mêmes élections des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition sur les élections de la Haute-Auvergne des sommes imposées pour les logements du marquis de Lignerat et de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - états d'imposition pour les gages des messagers ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits ; - assiette et répartition sur les élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac des sommes imposées pour l'entretien des pépinières.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 59 pièces, papier dont 9 cahiers de 117 feuillets.

          • 1 C 2956     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille pour la généralité de Riom ; lettre d'envoi de M. d'Ormesson ; accusé de réception ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - lettre de l'intendant, du 20 août 1765, adressant à M. d'Ormesson son mémoire sur la situation des élections et sur le moins-imposé qui doit leur être accordé l'année suivante ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 1er octobre 1765, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 300 000 livres sur les impositions de 1766 ; autre arrêt, du 10 décembre 1765, approuvant la répartition faite par l'intendant de ladite diminution ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif aux impositions militaires ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles, les subdélégués, etc., au sujet du département ; - correspondance de M. de Ballainvilliers, intendant, et de M. de Saint-Florentin, 1765-1767, au sujet de la visite que les officiers municipaux de Riom doivent faire à l'intendant lorsqu'il va faire le département dans cette ville ; - projet d'arrêt pour les impositions extraordinaires ; projets de répartition pour les dépenses des réparations à faire aux ponts d'Olliergues et de Carrol.

            Dates extrêmes : 1765-1767
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 30 pièces, papier dont 1cahier de 17 feuillets.

          • 1 C 2957     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 128 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2958     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2959     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection d'Issoire ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans les paroisses du bureau particulier de Mauriac ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : 4 cahiers, papier, de 252 feuillets.

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