Documentation hypothécaire numérisée

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    •    Intendance et logistique
      Dates extrêmes : 1642/1790

      •    Mouvements de troupes
        Dates extrêmes : 1642/1790

          • 1 C 5878     1687-1716
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. de Vaubourg, intendant, rendue pour l'exécution des ordonnances du Roi, des 1er novembre 1675 et 15 septembre 1676 (10 septembre 1687) ; certificats d'affiche de ladite ordonnance à Brioude, à Issoire et à Saint-Germain-Lembron ; - édit du Roi portant création de commissaires aux revues et aux logements des gens de guerre (août 1692) ; suivi d'ordonnance de M. de Maupeou, intendant (6 février 1693) (placard, sans nom d'impr., en mauvais état) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les commissaires particuliers aux revues et logements des troupes, créés par édit d'août 1692, jouiront des privilèges et exemptions attribués à leurs offices par ledit édit (17 février 1693) (incomplet de la fin, in-4°, 4 pages) ; - règlement touchant le logement des troupes qui seront envoyées dans les villes du dedans du royaume (25 octobre 1716) (placard, P. Boutaudon).

            Dates extrêmes : 1687-1716
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1040 et 1041.


          • 1 C 5879     1751-1767 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Marie, subdélégué à Langeac, au sujet des recommandations que lui fait l'intendant de ne point fournir de l'argent aux soldats qui se trouveront chez eux par congé, ou retournant à leurs corps (1751) ; - lettre des consuls d'Aurillac accusant réception de divers documents relatifs à l'exemption de logement des gens de guerre (1751) ; - lettre de M. d'Argenson à l'intendant au sujet des acomptes donnés aux soldats de passage (7 juin 1753) ; - lettre de M. Maigne, premier consul de Brioude, au sujet des ordres que lui a transmis le subdélégué à l'occasion des recrues et remontes (1759) ; - lettre de l'intendant accusant réception d'une lettre du duc de Choiseul, relative à la réclamation des maréchaussées qu'on a voulu assujettir au logement des gens de guerre (septembre 1761) ; - lettre de l'intendant aux consuls et échevins relativement à l'exemption des maîtres de poste (22 février 1762) ; - ordonnance du Roi concernant le logement des officiers généraux employés dans les provinces, et des officiers supérieurs des régiments (5 juillet 1765) (Paris, impr. royale, in-fol., 4 pages) ; - extrait de l'ordonnance du Roi concernant le logement des gens de guerre (1er mai 1765) (Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon, in-fol., 24 pages) ; - exemptions de logement des gens de guerre (sans nom d'impr., in-fol., 4 pages) ; - lettres du duc de Choiseul invitant l'intendant à faire jouir de l'exemption du logement des gens de guerre les gardes du corps du feu roi de Pologne, les maîtres des postes et les directeurs des bureaux des lettres (1767).

            Dates extrêmes : 1751-1767
            Importance matérielle : 16 pièces, papier (6 impr.).

          • 1 C 5880     1768-1778 .
            Présentation du contenu :

            Note sur l'exemption du logement des gens de guerre demandée par les notaires de Clermont ; - ordonnance du Roi, en interprétation des articles 6 et 9 du titre V de l'ordonnance du 1er mars 1768, concernant le logement des officiers des troupes (20 juillet 1769) (Paris, impr. royale, in-fol., 3 pages) ; - requête du sieur Jaladon, lieutenant du premier chirurgien du Roi, réclamant en faveur des chirurgiens l'exemption du logement des gens de guerre (1770) ; - copie d'ordonnance du Roi déclarant que les officiers de sa grande vénérie jouiront comme ci-devant de l'exemption du logement des gens de guerre (14 août 1771) ; correspondance à ce sujet du marquis de Monteynard, de l'intendant et des subdélégués ; - lettre du comte du Muy au sujet du logement qui doit être fourni soit en nature, soit en argent, aux chefs de bataillon des régiments d'infanterie établis par l'ordonnance du 11 juin précédent (8 août 1774) ; - lettre du comte de Saint-Germain au sujet du logement qui doit être fourni aux officiers généraux, employés au commandement des divisions (17 juin 1776) ; - copie d'une lettre par laquelle le prince de Montbarrey informe Necker que le Roi a bien voulu accorder l'exemption du logement des gens de guerre, même en cas de foule, aux receveurs des impositions (2 septembre 1778).

