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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Travaux publics
    • 1 C 6260     Instructions générales
      Présentation du contenu :

      Ordonnances de Marc-Antoine Turgot, intendant d'Auvergne, défendant à toutes personnes de troubler les entrepreneurs des travaux publics et de les empêcher de prendre la pierre, le bois et le sable qui leur sont nécessaires (1708) ; - ordonnance de M. Bidé de La Grandville, intendant, enjoignant aux particuliers, qui ont fait des marchés avec les entrepreneurs des ouvrages des ponts et chaussées, d'exécuter ces marchés à la première réquisition, permettant auxdits entrepreneurs de prendre les ouvriers à deux lieues à la ronde en les payant de gré à gré (18 mai 1724) (placard, P. Boutaudon) ; - lettre de M. de La Chataigneraye, intendant de Limousin, demandant à l'intendant d'Auvergne si l'on a été satisfait des tuyaux de fer coulés qui ont été employés pour la conduite des fontaines de Riom et de Clermont (27 janvier 1747) ; M. Rossignol envoie en réponse le mémoire de M. Beausire ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées (7 septembre 1755) (Paris, P. Prault, in-4°, 4 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - lettre d'envoi par M. de L'Averdy, contrôleur général, à l'intendant d'Auvergne, d'un projet d'arrêt proposé par les états de Languedoc pour les travaux publics de cette province et que le Roi a autorisé ; on pense qu'il pourra servir d'exemple ; analyse de ce projet (1766-1767) ; - lettres de M. Decaire, ingénieur en chef, demandant à l'intendant d'Auvergne des scieurs de long pour les travaux que le Roi a ordonné de faire à Versoix, dans le pays de Gex ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués (1768) ; - lettre d'envoi d'un arrêt du Conseil portant règlement pour l'ouverture des carrières et des chemins aux abords (5 avril 1772) ; - lettre de M. de La Millière annonçant que, sur l'avis de l'assemblée des ponts et chaussées, il a été décidé que les lieues seraient comptées dorénavant à 2 000 toises dans toutes les généralités du royaume (16 juin 1785) ; - lettres de M. de La Millière à l'intendant et de celui-ci aux syndics provinciaux au sujet de la présence des ingénieurs aux adjudications (1789) ; - correspondance de M. de la Millière avec la commission intermédiaire d'Auvergne et avec l'intendant au sujet de la présence des membres de ladite commission, ou des bureaux intermédiaires, aux adjudications et à la réception des travaux (1788-1789) ; - mémoire servant de réponse à la lettre de M. de Gourgues, intendant à Montauban, au sujet de la forme à donner aux procès-verbaux d'adjudication des ouvrages publics des villes et communautés (s.d.).

      Dates extrêmes : 1724-1789
      Documents séparés :

      2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1115 et 1116.


      • 62 Fi 1115     [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur à la premiere / requisition qui leur en sera faite (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm
        1 vue - [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur à la premiere / requisition qui leur en sera faite (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724
        Documents séparés :

        Extrait de 1 C 6260.


      • 62 Fi 1116     [1755 /09/07] Arrest / du conseil d'Etat / du Roy, / portant réglement concernant les Matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, (...) / (...) pour l'usage des Travaux / des Ponts & Chaussées ; & qui exempte ces mêmes Matériaux de tous Droits de Traites, Aides (...) / (...) & généralement de tous autres Droits, lors de l'exportation d'iceux (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 41cm
        1 vue - [1755 /09/07] Arrest / du conseil d\'Etat / du Roy, / portant réglement concernant les Matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, (...) / (...) pour l\'usage des Travaux / des Ponts & Chaussées ; & qui exempte ces mêmes Matériaux de tous Droits de Traites, Aides (...) / (...) & généralement de tous autres Droits, lors de l\'exportation d\'iceux (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 41cm- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755
        Documents séparés :

        Extrait de 1 C 6260.


