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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Domaines : comptabilité
      Dates extrêmes : 1672/1790

      •    Frais de justice à la charge des seigneurs
        Dates extrêmes : 1737/1788

        • 1 C 5085     1765-1788 Rôles de recouvrement arrêtés en .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. de Courteille, de La Crène et de l'intendant, au sujet de la requête de M. de Montboissier demandant à être déchargé des exécutoires décernés contre lui par le Parlement de Paris, comme seigneur des Martres-d'Artière, 1765 ; - correspondance de MM. de Courteille, Ruynes et de l'intendant, au sujet d'une requête du marquis de Lastic, engagiste de la vicomté de Murat, relativement aux frais d'un procès criminel instruit dans la justice dudit Murat, 1766-1767 ; - lettre d'envoi du rôle de recouvrement des frais de justice indûment avancés par le domaine, 1766 ; correspondance de MM. de Courteille, de La Crène et de l'intendant au sujet des oppositions formées audit rôle par MM. de Saint-Priest, Ternier, Mme de Lafayette, les seigneurs hauts-justiciers d'Auzance et de Marsat, 1767 ; - lettres d'envoi des rôles de recouvrement des frais de justice indûment avancés par le domaine de 1769 à 1788 ; accusés de réception.

          Dates extrêmes : 1765-1788
          Importance matérielle : 71 pièces, papier.

        • 1 C 5087     Correspondance, requêtes.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Houllier, 1730-1732, relatives aux amortissements, francs fiefs, aux comptes du domaine, etc. ; - requêtes de Charles Maigne, procureur au bureau des finances, demandant la délivrance de pièces qui sont restées entre les mains de Jacques Passerat de Vianges, directeur des domaines du Roi ; ordonnance à ce sujet de M. de Maupeou, intendant, 1693 ; - lettre de M. Talemandier, 1745, au sujet de droits non spécifiés.

          Dates extrêmes : 1693-1745
          Importance matérielle : 58 pièces, papier.

        • 1 C 5088     Inventaires des pièces relatives aux domaines et droits joints.
          Dates extrêmes : 1737-1790
          Importance matérielle : 33 pièces, papier.

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