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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Agriculture, ravitaillement
    Dates extrêmes : 1676/1790

    •    Elevage, bétail
      Dates extrêmes : 1686/1790

        • 1 C 281     Réglementation et organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Commissions d'inspecteurs particuliers des haras, délivrées par M. de Bérulle, intendant, au sieur Antoine Hérault, pour la circonscription de Mauriac et au sieur Canteloube, pour l'élection d'Aurillac ; - procès-verbaux de visites de ces commissaires ; - arrêt du Conseil d'Etat qui, à l'occasion du rétablissement des haras dans la province d'Auvergne, interdit le défrichement en tout ou en partie, des communaux, pâturages, herms et vacants, etc., et déclare nuls tous contrats de vente, faits par les communautés d'habitants de leurs communaux depuis l'édit du roi du mois d'avril 1667 ; ordonnance d'exécution de M. Desmaretz de Vaubourg, intendant d'Auvergne, à la suite de l'arrêt (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1688) ; - certificats de publication de l'arrêt ci-dessus et déclarations de défrichements ; - requête de Sébastien et Jean Trincard, de Vertaizon, à l'effet d'être déchargés d'un étalon qu'on leur avait imposé ; - déclaration du roi portant confirmation des privilèges attribués aux garde-étalons établis pour les haras du royaume, du 22 septembre 1709 (Clermont, Pierre Boutaudon, in-4°, 11 pages) ; - traités passés : par MM. Claude Leblanc, intendant d'Auvergne, et de Rioux, écuyer, commissaire des haras de la basse Auvergne, avec M. François Carmantrand, seigneur de Besance et de Cormède, pour l'entretien d'un étalon et de 15 juments poulinières ; - par messire Marc-Antoine Turgot, intendant d'Auvergne, et M. Claude de Sartiges, écuyer, seigneur de Lavandès, commissaire à l'inspection des haras de la haute Auvergne, avec le procureur fondé de Mlle Philiberte de Boissière, veuve de M. Perrier de Bonhore, conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; - requête de M. Jean-Joseph Tailhandier, écuyer, secrétaire du roi, résidant à Clermont, à l'effet d'obtenir l'entretien d'un haras.

          Dates extrêmes : 1686-1713
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 37.


          • 62 Fi 37     [1688 /07/12] De par le Roy / extrait des registres du conseil d'Etat / (...) / les communautés se donnent de permettre à divers particuliers de défri-/-cher en tout ou en partie les Communaux, Pâturages (...) / il n'est pas possible d'y élever les poulains qui pro-/-viennent des étalons que Sa Majesté y a fait distribuer (...). Clermont, P. Boutaudon, 1688 - 46 x 36 cm
            2 vues  - [1688 /07/12] De par le Roy / extrait des registres du conseil d\'Etat / (...) / les communautés se donnent de permettre à divers particuliers de défri-/-cher en tout ou en partie les Communaux, Pâturages (...) / il n\'est pas possible d\'y élever les poulains qui pro-/-viennent des étalons que Sa Majesté y a fait distribuer (...). Clermont, P. Boutaudon, 1688 - 46 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1688
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 281.


        • 1 C 282     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Haras créé par M. Damien de Saint-Priest de Fontanès, chevalier, seigneur du Crozet et des Ecures, dans ses domaines de la paroisse du Monestier, élection d'issoire ; procès-verbal dressé par Antoine du Chastel, écuyer, seigneur de Murols, inspecteur des haras de la Basse-Auvergne, des pertes causées dans ce haras par la morve ; - lettre de recommandation adressée à cette occasion par ordre du régent à M. Boucher, intendant d'Auvergne, par M. le marquis de Brancas ; - lettre écrite à M. de Fontanès par M. de Brancas ; - secours accordés par M. de Brancas et par l'intendant ; - "ordonnance du Roy, touchant les haras des particuliers, du 20 avril 1719 (Paris, imprimerie royale, in-4°, 3 pages) ; - états : des garde-étalons qui sont dans les élections de Riom, Clermont, Issoire et Brioude, avec les noms des paroisses où sont placés les étalons, etc. ; du nombre des animaux qui sont dans les élections d'Issoire et de Brioude, département de l'inspecteur du Chastel ; des paroisses ayant autrefois des étalons et où il serait avantageux d'en placer ; - procès-verbal contenant les noms des garde-étalons dans la haute Auvergne, ceux des paroisses où ils sont placés et les signalements des étalons ; - commission pour tenir comme étalon un cheval acheté par le sieur Jacques Clément, de la paroisse d'Ennezat, élection de Riom.

