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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Justice
    Dates extrêmes : 1626/1790

    •    Attributions de l'intendant en matière de justice
      Dates extrêmes : 1666/1789

      •    Requêtes et plaintes adressées à l'intendant
        Dates extrêmes : 1680/1787

        • 1 C 1661     ADM-AMY.
          Présentation du contenu :

          Plaintes du sieur Admirat, de Murols, contre son fils ; avis de M. Godivel, subdélégué à Besse et bailli de Murols : il faudra défendre au fils Admirat de sortir avec un fusil comme il en a l'habitude, 1742-1744 ; - lettre de M. de Merville, du 23 avril 1742, au sujet d'un différend entre les sieurs Adriani et Fourcaud ; - lettre de M. Dutreuil, Blesle juin 1750, annonçant qu'il n'a pu terminer à l'amiable le différend entre le nommé Advinenc, milicien, et le sieur Maranne ; - lettre de M. d'Aguesseau, conseiller d'Etat, Paris mai 1753, au sujet d'une somme qu'il doit au nommé Guerrier, marchand à Monton, originaire de Trouville-sur-Mer ; lettre du même, du 6 août 1755, recommandant à l'intendant le fils dudit Guerrier qui sollicite l'emploi de contrôleur des billets du bureau des gabelles de Vic-le-Comte ; - lettre du maréchal d'Alègre, Vitry le 28 septembre 1735, informant M. Trudaine qu'il désire acquérir la terre de Saint-Cirgues actuellement en vente ; - lettre de M. d'Alègre, février 1733, au sujet d'une somme que lui doit Mlle Brian ; - lettre de M. Costes-Dumenil, juillet 1748, rappelant à M. Imbert, subdélégué général de l'intendance, la requête de l'abbé d'Ally ; - lettre de M. d'Arcy-d'Ally, janvier 1762, demandant que le sieur Poura, notaire, soit contraint de lui communiquer des titres qui peuvent établir les droits de la directe qu'il possède à Job ; - lettres du comte d'Ambur, 1731, au sujet d'un procès qu'il soutient à Riom contre une de ses tantes ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Milanges, lieutenant particulier à Riom ; - lettre du même, 1743, au sujet d'une somme qu'il doit à M. Boutarel ; - correspondance de M. Amelot avec M. de la Michodière, intendant, 1756 à 1757, au sujet d'un procès que M. Amelot soutient contre le sieur Faye Deschamps, seigneur de Jarrige, son débiteur ; - affaire de M. Amelot contre des habitants de Salers, ses débiteurs, 1765-1767 ; - mémoire relatif à la succession de A. Amy et de Anne Sauzet, sa femme, du village du Crest, s.d.

          Dates extrêmes : 1731-1767
          Importance matérielle : 37 pièces, papier.

        • 1 C 1662     ANC-AUB.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Ancelot, Limoges 1740-1746, à M. Dupin, secrétaire de l'intendance, au sujet d'une affaire confiée par M. Ancelot au sieur Chassaigne, procureur à Clermont, et d'une contestation entre le même M. Ancelot et le président Fortet ; - lettre de M. Gros relative au sieur Andrieu, 1747 ; - lettre de L.-A. de Bourbon, duc du Maine, datée de Marly le 4 juillet 1729, demandant à l'intendant des renseignements sur la fortune du comte d'Anterroches ; l'intendant répond que cette fortune peut aller à 8 000 livres de rente ; lettres de M. d'Anterroches annonçant le mariage de son fils avec Mlle d'Arlac ; il demande l'autorisation d'établir des moulins à scie dans ses bois ; - lettre de M. d'Anterroches, capitaine aux Gardes, à M. Rossignol, 1748, au sujet d'un procès qu'il a avec les paysans de sa terre ; - lettre de l'abbé d'Anterroches à M. de Saint-Seine, 1756 ; - lettres de M. d'Anthenaize, 1737, réclamant une somme que lui doit le sieur Duclaux, bailli de Saignes ; - lettre de M. d'Apchin, major de la citadelle de Lille, 1731, au sujet des différends qu'il a avec son neveu, élu en l'élection d'Aurillac, relativement à sa légitime ; lettre de Mme du Puget d'Apchin ; - affaire entre le chevalier d'Arc et le sieur de Valeille, accommodée par la médiation de M. de Monfort ; lettres des intéressés et de M. de Vigier, subdélégué à Mauriac, 1741 ; - correspondance de MM. d'Aguessau, Urion, de l'intendant, au sujet d'une somme due par M. Archon des Roches, conseiller au présidial de Riom, au sieur La Transsonière, marchand de vin à Paris, 1737 ; - lettre de M. Aragonnès de Laval, capitaine réformé des Galères, demandant à être dispensé d'une tutelle, 1750 ; correspondance à ce sujet de M. Rouillé avec l'intendant ; - lettre de M. Madur, 1737, au sujet d'un procès "en pagézie de cens" intenté au sieur Artaud par les sieurs Micolon et Flouvat ; - lettre de M. Assolent, Riom le 8 décembre 1749, au sujet d'une créance qu'il a sur le sieur de Champrou ; - correspondance de M. de Mombriset avec M. Dupin, secrétaire de l'intendance, 1745, au sujet d'une somme due par M. de Mombriset à M. Aubert, directeur du dixième.

