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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Travaux publics
    •    Ateliers de charité
      Dates extrêmes : 1688/1789

      •    Instructions, organisation générale
        Dates extrêmes : 1688/1787

        • 1 C 6666     1688-1739 .
          Présentation du contenu :

          Adjudication des travaux publics ordonnés dans la province d'Auvergne pour la subsistance des pauvres, passée par l'intendant et par P. Duboys de Macholles, trésorier de France (8 février 1688) ; - lettre de M. Orry, contrôleur général, invitant l'intendant à établir des ateliers sur les routes de sa généralité, pour donner du travail aux pauvres (16 mai 1739) ; - lettres de l'intendant à ce sujet aux subdélégués et au sieur Lescure ; instruction pour l'établissement et la conduite des ateliers ; lettre de l'intendant priant les curés de Clermont d'annoncer à leur messe de paroisse l'ouverture d'un atelier de charité à la place du Taureau (27 mai 1739) ; - état des dépenses à faire sur chacun des ateliers établis à Clermont, Riom, Issoire, Saint-Flour, Rochefort, Mauriac et Aurillac ; - correspondance de l'intendant et des receveurs des tailles au sujet des avances à faire aux subdélégués ; - lettre de l'intendant annonçant au contrôleur général qu'il a exécuté ses ordres (25 mai 1739) ; - lettre de l'intendant autorisant ses subdélégués à accepter aux ateliers les mendiants presque infirmes (3 juin 1739).

          Dates extrêmes : 1688-1739
          Importance matérielle : 30 pièces, papier.

        • 1 C 6667     1739-1740 .
          Présentation du contenu :

          Extrait d'une lettre du contrôleur général annonçant à l'intendant que le Roi accorde à l'Auvergne une somme de 80 000 livres qui devra être employée aux travaux publics dans les mois de février à mai 1740 (23 septembre 1739) ; - lettre de l'intendant adressant au contrôleur général le détail des ouvrages faits cette année par les pauvres sur les fonds anticipés de 1739 et de ceux qu'il convient de faire en 1740 (2 décembre 1739) ; - lettre du contrôleur général déclarant que les prix établis par l'ingénieur d'Auvergne sont trop élevés (17 décembre 1739) ; - lettre de l'ingénieur au sujet des critiques qu'on a faites sur ses évaluations (24 décembre 1739) ; - lettres de M. d'Ormesson invitant l'intendant à ne pas procéder à l'adjudication, si les rabais offerts ne réduisent pas les travaux à leur juste valeur (9 janvier 1740) ; - lettre de l'intendant annonçant à M. d'Ormesson qu'il a essayé en vain de mettre les travaux de charité en adjudication et proposant le parti qu'il avait pris l'année précédente de faire les ouvrages par régie (20 janvier 1740) ; - nouvelle lettre du même annonçant qu'il va faire de nouvelles tentatives pour trouver des entrepreneurs (7 février 1740).

          Dates extrêmes : 1739-1740
          Importance matérielle : 10 pièces, papier.

        • 1 C 6668     1770-1773 .
          Présentation du contenu :

          Extrait d'une lettre de M. Terray, contrôleur général, à M. de Montyon au sujet de l'emploi des 75 000 livres accordées à la généralité de Riom (5 novembre 1770) ; - lettre de M. Terray exprimant le regret que M. de Chazerat ne lui ait pas adressé un état détaillé avec devis estimatifs des travaux projetés ; il s'étonne aussi qu'aucune contribution volontaire n'ait été offerte (12 mars 1772) ; réponse de M. de Chazerat ; - état des travaux proposés pour 1772 et des fonds attribués à chaque atelier ; - lettres de l'intendant aux évêques de Clermont et de Saint-Flour, aux principaux chapitres, aux communautés religieuses et aux villes les plus importantes de la généralité, enfin à plusieurs nobles pour leur demander de contribuer à la dépense des ateliers de charité ; - état des sommes offertes (1772) ; - lettre de M. d'Ormesson félicitant l'intendant d'avoir obtenu des contributions volontaires et d'avoir lui-même donné l'exemple (10 avril 1772) ; - lettre de M. Mauricet, ingénieur, représentant à M. de Chazerat que les dépenses faites les années précédentes n'ont pas eu tout le succès qu'on en pouvait attendre (Paris, 25 mars 1772) ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués sur la direction des travaux, et avec les receveurs des tailles chargés de faire les avances ; - état des travaux exécutés en 1772 et des sommes dépensées, par ateliers.

