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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Comptabilité
      Dates extrêmes : 1684/1790

      •    Comptes des receveurs des tailles
        Dates extrêmes : 1699/1789

        •    Capitation
          Dates extrêmes : 1695/1789

          • 1 C 4162     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, bailliage d'Aurillac : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Faucher, commis par Mgr d'Ableiges, arrêté le 13 mai 1697 ; - état des décharges, modérations et doubles emplois ; - pièces à l'appui du chapitre de dépenses : requêtes, ordonnances de l'intendant, etc. ; - certificat pour Alexandre de Caissac de Requiran, sieur de Molinière, attestant qu'il a payé la capitation à Rodez ; - requête de François Dupuy, écuyer, sieur de Rousson, demandant à être déchargé de la capitation dans le bailliage d'Aurillac pour son domaine de Cherblanc ; - requête de Claude de Naucaze, écuyer, seigneur dudit lieu, demandant réduction de sa cote ; - requête de Joseph d'Anglars, écuyer, sieur de Montreisse, se plaignant d'avoir été compris au rôle de la capitation pour 40 livres, à Saint-Mamet ; - requêtes de Louis d'Apchon, résidant à Cusset ; de Jacques Blancher de Pierrebuffière, lieutenant pour le Roi de la haute et basse Marche.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 25 pièces, papier, en mauvais état ; 1 cachet.

          • 1 C 4163     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, sénéchaussée de Clermont : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Nicolas Boyot, sieur d'Adon, arrêté en 1697 ; - états de frais ; états de décharges et modérations ; pièces justificatives de la dépense, requêtes, ordonnances de l'intendant ; - requête de Marie de Cosnac, dame de La Guesle, capitée dans la sénéchaussée d'Albret, 1695 ; - requête de demoiselle Montorcier, veuve de M. Pélissier, vivant conseiller en la cour des aides de Clermont, demandant décharge des 75 livres pour laquelle elle est comprise au rôle de la capitation à cause de ses deux filles, religieuses à la Visitation de Montferrand ; - requête de Charles de Mascon, sieur de Las Ayas, demandant que sa taxe de capitation soit réduite à 6 livres ; - requête de Jean Champflour, écuyer, sieur de La Tour du pré de Cros, demandant réduction de sa cote de 60 livres à 40 ; - requêtes analogues d'Antoinette Roussel, veuve de Joseph d'Oradour, sieur de Sarlant, de Pierre de Fretat, d'Antoine de Bonnet, etc. ; - procès-verbaux de poursuite.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 58 pièces, papier.

          • 1 C 4164     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, sénéchaussée de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte rendu par Antoine Chapus, notamment : - requête d'André-Dominique Denyx, écuyer, seigneur d'Allemance, résidant en la ville du Puy, en compagnie de Me Jean Denyx, écuyer, seigneur du Besset, son père, au sujet de sa capitation de 1695 ; pièces à l'appui de cette requête ; - requêtes de Pierre du Crozet, résidant à Montaigut-le-Blanc ; d'Henri-Joseph de Giou, chevalier, seigneur de Sales ; ordonnances de l'intendant sur lesdites requêtes.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 10 pièces, papier.

          • 1 C 4165     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, prévôté de Saint-Flour : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jacques Bardol ; - rôle de la prévôté de Saint-Flour, établissant le chapitre de recette ; - états des doubles emplois, des non-valeurs et des décharges et modérations ; - requête de Marc-Antoine de Malafosse, seigneur du Couffour, taxé à la fois à Saint-Pierre-de-Nogaret, en Gévaudan, où il habite, et en Auvergne ; - requêtes d'Antoine Dubois, sieur de Jarry, paroisse de Paulhac ; d'Hyacinthe de Lastic, seigneur et prieur de Noalhac et d'Albaret, tuteur de ses neveux, enfants de feu Joseph de Lastic ; de Claude d'Anterroches, écuyer, etc. ; - état des frais faits par Jacques Bardol, pour le recouvrement ; procès-verbaux de poursuites contre MM. de Rochemonteix, Dupuy de Cheylade, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 60 pièces, papier.