          Dates extrêmes : 1729-1756
          Importance matérielle : 55 pièces, papier.

        • 1 C 1663     AUB.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de La Vrillière, du 18 janvier 1724, invitant l'intendant à interposer son autorité pour suspendre le mariage que MM. d'Aubusson-Banson se proposent de faire de leur nièce à un procureur de la ville de Riom ; - nouvelle lettre de M. de La Vrillière demandant à M. de La Grandville de lui faire connaître l'âge, la conduite et la fortune de Mlle d'Aubusson ainsi que l'état de sa famille ; - état de la famille ; - mémoire du comte de Banson sur le projet de mariage de sa nièce.

          Dates extrêmes : 1724
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 1664     AUF-AUZ.
          Présentation du contenu :

          Requête adressée à l'intendant par Jean Aufort dit la Marche, caporal au régiment de Pontieux, compagnie de M. de Guérin, au sujet de la succession de son père au Montel-de-Gelat ; correspondance de l'intendant avec M. Georges de Montcloux ; projet de transaction, 1732-1733 ; - lettres de MM. Boyer et de Mallessaigne, Bort 1766, au sujet de pièces réclamées par le sieur Augier ; - requête du sieur d'Auzolles "pauvre gentilhomme de la paroisse de Val-sous-Champagnat" au sujet des démêlés qu'il a avec son fils, 1743 ; - lettre de Claude de Lorraine, prince de Ligne-Moy, du 15 octobre 1751, priant l'intendant d'ordonner à un huissier royal de se charger de l'exécution d'un arrêt du Parlement de Paris contre le sieur Spy d'Auzolles qui a acheté la terre des Ternes ; mémoire relatif à cette affaire ; lettre de M. de Montluc ; nouvelle lettre du prince de Ligne sur le même sujet, 1753.

          Dates extrêmes : 1732-1766
          Importance matérielle : 16 pièces, papier.

        • 1 C 1665     BAC-BAY.
          Présentation du contenu :