          Dates extrêmes : 1770-1773
          Importance matérielle : 42 pièces, papier.

        • 1 C 6669     1773-1777 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Terray, contrôleur général, accusant réception de l'état des ateliers de charité à établir dans la généralité de Riom, et demandant que l'intendant y joigne celui des travaux faits l'année précédente et l'emploi des fonds (27 janvier 1773) ; offres de contribution par les abbayes d'Issoire et de Maurs (1773) ; - lettre de M. Mauricet, ingénieur, rendant compte de la distribution des travaux de charité (5 avril 1774) ; lettre (impr.) de Turgot adressant à l'intendant deux instructions, dont l'une a pour objet l'établissement et la régie des ateliers de charité, et l'autre celui des filatures (8 mai 1775) ; M. de Chazerat en adresse à ses subdélégués ; - extrait de lettre de Turgot annonçant que l'intendant pourra dépenser, l'année prochaine, 60 000 livres en travaux de charité (20 septembre 1775) ; - lettre autographe de Trudaine annonçant à M. de Chazerat que la généralité de Riom recevra, ladite année, 49 000 livres sur les fonds des ponts et chaussées et 60 000 livres de fonds de charité (Moulins, 6 mars 1776) ; - lettre du même invitant M. de Chazerat à employer aux réparations les plus urgentes des routes la totalité des fonds de charité (3 juin 1776) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Mauricet ; modèle d'ordonnance de l'intendant concernant les fonds de charité qui doivent être employés à l'entretien des routes ; état de distribution des 60 000 livres de fonds de charité ; - état des travaux de charité pour 1777, indiquant pour chaque atelier les sommes à payer et les observations du contrôleur général ; - états, par subdélégations, des travaux de charité de 1777, indiquant pour chaque atelier les sommes accordées et le nombre de semaines qui seront employées au travail ; - lettres de l'intendant aux subdélégués et aux receveurs des tailles.

          Dates extrêmes : 1773-1777
          Importance matérielle : 39 pièces, papier, dont 1 cahier de 12 feuillets.

        • 1 C 6670     1778-1779 .
          Présentation du contenu :

          Etat des travaux de charité que l'intendant propose pour 1778, indiquant pour chaque atelier les sommes à payer et les observations du contrôleur général ; - états, par subdélégations, des travaux de charité de 1778 ; correspondance de l'intendant avec les subdélégués, avec M. Lomet, ingénieur, et avec les receveurs des tailles chargés de faire les avances de fonds ; - documents de même nature pour 1779 ; - lettre du sieur Gagneur, sous-ingénieur, annonçant que les ateliers de charité ordonnés dans son département seront insuffisants pour l'exécution des routes neuves, notamment pour celle d'Aurillac à Vic et à Thiézac (25 avril 1779).

          Dates extrêmes : 1778-1779
          Importance matérielle : 44 pièces, papier, dont 2 cahiers de 24 feuillets.

        • 1 C 6671     1780-1781 .
          Présentation du contenu :

          Etat des ateliers de charité proposés pour 1780, indiquant pour chacun d'eux les motifs de l'établissement, la somme allouée, les contributions volontaires, enfin la décision du directeur général ; - état semblable pour 1781, l'intendant propose l'ouverture ou la continuation de 84 ateliers ; - états par subdélégations ; correspondance de l'intendant, des subdélégués, des receveurs des tailles, de M. Lomet, ingénieur et des sous-ingénieurs des ponts et chaussées (1780-1781).