          • 1 C 4166     Capitation des gentilhommes pour l'année 1695, bailliage de Salers : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Pierre Gros ; - états des frais , des modérations et des doubles emplois ; - requêtes de MM. Jacques d'Anjony, François Chaumeil, sieur de Saint-Cirgues, François d'Escorailles, etc. ; procès-verbaux de poursuites.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 41 pièces, papier.

          • 1 C 4167     Capitation des officiers de la cour des aides de Clermont pour l'année 1695 : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de Jean Romanet, receveur général des finances, payeur des gages des officiers du bureau des finances, des recettes et dépenses qu'il a faites sur les deniers provenant de la capitation desdits officiers, en 1695 ; - requêtes de Paul Ribeyre, seigneur de Nébouzat, et de Georges Grobost, maire de Riom. - Compte rendu par Antoine Goyt, payeur des gages de la cour des aides de Clermont, des recettes et dépenses par lui faites sur la capitation des officiers de ladite cour, en 1695 ; - pièces justificatives dudit compte : - requête d'Etienne du Floquet, lieutenant général au bailliage et siège royal de Cusset, se plaignant d'avoir été capité en Bourbonnais et en Auvergne ; - requête de Charles de Ribeyre, seigneur de Lezoux, président en la cour des aides.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 11 pièces, papier.

          • 1 C 4168     Capitation de taillables pour l'année 1695, élection de Brioude : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par M. G. Mahias, receveur des tailles ; - état des doubles emplois et des modérations et décharges ; - requête de Gabriel de Vichy, seigneur de Berbezit, demandant à être déchargé de la taxe d'un cuisinier, attendu qu'il n'en a pas ; - requête de Jean Veale, maire de Langeac, au sujet de la capitation de ses domestiques ; - requête de Marguerite Cheverlanges, veuve d'Antoine Dulac, lieutenant en l'élection de Brioude ; de Guillaume Barrier, avocat et procureur fiscal au bailliage de Brioude ; de Claude Arnaud, écuyer, sieur de Lespinasse, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 51 pièces, papier dont 1 cahier de 87 feuillets.

          • 1 C 4169     Capitation des taillables pour l'année 1695, élections de Clermont, Issoire, Mauriac et Riom : pièces à l'appui des comptes.
            Présentation du contenu :

            Notamment : requête de Pinelle de Bonnel, veuve de Pierre Bompard, lieutenant en l'élection d'Issoire, demandant décharge de sa cote de capitation.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 18 pièces, papier.

          • 1 C 4170     Capitation des taillables pour l'année 1695, élection de Saint-Flour : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine Dufraisse, receveur des tailles de l'élection de Saint-Flour ; - état des doubles emplois ; - requête de Jean Fayet, trésorier de France au bureau des finances de Riom, demandant décharge d'une somme de 30 livres à laquelle il se trouve taxé en qualité de propriétaire d'un office de greffier en l'élection de Saint-Flour ; - requêtes de Marguerite Tassy, veuve de Raymond Podevigne, receveur des décimes au diocèse de Saint-Flour ; de Guillaume de Travesse, lieutenant criminel au siège de la ville de Murat ; de Balthazar Coutel, sieur de Coppiac, élu en l'élection de Saint-Flour, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 18 pièces, papier dont 1 cahier de 20 feuillets.

          • 1 C 4171     Capitation de la noblesse pour 1697, élection d'Aurillac : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Léonard Chacheré, receveur des tailles ; - pièces justificatives dudit compte, requêtes et ordonnances de l'intendant relatives à Françoise Bersanges, veuve de Claude de Salles, écuyer, sieur de Longueprade ; François-Bertrand Cat de Rastiniac, sieur de Messilliac ; au marquis de Lostange, etc. - Compte rendu par Guillaume Mahias, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes de 1697, élection de Brioude ; - pièces justificatives dudit compte ; requêtes de François d'Espinchal, seigneur de Massiac et de Dunières. - Compte rendu par Paul Lacas, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes dans l'élection de Clermont, 1697 ; quittance de Jean Romanet. - Compte rendu par Antoine Bayet, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes dans l'élection d'Issoire pour 1697 ; - pièces justificatives dudit compte : état des doubles emplois ; ordonnances de l'intendant sur les requêtes de Jean de Bonneville, Louis d'Apchon, etc.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 39 pièces, papier.

