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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    •    Routes et chemins
      Dates extrêmes : 1650/1790

      •    Instructions et correspondance
        Dates extrêmes : 1650/1789

        • 1 C 6326     1706-1714 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui permet, tant aux entrepreneurs du pavé de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins, et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts, chaussées et chemins dans l'étendue du royaume, de prendre de la pierre, grès et sable, pour employer à leurs ouvrages pour l'exécution de leurs baux, en quelques lieux qu'ils les puissent rencontrer, lesquels ne sont point fermés (22 juin 1706) (Paris, Frédéric Léonard, in-4°, 4 pages) ; - description des principales routes de la généralité de Riom, par de Labat, ingénieur (16 mai 1714) ; - état des réparations à faire aux grands chemins de la généralité de Riom par les communautés ou particuliers, dressé par M. de Labat (22 mai 1714).

          Dates extrêmes : 1706-1714
          Importance matérielle : 3 pièces, papier, dont 1 impr. et 1 cahier de 19 feuillets.

        • 1 C 6327     1720-1724 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'élargissement des grands chemins, lesquels seront plantés d'arbres dans l'étendue du royaume (3 mai 1720) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'élargissement des grands chemins (17 juin 1721) (Paris, veuve Saugrain et Pierre Prault, in-4°, 4 pages) ; - lettre de M. Dodun invitant l'intendant à faire exécuter le plus tôt possible l'arrêt du 3 mai 1720, qui prescrit l'élargissement à 72 pieds des grands chemins du royaume (22 juillet 1723) ; - lettre du même indiquant à M. de La Grandville comment il pourra subvenir aux travaux des fossés qui doivent border les grandes routes, sans augmenter les impositions de sa généralité (17 septembre 1723) ; - lettre de l'intendant à M. Dodun au sujet de l'élargissement des grands chemins (18 octobre 1723) : - lettre du même au même au sujet d'une tournée de 15 jours qu'il vient de faire dans la haute Auvergne (14 juin 1724) ; il donne quelques détails sur l'état des récoltes et des recouvrements et sur la comptabilité des villes, et il insiste particulièrement sur les réparations à faire aux chemins publics ; - extrait de la réponse du contrôleur général : il approuve l'usage des corvées que l'intendant propose pour le rétablissement des grands chemins (28 juillet 1724).

          Dates extrêmes : 1720-1724
          Importance matérielle : 7 pièces, papier (1 impr.).

        • 1 C 6328     1725-1753
          Présentation du contenu :

          Règlement pour l'établissement et l'entretien des chemins royaux, publics et de communication aux îles du Vent de l'Amérique (17 avril 1725) (in-4°, incomplet de la fin) ; - ordonnance de Louis Aubert, intendant de Limousin, concernant les réparations des chemins de communication d'une ville à une autre (12 septembre 1732) (placard, sans nom d'impr.) ; copie de la lettre d'envoi aux subdélégués de la généralité de Limoges, contenant les instructions détaillées pour l'exécution de ladite ordonnance ; - correspondance de M. Pajot d'Onsenbray avec l'intendant au sujet des plaintes des maîtres de poste d'Aurillac et de Saint-Paul-de-Montvert sur le mauvais état des routes (1737) ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant que le contrôleur général a été satisfait des trois cartes qui lui ont été remises (11 juillet 1738) : - lettre du contrôleur général adressant à l'intendant l'instruction qu'il a fait dresser pour établir l'uniformité dans la régie des travaux de réparations sur les chemins publics (8 août 1738) ; - mémoire instructif touchant les grands chemins : exemptions et conduite de la corvée ; frais des garnisons mises chez les défaillants ; plantation d'arbres le long des chemins ; défenses de dégrader les chemins soit en usurpant les fossés, soit en faisant des retenues d'eau pour arroser les héritages limitrophes ; gratifications aux syndics, etc. (1750) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 4 pages) ; - mémoire instructif touchant les grands chemins, semblable au précédent (1753) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 4 pages) ; - ordres, en blanc, de M. de La Michodière, intendant, pour inviter les paroisses à rassembler les pierres pour l'empierrement des routes (placard, P. Boutaudon).

          Dates extrêmes : 1725-1753
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1151 et 1152.


          • 62 Fi 1151     [1732 /09/12] De par le Roy / Louis-Urbain Aubert, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Limoges. / Ayant fait examiner les chemins de nôtre Generalité / (...) & ayant / trouvé que la pluspart sont très mauvais, (...) / (...) Nous sommes obligez d'avoir recours aux corvées d'hommes & / de boeufs, à l'exemple de ce qui se pratique avec succés dans la pluspart / des autres Generalitez du Royaume (...). S.l., s.n., [1732] - 46 x 36cm
          • 62 Fi 1152     [1753 ] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires ou Colons des héritages dépendans de la Paroisse d [Espace blanc] / situez dans la distance d'un quart de lieuë du grand chemin (...) seront / tenus de rassembler ou faire rassembler à leur frais & dépens toutes les Pierres & Cailloux / qui se trouveront dans leurs héritages (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 46cm
            1 vue  - [1753 ] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires ou Colons des héritages dépendans de la Paroisse d [Espace blanc] / situez dans la distance d\'un quart de lieuë du grand chemin (...) seront / tenus de rassembler ou faire rassembler à leur frais & dépens toutes les Pierres & Cailloux / qui se trouveront dans leurs héritages (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 46cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1753
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6328.