          Dates extrêmes : 1780-1781
          Importance matérielle : 78 pièces, papier, dont 5 cahiers de 115 feuillets.

        • 1 C 6672     1782-1783 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Joly de Fleury au sujet des travaux de charité (17 août 1781) ; - état des ateliers de charité que l'intendant propose d'ouvrir en 1782 ; lettre d'envoi de cet état à M.Joly de Fleury ; - lettre de M. Joly de Fleury au sujet de la correspondance relative aux ateliers de charité (4 septembre 1782) ; - état de distribution des ateliers de charité pour 1783.

          Dates extrêmes : 1782-1783
          Importance matérielle : 32 pièces, papier, dont 3 cahiers de 52 feuillets.

        • 1 C 6673     1784-1785 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Calonne demandant que M. de Chazerat adresse un état de tout ce qu'il a fait pour prévenir les dégâts que causent les inondations, et en même temps un tableau de la situation de l'Auvergne (20 février 1784) ; - état des ateliers de charité proposés pour l'année 1784 ; états par subdélégations ; correspondance de l'intendant avec M. de Vergennes et avec les subdélégués ; - état de distribution des fonds extraordinaires accordés pour ateliers de charité en la province d'Auvergne (1784) ; - lettre de l'intendant adressant à M. de Vergennes l'état de distribution des fonds extraordinaires pour les ateliers de charité et le priant de faire approuver cet état par le contrôleur général (30 décembre 1784) ; - états, par subdélégations, des nouveaux travaux à établir sur les nouveaux fonds de 1784 ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués (1784-1785) ; - états, par subdélégations, des travaux de charité de 1785 ; correspondance ; - état de répartition de 30 000 livres accordées pour supplément sur les fonds de charité de 1785.

          Dates extrêmes : 1784-1785
          Importance matérielle : 77 pièces, papier, dont 2 cahiers de 41 feuillets.

        • 1 C 6674     1786 .
          Présentation du contenu :

          Etats de distribution des ateliers de charité en 1786 ; correspondance de l'intendant, de MM. de La Millière et de Vergennes et des subdélégués ; - note de M. de Saint-Marts indiquant le montant des réserves faites depuis 1777 sur les fonds accordés par le Conseil.

          Dates extrêmes : 1786
          Importance matérielle : 43 pièces, papier, dont 3 cahiers de 54 feuillets.

        • 1 C 6675     1787 .
          Présentation du contenu :

          Etat des ateliers de charité établis en 1787 ; - états par élections ; - correspondance de l'intendant avec MM. de Vergennes, de Villedeuil et Blondel ; - lettres de l'intendant aux subdélégués et aux receveurs des tailles ; - soumission des minimes de Chaumont (s.d.) ; - lettre du chanoine Vayron, syndic du chapitre de Brioude, exposant qu'ils ne peuvent offrir aucune contribution, étant accablés par les charges auxquelles les assujettit l'édit de 1768 sur les portions congrues (s.d.).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 30 pièces, papier, dont 3 cahiers de 65 feuillets.