          Requête de Catherine Rottembourg, veuve du sieur Betant, marchand à Strasbourg, réclamant une somme qui lui est due par M. du Bac de Severac ; réponse du sieur du Bac ; lettre de M. de Montluc, 1737 ; - lettre de M. d'Aguesseau, 1740, au sujet d'une requête du sieur Bagard ; - lettre de M. Dubois au sujet d'une somme due au sieur Gauthier, chapelain du collège Mazarin, par le sieur de Bansac, ingénieur de la généralité de Riom, 1727 ; - lettre de M. de Moras, juillet 1757, adressant à M. de la Michodière un mémoire que lui a remis Mme de Pompadour en faveur du sieur de Bar ; ce dernier demande la restitution, en faveur de sa femme et de ses enfants, des biens sur lui confisqués ; - lettre de M. de Mallessaigne relative aux plaintes de la veuve Baraduc, de La Tour, contre un de ses fils, 1735 ; - lettre du sieur Brethous, négociant à Bayonne, 1740, demandant des éclaircissements sur la parenté de Pierre Baraduc, originaire de La Tour et décédé à Bayonne ; lettres de M. des Roys, à Tauves ; - lettre de M. d'Angervilliers, 1729, relative à une somme due par le sieur du Gast, capitaine réformé de cavalerie, au sieur Bardonnaud, marchand à Clermont ; - réclamation de Mme Bariane, veuve Chabrier, relative à la succession de son mari ; lettres de M. Madur, subdélégué à Ambert, 1733-1735 ; - procès entre J. Barrière, habitant de Clermont, et sa tante Marie Barrière, 1734 ; - requête adressée à M. de Vaubourg par Jacques Barrieu, se plaignant qu'ayant passé un bail d'apprentissage avec Claude Savignac, marchand à Clermont, qui devait lui apprendre la profession de marchand de soie, les clauses du contrat n'ont pas été observées, 1690 ; - lettres de MM. Sadourny et Delort, se plaignant des procédés à leur égard du chevalier de Barbille, ancien major pour le roi du fort de Bouillon, ingénieur des camps et armes de S.M., qui leur avait été recommandé pour une affaire qu'il avait en Auvergne ; lettre de M. de Barville se plaignant aussi de MM. Delort et Sadourny, 1726-1727 ; - lettre de M. d'Angervilliers, 1732, au sujet des sommes dues aux sieurs de Lupé et Saint-Gerant par M. de Bassignac, capitaine au régiment de Guyenne, mort en 1731 ; l'intendant en écrit à M. de Vigier ; - lettres de MM. de Vigier et de Bassignac, au sujet d'une somme due par ce dernier au sieur Boitel, 1734 ; - lettre de M. de Merville au sujet des créances du sieur Bayard.

          Dates extrêmes : 1690-1757
          Importance matérielle : 53 pièces, papier.

        • 1 C 1666     BEA-BET.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant, 1731, recommandant à M. Orry un mémoire du sieur de Beaurepaire ; - lettres de M. Cellin relatives aux différends qu'il a avec M. de Beauverger-Montgon, seigneur de Montfort, au sujet de terres que M. Cellin a acquises de la comtesse de Chabannes, de Riom, 1731 ; - lettre de M. Beffar de Beaulieu, se plaignant qu'une caisse à lui adressée a été retenue par le sieur Dufour, marchand à Clermont, 1732 ; - lettres de Madame de Lugeac se plaignant que M. Belamy, receveur des tailles, a fait démolir une partie du mur de ville et une tourelle attenante à la maison de la suppliante , 1737 ; - lettre de M. Belamy se plaignant d'une lettre injurieuse que M. de Pons de la Grange lui a écrite ; M. de Pons était irrité que M. Belamy ait retenu sur les deniers dont il payait ses impositions une somme qu'il devait à M. Belamy en particulier ; copie de la lettre de M. de Pons, 1744 ; - mémoire, s.d., relatif au procès entre M. de Benaud et MM. de Verdonnet de Bouzel, ses neveux ; - requête de Me Julien Berger, lieutenant général en la sénéchaussée de Bourbonnais, au sujet des démêlés qu'il a avec Mme de Montpentier et son fils relativement à la terre du Jonet, paroisse de Serbanne, élection de Riom ; il consent que l'affaire soit décidée par arbitres ; lettre de M. de Bernage de Vaux recommandant cette requête à M. Rossignol, son beau-frère, janvier 1750 ; - correspondance de MM. Gaillard, lieutenant général de Montargis et Alleyrat, bailli de Giat, au sujet de l'acte baptistaire du nommé Berger, de Verneugheol, 1764 ; - lettre de M. de Saint-Florentin, 1726, au sujet du nommé Bergeret ; renvoyé à l'intendance de Moulins ; - requête de Genès Beringier demandant la restitution d'une somme qu'il a payée induement au sieur Courby, chirurgien à Thiers, pour avoir appris chez ce dernier le métier de chirurgien ; avis de M. de Merville, 1748 ; - requête du nommé Bernot au sujet d'une créance, 1755 ; - lettre de M. de Tournemire au sujet des plaintes du sieur Bert, avocat à Salers, sur la conduite de son fils, 1764 ; - requête du sieur Bertier, marchand à Brioude, 1737 ; - lettre de M. Bertin Saint-Géran, 1731, priant l'intendant de donner à un habile huissier les pièces qu'il lui envoie "pour saisir et arrêter les revenus du commendeur de Fontanges, qui a la commenderie de Courteserre" ; l'intendant répond qu'il ne peut se charger de pareilles poursuites ; - lettres de M. Bertin, conseiller d'Etat, priant M. Dupin, secrétaire de l'intendance, de faire rechercher des pièces qui puissent établir qu'en 1711 ou 1712 Mme Claire d'Aubusson de Saint-Marsault était domiciliée dans le ressort de la sénéchaussée de Riom, on sait qu'elle habitait Saurier, Saint-Cirgues et Sugères ; il s'agit d'un procès que soutient Mme Bertin à l'occasion d'une donation qui lui a été faite par la dame de Saint-Marsault, contre Mme du Puy-Saint-Gulmier, soeur et héritière de ladite dame ; correspondance de M. Dupin avec les subdélégués ; mémoires ; lettre de M. Bertin annonçant qu'il a gagné son procès, 1744-1746 ; - lettre de M. Mignot, subdélégué à Thiers, relative à une requête du nommé J. Bettant, 1750.