    •    Ponts et chaussées
      Dates extrêmes : 1702/1789

      •    Personnel
        Dates extrêmes : 1722/1789

        • 1 C 6261     Directeurs et inspecteurs généraux.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Orry, contrôleur général, informant l'intendant que le Roi, ayant agréé la démission de M. Dubois, directeur général des ponts et chaussées, a réuni cette direction au contrôle général des finances (28 octobre 1736) ; - lettre de M. de L'Averdy annonçant que, dans le nouvel arrangement qu'il vient de faire pour la répartition des généralités aux inspecteurs généraux des ponts et chaussées, le sieur Bouchet a été nommé pour remplir ces fonctions en Auvergne (8 juin 1765) ; - lettre de M. Trudaine annonçant que M. Gendrier est nommé pour inspecter les ponts et chaussées de la généralité de Riom (3 juin 1771) ; - lettre du même annonçant que le contrôleur général a fait choix de M. Bouchet, inspecteur général, pour remplacer M. de Regemortes (17 juin 1774) ; - lettres du même annonçant la nomination de M. Hue, puis de M. Trésaguet pour l'inspection des ponts et chaussées en Auvergne (1775) ; - lettre de M. de Cotte annonçant que M. Devaux est désigné pour inspecter la généralité de Riom, et priant l'intendant d'en aviser les ingénieurs et autres officiers des ponts et chaussées (31 juillet 1777) ; - lettre de M. Joly de Fleury annonçant que, pour suivre sous ses ordres tous les détails des ponts et chaussées, Sa Majesté a fait choix de M. de La Millière, maître des requêtes (18 juin 1781) ; - lettre de M. de La Millière informant l'intendant que, la mort de M. Devaux et la création d'une cinquième place d'inspecteur général ayant nécessité des changements dans la distribution des généralités entre les inspecteurs, M. de Limay vient d'être chargé de celle de Riom (16 février 1783).

          Dates extrêmes : 1736-1783
          Importance matérielle : 16 pièces, papier.

        • 1 C 6266     Pièces non datées.
          Présentation du contenu :

          Lettre de Mme de Montmorency de Beaune se plaignant des procédés de M. Dijon, ingénieur ; - état des circonscriptions attribuées aux ingénieurs de la généralité de Riom.

          Dates extrêmes : [1725]-[1789]
          Importance matérielle : 2 pièces, papier, dont 1 cahier de 15 feuillets.

        • 1 C 6267     Elèves.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant demandant à M. Perronnet, inspecteur général, de recevoir le sieur Domergue à l'école des ponts et chaussées (28 novembre 1761) ; - mémoire des travaux exécutés par G. Duclos, élève des ponts et chaussées, dans la généralité de Riom (1767) ; - correspondance relative au sieur Jobard, élève des ponts et chaussées en Auvergne (1765-1769) ; - lettre de M. Trudaine annonçant l'envoi du sieur Bizot, à titre d'élève (1772) ; - lettre de M. Mauricet, ingénieur, au sujet de la demande formée par l'élève Leclerc d'être autorisé à se rendre à Paris pour compléter son instruction (1774) ; - correspondance de MM. Trudaine et de La Millière avec l'intendant relative aux élèves des ponts et chaussées envoyés en Auvergne (1774-1789).

          Dates extrêmes : 1761-1789
          Importance matérielle : 39 pièces, papier.

        • 1 C 6268     Commissaires.
          Présentation du contenu :

          Lettres de l'intendant informant le contrôleur général et M. Trudaine de la mort de M. de Beaupré, trésorier de France à Riom (20 novembre 1747) ; il propose de donner à M. du Jouhannel, procureur du Roi et officier du bureau des finances, la commission des ponts et chaussées qu'avait M. de Beaupré ; le contrôleur général y consent ; lettres de M. du Jouhannel ; - copie d'un arrêt du Conseil qui commet M. de Vissaguet en qualité de commissaire des ponts et chaussées au lieu et place de M. du Jouhannel (12 novembre 1772) ; - lettre de M. de La Millière au sujet de M. Gelin qui demande la commission des ponts et chaussées exercée précédemment par M. de Champfleury, trésorier de France à Riom (29 septembre 1781) ; - correspondance relative à la commission des ponts et chaussées vacante par la retraite de M. de Vissaguet, premier président au bureau des finances de Riom (1785-1786) ; les officiers dudit bureau demandent la réunion de cette commission à leur corps ; la commission est accordée au sieur Dupuy ; lettres à ce sujet de M. Dupuy, conseiller au Châtelet, frère du trésorier ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que, provisoirement, les commissaires du Conseil, précédemment pris dans les bureaux des finances supprimés dans les différentes généralités du royaume, exerceront, comme commissaires du Conseil, les fonctions mentionnées dans les arrêts qui les ont commis à cet effet (23 juin 1788) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages).

          Dates extrêmes : 1747-1788
          Importance matérielle : 47 pièces, papier.