      •    Affaires particulières
        Dates extrêmes : 1740/1789

        • 1 C 6676     Environs de Montaigut-en-Combraille et de Riom.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Villobié au sujet de l'atelier ouvert dans la subdélégation de Montaigut (1772) ; - requête de Gilbert-François de Capponi, marquis de Combronde, offrant de contribuer pour un tiers aux dépenses de l'atelier qu'il demande pour réparer le chemin de Combronde à Charbonnières-les-Vieilles ; lettre de M. Urion (1781) ; - lettres de la baronne de Drummond, au château de Bicon, demandant l'ouverture d'un atelier ; accordé à condition qu'elle contribuera pour un tiers (1786) ; - requête des chartreux du Port-Sainte-Marie offrant de donner un tiers en sus des fonds qui seront accordés pour le chemin de Saint-Gervais aux Ancizes et à Riom (s.d.) ; - lettres de M. de Bonneval, seigneur de Vaux et Limagne, demandant des secours pour le dessèchement du marais d'Aurenche (1786) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. de Vergennes et Touttée ; M. de Chazerat fait remarquer qu'on accorda, il est vrai, des secours au sieur Jaoul pour le marais de Pagnans (1787) ; - correspondance de l'intendant, du président Rollet d'Avaux et de M. Touttée, subdélégué à Riom, au sujet de l'atelier de charité accordé pour les travaux des remparts et boulevards de Riom (1772-1777) ; - délibération par laquelle les habitants de Marsat et M. de La Tour d'Auvergne, leur seigneur, s'engagent à contribuer aux dépenses des réparations à faire sur le chemin de Marsat à Riom (8 octobre 1780) ; lettre de M. de La Tour d'Auvergne ; - lettre de M. de Chazeron remerciant l'intendant d'avoir accordé des fonds pour le chemin de Châtelguyon à Riom (1778) ; - lettres de M. de Vissaguet, trésorier de France, au sujet du chemin de Saint-Bonnet à Prompsat et Teilhède (1780-1782) ; - soumission de MM. Brujas, Touttée et Perol s'engageant à contribuer aux réparations du chemin d'Ecorchevache, conduisant de Ménétrol à Riom (1781) ; lettres de Jacques Touttée, avocat en Parlement, adjoint à la subdélégation de Riom ; - requête de Gaspard-Claude-François Chabrol, écuyer, président et lieutenant criminel du présidial de Riom, demandant un secours pour achever le chemin qu'il a entrepris de Crouzol à Riom (1784).

          Dates extrêmes : 1772-1786
          Importance matérielle : 48 pièces, papier.

        • 1 C 6677     Environs de Clermont-Ferrand.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant informant M. Dauphin qu'il a compris la paroisse de Cebazat pour une somme de 200 livres dans la distribution des ateliers de charité (1784) ; requête des habitants ; lettre de M. Dauphin ; - requêtes des habitants d'Aulnat et de Malintrat et de M. Farradesche de Gromont, conseiller au présidial de Riom, demandant des secours pour rétablir le chemin qui dessert ces deux paroisses (1786) ; - requêtes de Joseph-J.-B. Jubié, inspecteur des manufactures, demandant des secours pour divers travaux de voirie à effectuer dans Clermont (1777-1786) ; - requête d'Etienne Champflour de Jozerand pour les réparations du chemin de Loradoux (1780) ; - requêtes des bénédictins de Saint-Alyre, des administrateurs de l'hôpital général de Clermont et des propriétaires de moulins, demandant la réparation du chemin de Clermont à Chamalières (vers 1784) ; - notes sur l'atelier demandé pour la paroisse de Chanat (1780-1786) ; - requêtes d'H. Laville de Rochefort, chanoine de Saint-Genès de Clermont, demandant un atelier pour réparer un chemin dans Sayat ; - requêtes des habitants de Chanonat et de Romagnat demandant des fonds de charité pour réparer le chemin de Clermont au Crest ; engagement pris par différents propriétaires de contribuer à la dépense ; correspondance à ce sujet de M. de Bezance, premier président de la cour des aides, avec l'intendant (1785) ; - lettres de la marquise de Villemont offrant de contribuer pour 500 livres aux réparations du chemin de Clermont à Fontfreyde (1783-1784) [41 pièces, papier ; 1 cachet].

