Vous êtes ici : Qui sommes-nous ? > [Ne] suivez [plus] le chantier !

[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Recouvrement des impositions
      Dates extrêmes : 1649/1790

      •    Instructions
        • 1 C 3891     1778-1787
          Présentation du contenu :

          Lettre de Necker, du 12 mars 1778, invitant M. de Chazerat à surveiller tout particulièrement le recouvrement et à tâcher d'en diminuer les frais ; lettre à ce sujet de l'intendant aux receveurs des tailles ; - lettre du même, du 29 avril 1779, au sujet des représentations de M. de Villarceaux, receveur des finances de la généralité de Riom, qui se plaint de l'inexactitude des receveurs des impositions de l'Auvergne à remplir leurs traités ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les receveurs ; états de situation des receveurs vis-à-vis de la recette générale ; mémoires des receveurs sur les difficultés du recouvrement en Auvergne ; - lettre du même, du 14 décembre 1780, sur le même sujet ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les receveurs ; lettre de l'intendant au directeur général, du 12 février 1781 ; - lettre de M. Colin, receveur des tailles à Riom, du 18 novembre 1786, annonçant que les officiers de l'élection viennent de lui faire remettre des exemplaires d'une déclaration du Roi du 18 avril 1786 et de lettres-patentes du 8 juillet suivant, en conséquence desquelles ils le préviennent qu'à l'avenir ils ne reconnaîtront plus les huissiers-clercs aux tailles reçus et assermentés en leur juridiction, comme ayant droit de faire aucun acte judiciaire pour raison de recouvrement ; - lettres patentes du Roi, du 8 juillet 1786, qui autorisent les chefs de garnison de la province d'Auvergne à vendre les fruits et effets saisis sur les contribuables à défaut du payement de leurs impositions (Clermont-Ferrand, Antoine Delcros) ; - mémoire de M. Colin sur la déclaration et les lettres patentes ci-dessus mentionnées ; correspondance de l'intendant avec M. de Bry, élu à Riom, 1786.

          Dates extrêmes : 1778-1787

        • 1 C 3892     1788-1790
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 28 juin 1788, concernant les greffes des tribunaux d'exception supprimés, et les poursuites en matière criminelle relatives au recouvrement des impositions (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages) ; - le même (placard, Clermont-Ferrand, A. Delcros) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 10 août 1788, concernant les contestations relatives à la collecte et les règles générales de la perception (Paris, impr. royale, in-4°, 12 pages) ; - le même, suivi de l'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, A. Delcros, in-4°, 12 pages) ; - le même (placard, A. Delcros) ; - lettres patentes du Roi, du 3 février 1790, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 janvier 1790, concernant les recouvrements et versements des impositions de l'exercice 1790 et des exercices antérieurs (Clermont-Ferrand, A. Delcros, in-4°, 4 pages).

          Dates extrêmes : 1788-1790
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 597 et 598.


          • 62 Fi 597     [1788 /06/28] Arrêt / du conseil d'État / du Roi, / Concernant les Greffes des Tribunaux d'exception supprimés, & les poursuites, en matière criminelle, / relatives au recouvrement des Impositions (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 60 x 45 cm
            1 vue - [1788 /06/28] Arrêt / du conseil d\'État / du Roi, / Concernant les Greffes des Tribunaux d\'exception supprimés, & les poursuites, en matière criminelle, / relatives au recouvrement des Impositions (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 60 x 45 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1788
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 3892.


          • 62 Fi 598     [1788 /08/10] Arrêt / du conseil d'État / du Roi, / Concernant les contestations relatives à la Collecte, & les Règles générales de la Perception (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 87 x 62 cm
            2 vues - [1788 /08/10] Arrêt / du conseil d\'État / du Roi, / Concernant les contestations relatives à la Collecte, & les Règles générales de la Perception (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 87 x 62 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1788
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 3892.


        • 1 C 3893     Instructions non datées
          Présentation du contenu :

          Mémoire du sieur Busche au sujet du serment prêté en la chambre du Conseil de l'élection par les clercs aux tailles et chefs de garnison ; - mémoire sur les arrérages dus par la province d'Auvergne depuis l'année 1706 ; - mémoire des receveurs des tailles de Riom sur les causes du retard des recouvrements ; - plusieurs mémoires anonymes relatifs au recouvrement [.

          Dates extrêmes : Sans date

      •    Etats
        Dates extrêmes : 1683/1788

        • 1 C 3961     1740-1747 .
          Présentation du contenu :

          Etat de ce qui reste dû par les paroisses de l'élection d'Issoire sur les impositions de 1739 à 1741 ; - lettres des receveurs des tailles au sujet des états de recouvrement, 1740 ; - lettre de M. Orry, du 1er février 1744, recommandant à M. Rossignol de lui envoyer régulièrement les états mensuels de recouvrement tant des impositions ordinaires que du dixième et les états trimestriels des restes dus sur les exercices antérieurs ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les receveurs des tailles ; états des cotes irrecouvrables de la ville et du bourg d'Arlanc, en 1747 ; - états de restes à recouvrer de 1722 à 1747.

          Dates extrêmes : 1740-1747
          Importance matérielle : 40 pièces, papier dont 3 cahiers de 40 feuillets.

        •    Instructions sur les états à fournir, correspondance
          Dates extrêmes : 1745/1754

          • 1 C 3962     1745 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson, du 23 mai 1745, invitant l'intendant à s'assurer de temps en temps de la vérité des états de recouvrement qui lui sont fournis tous les mois par les receveurs particuliers ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles ; - notes et correspondance sur la différence qui se trouve entre les états fournis à l'intendant par M. Dorinière, sur le montant de la recette faite dans l'élection d'Aurillac jusqu'au 1er juillet 1745, et le résultat de la vérification faite par M. de Cébié, subdélégué ; états de recouvrement de l'élection d'Aurillac ; - résultat des vérifications.

            Dates extrêmes : 1745
            Importance matérielle : 36 pièces, papier.

          • 1 C 3963     1749-1754 .
            Présentation du contenu :

            Lettres des receveurs des tailles relatives aux états de recouvrement de 1749 à 1753 ; - lettre de M. de Machault, contrôleur général, du 17 décembre 1749, demandant un état exact des restes à recouvrer au 1er janvier 1750, sur les exercices 1747 à 1749 ; - état des restes à recouvrer au 1er janvier 1750 ; - lettre du contrôleur général, du 15 avril 1750, marquant sa satisfaction de la situation des recouvrements, mais invitant l'intendant à presser les receveurs de diminuer les frais de recouvrement ; lettres à ce sujet de l'intendant aux receveurs des tailles ; - état contenant le précis des lettres écrites par l'intendant aux receveurs des tailles, les 22 avril et 2 mai 1750, au sujet des frais de recouvrement et des réponses qu'ils ont faites ; - états des restes dus des exercices de 1749 à 1751 ; - état de comparaison de la recette faite sur les impositions ordinaires de 1752 à 1754 jusqu'au 1er avril de chacune des années 1753 et 1754.

            Dates extrêmes : 1749-1754
            Importance matérielle : 77 pièces, papier.

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  > >> 33 pages

Voir par page :10 20 50 100