        • 1 C 6269     Trésoriers.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Beringhen rappelant à M. d'Evry, intendant, que, les charges de trésoriers généraux des ponts et chaussées, supprimées en 1716, ayant été rétablies, ces trésoriers doivent jouir des taxations à eux attribuées dans les adjudications des travaux publics (11 mars 1722) ; - lettre de M. La Rue de S. Remy annonçant qu'il vient d'acquérir de M. Brochet de Pontcharost sa charge de trésorier général des ponts et chaussées (1724) ; - lettre de M. Delarue de Beaumont annonçant qu'il vient d'être pourvu de la charge de trésorier général (27 décembre 1731) ; - plaintes du sieur Lhoyer, trésorier des ponts et chaussées en Auvergne, contre l'intendant Trudaine, qu'il accuse de l'avoir contraint à se départir d'un marché passé avec le sieur de La Tour pour la vente de l'officie de trésorier ; copie d'une lettre anonyme écrite de Clermont à M. Dubois à ce sujet (1734) ; - lettre de M. Normant au sujet de l'intention qu'avait manifestée M. du Portail d'acquérir l'office du sieur Lhoyer (s.d.) ; - lettre du sieur Desprez de La Tour, trésorier des ponts et chaussées, au sujet d'une contestation qu'il a avec le commis aux entrées de la ville de Clermont (s.d.) ; - commission expédiée à M. de Grésillemon pour exercer la charge de trésorier-général des ponts et chaussées (1742) (impr. s.l.n.d.) ; - édit du Roi portant suppression des offices de trésoriers provinciaux des ponts et chaussées , et création nouvelle desdits offices (décembre 1743) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - lettres de M. Trudaine relatives à la suppression et à la nouvelle création d'offices de trésoriers particuliers des ponts et chaussées (1744) ; lettre de M. Rossignol, intendant, annonçant que le sieur Imbert paiera le supplément demandé ; état de la caisse du sieur Imbert ; - provisions de la charge de conseiller-trésorier général alternatif et quatriennal des ponts et chaussées de France, vacante par le décès de M. de Grésillemon, en faveur de Claude René Fremin (26 mai 1746) (Paris, Thiboust, in-fol., 3 pages) ; - provisions du même office en faveur de Gabriel Fremin (24 mai 1748) (sans nom d'impr., in-fol., 4 pages) ; - correspondance de M. Trudaine avec l'intendant au sujet de la demande, formée par le sieur Imbert fils, d'être commis pour achever les exercices de son père, en attendant qu'il puisse se faire pourvoir de la charge (1764) ; - édit du Roi portant suppression des offices de trésoriers particuliers des ponts et chaussées dans les provinces et augmentation de finance des offices de trésoriers généraux desdits ponts et chaussées (mai 1765) (Paris, impr. royale, in-4°, 6 pages) ; - lettre de M. Trudaine demandant à M. de Ballainvilliers, intendant, s'il n'y a pas d'inconvénient à nommer, pour la place de commis à l'exercice de trésorier des ponts et chaussées, le sieur Fournier, qui avait été déjà commis à cette place pour M. Imbert (9 septembre 1765) ; - provisions de l'office de conseiller-trésorier général ancien et triennal des ponts et chaussées de France en faveur de François Thoynet (10 janvier 1772) (L.-F. Delatour, in-fol., 4 pages) ; - contestation entre le sieur Fournier, commis des trésoriers généraux des ponts et chaussées, et la veuve et les héritiers de M. Imbert, ancien trésorier particulier en Auvergne, au sujet de la reddition de leurs comptes ; lettres à ce sujet de MM. Trudaine et Imbert.

          Dates extrêmes : 1722-1772
          Importance matérielle : 35 pièces, papier (6 impr.).

        • 1 C 6286     Divers emplois.
          Présentation du contenu :

          Requête de Mme d'Astorgue de Mirmont demandant pour son mari, Philibert de Combes, seigneur de Mirmont, un emploi dans les ponts et chaussées (1728) ; lettre de M. Trudaine demandant à M. Rossignol, intendant d'Auvergne, un état de tous ceux qui sont employés pour les ponts et chaussées dans la généralité de Riom (7 décembre 1743) ; états des employés indiquant leur âge, leurs appointements, leur capacité et leurs moeurs ; - arrêt du Conseil d'Etat et lettres patentes sur icelui portant nouveau règlement pour l'établissement d'un architecte premier ingénieur, de quatre inspecteurs généraux, d'un directeur du bureau des géographes et dessinateurs et de 25 ingénieurs des ponts et chaussées en commission, pour les généralités et pays d'élection, et qui fixe les appointements attribués à chacun de ces emplois (7 juillet et 17 août 1750) (Paris, impr. royale, in-4°, 11 pages) ; - édit du Roi portant suppression des offices d'intendants, de trésoriers et de contrôleurs des turcies et levées, et réunion d'iceux aux ponts et chaussées (février 1772) (Clermont, L.-P. Boutaudon, in-4°, 4 pages).