        • 1 C 6329     1776-1783.
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui réduit à 42 pieds la largeur des routes principales et prescrit des règles pour fixer la largeur des routes moins importantes (6 février 1776) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui autorise l'intendant d'Auvergne à faire réparer les parties des chemins qui avaient été négligées dans les communautés ; le prix en sera payé par les corvéables défaillants (24 février 1779) (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les rues, chemins, communications des villes, bourgs et villages, qui ne font pas partie des grandes routes, cesseront d'être entretenus aux frais du Roi (18 novembre 1781) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de M. Joly de Fleury demandant l'avis de l'intendant sur un projet d'arrêt relatif à la confection des chemins (23 janvier 1782) ; - arrêt du Conseil d'Etat concernant les nouvelles routes de communication et les formalités qui devront à l'avenir précéder la confection des routes (20 avril 1783) ; suivi d'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, A. Delcros, in-4°, 4 pages) ; - lettre de M. de La Millière au sujet des dépôts de bois, de pierres et de fumier que des particuliers font sur les accotements des routes (14 juin 1785) ; - lettre du même annonçant que le contrôleur général reçoit souvent des plaintes de propriétaires dont les possessions ont été endommagées par les travaux des routes (16 juin 1785) ; l'intendant donne des ordres en conséquence à M. Pitot, ingénieur ; - instructions particulières pour toutes les parties de routes à l'entretien, par M. Meulan d'Ablois, intendant de Limoges (8 novembre 1785) (sans nom d'impr., in-4°, 6 pages) ; - tableau des routes faites et à l'entretien, indiquant les longueurs de routes pavées ou empierrées, de celles qui sont seulement en gravelage, des parties de routes projetées, enfin des parties où le terrain est bon mais n'a pas encore été travaillé (30 décembre 1785) ; - tableau de situation des routes du département de Thiers (1er décembre 1786) (semblable au précédent) ; - toisé des longueurs des routes et parties des routes faites ou projetées dans la généralité (30 décembre 1786) (semblable aux précédents) ; - rapport présenté à l'intendant par Antoine Deval sur l'état des routes qu'il a été chargé de visiter (12 août 1787).

          Dates extrêmes : 1776-1787
          Importance matérielle : 29 pièces, papier (8 impr.).

        • 1 C 6330     1788-1789 .
          Présentation du contenu :

          Copie d'une lettre de M. Lambert à la commission intermédiaire d'Auvergne au sujet des travaux des routes (9 janvier 1788) ; - lettre des procureurs syndics de l'assemblée provinciale adressant à l'intendant la réponse de la commission intermédiaire au contrôleur général (25 janvier 1788) ; l'intendant transmet au contrôleur général la lettre en question et ses propres observations sur le projet d'arrêt ; - copie de lettre de M. de La Millière à la commission intermédiaire provinciale sur l'état fâcheux où se trouvent, à ce que l'on prétend, les routes de la province d'Auvergne (12 janvier 1788) ; lettre du même adressant la lettre ci-dessus à l'intendant avec ordre de la transmettre aux destinataires après en avoir pris lecture ; - extrait des délibérations de la commission intermédiaire d'Auvergne et correspondance de MM. de La Millière, de Chazerat et des procureurs syndics provinciaux relativement aux travaux des routes : les états et devis des travaux à exécuter en 1788 sont approuvés par le contrôleur général ; lettre de M. Lambert annonçant que, sur l'avis de l'intendant, il a repoussé la demande de la commission intermédiaire, mais elle sera autorisée à nommer des députés pour assister aux travaux des routes adjugés avant le 1er janvier dernier (22 février 1788) ; correspondance à ce sujet ; liste des délégués nommés par la commission ; - projet d'arrêt du Conseil relatif aux formes à suivre pour la vente du terrain des anciens chemins abandonnés ; lettres de M. de La Millière adressant ce projet à la commission intermédiaire et à l'intendant pour avoir leur avis (août 1788) ; - correspondance des procureurs syndics provinciaux avec l'intendant et de l'intendant avec M. de La Millière au sujet d'une demande de l'assemblée provinciale, à l'effet d'être autorisée à comprendre désormais dans les travaux des routes les parties de ces routes qui traverseront les villes, bourgs et villages (septembre 1788) ; lettre de M. de La Millière annonçant que le directeur général consent à décharger les villes d'Auvergne de cette dépense puisqu'elles sont hors d'état d'y faire face (11 janvier 1789) ; - lettres d'envoi à l'intendant et à la commission intermédiaire d'instructions sur la manière de recharger les anciennes chaussées (janvier 1789) ; - état des routes de la province d'Auvergne pour servir à déterminer les départements des ingénieurs (1789).

          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 46 pièces, papier.

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