          • 1 C 4172     Capitation de la noblesse pour l'année 1697, bureau de Mauriac : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean-Baptiste Gervais de Guerry, commis à la recette des tailles ; - pièces justificatives dudit compte. - Compte rendu par François Laroche, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes dans l'élection de Riom, 1697 ; - pièces justificatives : état des doubles emplois ; exploits d'huissiers clercs des tailles contre des gentilshommes qui n'ont pas payé leurs cotes ; - ordonnances de l'intendant sur les requêtes d'Antoine Daudebrand, écuyer, seigneur de La Vaur, habitant à Brousse, pays de Combraille, généralité de Bourbonnais ; de Marie-Françoise de Muzy, veuve de Charles Gaspard de Vendègre ; de René Daudebrand de Prades, sieur du Bouchet ; etc. - Compte rendu par Antoine Dufraisse, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes de l'élection de Saint-Flour, 1697 ; - pièces justificatives : lettres du comte de La Marck et de M. de Pontchartrain au sujet de la capitation payée par ledit comte de La Marck en Auvergne et à Paris ; - requêtes de Jacques de Sery, de Guillaume de Dienne, etc. - Compte rendu par Antoine Goyt de la capitation des officiers de la cour des aides de Clermont pour 1697.

            Dates extrêmes : 1696-1699
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 59 pièces, papier.

          • 1 C 4173     Capitation des taillables et des privilégiés pour l'année 1697, élection d'Aurillac : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives dudit compte : états des non-valeurs, modérations et doubles emplois ; - requêtes et ordonnances de l'intendant sur lesdites requêtes : requête de Catherine de Cardailhac et d'Altery de Cornaro, sieur de Curton, son gendre. - Compte de la capitation des taillables de l'élection de Brioude, 1697 ; - pièces justificatives : requêtes d'Anne Martinon, veuve de Jean Vealle, seigneur du Chambon ; d'Anne de La Rochette, veuve de M. de Vernerolle ; etc.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 66 pièces, papier.

          • 1 C 4174     Capitation des taillables pour l'année 1697, élection de Clermont : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives dudit compte ; - états des non-valeurs, par paroisses ; - requêtes de Gilberte Audin, veuve de Jean Du Mont, gentilhomme ordinaire de la maison du Roi ; de Genès Montorcier, habitant à Montferrand ; de Lyne Delaguet "pauvre fille dévotte de la ville de Clermont" ; de François Pyrent, marchand mercier de la même ville ; Jean Villot, avocat en Parlement ; Pierre Maugue, capitaine de la milice bourgeoise de Saint-Amant ; Sidoine Pascal, chanoine de l'église du Port ; etc.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 145 pièces, papier.

          • 1 C 4175     Capitation des taillables pour l'année 1697, élection d'Issoire et bureau de Mauriac : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de la capitation des taillables de l'élection d'Issoire, 1697 ; - pièces justificatives dudit compte : états des doubles emplois et des non-valeurs ; requêtes de François de Mathieu, écuyer, sieur de Dardes ; d'Antoine-François Tailhardat, greffier en chef de la maréchaussée d'Auvergne ; etc. - Compte de la capitation des taillables du bureau de Mauriac, 1697 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1696-1699
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 51 pièces, papier.

          • 1 C 4176     Capitation des taillables de l'année 1697, élections de Riom et de Saint-Flour : comptes, pièves à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de la capitation des taillables de l'élection de Riom, 1697 ; - pièces justificatives dudit compte : - requêtes d'Antoine du Coudray, jadis perruquier de la ville de Riom ; - requête des habitants de l'Eclache au sujet de leur capitation ; - états des non-valeurs et exploits d'huissiers. - Compte de la capitation des taillables de l'élection de Saint-Flour pour 1697 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 64 pièces, papier.

          • 1 C 4177     Capitation de la noblesse et des officiers de la cour des aides de Clermont pour l'année 1698 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par les receveurs des tailles des deniers provenant de la capitation des gentilshommes pendant l'année 1698, par élections ; - pièces justificatives desdits comptes : - lettre de M. Terrailh d'Estaing, 1698, se plaignant à M. Lacas, receveur des tailles, qu'on ait fait exécuter pour sa capitation les bestiaux de son fermier de Montaigut ; - rôle de la capitation des nobles de l'élection de Riom pour les 3 premiers mois de 1698. - Compte de la capitation des officiers de la cour des aides de Clermont, pour le premier quart de l'année 1698.

