Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Baffie à Briffons
        Dates extrêmes : 1620/1789

          • 1 C 2021     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1741-1744.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Jean-Philippe de La Fage, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1741-1751
            Importance matérielle : 47 pièces, parchemin ; 87 pièces, papier.

          • 1 C 2022     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1745-1748.
            Présentation du contenu :

            Comptes du sieur de La Fage et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1745-1753
            Importance matérielle : 46 pièces, parchemin ; 80 pièces, papier.

          • 1 C 2023     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1749-1753.
            Présentation du contenu :

            Comptes du sieur de La Fage, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1749-1756
            Importance matérielle : 42 pièces, parchemin ; 125 pièces, papier.

          • 1 C 2024     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1754-1757.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par le sieur de La Fage ou par ses héritiers, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1754-1761
            Importance matérielle : 47 pièces, parchemin ; 120 pièces, papier.

          • 1 C 2025     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1758-1761.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par M. de Tissandier pour le sieur de La Fage et par J.-B. Imbert, procureur d'office et receveur des octrois et patrimoniaux de Billom (à partir de 1760) ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1758-1763
            Importance matérielle : 27 pièces, parchemin ; 88 pièces, papier.

          • 1 C 2026     Recette des octrois et revenus patrimoniaux : correspondance, mémoires, inventaires de pièces, ordonnances de l'intendant au sujet des comptes.
            Présentation du contenu :

            Pièces relatives aux comptes du sieur de La Fage, rendus par ses héritiers ; - aux comptes du sieur Imbert, receveur de 1762 à 1765, du sieur Ourgaud, receveur, de 1766 à 1772 et du sieur Talmeuf, receveur, de 1773 à 1778.

            Dates extrêmes : 1760-1780
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 20 pièces, papier.

          • 1 C 2027     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1762-1764.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par le sieur Imbert, receveur.

            Dates extrêmes : 1762-1767
            Importance matérielle : 30 pièces, parchemin ; 137 pièces, papier.

          • 1 C 2028     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1765-1768.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par les sieurs Imbert et Ourgaud ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1765-1771
            Importance matérielle : 42 pièces, parchemin ; 170 pièces, papier.

          • 1 C 2029     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1769-1772
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par le sieur Ourgaud, receveur, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1769-1787
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 398.


            • 62 Fi 398     [1767 /08/25] De par le Roi, / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers (...) / Intendant (...). / Tous les Maires, Echevins, Syndics, & Consuls des Villes, / Bourgs & Paroisses (...) seront tenus / (...) / de faire un Rolle signé & certifié / d'eux, contenant le nombre des Jumens (...) / (...) leur âge, poil, / hauteur (...) / à qui elles appartiennent (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, s.n., [1767] - 51 x 38cm
              2 vues  - [1767 /08/25] De par le Roi, / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers (...) / Intendant (...). / Tous les Maires, Echevins, Syndics, & Consuls des Villes, / Bourgs & Paroisses (...) seront tenus / (...) / de faire un Rolle signé & certifié / d\'eux, contenant le nombre des Jumens (...) / (...) leur âge, poil, / hauteur (...) / à qui elles appartiennent (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, s.n., [1767] - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1767
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2029.


          • 1 C 2030     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1773-1776.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Talmeuf, receveur, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1773-1777
            Importance matérielle : 164 pièces, papier.

          • 1 C 2031     Comptes du receveur des octrois et revenus patrimoniaux pour les années 1777-1778.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Talmeuf, receveur, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1777-1787
            Importance matérielle : 89 pièces, papier.

          • 1 C 2032     Blanzat : biens communaux ; impositions.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Rossignol, du 22 décembre 1738, qui annule l'adjudication des regains et leur défend de faire à l'avenir de pareilles adjudications "pour en profiter directement ny indirectement" ; - requête adressée à M. de Berulle, intendant, par les consuls de Blanzat de 1685, au sujet d'une contestation entre la paroisse et M. Brun, seigneur en partie de Nohanent ; - extrait des assises générales du bailliage de Blanzat, du 28 septembre 1620 : assise tenue par Jean Potière, avocat en Parlement, bailli de la terre et baronnie de Blanzat ; - autre procès-verbal d'assises pour 1642. - Procès entre les habitants de Blanzat et ceux de Cébazat, au sujet de 71 cotes mises sur des habitants de Blanzat qui possèdent des parcelles d'héritages dans la collecte de Cébazat ; rôle d'imposition pour 1778.

            Dates extrêmes : 1620-1779
            Importance matérielle : 15 pièces, papier.

          • 1 C 2033     Blanzat : travaux (reconstruction de l'église)
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal d'adjudication des réparations de l'église de Blanzat adjugées à J. Danton, le 21 décembre 1734 ; - ordonnance de paiement au profit de l'entrepreneur en 1740 ; - état des réparations à faire dans l'église de Blanzat, dressé par François Raimbaux, entrepreneur à Clermont, le 15 décembre 1741 ; - plan et élévation de l'église projetée pour Blanzat, par F. Raimbaux ; - délibération des villages de Sayat, Chanat et Lastic, du 21 décembre 1755, au sujet des réparations et des agrandissements à faire dans l'église Saint-Vincent ; - délibération des habitants de Blanzat, du 26 décembre 1755, demandant l'autorisation de faire reconstruire l'église du lieu qui est en ruines ; - l'intendant ordonne une enquête ; - observations sur les deux délibérations précédentes ; - lettre de M. Tubeuf, seigneur de Blanzat, recommandant à l'intendant les intérêts de sa paroisse ; - lettre de M. Tournadre, subdélégué, du 15 septembre 1761, adressant à l'intendant le procès-verbal d'adjudication des travaux de reconstruction de l'église de Blanzat ; - lettre de l'intendant demandant à M. d'Ormesson un arrêt pour l'imposition ; - rôles d'imposition ; - requête de Joseph et Guillaume Boyer, entrepreneurs, à fin de paiement, 1764.

            Dates extrêmes : 1734-1764
            Documents séparés :

            2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 152 et 153.


          • 1 C 2034     Blanzat : comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de M. Rossignol, intendant, 1736-1737, enjoignant aux consuls des années de 1720 à 1735 et à ceux de 1736 et 1737 de rendre compte de leur gestion ; - correspondance à ce sujet ; états et mémoires ; - ordonnances de MM. de Moras et de La Michodière, 1752 et 1755, enjoignant aux consuls de 1720 à 1752 de rendre compte de leur gestion ; - nomination du sieur Déat comme receveur des patrimoniaux, 1754 ; - états des débets.

            Dates extrêmes : 1736-1755
            Importance matérielle : 23 pièces, papier.

          • 1 C 2035     Blanzat : comptes de 1733 à 1755.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; quelques pièces sjustificatives.

            Dates extrêmes : 1733-1760
            Importance matérielle : 115 pièces, papier.

          • 1 C 2036     Blanzat : comptes de 1756 à 1760.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; pièces justificatives fournies par Blaise Déat, receveur des octrois et patrimoniaux ; ordonnances de paiement ; quittantes, etc.

            Dates extrêmes : 1754-1761
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

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