          Dates extrêmes : 1726-1764
          Importance matérielle : 76 pièces, papier.

        • 1 C 1667     BIC-BOS.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. d'Aguesseau adressant à l'intendant une requête d'Anne Blanc, novice dans un couvent de Vic-en-Carladès, réclamant une somme de 2 000 livres à laquelle ont été fixés ses droits dans les successions de ses père et mère ; lettre de M. de Tournemire, 1750 ; - lettre de M. d'Aguesseau au sujet d'une somme que Marguerite Blanquet, veuve Patre, réclame du sieur de Rochebrune, lieutenant général à Saint-Flour ; réponse de M. de Rochebrune, 1739 ; - correspondance de l'intendant avec M. du Parc, secrétaire du cardinal de Fleury, au sujet de contestations entre M. Blau de Préfontaine et M. Blau de Lestang, 1735 ; - requête du nommé Blein, ancien chirurgien-major des hôpitaux de Valence, réclamant des sommes que lui doivent les sieurs Belletier, de la Chaise-Dieu, et Fohet, de Besse, 1735 ; lettre de M. Vieussens, médecin, ancien trésorier de France, appuyant cette demande ; - correspondance de MM. Canaye, de La Grandville, Carraud, subdélégué à Riom, relative à un placet du nommé Boiry, charron, 1728 ; - lettre de l'intendant à M. de Saint-Florentin, 1743, relative au sieur de Boissy ; - requête du sieur Bonnefoy réclamant une somme de trois louis qu'il prétend lui être due par M. Nempde ; lettre de ce dernier qui nie la dette en question, 1737 ; - lettre du sieur Bonnemoy, datée de La Rochelle juillet 1736, au sujet d'une affaire qu'il a à Clermont et qui dure depuis 30 ans ; - lettres de MM. Costes-Duménil et Lafont, subdélégué à Issoire, au sujet des démêlés entre les nommés Bonniol, père et fils, 1741 ; - lettre de l'intendant à M. Tournadre, au sujet de la requête du sieur Borye, loueur de chevaux à Clermont, contre le sieur de La Fajole de Combes, 1755 ; - contestation entre le sieur de Bosredon des Farges et le sieur de Bosredon de Tix, son frère, 1731 ; - lettre de M. d'Aguesseau, du 12 mars 1735, adressant à l'intendant un placet du sieur Gilbert de Bosredon en l'invitant à faire rendre à ce dernier "la justice qui luy est due par les officiers du présidial de Riom" ; l'intendant répond qu'il a fait faire une enquête par son subdélégué et que ni le présidial ni aucun des procureurs de la ville de Riom n'a connaissance des affaires de M. de Bosredon ; éloge du présidial.

          Dates extrêmes : 1728-1755
          Importance matérielle : 43 pièces, papier.