            Dates extrêmes : 1698-1699
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier.

          • 1 C 4178     Capitation des taillables pour le premier quart de l'année 1698 : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1698-1699
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 15 pièces, papier dont 2 cahiers de 31 feuillets.

          • 1 C 4179     Pièces à l'appui de comptes non identifiés.
            Présentation du contenu :

            Notamment : exploits dressés par Géraud Vic et François Goudal, archers en la maréchaussée du Haut-Auvergne, contre les gentilshommes de l'élection d'Aurillac qui n'ont point acquitté leur capitation ; certificats d'insolvabilité par Antoine Raimond de Lacarrière, vice-bailli de la Haute-Auvergne, 1698 ; - quittance de capitation délivrée à M. d'Usa, de Bordeaux, par le quartinier du quartier de Sorbonne, 1695 ; quittances délivrées à plusieurs gentilshommes qui ont payé leur capitation hors de la province d'Auvergne, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1698
            Importance matérielle : 43 pièces, papier.

          • 1 C 4180     Capitation de la noblesse de l'année 1701 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Quittances de Jean Romanet, receveur général des finances de la généralité de Riom, délivrées aux receveurs de ladite généralité sur la capitation de 1701 ; - comptes rendus par les receveurs des tailles des élections de Clermont et Riom de la capitation des gentilshommes pour 1701 ; - compte rendu par Jean-Baptiste Gervais de Guerry de la capitation imposée en 1701 sur les gentilshommes du bailliage de Salers, élection particulière de Mauriac ; - pièces justificatives de ces différents comptes : requête de Claude-Honoré de Lur-Saluces, comte d'Uza ; exploits contre MM. de Jarrier, sieur de La Gorce, Antoine de Lacroix, Pierre Fradel, sieur du Louzat, etc.

            Dates extrêmes : 1701-1702
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 39 pièces, papier.

          • 1 C 4181     Capitation des taillables pour l'année 1701, élections d'Aurillac et de Clermont : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de la capitation des taillables de l'élection d'Aurillac pour 1701 (incomplet) ; - compte rendu par Paul Lacas, receveur des tailles de l'élection de Clermont, des recettes et dépenses par lui faites sur la capitation des taillables de ladite édition, 1701 ; - pièces justificatives : table pour la capitation des valets et domestiques et états des non-valeurs sur ladite capitation ; états des modérations ; états des non-valeurs ; - quittances de Jean Romanet aux receveurs d'Aurillac, de Brioude et de Clermont pour la capitation des taillables de 1701.

            Dates extrêmes : 1701-1702
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 38 pièces, papier dont 1 cahier de 30 feuillets.

          • 1 C 4182     Capitation des taillables pour l'année 1701, élections d'Issoire, Mauriac, Riom et Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte de la capitation des taillables de l'élection d'Issoire pour 1701 : - requêtes de Marc Mareschal, substitut des avocats et procureur du Roi de la prévôté ; de Charles Le Brun, receveur alternatif des tailles ; de Charles Legal, bourgeois de Paris, fermier du domaine de Sa Majesté des seigneuries d'Usson et de Nonette ; - compte rendu par Jean-Baptiste Gervais de Guerry de la capitation des taillables, exempts et privilégiés du bureau particulier de Mauriac, 1701 ; rôle de capitation des privilégiés des villes de Mauriac et Salers. - Compte rendu par François Laroche, receveur des tailles, de la capitation des taillables, exempts et privilégiés de l'élection de Riom pour 1701 ; pièces justificatives ; requête de Jean-Ignace de Mallesaigne, receveur des domaines ; requête de Georges Grobostz, maire de Riom ; - états des non-valeurs. - Etats de décharges et modérations dans l'élection de Saint-Flour, 1701.

            Dates extrêmes : 1701-1702
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 26 pièces, papier.

          • 1 C 4183     Capitation des années 1703-1712 : épaves de la comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Rôle de la capitation des domestiques des gentilshommes, exempts, privilégiés et ecclésiastiques de l'élection de Mauriac pour 1703 ; - quittances de Paul Delpech, receveur général des finances de la généralité de Riom, pour la capitation de 1708 à 1712.