          Dates extrêmes : 1728-1772
          Importance matérielle : 10 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 7687     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Lettre de l'archevêque de Tours recommandant à M. Rossignol le sieur de Laroche, ingénieur en Auvergne (1746). - 2. Lettre de M. Cassini de Thury adressant à l'intendant un ingénieur qui a poussé assez loin ses études théoriques, mais qui aurait besoin de s'exercer sur le terrain (29 novembre 1765) cachet. - 3. Requête de Marie-Henriette Thiboulz de Laqueyrie demandant pour son mari une place de piqueur aux travaux des grands chemins ou de commis pour la marque des cuirs (s.d.).

          Dates extrêmes : 1746-1765
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 7796     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Arrêt du Conseil d'Etat nommant M. Guillaume du Johannel, procureur du Roi au bureau des finances de Riom, à la place de commissaire des ponts et chaussées, vacante par la mort de M. Dubois de Macholles (19 décembre 1747).

          Dates extrêmes : 1747
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        •    Ingénieurs, inspecteurs et sous-ingénieurs
          Dates extrêmes : 1723/1789

          • 1 C 6262     1723-1759 .
            Présentation du contenu :

            Lettre du marquis d'Asfeld invitant M. de Vic à quitter l'Auvergne, et à se rendre au Quesnoy, où il doit se faire des ouvrages assez considérables (13 janvier 1723) ; - lettre de M. Dubois annonçant à M. de La Grandville que le sieur de Vic est disposé à retourner en Auvergne quand il sera libre (24 janvier 1726) ; - lettre de M. de Vic annonçant qu'il espère obtenir un congé pour se rendre en Auvergne, quand les travaux dont il est chargé à Cambrai seront terminés (18 mai 1726) ; - lettre de M. Dubois adressant à M. Trudaine la commission du sieur Hupeau et promettant de ne pas oublier le sieur de Banssat (3 décembre 1731) ; - lettres du même au sujet de gratifications et de congés demandés par le sieur Hupeau et des plaintes portées contre cet ingénieur (1734-1737) ; - lettre de M. d'Ormesson informant l'intendant qu'il a chargé M. Hupeau d'employer aux travaux des ponts et chaussées le sieur Bracon de Rochefort (20 mai 1739) ; - lettres de M. Dijon et de l'intendant au sujet de la révocation du sieur Bracon de Rochefort (1743) ; - lettre de M. Trudaine annonçant la nomination du sieur de Laroche sous-ingénieur en Auvergne, à la place du sieur de Rochefort (7 avril 1743) ; - lettre du même au sujet de la gratification demandée par M. Dijon, ingénieur (17 septembre 1745) ; mémoire des travaux extraordinaires faits par l'ingénieur des ponts et chaussées ; lettres de l'intendant (1745-1747) ; - correspondance de M. Trudaine avec l'intendant d'Auvergne relative aux appointements des sieurs de Laroche et de Boussac, sous-ingénieurs (1747) ; - correspondance de l'intendant avec M. Trudaine au sujet des honoraires à accorder aux ingénieurs pour les travaux autres que ceux des ponts et chaussées (1749) ; - lettre de M. Lescure remerciant l'intendant d'avoir favorablement parlé de lui à M. Trudaine (1750) ; - lettres de M. Trudaine au sujet des appointements du sieur de Laroche, sous-ingénieur (1755) ; - lettre du même au sujet des appointements du sieur du Boulay, sous-ingénieur (1759).

            Dates extrêmes : 1723-1759
            Importance matérielle : 40 pièces, papier.