        • 1 C 1668     BOU-BOY.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de Mme de Moras ; de MM. Dupin, secrétaire de l'intendance, Jouzencie et Vialard, au sujet de la succession du nommé Jean Bouchet, de la paroisse d'Apchat, 1752-1753 ; - lettres de M. de Rivo, lieutenant au bailliage de Vic, se plaignant que le sieur Bouchy, notaire à Auzers, refuse de lui délivrer expédition de son contrat de mariage, 1735 ; - lettre de M. de Bourdeille, capitaine au bataillon de Clermont, 1765, réclamant une somme que lui doit le sieur Garnaud La Fabrie ; - requête de Claude Bourel, de la paroisse de Saulzet-le-Froid, au sujet d'un procès avec M. Perier, femme Cougoul (s.d., adressée à M. de Vaubourg) ; - lettre de M. Pagès de Vixouzes, 1764, au sujet des violences de M. de Bournazel contre sa fille ; - requête du sieur Bournerie et autres habitants de la paroisse d'Echandely, se plaignant des procédés de Cl. Teyras, juge de Chaméane, fermier des cens dus à la seigneurie des Enclos, 1733 : lettre de M. Ribeyre, 1735, au sujet d'une obligation consentie au sieur Boutarel par Et. Blanc ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 3 juillet 1729, adressant à M. de La Grandville une lettre de change de 48 livres pour acquitter pareille somme due par le sieur de la Vergne, lieutenant au régiment de Ruffec, au sieur Boutet de Châtel, à Saint-Pourçain ; - lettre de M. d'Aguesseau, février 1740, adressant à l'intendant un placet de M. de Bouzols qui est en instance en la sénéchaussée de Riom avec M. Champflour, conseiller en la Cour des Aydes de Clermont, pour raison des dégradations que la rivière d'Alagnon causerait à sa terre de Lempde ; - lettres de Mme Montmorency de Beaune, 1744, recommandant à M. Rossignol l'affaire de M. de Bouzols ; - lettre de M. Gueyffier, bailli de Brioude, au sujet d'une somme due à son frère de Longpré par le sieur Boyer, de Massiac ; correspondance de l'intendant avec M. Rochette, 1735 ; - lettre de M. Angrave, Montpellier 1737, au sujet d'une somme due par le sieur Boyer, de Massiac, à MM. Montagne, médecin et Trial, chirurgien à Montpellier.

          Dates extrêmes : 1687-1765
          Importance matérielle : 82 pièces, papier.

        • 1 C 1669     BRA-BUI.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant avec M. de Mombriset, 1747, au sujet des papiers de la succession de l'abbé de Bragelongne, réclamés par sa soeur Mme de Bragelongne d'Armanville ; - correspondance entre l'intendant et M. de Saint-Contest au sujet d'une dispute survenue à Autun entre le sieur du Brandon, officier de milice et un officier du présidial, 1742 ; - lettre de M. de Siougeat, 1731, au sujet d'un projet de mariage de M. de Brion, son neveu ; - lettre de Madeleine de Brion-Amelot demandant à l'intendant de lui procurer l'acquisition de la terre de Vaux et Limagne que le marquis de Langeac pense à vendre, 1731 : lettres de la comtesse de Brionne, 1765, demandant des renseignements sur la terre du Monteil ayant appartenu au sieur de Clairac qui lui devait à elle ou à ses enfants une somme de 30 000 livres ; mémoire sur cette affaire ; lettres de MM. de la Crène et de la Gardette ; - lettre de M. Urion, 1736, au sujet d'une réclamation contre le sieur Brinon de Lamothe ; - lettre de M. de Bon, 1745, recommandant à l'intendant la veuve Brun, au sujet d'une somme à elle due par le sieur Gros, médecin à Langeac ; - lettre de M. de Merville au sujet d'une somme due par Michel Brunel, chaudronnier à Thiers, aux dames Bernardines de Clermont, 1741 ; - lettres de Mme de Brunville, 1741, demandant copie de l'acte mortuaire de son mari ; - lettres de M. de Merville, 1744, relatives à la succession Buisson.

          Dates extrêmes : 1731-1765
          Importance matérielle : 29 pièces, papier.