            Dates extrêmes : 1703-1717
            Importance matérielle : 21 pièces, parchemin ; 3 pièces, papier.

          • 1 C 4184     Capitation de la noblesse pour 1722 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes, par élections ; - pièces justificatives desdits comptes : états de décharges, de modérations et de non-valeurs.

            Dates extrêmes : 1722-1724
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 13 pièces, papier.

          • 1 C 4185     Capitation des taillables, des exempts et des privilégiés pour l'année 1723 : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1722-1724
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 19 pièces, papier.

          • 1 C 4186     Capitation des années 1723 et 1724.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation de la noblesse des élections de Brioude, Issoire et Saint-Flour, 1723 ; - comptes de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Riom et Saint-Flour, même année ; - pièces justificatives desdits comptes et de ceux de 1724.

            Dates extrêmes : 1723-1727
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 17 pièces, papier.

          • 1 C 4187     Capitation de l'année 1726 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation de la noblesse des élections d'Aurillac, Brioude, Mauriac et Saint-Flour, pour 1726 ; - comptes de la capitation des taillables, exempts et privilégiés des mêmes élections, même année ; - pièces justificatives desdits comptes ; état de la capitation des employés des fermes de la direction de Rouergue en Auvergne ; - quelques pièces justificatives des comptes des élections de Clermont, Issoire et Riom, 1726.

            Dates extrêmes : 1726-1729
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 18 pièces, papier.

          • 1 C 4188     Capitation des années 1728-1733 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation des élections de Clermont et d'Issoire, noblesse et taillables, pour 1728 et pièces justificatives desdits comptes ; - quittance délivrée par Joseph Megret de Feuquières, receveur général des finances de la généralité de Riom, à Joseph Roy, payeur de la chancellerie près la cour des aides de Clermont-Ferrand, pour la capitation de ladite cour, exercice 1729 ; - états des sommes voiturées à la recette générale sur la capitation de 1729 et 1730 ; - quittances de Paul Delpech, receveur général des finances de la généralité de Riom au sujet de la capitation de 1730 et 1732 ; - observations sur les comptes de la capitation de 1731 à 1733.

            Dates extrêmes : 1728-1734
            Importance matérielle : 16 pièces, parchemin ; 24 pièces, papier.

          • 1 C 4189     Capitation des années 1734-1737 : épaves de la comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur les comptes de la capitation de 1734 ; - pièces justificatives desdits comptes : rôles, assiettes, quittances, état des doubles emplois ; - états et mémoires sur les comptes de la capitation de 1735 ; sommes voiturées à la recette générale ; - compte rendu par Pierre-Charles Roy, receveur et payeur alternatif des gages des officiers de la chancellerie près la cour des aides de Clermont, des recettes et dépenses par lui faites sur la capitation desdits officiers l'année 1735 ; - états et mémoires sur les comptes de la capitation de 1736 et 1737 ; - pièces pour le sieur Besson, receveur à Riom, contre le sieur Serin de Jussy, receveur du domaine, au sujet de la capitation du sieur Lemercier de 1728 et 1730.

            Dates extrêmes : 1733-1739
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 42 pièces, papier.

          • 1 C 4190     Capitation de l'année 1738, élections de Brioude, Clermont, Issoire et Riom : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de la capitation de 1738 ; - comptes de la capitation, noblesse et taillables, des élections de Brioude, Clermont, Issoire et Riom, pour 1738 ; - pièces justificatives desdits comptes : quittances, assiettes et rôles ; états des doubles emplois ou non-valeurs.

            Dates extrêmes : 1737-1740
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 47 pièces, papier.

          • 1 C 4191     Capitation des années 1739-1742 : mémoires, pièces à l'appui des comptes.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de capitation de 1739 à 1742 ; états des sommes voiturées à la recette générale ; - pièces justificatives : états de modérations et de non-valeurs, ordonnances de l'intendant, quittances du receveur général.

            Dates extrêmes : 1739-1744
            Importance matérielle : 12 pièces, parchemin ; 21 pièces, papier.

          • 1 C 4192     Capitation de l'année 1743, élections d'Aurillac, Brioude et Clermont : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de capitation de 1743 ; - comptes de capitation des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont et Issoire, 1743 ; - pièces justificatives des recettes : assiettes et rôles ; - pièces justificatives des dépenses : quittances du receveur général ; états des doubles emplois, des modérations et des non-valeurs.