          • 1 C 6263     1760-1773 .
            Présentation du contenu :

            Mémoire des travaux faits par le sieur de Laroche, sous-ingénieur, et pour lesquels il demande une gratification ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Trudaine (1760) ; - correspondance de l'intendant avec M. Trudaine au sujet du logement et des frais de bureau de M. Dijon, ingénieur (1767) ; - certificat de l'intendant en faveur du sieur Dijon (1768) ; - commission expédiée au sieur Duclos pour servir en qualité de sous-ingénieur dans la généralité de Riom (1768) ; correspondance à ce sujet de M. Trudaine avec M. de Montyon, intendant d'Auvergne ; lettres du sieur Duclos et de M. le comte de Besse ; - lettres de MM. de Laroche, Trudaine et d'Invau au sujet de la retraite du sieur Dijon (1769) ; le sieur Bertrand, sous-inspecteur de la généralité de Paris, est nommé ingénieur en chef de celle de Riom ; - lettre de M. d'Invau annonçant que, sur les bons témoignages rendus en faveur du sieur de Laroche, sous-inspecteur en Auvergne, il vient de le nommer pour conduire la construction d'un pont en pierre à Roanne ; il sera remplacé en Auvergne par le sieur Chevalier, sous-inspecteur à Lyon (15 novembre 1769) ; - lettres des sieurs de Laroche et Chevalier ; - lettre de M. Trudaine annonçant que le contrôleur général a fait choix du sieur Bertrand pour le poste d'ingénieur en Franche-Comté ; le sieur Mauricet, sous-inspecteur de la généralité de Paris, remplacera en Auvergne le sieur Bertrand (4 juin 1770) ; - lettre du même annonçant l'envoi en Auvergne du sieur Gagneur, sous-ingénieur, et du sieur Bizot, élève ; le sieur du Boulay est promu au grade d'inspecteur (30 avril 1771) ; - lettre du même annonçant que le sieur Duclos, sous-ingénieur en Auvergne, passe à Perpignan et que le sieur Bouchon est nommé pour le remplacer (1772) ; M. Mauricet ayant demandé un cinquième sous-ingénieur pour la généralité de Riom, le contrôleur général a choisi le sieur J.-B. Herbelot ; les sieurs Leclerc et Moreau sont envoyés en Auvergne comme élèves pour lever et dessiner des plans ; - mémoire sur l'insuffisance du traitement alloué en Auvergne à l'ingénieur des ponts et chaussées ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, de MM. Terray et Trudaine ; projet d'arrêt pour l'imposition sur la province du logement de l'ingénieur en chef (1772-1773) ; - arrêt du Conseil d'Etat concernant l'uniforme que le Roi vient d'accorder aux ingénieurs des ponts et chaussées (27 septembre 1772) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - correspondance à ce sujet de MM. Terray et Trudaine avec l'intendant ; - lettre de M. Trudaine au sujet des appointements des sieurs Herbelot, Bouchon et Le Gagneur, sous-ingénieurs (1773).

            Dates extrêmes : 1760-1773
            Importance matérielle : 49 pièces, papier (2 impr.).

          • 1 C 6264     1775-1785
            Présentation du contenu :