          Dates extrêmes : 1711-1719

        • 1 C 283     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Soumission et traité de Jean-Marie de la Chassaigne de Sereys, chevalier, seigneur de Saint-Genest, élection d'Issoire, envers messire Gilles Brunet d'Evry, intendant, et messire Antoine du Chastel, écuyer, seigneur de Murols, commissaire des haras de la basse Auvergne, pour un haras ; demande du même de cotisation d'office pour ses domaines ; - ordonnance de M. de la Grandville, intendant, prescrivant la formation dans les villes et paroisses de rôles des chevaux entiers et juments qui sont dans chaque localité (placard, impr. Pierre Boutaudon), du 27 février 1724 ; - circulaire et modèles d'états imprimés ; - rôle de la paroisse de Cébazat, élection de Clermont ; - ordonnances rendues par M. de la Grandville sur assignations données à la requête des inspecteurs des haras contre les garde-étalons en contravention aux règlements ; - correspondance de M. François de Caissac, chevalier, seigneur de Requiran, commissaire-inspecteur des haras.

          Dates extrêmes : 1719-1724
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 38.

           


          • 62 Fi 38     [1724 /02/27] De par le Roy / Julien-Louis Bide / (...) conseiller du Roy (...) / Sa Majesté ayant résolu de faire perfectionner l'établissement des haras du Royaume (...) / les maires, Echevins / (...) / seront tenus de dresser (...) / un rôlle des jumens & / des chevaux (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 46 x 36 cm
            1 vue  - [1724 /02/27] De par le Roy / Julien-Louis Bide / (...) conseiller du Roy (...) / Sa Majesté ayant résolu de faire perfectionner l\'établissement des haras du Royaume (...) / les maires, Echevins / (...) / seront tenus de dresser (...) / un rôlle des jumens & / des chevaux (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 46 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1724
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 283.


        • 1 C 284     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Contestation entre M. de Sarred, écuyer, sieur de Fabrègues, et les consuls d'Aurillac ; il réclame l'exemption de sa cote personnelle, à titre de noble, et une réduction sur les impositions de ses domaines de Fabrègues, Bracqueuille et de la Borie-Haute, en vertu d'un contrat qu'il a passé le 15 novembre 1714, pour l'entretien d'un haras ; correspondance à ce sujet de M. d'Ormesson, de l'intendant et de M. Sadourny, subdélégué ; - extrait des rôles des tailles d'Aurillac ; - procès-verbaux de visite du haras de MM. de Leygonie et de Fabrègues, de 1719, 1722, 1724 (originaux et copies) ; - arrêt du Conseil d'Etat du roi qui donne droit à M. de Fabrègues sur le premier point et réserve la décision du second jusqu'à l'homologation par S.M. du contrat de 1714, du 14 mars 1724 ; - contestation entre le sieur de Beauchastel et les consuls de Thiezac au sujet d'une exemption de cote pour l'entretien d'un haras.

          Dates extrêmes : 1723-1727

        • 1 C 285     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Ordonnances rendues par M. de la Grandville, sur assignations données à la requête des inspecteurs des haras, contre les garde-étalons en contravention aux règlements ; requêtes des contrevenants ; - correspondance de M. le chevalier de Requiran, commissaire à l'inspection des haras ; de M. Talemandier, subdélégué à Langeac ; - formules imprimées pour procès-verbaux de visite.

          Dates extrêmes : 1727-1729

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