            Dates extrêmes : 1742-1745
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 44 pièces, papier dont 3 cahiers de 34 feuillets.

          • 1 C 4193     Capitation de l'année 1743, bureau de Mauriac et élections de Riom et Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives : états des non-valeurs, modérations et doubles emplois.

            Dates extrêmes : 1742-1745
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 4194     Capitation de l'année 1744, élections d'Aurillac, Brioude, Clermont et Issoire : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de la capitation de 1744 ; - comptes ; - pièces justificatives desdits comptes ; - quittance de Paul Delpech, receveur général, à Antoine Montrozier de Mauriac, payeur des gages de la chancellerie près la cour des aides de Clermont sur la capitation des officiers de ladite cour de l'année 1744 [.

            Dates extrêmes : 1743-1746
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier dont 2 cahiers de 24 feuillets.

          • 1 C 4195     Capitation de l'année 1744, bureau de Mauriac et des élections de Riom et Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1743-1746
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 30 pièces, papier.

          • 1 C 4196     Capitation de l'année 1745 : états divers.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de capitation de 1745 : état d'ordonnances de modération accordées à des nobles de l'élection d'Issoire ; - état des sommes voiturées à la recette générale ; états de situation, etc.

            Dates extrêmes : 1745-1747
            Importance matérielle : 20 pièces, papier.

          • 1 C 4197     Capitation de l'année 1746 : états, comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires ; - comptes des élections d'Aurillac, Brioude et Saint-Flour et du bureau particulier de Mauriac ; - pièces justificatives desdits comptes, et de ceux de Clermont et de Riom, même année [.

            Dates extrêmes : 1745-1748
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 53 pièces, papier.

          • 1 C 4198     Capitation de l'année 1747, élection d'Aurillac : compte, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1746-1749

          • 1 C 4199     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Brioude : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives du compte de la capitation des taillables et privilégiés (ordonnances de l'intendant sur formules impr.) : - décharges accordées aux incendiés, aux miliciens ou pères de miliciens, aux syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1746-1748
            Importance matérielle : 116 pièces, papier.

          • 1 C 4200     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Brioude : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharge accordée aux religieuses de la communauté de la Croix de Brioude ; - décharges aux sieurs Talemandier, subdélégué, et Marie, greffier de la subdélégation de Langeac ; - décharges aux miliciens, aux syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 164 pièces, papier.

          • 1 C 4201     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharge accordée aux sieurs Bompard de Saint-Victor, frères, bourgeois de Clermont, de la somme à laquelle ils étaient imposés dans la paroisse d'Orcines ; - décharge du sieur Phelupt, capitaine, commandant de la milice d'Auvergne, de la cote qu'on lui a imposée dans le rôle de Saint-Amant ; - décharge du sieur Boudal, subdélégué, à Ceilloux ; - décharges accordées aux incendiés, aux syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 142 pièces, papier.

          • 1 C 4202     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte de la capitation des taillables : - décharges accordées : au geôlier des prisons de Besse pour le dédommager de la nourriture qu'il a fournie à un prisonnier ; à Joseph Baly, garçon relieur à Clermont ; à Joseph Jossot, organiste de la cathédrale de Clermont ; à la veuve du sieur Beaufrère, tapissier à Clermont , etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 112 pièces, papier.

          • 1 C 4203     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges : pour Antoine Laroze, soldat de milice ; pour François de La Salle, écuyer, sieur de Rochemaure ; aux consuls de Pontgibaud pour non-valeurs ; aux syndics des chemins , etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 149 pièces, papier.

          • 1 C 4204     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges accordées à Jean Bouchet, portier de la porte des Cordeliers à Clermont, aux syndics des chemins , etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 4205     Capitation de la noblesse pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 72 pièces, papier.

          • 1 C 4206     Capitation de la noblesse pour l'année 1747, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 38 pièces, papier.

          • 1 C 4207     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges accordées : à Antoine Mercier, voiturier par eau à Sainte-Florine ; à des incendiés ou aux syndics des chemins, etc. [.

            Dates extrêmes : 1747-1749
            Importance matérielle : 132 pièces, papier.

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