            Lettres du sieur Chevalier demandant la protection de l'intendant pour passer ingénieur (1775-1777) ; - nomination du sieur Faulin, sous-ingénieur (1776) ; - lettre de Necker annonçant que M. Mauricet est nommé ingénieur à Moulins et que le sieur Lomet, ingénieur du Dauphiné, a été choisi pour remplacer M. Mauricet en Auvergne (22 juillet 1777) ; - correspondance de l'intendant avec M. Lomet ; - lettre de M. de Cotte au sujet des appointements du sieur Faulin (1777) ; - correspondance relative au remplacement du sieur Chevalier, sous-ingénieur, par le sieur Georget (1778) ; - lettre du sieur Bouchon, sous-ingénieur au département de Brioude, nommé au département de Thiers, en remplacement du sieur d'Herbelot ; - lettre de M. Lomet (1778) ; - lettre de M. de Cotte annonçant que le sieur Faulin de Banville passe dans la généralité de Moulins (28 novembre 1778) ; le sieur de Burnay, sous-ingénieur à Lyon, remplacera en Auvergne le sieur de Banville ; - lettre du même annonçant que le sieur Bouchon a reçu ordre de se rendre à Amiens, il ne sera remplacé en Auvergne qu'au printemps prochain (14 octobre 1779) ; le sieur Herbelot est nommé dans la généralité de Lyon au lieu du sieur Leclerc qui prendra sa place en Auvergne ; lettre à ce sujet de M. Lomet, ingénieur ; lettres des sieurs Leclerc, Bouchon et de Burnay ; - commission de sous-ingénieur délivrée au sieur Baillet pour servir en Auvergne ; lettre d'envoi de M. de Cotte (1780) ; - lettres de M. Lomet, ingénieur, demandant le grade d'inspecteur pour M. de Burnay, des congés pour MM. de Burnay et Georget, et remerciant l'intendant des gratifications accordées à l'occasion des ateliers de charité (1780) ; - mémoire pour M. Necker, directeur général des finances, dans lequel le sieur Leclerc, sous-ingénieur, rappelle ses services dans les généralités de Châlons, Lyon et Riom, et demande le brevet d'inspecteur ; lettre d'envoi de ce mémoire à l'intendant par M. Leclerc (1781) ; - lettres de M. Lomet, ingénieur en chef en Auvergne, annonçant à M. de Chazerat qu'il vient de demander sa retraite à cause du dépérissement de sa santé ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. Desvaux et Joly de Fleury ; le sieur Pitot, ingénieur de la généralité de Paris, est nommé ingénieur en chef en Auvergne ; lettres du sieur Pitot (1781) ; - demande de congé pour M. de Burnay (1781) ; - lettre de M. de La Millière annonçant l'envoi du sieur Georget, sous-ingénieur, dans la généralité de Moulins, et son remplacement en Auvergne par le sieur de La Marle (22 juin 1781) ; - demandes d'avancement par MM. Leclerc et de Burnay, sous-ingénieurs ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de La Millière (1782-1783) ; - lettres de M. de La Millière annonçant que le sieur Baillet, sous-ingénieur à Saint-Flour, est nommé à Nevers, et que le sieur Sganzin, sous-ingénieur dans la généralité d'Amiens, remplacera le sieur Baillet en Auvergne (1784) ; - lettre du sieur Gagneur, sous-ingénieur à Aurillac, demandant à être nommé inspecteur ; correspondance à ce sujet de l'intendant et de M. de La Millière (1783-1784) ; - lettres du sieur de Burnay demandant à l'intendant de le recommander à M. de La Millière pour le grade d'inspecteur, et de lui faire accorder un congé pour se rendre à Mâcon (1784-1785) ; le grade d'inspecteur est accordé à M. de Burnay.

            Dates extrêmes : 1775-1785
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1117.


            • 62 Fi 1117     [1766 /08/23] Extrait /des registres / du conseil d'Etat. / (...) le Roi / (...) ordonne que l'In-/-génieur des Ponts & Chaussées du Comté de Bourgogne / jouira, par forme de supplément aux appointemens qui / lui seront payés sur la caisse des Ponts & Chaussées, de la / somme de douze cens livres annuellement, & que chaque / Ville & Bourg (...) y contribuera (...). S.l., s.n., [1766] - 48 x 36cm
              1 vue - [1766 /08/23] Extrait /des registres / du conseil d\'Etat. / (...) le Roi / (...) ordonne que l\'In-/-génieur des Ponts & Chaussées du Comté de Bourgogne / jouira, par forme de supplément aux appointemens qui / lui seront payés sur la caisse des Ponts & Chaussées, de la / somme de douze cens livres annuellement, & que chaque / Ville & Bourg (...) y contribuera (...). S.l., s.n., [1766] - 48 x 36cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1766
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 6264.


          • 1 C 6265     1785-1789 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de M. de La Millière avec l'intendant au sujet d'un congé accordé au sieur Sganzin, sous-ingénieur (1785) ; - correspondance des mêmes relative au décès du sieur de Burnay (1786) ; le sieur Fournier de Couze le remplace en qualité de sous-ingénieur, et le grade d'inspecteur qu'avait le sieur de Burnay est donné au sieur Gagneur, sous-inspecteur à Aurillac ; - instruction provisoire pour le service des ingénieurs des ponts et chaussées ; lettre de M. de La Millière au sujet de cette instruction qui a été transmise à la commission intermédiaire d'Auvergne (1788) ; - correspondance de M. de La Millière, de l'intendant et de M. de Tournemire, subdélégué à Mauriac, au sujet des plaintes portées à la commission intermédiaire contre le sieur Fournier, sous-ingénieur (1788) ; - mémoire de la commission intermédiaire provinciale d'Auvergne à M. de La Millière, intendant général des ponts et chaussées, au sujet des plaintes portées contre le sieur Leclerc, sous-ingénieur ; correspondance à ce sujet de M. de La Millière, de l'intendant et des syndics provinciaux (1788) ; - lettre de M. de La Millière annonçant que le sieur Leclerc, va passer au département de Riom, qu'avait le sieur du Boulay, et que ce dernier sera remplacé par le sieur Roulhac de Perreix (24 janvier 1789).

            Dates extrêmes : 1785-1789
            Importance matérielle : 37 pièces, papier.

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