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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Taille
      Dates extrêmes : 1643/1790

      •    Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

        •    De 1775 à 1789
          Dates extrêmes : 1774/1789

          • 1 C 2998     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Lettres des receveurs des tailles au sujet du département ; - lettre de M. Mignot, subdélégué à Thiers, même sujet ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 décembre 1774, accordant à la généralité de Riom une diminution de 110 000 livres ; - autre arrêt du Conseil, du 21 février 1775, approuvant la répartition faite par l'intendant de ladite diminution ; - carte générale des impositions de la noblesse et des privilégiés en 1775 ; - projets de répartition des différentes impositions ; - modèles des mandements imprimés de la taille.

            Dates extrêmes : 1774-1775
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 21 pièces, papier dont 6 impr.

          • 1 C 2999     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1774
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 50 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3000     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1774
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 72 feuillets écrits ; cartonné, en mauvais état.

          • 1 C 3001     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1774
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 68 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3002     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1774
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 38 feuillets écrits ; relié parchemin.

          • 1 C 3003     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille de l'élection de Brioude et du bureau de Mauriac (premier brevet) ; - plumitifs de la taille (second brevet) des élections d'Aurillac, Brioude, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Brioude, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1774
            Importance matérielle : 11 cahiers, papier, de 296 feuillets.

          • 1 C 3004     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille (premier brevet) dans les élections de Brioude, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - assiette et département de la taille (second brevet et impositions militaires) dans les élections de Brioude, Clermont, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - assiette, sur les mêmes élections et bureau, des loyers des presbytères ; - assiette et répartition sur quelques paroisses de l'élection de Clermont pour les gages du messager de Besse ; - assiette et répartition des sommes imposées pour le logement du duc de Caylus, lieutenant et commandant dans la Haute-Auvergne, et pour celui du sieur Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - assiettes d'imposition pour la dotation des collèges de Clermont et de Saint-Flour ; - rôles de l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et boissons (manque le rôle de l'élection d'Aurillac) ; - répartition des sommes imposées pour partie du remboursement des quittances de finances provenant de la liquidation des offices de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand et pour la contribution de la généralité de Riom au paiement des travaux nécessaires pour achever le canal de Picardie et commencer celui de Bourgogne (manquent les rôles de l'élection d'Aurillac) ; - répartition de la remise du Roi sur les paroisses des élections de Brioude et Saint-Flour et bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1774
            Importance matérielle : 91 pièces, papier dont 4 cahiers de 54 feuillets.

          • 1 C 3005     Année 1776.
            Présentation du contenu :

            Lettres des receveurs des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 1er août 1775, qui ordonne une imposition annuelle à commencer en 1776, de la somme de 800 000 livres pour les travaux des canaux de Picardie et de Bourgogne, de la navigation de la Charente et autres ouvrages de cette nature destinés aux progrès de la navigation (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 août 1775, qui ordonne une imposition annuelle, à compter de 1776, de 1 200 000 livres pour le service des convois militaires (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - état de répartition de l'abonnement des droits d'inspecteurs aux boissons et aux boucheries ; - projet de répartition du second brevet de la taille dans l'élection de Clermont-Ferrand ; - états des réimpositions ; - rôles de l'abonnement pour l'élection de Clermont ; - propositions pour la remise du Roi de 1776.

            Dates extrêmes : 1775
            Importance matérielle : 20 pièces, papier dont 2 impr. et 2 cahiers de 27 feuillets.

          • 1 C 3006     Année 1776.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition du premier brevet de la taille dans l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1775
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 49 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3007     Année 1776.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition du premier brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1775
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 127 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3008     Année 1776.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition du second brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1775
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 85 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3009     Année 1776.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille (premier brevet) dans l'élection de Riom ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille, second brevet, dans les élections d'Aurillac et de Riom ; - plumitif des cotes d'office de l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1775
            Importance matérielle : 4 cahiers, papier, de 152 feuillets.

          • 1 C 3010     Année 1777.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et du contrôleur général au sujet de la remise de 1777 ; - lettre d'envoi des plumitifs de l'élection de Brioude par M. Belamy d'Oradour ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 juillet 1776, qui ordonne une nouvelle répartition à compter de 1777 de la somme de 1 200 000 livres imposée depuis l'année dernière pour subvenir à la dépense des convois militaires (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - modèles de mandements imprimés de la taille ; - assiette et département de la taille (premier et second brevet ) dans l'élection de Brioude ; - assiette d'imposition sur la même élection pour les loyers des presbytères et pour le logement de M. Teyras de Grandval ; - rôles de répartition pour l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et aux boissons dans l'élection de Brioude et dans le bureau particulier de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1776-1777
            Importance matérielle : 34 pièces, papier dont 9 impr. et 1 cahier de 16 feuillets.