        • 1 C 1670     CAI-CEN.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de la Gardette, 1749, au sujet d'une somme due par le sieur Caillot et lui à M. Chamerlat, médecin ; l'intendant répond qu'il ne peut se mêler de cette affaire ; - lettre du comte de Cailus,1735, demandant à l'intendant ses bons offices à l'occasion d'une malle qu'il envoie à Montpellier, 1738 ; - lettre de l'évêque de Troyes, 1762, recommandant à l'intendant deux requêtes de M. de Cambefort ; - correspondance de l'intendant avec M. de Vigier, 1740, au sujet d'une somme due par M. de Marlat, seigneur d'Auzers, au sieur Capitaine, ci-devant aubergiste à Paris ; - mémoire sur un différend entre le sieur Caragnat, d'Arpajon, et le sieur Lombard ; lettre de l'intendant à M. de Vixouzes, 1785-1786 ; - requête de Giraud Jacoty, marchand confiseur à Landau, réclamant une somme que lui doit le sieur Carraud, 1750 ; - lettre de M. de Roussille, datée de Cropière près Aurillac le 2 février 1736, au sujet de voies de fait commises par MM. de Larmandie et de Lavige, conseillers au présidial, sur l'abbé de Jugeal ; - correspondance de M. de Bon et du sieur Teillard, garde du roi, au sujet d'une somme due par ce dernier à la veuve Catalan, de Montpellier, 1736 ; - lettre de M. de la Michodière, 1759, recommandant à l'intendant d'Auvergne la baronne de Caufour qui retourne dans cette province pour aller habiter un couvent de la ville de Clermont ; - lettres et requêtes de M. de Caylus de Giou se plaignant que deux de ses fils ont été retenus dans les prisons d'Aurillac par ordre de M. Colinet de Labeau, lieutenant criminel au présidial ; un arrêt du Parlement commet le lieutenant criminel de Clermont pour informer, 1729 ; - lettre de M. Madur, 1735, au sujet d'une requête du sieur Celeyron ; - lettre de M. Dufaut de Septfontaines au sujet d'une plainte de M. de Censac, 1737.

          Dates extrêmes : 1729-1786
          Importance matérielle : 68 pièces, papier.

        • 1 C 1671     CHAB-CHAP.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Urion informant l'intendant, et de l'intendant informant M. d'Argenson que les juges de Riom étaient déjà disposés, avant la demande qui leur en a été faite, à ne point causer de frais à M. le comte de Chabannes, capitaine de grenadiers au régiment de Bourbonnais, ni à M. l'évêque d'Agen, relativement à la succession de Mme de Chabannes, leur mère, 1743 ; - lettre de M. de Tournemire au sujet d'une créance de M. de Chabannes sur des particuliers de la paroisse de Menet, 1747 ; - lettres de M. de Saint-Florentin, 1730, au sujet d'un placet par lequel M. Chabrol demande la permission de disposer entre vifs de son bien en faveur de son fils du second lit ; avis de M. Urion, subdélégué à Riom ; l'intendant rappelle que seuls ceux de la religion P.R. sont astreints à obtenir la permission du roi pour disposer de leur bien entre vifs ; - lettre de M. Olier, 1745, au sujet d'une demande de Mme Chabron à son mari ; - affaires particulières relatives aux nommés Chalay, Chaleon, Chalus ; - lettre de Mme Collande de Saint-Hérem, 1762, au sujet de la requête de Chambade, menuisier à Courpière ; - lettres de MM. d'Aguesseau et Chambaud de Montgon, 1741, au sujet de différends entre le chevalier de Chambaud, capitaine au régiment de cavalerie de Beaucaire, et son frère ; - correspondance de l'intendant avec M. Tassy de Montluc, 1732, au sujet de la croix de Saint-Louis de M. du Chambon, lieutenant-colonel et commandant des milices d'Auvergne ; - lettre relative aux droits du nommé Champion dans une succession, 1750 ; - lettre de M. d'Aguesseau, 1739, adressant à l'intendant un placet du sieur Chandoras contre MM. Delaire, président, et Dalmas, avocat général en la Cour des Aides de Clermont ; - lettre de M. de Saint-Florentin, 1732, adressant à M. Trudaine, intendant, pour avis, un placet par lequel "Mme de Chaptes se plaint de ce que M. de la Rocheaymon, son frère, refuse de luy rendre son bien, nonobstant les sentences et arrests qui l'ont condamné à le luy restituer" ; lettres de MM. Urion et de Chaptes ; - lettre de M. de Boissieux, 1747, remerciant de la faveur accordée au sieur Chaptinel ; - lettre de M. Lafont, 1744, relative à la succession Chapuis ; - lettres de M. de Cebié et de M. Méalet de Soliniac au sujet d'une somme due par ce dernier à la veuve Chario, 1742-1743 ; - lettre de M. d'Angervilliers, 1729, au sujet d'une somme que la demoiselle de Gras, fille du feu sieur Dorelly, médecin à Figeac, réclame du sieur du Chassan, lieutenant dans le bataillon de Chambon des milices d'Auvergne ; lettres de l'intendant et du chevalier du Chassan ; - requête de Ennemond Chastain de la Ciserane, ancien lieutenant, contre le sieur Ducros, commissaire des poudres et salpêtres demeurant à Clermont, 1746 ; - lettre de Mme de Chastillon, demandant à l'intendant de faire retirer les pièces relatives au procès d'entre le feu duc de Gadagne et M. d'Apcher de Châteauneuf qui sont chez un procureur de Clermont ; mémoire sur cette affaire, 1733 ; - lettre de l'intendant à M. Cellier, 1732, au sujet d'une contestation entre le sieur Chatanier et le sieur Lafin, son beau-frère ; - somme due par le nommé Vernet, de Giat, au sieur Chatanier, cavalier au régiment de Ruffec ; certificat par M. de la Roche du Ronzet, capitaine audit régiment, 1735 ; - M. Châteauvieux, capitaine au régiment de Condé-Infanterie, réclame à son frère M. de Tarrieux une somme de 12 000 livres pour ses droits légitimaires paternels ; lettre à ce sujet, s.d., de l'intendant à M. d'Argenson ; - contestation entre MM. de Chaptes et de Lyonne, terminée par l'arbitrage de M. Urion, subdélégué à Riom, 1731 ; lettres de l'intendant, des intéressés, de MM. Urion et Montorcier.