          Dates extrêmes : 1778-1786

        • 1 C 6678     Environs de Thiers, Maringues et Lezoux.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Mignot, subdélégué à Thiers, au sujet de la demande que lui ont faite plusieurs femmes papetières d'être admises aux travaux des chemins (14 juin 1772) ; - lettres de M. Pajot, supérieur du collège et séminaire de Thiers, demandant un atelier pour réparer l'avenue qui conduit audit collège (1781) ; - requête de plusieurs habitants de Thiers demandant que des fonds de charité soient appliqués à l'achèvement du chemin de Thiers à Puy-Guillaume ; soumission de quelques habitants s'offrant de contribuer à la dépense ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Chauvassaignes (1785) ; - requête d'Annet Quittard Pinon et de quelques habitants de la ville et des environs de Thiers, demandant l'établissement d'une rampe pour relier leurs vignes au chemin de Thiers à Puy-Guillaume ; - demande analogue des habitants du village des Garniers ; correspondance à ce sujet de MM. Chauvassaignes et Fabry du Croc (1786-1787) ; - devis des travaux à faire pour perfectionner le chemin de communication de Maringues à Lezoux et à Thiers, depuis le bac de Tissonnières jusqu'à la butte du Pistolet, fonds de charité de 1783 ; - requête des habitants de Prat Frichas demandant une communication de leur village à la route de Lezoux à Maringues ; - requêtes des habitants de Maringues demandant un atelier de charité pour divers travaux dans leur ville et pour le chemin de Maringues à Joze ; - lettres de Mmes Valeix du Corail et Rochette du Corail au sujet de l'atelier de charité accordé pour le chemin de La Terrasse à Crevant (1785-1786) ; - lettre de Mme de Lestrange, abbesse de La Veine, demandant des secours pour un atelier de charité (novembre 1786) ; - requête de la ville de Lezoux demandant la continuation des travaux de charité pour réparer les avenues de leur ville (1773) ; - soumission de M. Téallier des Mouleins s'offrant à contribuer pour le chemin de Lezoux à Mauzun par Bort et Neuville (1781) ; - requêtes des habitants de Courpière demandant des secours pour l'achèvement de divers chemins qui intéressent leur ville ; toisés estimatifs et devis (1780-1785) ; - lettre de Mme de La Rochelambert, au sujet des fonds de charité (1777) ; - requête de M. Dauphin de Charlanne demandant une communication entre le bourg d'Augerolles et le chemin de Thiers à Ambert (s.d.) ; - devis des travaux à faire pour rendre praticable aux voitures le chemin d'Aubusson à Courpière ; correspondance à ce sujet de M. de Chazerat, intendant, seigneur d'Aubusson, avec M. Pascal, bailli de ladite terre ; requêtes des habitants (1785-1787).

          Dates extrêmes : 1772-1787
          Importance matérielle : 58 pièces, papier.

        • 1 C 6679     Environs de Billom, Courpière et Olliergues.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'évêque de Clermont annonçant qu'il a donné 96 livres pour l'atelier de Billom (27 mars 1772) ; requêtes des habitants de Billom au sujet de l'atelier de charité établi dans leur ville ; correspondance de l'intendant avec M. de La Gardette (1772-1780) ; - lettres de M. de Tereneyre au sujet de l'atelier de charité à établir pour la construction du nouveau chemin de Billom à Courpière (1780) ; - requête de Claude Jean Nicolas le Roy de Roullée, seigneur de Seymiers, demandant un atelier pour réparer le chemin qui part de la grande route près Mauzun et passe à Fayet, puis à Isserteaux pour se rendre à Vic-le-Comte ; devis dressé pour lesdits travaux ; correspondance de M. Le Roy de Roullée avec l'intendant et avec MM. Lambert, subdélégué général, et de Saint-Marts, premier secrétaire de l'intendance (1779-1786) ; - correspondance de Mme de Saint-Georges Duchey et de M. Boudal, subdélégué à Lezoux, avec l'intendant au sujet du chemin de Mauzun à Neuville et Lezoux (1777-1780) ; - requête du comte de Montboissier, réclamant l'achèvement du chemin de Cunlhat à Clermont (s.d.) ; - chemin de Domaize à Courpière : requête des habitants de Saint-Flour et de Domaize ; requêtes et lettres de Blaise d'Aurelle, comte de Champetières (1784-1787) ; - lettres et requête de M. d'Aurelle relatives à la communication de Domaize avec Billom et Saint-Dier ; - soumissions de l'abbé de Micolon de Blanval, vicaire général du diocèse, de MM. de Guerines et Dubourgnon, pour le chemin de Tours à Domaize (1780-1781) et pour celui de Tours au pont de Meymont (1785) ; - requêtes adressées à l'intendant et à M. de La Millière par "les citoyens" d'Olliergues et les habitants des paroisses voisines demandant l'exécution du chemin d'Olliergues au pont de Meymont (s.d.).