            Dates extrêmes : 1768-1778
            Importance matérielle : 19 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 5881     1781-1786 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, des subdélégués, des officiers municipaux et du marquis de Ségur, relative aux ordres que le Roi a donnés de numéroter toutes les maisons des villes et lieux de passage des troupes, conformément à l'ordonnance du 1er mars 1768 ; - lettre du maréchal de Ségur invitant l'intendant à donner de nouveaux ordres pour que les maisons de Clermont soient numérotées sans retard (1786) ; l'intendant en écrit aux officiers municipaux.

            Dates extrêmes : 1781-1786
            Importance matérielle : 30 pièces, papier.

          • 1 C 5882     1782-1788 .
            Présentation du contenu :

            Lettres de l'intendant invitant les subdélégués et le commissaire des guerres à avoir la plus gande attention à ne faire partir aucun détachement de recrues, remonte ou autres, au-dessus de vingt hommes, qu'après l'avoir prévenu du jour de leur départ et de leur marche, afin que l'on puisse veiller à préparer l'étape (9 août 1782) ; - lettre de M. Amelot au sujet des difficultés qu'éprouvent les officiers de la Louveterie du Roi sur le privilège d'exemption du logement des gens de guerre (21 février 1783) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués ; - lettre du maréchal de Ségur insistant de nouveau pour être informé exactement des mouvements des troupes excédant le nombre de 15 à 20 hommes (3 décembre 1785) ; - lettre du même informant l'intendant que les officiers et soldats du corps royal de l'artillerie des colonies, nouvellement créé, doivent être sous la police des commissaires des guerres (4 juillet 1786) ; correspondance à ce sujet de M. de Chazerat avec M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - lettre du comte de Brienne relative à l'exécution de l'ordonnance du 17 mars, en ce qui concerne le logement des lieutenants généraux commandant les divisions de ses troupes et des autres officiers généraux qui y sont employés comme inspecteurs divisionnaires ou commandants des brigades (24 mai 1788) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les municipalités de Brioude et de Clermont ; - état des officiers généraux qui seront employés en 1789 dans la généralité de Riom ; correspondance à ce sujet de M. de Puységur, de l'intendant et du marquis de Ray, lieutenant général des armées du Roi, chef de la division de l'infanterie.

            Dates extrêmes : 1782-1788
            Importance matérielle : 37 pièces, papier.

          • 1 C 7793     Pièces non datées.
            Présentation du contenu :

            Formules de mandats à tirer sur M. d'Haumières, trésorier des troupes.

            Dates extrêmes : [1750]-[1775]
            Importance matérielle : 2 pièces, papier (impr.).

        •    Organisation des déplacements, contentieux
          Dates extrêmes : 1642/1790

          • 1 C 5883     1642-1686 .
            Présentation du contenu :

            Route délivrée pour une recrue du régiment de Saint-Georges par le marquis d'Effiat, lieutenant général au gouvernement du bas pays d'Auvergne, Limagne, Combraille et Franc-Aleu (20 juin 1642) ; - plaintes portées par plusieurs habitants de ladite ville, au sujet des excès commis par les soldats du régiment de Montpezat (1671) ; - plainte contre les commis de la ville de Brioude, formée par Antoinette Touchebeuf, veuve de Jean Bert, vivant assesseur civil et criminel en l'élection de Brioude, et par Christophe Bert, avocat en Parlement, héritier de défunte damoiselle Louis Bert, veuve de Gilbert Touchebeuf, élu en la même élection, au sujet des logements de gens de guerre qu'on leur a imposés en 1677, contrairement à leurs privilèges ; pièces de procédure (1677-1685) ; - requêtes de plusieurs particuliers qui se plaignent d'avoir été excédés injustement de logements de gens de guerre ; pièces à l'appui des requêtes ; ordonnances de l'intendant ; - ordres du Roi et routes pour les troupes qui doivent marcher en Auvergne ; copies desdites routes et certificats des officiers attestant que les consuls des lieux de passage leur ont fait fournir le logement et les vivres ; - contrôle des billets de logement des compagnies de cavalerie du régiment d'Heudicourt et autres, logés en la ville de Langeac l'année 1683, dressé en 1686.

            Dates extrêmes : 1642-1686
            Importance matérielle : 80 pièces, papier dont 1 cahier de 16 feuillets.

          • 1 C 5884     1686-1691 .
            Présentation du contenu :

            Ordres du roi et routes pour les troupes qui ont à marcher dans la généralité de Riom, adressés à l'intendant qui est invité à faire fournir l'étape aux effectifs desdites troupes ; - certificats des échevins et consuls de 1688, attestant que l'intendant leur a remis les routes des troupes qui ont séjourné cette année-là dans leur ville ; - copies des routes et certificats des officiers attestant que les consuls des lieux de passage leur ont fait fournir le logement et les vivres ; - états des logements assignés aux troupes ; - chemin que doivent tenir 75 gentilshommes de la province de Dauphiné ; billets de logement desdits gentilshommes à Courpière (1689) ; - plaintes des officiers conduisant les troupes contre les consuls des lieux de passage.

