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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

        •    Généralités ; confection des rôles
          Dates extrêmes : 1654/1790

          •    Instructions, correspondance générale
            Dates extrêmes : 1684/1788

            • 1 C 3206     1684-1731
              Présentation du contenu :

              Contient notamment : ordonnance de Jean-Louis Bidé, chevalier, sieur de la Grandville, intendant d'Auvergne, du 25 octobre 1684, pour l'exécution de la déclaration du Roi, du 16 août 1683 (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 16 février 1686, cassant et annulant les arrêts de la Cour des aides de Clermont, des 7 juillet 1684 et 22 janvier 1686, ordonnant qu'en conséquence des déclarations et règlements les rôles de taille de la paroisse de Sauvagnat et les taxes d'office faites sur le nommé Deneufles soient exécutés suivant leur forme et teneur (sans nom d'impr., in-fol., 3 pages) ; certificats de publication ; - état des rôles des paroisses de l'élection de Clermont, qui ont été mis au greffe de ladite élection par MM. les officiers d'icelle et de ceux qui n'ont pas été signés et mis au greffe, 1688 ; - états par élections des paroisses dont les rôles ont été vérifiés et déposés aux greffes desdites élections ; correspondance à ce sujet, 1725 ; - correspondance relative à la confection des rôles en 1730 ; - lettre du sieur Facy fils, demandant l'autorisation de faire des rôles, 1731 ; - lettre de M. Marcotte, receveur à Issoire, du 30 novembre 1731, au sujet des abus commis dans la confection des rôles des paroisses de la montagne et spécialement du côté d'Ambert ; lettre circulaire de M. Trudaine aux officiers des élections ; - correspondance de l'intendant avec les officiers des élections au sujet des sommes accordées à ceux qui vérifient les rôles de capitation.

              Dates extrêmes : 1684-1731
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 490.


              • 62 Fi 490     [1724 /10/25] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Inten-/-dant (...). / (...) enjoignons aux Eche-/-vins, Consuls & Collecteurs (...) / (...) de proceder (...) à la confection des Rolles de la Taille, Capitation / & autres Impositions, (...) aprés que les Mandemens leur auront esté delivrez par les / Receveurs des Tailles (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 41 x 27 cm
                1 vue  - [1724 /10/25] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Inten-/-dant (...). / (...) enjoignons aux Eche-/-vins, Consuls & Collecteurs (...) / (...) de proceder (...) à la confection des Rolles de la Taille, Capitation / & autres Impositions, (...) aprés que les Mandemens leur auront esté delivrez par les / Receveurs des Tailles (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 41 x 27 cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1724
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 3206.

                 


            • 1 C 3207     1732-1734
              Présentation du contenu :

              Contient notamment : correspondance de l'intendant avec M. Belamy, au sujet de la défense faite aux sieurs Facy, père et fils, de se mêler de faire des rôles, la défense est maintenue, 1732 ; - lettre des officiers de l'élection de Saint-Flour, 1732, se plaignant du receveur des tailles ; lettre à ce sujet de l'intendant à M. de Bronsac, receveur ; - lettre circulaire de l'intendant aux subdélégués des chefs-lieux d'élection, du 16 septembre 1733 ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant, du 20 novembre 1733, nommant des commissaires pour faire seuls les fonctions de coéquateurs et scribes des rôles de l'élection de Brioude (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; lettre d'envoi de cette ordonnance aux receveurs des tailles ; - ordonnance de l'intendant, du 2 décembre 1734, décidant que dans toutes les paroisses où les rôles de l'année 1733 ont été faits par commissaires, la répartition demeurera sur le même pied pour l'année 1734 ; - lettre imprimée de M. de Mauriac aux collecteurs sur la confection des rôles, 1er décembre 1733 ; - correspondance des receveurs des tailles et des subdélégués, relative à l'exécution de l'arrêt du 7 juillet 1733 ; états des sujets proposés pour la confection des rôles ; états des rôles par commissaires faits en 1733, par élections ; lettre de M. Aulterroche, du 25 décembre 1733, au sujet des rôles dont il est commissaire ; - lettre de M. Meulan fils, du 14 décembre 1734, représentant à M. Trudaine que les receveurs de la généralité de Riom se plaignent des retards apportés dans la confection des rôles, ce qui dérange le recouvrement ; - états des rôles faits ou à faire en 1734 ; correspondance des subdélégués, des receveurs des tailles, des élus et des commissaires à ce sujet ; - lettre de M. Belamy, du 14 janvier 1734, au sujet des copies des rôles.

