[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

      • 1 C 1844     Travaux communaux : réglementation
        Présentation du contenu :

        Instruction sur tout ce qui doit être observé à l'occasion des demandes en construction ou réparation des presbytères, des nefs d'église et de tous autres édifices publics appartenant aux communautés ; suivie d'un modèle du rôle des sommes à imposer (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1740-1752
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 387.


        • 62 Fi 387     [1740 ] Instruction sur tout ce qui doit estre observe / à l'occasion des Demandes en Construction ou Réparations des Presbytéres, des nefs d'Eglises, & / de tous autres Edifices publics, appartenans aux Communautez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 61 x 46cm
          1 vue  - [1740 ] Instruction sur tout ce qui doit estre observe / à l\'occasion des Demandes en Construction ou Réparations des Presbytéres, des nefs d\'Eglises, & / de tous autres Edifices publics, appartenans aux Communautez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 61 x 46cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1740
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1844.


      • 1 C 1845     Travaux communaux : arrêts du Conseil d'Etat confirmant des adjudications.
        Présentation du contenu :

        Arrêt du 31 juin 1765 confirmant l'adjudication des réparations à faire aux presbytères des paroisses d'Isserteaux et de Sainte-Anastasie ; - du 6 août 1765 confirmant l'adjudication des travaux du presbytère de Sarrus et de l'église et du clocher de Prompsat ; - du 21 juillet 1766 confirmant l'adjudication des travaux à faire à l'église de Saint-Santin-de-Maurs et au presbytère de Saint-Gal ; - du 24 juillet 1770 confirmant l'adjudication de travaux aux églises de Saint-Just-de-Baffie et de Lorlanges et la refonte des trois cloches de Saint-Just-de-Baffie pour lesquelles il est dû 240 livres au sieur Surot, fondeur ; - du 7 août 1770 confirmant l'adjudication des travaux aux presbytères de Vassivières et Novacelles ; - du 10 janvier 1775 confirmant l'adjudication des réparations à faire aux presbytères de Javaugues et de Saint-Ferréol et à l'église de Saint-Alvard ; suivi d'ordonnance de l'intendant ; - du 12 mars 1776 confirmant l'adjudication des réparations à faire aux presbytères de Saint-Germain-sous-Usson, d'Yssac-la-Tourette, de Saint-Vincent près Meilhaud et autres de la généralité ; fonte d'une cloche à Saint-Ilpize par François Limaux ; - du 28 septembre 1779 confirmant l'adjudication des réparations à faire à la chapelle rurale de Saint-Jean et à la clôture du cimetière de Saint-Just-de-Baffie ; à la nef de l'église de Saint-Cirgues-de-Jordane, au presbytère de Chaméane, etc. ; - du 16 mars 1784 confirmant l'adjudication des réparations à faire à l'église de Saint-Constant, à celle de Pailherols, au pont de Condat-en-Féniers ; confirmant aussi le traité fait entre les habitants de Saint-Vincent près Blanzat et le nommé Claude-François Flourit pour l'arpentement de ladite paroisse ; - du 12 avril 1785 confirmant l'adjudication des réparations à faire à l'église de Giou-de-Mamou et à l'église, au clocher et au cimetière d'Isserteaux.

        Dates extrêmes : 1765-1785
        Importance matérielle : 17 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier.

      • 1 C 1846     Police municiopale et petite voirie : réglementation.
        Présentation du contenu :

        Edit du roi pour l'établissement des lanternes dans les principales villes du royaume, donné à Marly au mois de juin 1697 (Paris, Etienne Michallet, in-4°, 12 pages) ; - arrêt du Parlement, du 3 février 1789, qui homologue une ordonnance rendue le 9 janvier 1789, par les officiers du bailliage de Melun, concernant la réparation et l'élargissement des chemins ordinaires de traverse et ruraux dans l'étendue dudit bailliage (Paris, N.-H. Nyon, in-4°, 8 pages) ; - arrêt du Parlement, du 7 septembre 1789, par les officiers du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier, portant défenses de faire usage de paille pour la couverture des bâtiments, lesquels ne pourront être à l'avenir couverts qu'en tuiles (Paris, N.-H. Nyon, in-4°, 4 pages).

        Dates extrêmes : 1697-1789
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • 1 C 1847     Contentieux : réglementation
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Conseil d'Etat, du 8 août 1713, qui ordonne que les communautés qui auront des procès à intenter ou à soutenir, seront tenues de se faire autoriser par MM. les intendants, tant en demandant qu'en défendant ; suivi d'ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 19 juillet 1740 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1713-1740
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 388.


        • 62 Fi 388     [1713/08/08] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui ordonne que les communautez qui auront des Procez à intenter ou à soûtenir, seront / tenuës de se faire authoriser par Messieurs les Intendans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm
          1 vue  - [1713/08/08] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / Qui ordonne que les communautez qui auront des Procez à intenter ou à soûtenir, seront / tenuës de se faire authoriser par Messieurs les Intendans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1740
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1847.


      • 1 C 1848     Archives : réglementation
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Conseil d'Etat, du 26 février 1743, qui ordonne que le recolement des titres, papiers et autres actes étant au greffe et dans les archives des villes et communautés du royaume, sera fait annuellement ; fait défenses auxdites villes et communautés de plus commettre à l'avenir aucuns secrétaire et greffier sous quelque dénomination que ce soit ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon). Au bas, certificat de publication dans la ville de Clermont.

        Dates extrêmes : 1743
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 389.


        • 62 Fi 389     [1743 /02/26] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui ordonne que le recollement des titres, papiers & autres actes étant au Greffe / & dans les Archives des Villes & Communautés (...) sera fait annuellement : / Fait defenses ausdites Villes & Communautés de plus commettre à l'avenir aucuns Sécrétaire / & Greffiers (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont Ferrand]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1743 - 54 x 43cm
          2 vues  - [1743 /02/26] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / Qui ordonne que le recollement des titres, papiers & autres actes étant au Greffe / & dans les Archives des Villes & Communautés (...) sera fait annuellement : / Fait defenses ausdites Villes & Communautés de plus commettre à l\'avenir aucuns Sécrétaire / & Greffiers (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont Ferrand]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1743 - 54 x 43cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1743
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1848.


    •    Réforme municipale de 1787
      Dates extrêmes : 1787/1788

      • 1 C 1803     Réglementation, instructions.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de l'intendant d'Auvergne, du 4 août 1787, qui prescrit les formes suivant lesquelles seront tenues les assemblées paroissiales dans les villes, paroisses et collectes de la généralité (Clermont-Ferrand, A. Delcros, in-4°, 6 pages) ; - correspondance des subdélégués ; - lettre de M. de Vixouze, subdélégué à Aurillac, adressant à l'intendant 80 procès-verbaux d'assemblées des communautés et une circulaire imprimée, adressée aux curés par l'assemblée d'élection d'Aurillac ; - lettre circulaire imprimée adressée aux paroisses par l'assemblée d'élection d'Aurillac.

        Dates extrêmes : 1787
        Importance matérielle : 37 pièces, papier.

      • 1 C 1818     Assemblées municipales.
        Présentation du contenu :

        Copie d'une lettre adressée le 12 septembre 1788 à MM. de la commission intermédiaire d'Auvergne au sujet d'une délibération sur les assemblées municipales ; - lettre de M. Necker, du 7 octobre 1788, adressant à l'intendant la copie ci-dessus.

        Dates extrêmes : 1788
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

Voir par page :10 20 50 100