          • 1 C 3011     Année 1777.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1776
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 49 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3012     Année 1777.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1776
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 72 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3013     Année 1777.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille (second brevet) pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1776
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 68 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3014     Année 1777.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille (second brevet) pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1776
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 40 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3015     Année 1777.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (premier et second brevets) pour l'élection de Brioude et le bureau particulier de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des mêmes élections et bureau.

            Dates extrêmes : 1776
            Importance matérielle : 7 pièces, papier, dont 5 cahiers de 160 feuillets.

          • 1 C 3016     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec M. Necker au sujet de la remise du Roi de 1778 ; - état des paroisses de la généralité qui ont éprouvé des accidents pendant l'année 1777 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 janvier 1778, qui accorde à la province un moins imposé de 100 000 livres ; autre arrêt du 10 février 1778, approuvant la répartition de la remise du Roi, faite par M. de Chazerat pour la même année ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 22 juillet 1778, concernant l'imposition de 800 000 livres destinée aux dépenses des canaux de Picardie et de Bourgogne (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - assiette et département du premier et du second brevet de la taille sur les élections d'Aurillac et Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiettes de l'imposition faite sur les élections d'Aurillac et Saint-Flour pour les loyers des presbytères, pour le logement du duc de Caylus et du sieur Teyras de Grandval ; - assiette et répartition sur l'élection de Saint-Flour pour la dotation du collège de la même ville ; - rôles de répartition sur les élections d'Aurillac et Saint-Flour pour l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et aux boissons ; - état de répartition de la remise du Roi sur les paroisses de l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1777-1778
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 39 pièces, papier dont 1 impr.

          • 1 C 3017     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (premier brevet) dans les élections de Brioude et de Saint-Flour ; - plumitifs de la taille (second brevet) dans les mêmes élections ; - plumitifs des cotes d'office d'Aurillac, de Brioude et de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1777
            Importance matérielle : 7 cahiers, papier, de 242 feuillets, en mauvais état.

          • 1 C 3018     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille (premier brevet) dans l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1777
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 49 feuillets écrits ; cartonné, en mauvais état.

          • 1 C 3019     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille (premier brevet) dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1777
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 127 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3020     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille (premier brevet) pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1777
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 72 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3021     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille (second brevet) pour l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1777
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 26 feuillets ; cartonné, en mauvais état.

          • 1 C 3022     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (second brevet) pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1777
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 80 feuillets écrits ; cartonné, en mauvais état.

          • 1 C 3023     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille (second brevet) pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1777
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 45 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3024     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Comparaison des deux brevets de 1778 et 1779 ; - assiette et département de la taille (premier brevet ) sur l'élection de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition de la somme imposée sur l'élection d'Aurillac pour sa part du logement de M. le duc de Caylus, lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne ; - état des impositions extraordinaires de l'élection d'Aurillac ; - rôle de répartition sur l'élection de Riom pour l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et boissons ; - état de répartition de la remise du Roi sur le bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : 9 pièces, papier.

          • 1 C 3025     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 49 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3026     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 127 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3027     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 72 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3028     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 75 feuillets écrits ; dérelié.

          • 1 C 3029     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 26 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3030     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 44 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3031     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur l'imposition de la taille dans la généralité de Riom ; - lettre de M. Necker, du 18 juin 1779, adressant à l'intendant les commissions de la taille et subventions de la généralité de Riom avec les lettres de cachet ordinaires ; - commission de la taille pour l'élection de Clermont ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 juillet 1779, ordonnant l'imposition sur la généralité de Riom d'une somme de 1 344 564 livres 19 sols 10 deniers, comprise au second brevet de la taille ; - autres arrêts, même date, ordonnant une imposition de 15 200 livres pour logements militaires, et une imposition sur l'élection de Brioude pour remboursement d'avances faites par le sieur Tartel ; - lettre de M. Necker au sujet du second brevet ; - lettre du même, du 5 août 1779, au sujet de la répartition d'une somme de 15 200 livres imposée pour subvenir au logement des officiers militaires employés dans la province et au casernement des troupes et de la maréchaussée ; - lettres d'envoi de plusieurs arrêts ; - instructions pour la répartition du moins imposé ; - modèles imprimés d'assiettes (comprenant taille et accessoires de capitation) pour les différentes élections.