          Dates extrêmes : 1772-1789
          Importance matérielle : 63 pièces, papier.

        • 1 C 6680     Environs de Pont-du-Château.
          Présentation du contenu :

          Chemin de Dallet au pont de Pont-du-Château : délibération de la paroisse de Dallet (27 mai 1787) ; lettres et notes de M. de Montboissier (1778-1780) ; - lettre du marquis de Pennautier demandant des fonds de charité pour réparer le chemin de Mezel à Dallet (10 octobre 1779) ; toisé et estimation desdits travaux (1780) ; - correspondance de l'intendant avec M. de Saint-Pardoux (1785) ; - requête des consuls de Vertaizon demandant un atelier pour établir la communication de leur bourg au chemin royal (s.d.) ; - délibération des habitants de Chauriat demandant une branche de chemin pour aller de leur village à la grande route (11 juin 1786) ; - soumissions pour les travaux du chemin du pont de Sarliève au bateau de Cournon (1785) ; - note sur le chemin demandé par Mme de Cormeré pour aller à Pont-du-Château (1787).

          Dates extrêmes : 1778-1787
          Importance matérielle : 21 pièces, papier.

        • 1 C 6681     Environs de Vic-le-Comte et Saint-Amant-Tallende.
          Présentation du contenu :

          Requête de la paroisse de Saint-Martial des Martres demandant des fonds de charité pour réparer le chemin qui va du bateau de Mirefleurs à la route de Clermont ; lettre de M. de Parades, bailli des Martres, adressant cette requête à l'intendance (30 janvier 1780) ; nouvelle requête des habitants des Martres (1789) ; - lettre de M. de Murat d'Anval demandant un atelier pour continuer jusqu'à Laps le chemin dont son frère l'abbé a entrepris la réparation (12 septembre 1785) ; - requête des habitants du village de La Chaud, paroisse de Vic-le-Comte, demandant des fonds de charité pour réparer les chemins qui conduisent à la rivière d'Allier et à l'unique source dont ils puissent disposer ; lettre de M. de La Chaud remerciant des secours accordés en 1781 et 1782 et en sollicitant de nouveaux (1785) ; - requête de Jean-Baptiste, comte de Murat et sieur d'Enval, exposant les dépenses qu'il a faites pour rétablir la communication entre Enval et Vic-le-Comte et le port de Longue, et demandant un atelier de charité pour parfaire l'ouvrage ; correspondance de l'intendant avec M. Albo de Chanat (1780) ; - toisé et plans du chemin de Sauxillanges à Vic-le-Comte ; requêtes des habitants de Vic-le-Comte, d'Yronde-et-Buron et de Saint-Babel, protestant contre le tracé fait par le sieur de Burnay, sous-ingénieur (1780) ; - lettre de Mme d'Yolet de Monteillet remerciant l'intendant des travaux qu'il a fait faire sur le chemin de Saint-Sandoux, et lui demandant des fonds de charité pour le continuer jusqu'à Veyre (29 novembre 1740) ; - lettre de M. de Flechac au sujet de l'atelier de charité que l'intendant a promis pour l'ouverture du chemin de Saint-Amant-Tallende à Besse (31 mars 1785) ; requête des habitants de Saint-Amant.

          Dates extrêmes : 1740-1789
          Documents séparés :

          2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 68 et 69.


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