          Dates extrêmes : 1729-1765
          Importance matérielle : 58 pièces, papier.

        • 1 C 1672     CHAU-CHAV.
          Présentation du contenu :

          Requête de la veuve Chaudesaigues, de Montpellier, au sujet d'une somme de 300 livres que lui doit le sieur Peyronnet, médecin à Rochefort ; correspondance de Mme Barral de Saint-Priest ; de M. Ribeyre, subdélégué, 1752 ; - requête de J.-B. Chaudessolle, imprimeur chez le sieur Boutaudon, se plaignant que des pièces qu'il avait confiées au sieur Celeyron, procureur à Ambert, ne lui ont pas été rendues, 1751 ; - lettre de M. de Saint-Florentin, du 16 juin 1727, invitant l'intendant à s'informer des raisons pour lesquelles on retient au Refuge la fille de la demoiselle de Chauliaguet ; réponse de M. de Champflour, grand vicaire ; - lettre de M. Pagès de Vixouzes, 1759, relative à un billet souscrit par le sieur Chaumon, sculpteur ; - requêtes de A. Chauvassaignes, greffier de la châtellenie de Vodable et consul du même lieu, exposant que "la dame de La Fayette, veuve du sieur des François, gentilhomme, a six fils que la médiocrité de leur fortune réduit à labourer eux-mêmes le peu d'héritages qu'ils ont ; ils ne suportent qu'avec peine cet état et leurs voisins en sont les victimes innocentes" ; ils ont envahi à main armée les héritages du suppliant et s'en maintiennent ; correspondance de MM. de Saint-Florentin et Lafont ; ce dernier annonce que les MM. de Montgrion continuent leurs voies de fait, 1752 ; - le sieur Chauveau, officier invalide, réclame une somme que lui doit le sieur Vialard, officier à Riom ; correspondance de MM. de Bernage de Vaux, Perichon et Urion, 1752 ; - correspondance de l'abbé Chauvelin avec M. Trudaine au sujet d'une somme que lui doit M. Archon du Gravier, conseiller au présidial de Riom ; M. Archon répond que sur la demande de M. Trudaine il a suspendu les poursuites qu'il faisait contre M. de Teraules et qu'il paiera lorsque M. de Teraules l'aura payé lui-même, 1733 ; - correspondance de M. de Chauvigny, comte de Lyon, et de Mme de la Rocheaymon-Montgon, 1741, au sujet d'une contestation entre MM. Granchier et de Chauvigny ; - lettre de M. de Chavagnac, Blesle 1731, au sujet d'un procès qu'il a avec sa belle-soeur ; - lettre de M. de Vigier, 1741, relative à la requête d'un particulier qui demande que sa fille, enfermée à la maison de force, soit mise en liberté.

          Dates extrêmes : 1727-1759
          Importance matérielle : 42 pièces, papier.