            Dates extrêmes : 1686-1691
            Importance matérielle : 124 pièces, papier.

          • 1 C 5885     1690-1693 .
            Présentation du contenu :

            Routes pour les troupes qui ont à marcher dans la généralité de Riom ; certificats des officiers attestant que les consuls des lieux de passage leur ont fait fournir le logement, les fourrages et les vivres ; revues passées par les consuls ; - requête des Carmes déchaussés de Clermont se plaignant qu'au mépris de leurs privilèges, les échevins de Clermont veulent les assujettir au logement des gens de guerre (1690) ; lettres de sauvegarde du Roi défendant aux troupes de loger dans les maisons, fermes et domaines des religieux de Chantoin (14 mai 1651) ; - contrôle des logements à fournir en 1691 dans la paroisse de Courpière ; récépissés des routes de 1691 remis aux consuls en 1693.

            Dates extrêmes : 1690-1693
            Importance matérielle : 110 pièces, papier dont 1 cahier de 27 feuillets.

          • 1 C 5886     1690-1693 .
            Présentation du contenu :

            Routes pour les troupes qui ont à marcher dans la généralité de Riom ; revues passées par les consuls ; certificats des officiers attestant que les consuls des lieux de passage leur ont fourni le logement, les fourrages et les vivres ; - certificats de récépissés des routes de 1691 remises aux consuls en 1693.

            Dates extrêmes : 1690-1693
            Importance matérielle : 129 pièces, papier.

          • 1 C 5887     1692-1695 .
            Présentation du contenu :

            Routes pour les troupes qui ont à marcher dans la généralité de Riom ; revues passées par les consuls ; certificats des officiers attestant que les consuls des lieux de passage leur ont fait fournir logement, fourrages et vivres ; - contrôle des logements de la compagnie des carabiniers du régiment de Noailles à la Chaise-Dieu (1693) ; - ordonnance de M. de Maupeou, intendant, commettant M. Ligier, conseiller du Roi, référendaire en la chancellerie près la cour des aides de Clermont, pour désigner les logements aux neuf compagnies du régiment de Ligondès, qui doivent séjourner à Billom et à Courpière (26 mai 1692) ; - plaintes contre des troupes de passage ; - requête de Gounon Valetz, commissaire particulier aux revues et logement des troupes qui passent dans Brioude, se plaignant d'être troublé dans ses fonctions par les consuls de la ville ; commission du sieur Valetz ; ordonnances de l'intendant (1693-1694).

            Dates extrêmes : 1692-1695
            Importance matérielle : 126 pièces, papier.

          • 1 C 5888     1694-1699 .
            Présentation du contenu :

            Routes pour les troupes qui ont à marcher dans la généralité de Riom ; revues passées par les consuls ; certificats des officiers attestant que les consuls des lieux de passage leur ont fourni vivres, logements et fourrages ; - billets de logement et d'étape, ville de Thiers (1694) ; - plaintes au sujet des excès commis par des cavaliers du régiment de Bellegarde, logés en la ville de Riom : procès-verbal dressé par le procureur du Roi, information ; lettre de M. Dubois (1694) ; - logement à faire dans le lieu de Champeix pour une compagnie qui doit y aller en quartier d'hiver (septembre 1694) ; - chemin que tiendront quinze gentilshommes de la province d'Auvergne, pour aller à Fontenay-le-Comte (1694).

            Dates extrêmes : 1694-1699
            Importance matérielle : 42 pièces, papier.

          • 1 C 5889     1695-1696 .
            Présentation du contenu :

            Etats des retenues à faire sur le régiment de Saint-Jal, milice de Limoges, et sur plusieurs compagnies du régiment de Molac, pour les dépenses des soldats et les désordres commis par eux (incendie d'une maison à Sermur, assassinat à Chauriat, etc.) : correspondance des intendants, des subdélégués, des officiers, du bailli de Viverols ; du sieur Granet, bailli d'Arlanc ; du sieur Ganilh, curé de Chalinargues ; Mahias ; Bayet ; Besseyre, châtelain de Besse ; requêtes, informations, ordonnances de l'intendant d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1695-1696
            Importance matérielle : 90 pièces, papier.

Voir par page :10 20 50 100