            Dates extrêmes : 1779-1780
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 20 pièces, papier (6 impr.).

          • 1 C 3032     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille (premier brevet) pour l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 49 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3033     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille (premier brevet) pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 127 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3034     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (premier brevet) pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : Registre, deux in-folio, papier, 144 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3035     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (second brevet) pour l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 26 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3036     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (second brevet) pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 86 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3037     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (second brevet) pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 43 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 3038     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille (premier brevet) dans les élections de Brioude et d'Issoire et le bureau particulier de Mauriac ; - plumitifs de la taille (second brevet), élections de Brioude, Issoire et Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Brioude, Issoire et Saint-Flour et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : 11 cahiers, papier, de 341 feuillets.

          • 1 C 3039     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille (premier brevet) dans les élections d'Issoire, Clermont, Saint-Flour et le bureau de Mauriac ; - assiette et département de la taille (second brevet) dans les élections de Brioude, Aurillac, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - assiette et répartition pour la dotation du collège de Saint-Flour sur les paroisses de l'élection ; - rôles de répartition pour l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs sur les élections de Clermont, Issoire et Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiettes d'imposition pour le loyer des presbytères, élections de Brioude, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - assiette et répartition des sommes imposées pour le logement du duc de Caylus et pour celui de M. Teyras de Grandval ; - assiette et répartition sur les élections de Brioude et Clermont pour le rachat de la leyde de ces deux villes ; - assiette d'imposition pour les appointements du commis à la recette des tailles du bureau d'Ambert ; - assiette de répartition des sommes imposées pour la nourriture des enfants trouvés sur les élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac (rôles spéciaux pour les nobles, exempts et privilégiés).

            Dates extrêmes : 1779
            Importance matérielle : 46 pièces, papier, dont 3 cahiers de 43 feuillets.

          • 1 C 3040     Année 1781.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Necker, du 8 septembre 1780, annonçant le brevet général pour 1781 ; - lettre de l'intendant aux officiers du bureau des finances ; - lettre de M. Necker, du 25 septembre 1780, adressant à M. de Chazerat un extrait du brevet de la taille, les commissions pour chacune des élections ainsi que la subvention de la ville de Clermont et les lettres de cachet ordinaires, enfin des tableaux de répartition par élections des différentes impositions ; - extrait du brevet général arrêté au Conseil le 11 juillet 1780 ; - copie de la commission de l'élection de Saint-Flour ; - tableau de la répartition par élections du montant du brevet général ; - état du montant des commissions ; - lettres de l'intendant au directeur général, du 15 septembre 1780, au sujet du changement à apporter dans la disposition des rôles, en conséquence de la déclaration du roi du 13 février, les deux brevets étant réunis en 1781 en un seul brevet général ; - lettres de l'intendant aux receveurs des tailles, exercice impair, aux officiers des élections et aux subdélégués au sujet du département ; - itinéraire du département ; - modèles imprimés des mandements des tailles ; - modèles imprimés d'assiettes pour les élections de Clermont et de Riom ; - inventaire.

            Dates extrêmes : 1780
            Importance matérielle : 40 pièces, papier, dont 9 impr. et 2 cahiers de 50 feuillets.

          • 1 C 3041     Année 1781.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille, des impositions accessoires de la taille et de la capitation sur les élections de Brioude, Clermont, Saint-Flour et le bureau de Mauriac ; - assiettes d'imposition pour les loyers des presbytères, élections d'Aurillac, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - assiette et répartition des gages du messager de Besse ; - abonnement des droits d'inspecteurs aux boucheries et aux boissons, rôle de répartition sur le clergé, la Cour des Aides, le bureau des finances et les officiers de la chancellerie ; - rôle pour les secours aux hôpitaux des enfants trouvés, élection de Clermont ; - état de répartition de la remise du Roi sur l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1780
            Importance matérielle : 24 pièces, papier, dont 5 cahiers de 92 feuillets.

          • 1 C 3042     Année 1781.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille (premier brevet) dans les élections de Brioude, Issoire, Saint-Flour et dans le bureau particulier de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1780
            Importance matérielle : 4 cahiers, papier, de 256 feuillets écrits.

          • 1 C 3043     Année 1781.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille (premier brevet) dans l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1780
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 49 feuillets écrits ; cartonné.

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