              Dates extrêmes : 1732-1734
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 491.


              • 62 Fi 491     [1733 /11/20] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) avons commis les nommez / [Mention manuscrite : Pissin, Meny, Sugues, Fournier, Thomas Lejeune, et Fagez] / (...) à l'exclusion de tous autres les fonctions / de coéquateurs & scribes des Rolles de l'Election de / [Mention manuscrite : Brioude] pour l'année 1734 (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 49 x 38 cm
                1 vue  - [1733 /11/20] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) avons commis les nommez / [Mention manuscrite : Pissin, Meny, Sugues, Fournier, Thomas Lejeune, et Fagez] / (...) à l\'exclusion de tous autres les fonctions / de coéquateurs & scribes des Rolles de l\'Election de / [Mention manuscrite : Brioude] pour l\'année 1734 (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 49 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1733
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 3207.


            • 1 C 3208     1735-1740 .
              Présentation du contenu :

              Contient notamment : lettre des officiers de l'élection d'Aurillac, du 27 novembre 1735, se plaignant de "la guerre que le sieur Dorinière a déclarée à leur compagnie" ; - correspondance relative à la confection des rôles de 1735 à 1739 ; - plaintes de M. Marcotte sur les erreurs commises dans les rôles de Manglieu, de Thiolières et du Broc, 1735 ; - requête adressée à M. Rossignol, par M. Samuel Aymar du Monteil Palaminy, conseiller au Parlement de Toulouse, exposant que dans toute l'étendue de sa baronie, composée de la paroisse de Lieutadès et de partie de celles de Jabrun, Chanies, Pont-de-Treboul, Espinasse et Chaudesaigues, les habitants sont surchargés d'impositions ; il propose d'établir le cadastre dans ces paroisses ; lettres du même, des 11 et 18 novembre 1736, proposant diverses mesures pour faire cadastrer les paroisses de la généralité ; réponse de l'intendant du 27 novembre 1736 ; - état, par élections, des paroisses où les rôles de taille de l'année 1737 sont faits par tarifs ; - lettre de M. Couguet, commissaire, chargé des rôles de Pinols et d'Ally, 1737 ; - correspondance de MM. Trudaine, Orry et de l'intendant au sujet des paroisses qui demandent l'établissement de la taille tarifée ; état des rôles faits par tarifs en 1738 ; état des ordonnances, instructions et modèles de déclarations pour les rôles tarifés envoyés aux receveurs en exercice l'année 1739 ; observations sur les rôles tarifés de 1739 ; questions proposées par le commissaire chargé des rôles de Chauriat, Mezel et Vic-le-Comte ; lettre de l'intendant, du 14 juin 1739, adressant au Contrôleur général copie des rôles de La Crouzille, Pérignat, Périer, Espalem, Jussat et Chaliers ; - correspondance de l'intendant, des receveurs des tailles, des subdélégués, des officiers des élections et des commissaires aux rôles pour 1738 et 1739 ; lettre de M. de Beaulieu, Saint-Flour, le 19 novembre 1738, au sujet des applications de la déclaration de 1705 dans la confection des rôles ; - correspondance de l'intendant avec M. de Mombriset, 1738, au sujet de la confection des rôles, l'intendant répond aux difficultés proposées par M. de Mombriset, que les ecclésiastiques sont comme les gentilshommes exempts de cotes personnelles ; - copie de lettre de l'intendant, du 11 décembre 1739, relative au privilège des gentilshommes ; états des rôles faits en 1739 et 1740.

              Dates extrêmes : 1735-1740
              Importance matérielle : 66 pièces, papier.

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