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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

        •    De 1725 à 1749
          Dates extrêmes : 1725/1748

          • 1 C 2887     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Etats de répartition, par élections, contenant pour chaque paroisse le chiffre de la taille de 1737, et celui des augmentations ou diminutions proposées pour 1738 ; - minutes de l'effectif de la taille ; - assiette et département des trois deniers pour livre de la taille.

            Dates extrêmes : 1737-1738
            Importance matérielle : 35 pièces, papier dont 6 cahiers de 78 feuillets.

          • 1 C 2888     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département du quartier d'hiver ; - états d'imposition pour le loyer des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux ; - rôles de répartition pour l'abonnement des nouveaux droits ; - assiette et répartition des sommes imposées pour loyers des presbytères ; - états d'imposition pour les gages des messagers ; - assiettes de l'imposition pour le logement du marquis de Lignerat.

            Dates extrêmes : 1737-1738
            Importance matérielle : 57 pièces, papier dont 3 cahiers de 38 feuillet.

          • 1 C 2889     Année 1739.
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur l'état actuel où se trouvent les élections de la généralité de Riom, avec l'avis de M. Rossignol, intendant, sur le moins imposé qui doit être accordé en diminution de la taille ; il demande 600 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 21 octobre 1738, pour la répartition des sommes imposées sur la généralité de Riom pour le logement du sieur de Boncourt, commissaire des guerres ; lettres d'attache ; - répartition du moins imposé sur les différentes élections de l'Auvergne de 1731 à 1738 ; projet de répartition pour 1739.

            Dates extrêmes : 1738
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 14 pièces, papier.

          • 1 C 2890     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; lettre d'envoi dudit extrait par M. d'Ormesson ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; mémoire de l'intendant sur la situation de la généralité ; - dépouillement du brevet de la taille ; comparaison des brevets de 1739 et de 1740 ; - lettre de M. Orry, contrôleur général, du 23 septembre 1739, annonçant une diminution de 480 000 livres ; - lettre de M. Delpech, du 23 septembre 1739, au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 décembre 1739, approuvant la répartition faite par l'intendant du moins imposé ; - état général du montant des impositions de la province d'Auvergne ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du département ; - modèles imprimés des mandements ; - états des consuls de 1730 qui se sont induement diminués.

            Dates extrêmes : 1739-1740
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 51 pièces, papier (13 impr.).

          • 1 C 2891     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Aurillac, Brioude, Issoire et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office pour les élections d'Aurillac, Brioude, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du Roi, du 17 février 1728, élections d'Aurillac, Riom et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1739-1740
            Importance matérielle : 11 cahiers de 230 feuillets

          • 1 C 2892     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1739
            Importance matérielle : registre, in-folio, 73 feuillets écrits.

          • 1 C 2893     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Assiettes et département, par élections ; - assiettes et répartition du quartier d'hiver ; - états d'imposition pour les casernes de maréchaussée ; - états d'imposition pour les loyers des presbytères ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits ; - rôles de répartition de la moitié des gages des offices municipaux ; - états d'imposition pour le logement du marquis de Lignerat, lieutenant du Roi, commandant dans la Haute-Auvergne, et pour celui du sieur de Boncourt, commissaire des guerres ; - assiettes d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac, à Clermont.

            Dates extrêmes : 1739-1740
            Importance matérielle : 51 pièces, papier dont 11 cahiers de 146 feuillets.

          • 1 C 2894     Année 1741.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur la répartition ; - mémoire de l'intendant sur l'état où se trouvent les élections ; - correspondance relative au département entre l'intendant et les receveurs des tailles ; - lettre de M. Orry, du 13 septembre 1740, annonçant que le roi accorde à la généralité de Riom une diminution de 460 000 livres ; - lettre d'envoi des commissions ; - arrêts du Conseil ordonnant diverses impositions sur la généralité ; - états de répartition des différentes impositions sur les élections de la province ; - carte générale des impositions ; - modèles des mandatements imprimés de la taille ; - assiette et département de la taille et impositions annexes sur l'élection de Riom ; - état d'imposition de 180 livres 16 sols 8 deniers sur l'élection de Riom pour les casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition, sur la même élection, de la moitié des gages des offices municipaux ; - assiette et répartition sur la même élection de la somme imposée pour loyers de presbytères ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, même élection ; - rôle et répartition de l'abonnement des nouveaux droits.

            Dates extrêmes : 1740-1741
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 58 pièces, papier (15 impr.).

          • 1 C 2895     Année 1741.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille pour les élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Riom ; - état des consuls de l'élection de Riom qui se sont induement diminués ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728.

            Dates extrêmes : 1740
            Importance matérielle : 14 pièces, papier dont 5 cahiers de 259 feuillets.

          • 1 C 2896     Année 1742.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - mémoire sur l'état des élections ; - lettre de M. Delpech, du 12 septembre 1741, annonçant que le moins imposé de la généralité de Riom est fixé, pour 1742, à 300 000 livres ; - dépouillement du brevet ; - état d'imposition de l'ustensile, de 1710 à 1742 ; - correspondance relative au département entre l'intendant, les subdélégués et les receveurs des tailles ; - modèles des mandements imprimés ; - états de répartition des sommes imposées pour l'équipement des miliciens ; - assiette et département de la taille dans l'élection de Brioude.

            Dates extrêmes : 1741-1742
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 39 pièces, papier dont 1 cahier de 11 feuillets.

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