        • 1 C 1673     CHE-COR.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Vixouzes, 1757, relative à une demande du sieur Chapsal contre le nommé Cheilus, chaudronnier de la paroisse de Saint-Cirgues ; - lettres de M. de Cheminades, comte de Brioude, se plaignant que M. Dupuy, subdélégué dans cette ville, ait fait enlever le chien d'un chasseur appartenant au frère de M. de Cheminades ; M. Dupuy se justifie, 1741 ; - requête du sieur Chenard, banquier à La Rochelle, réclamant une somme à lui due par M. Lavironne, gentilhomme domicilié à Chalandrat près Billom ; copie des lettres de M. Lavironne à M. Chenard de 1726 à 1730 ; lettres du même à M. Mars, à M. Fontfreyde, inspecteur des manufactures ; - correspondance entre l'intendant, M. de Mallessaigne, Mme et M. de Chirouse demeurant à La Tour, au sujet de sommes dues par ce dernier, 1750-1752 ; - requête de Geraud Choussy, praticien au Pont-de-Lempdes, au sujet d'une somme qui lui est réclamée par le nommé Passion, 1707 ; - lettre de M. de Breteuil, du 15 février 1725, adressant à l'intendant un mémoire du sieur Pierre Clary dit Pierrot, soldat de la compagnie de Duchesne, détachée de l'Hôtel Royal des Invalides, en garnison à Ardres, en l'invitant à rendre justice à ce soldat ; requête de Clary se plaignant que les Ursulines de Montferrand ont usurpé un bien qu'il avait dans cette ville ; lettre de soeur de Saint-Ignace Dumas, dépositaire du couvent ; requête de Clary au sujet d'un autre bien vendu par son père l'année "du mauvais vivre", 1709 ou 1713 ; - lettres de l'intendant à M. le duc de Beringam, 1762, au sujet "de la chaise du Roy que feu M. de Clérac avait amenée à Clermont" ; - affaire du nommé Cluchat, de Prompsat, contre le sieur Gamonet, notaire à Riom, au sujet d'héritages litigieux ; M. d'Ormesson prie l'intendant d'arranger cette affaire à l'amiable ; correspondance de M. Trudaine avec M. Urion, 1733 ; - lettres de MM. de Bernage et de Congis, 1746, au sujet d'un procès que soutient à Riom Mme de Cohade, veuve d'un capitaine de vaisseau ; - lettre de M. Mignot, 1766, relative aux plaintes du sieur Collonge contre son fils ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 26 novembre 1733, demandant la protection de M. Trudaine pour M. du Corail, major du régiment de cavalerie du roi, au sujet de quelques différends que ce dernier voudrait terminer à l'amiable avec sa famille.

          Dates extrêmes : 1707-1766
          Importance matérielle : 52 pièces, papier.

        • 1 C 1674     COS-CUR.
          Présentation du contenu :

          Requête du sieur Costerisan, maître-armurier de Sainte-Florine, qui se plaint de son fils ; lettre du curé de Sainte-Florine, 1733 ; - lettre de M. Costes-Dumenil, 1744, se plaignant à M. Imbert d'un marchand de Volvic ; - requête de Simon Cothon, de la paroisse de Saint-Sauves, contre son fils A. Cothon ; avis de M. Ribeyre, subdélégué à Rochefort, 1732 ; contrat de mariage d'A. Cothon, 1721 ; - lettre de M. de Mahy de Cormeré, se plaignant que le sieur Coudert, maître pionnier de la paroisse de Céaux, près Alègre, a abandonné sans l'achever un travail commencé à Cormeré ; lettres de M. Olier exposant les raisons que le sieur Coudert fait valoir pour se justifier, 1750-1751 ; - lettre de M. Courtaurel de Rouzat, datée de Lollière le 3 décembre 1755, au sujet d'un procès qu'il soutient contre M. Amelot, relativement au droit de chasse sur la terre de Rouzat, cette terre étant enclavée dans celle de M. Amelot ; - lettres de M. de Siougeat, 1731, recommandant à l'intendant M. de Couzance, à qui le lieutenant général de Clermont a intenté un procès pour quelques prises d'eau de leurs prairies ; M. de Siougeat répond de la probité de M. de Couzance qui a épousé une de ses nièces ; - lettre de M. le chevalier de Murinais au sujet de prétendues dettes de M. de Cransac, 1736 ; - lettre de Mme de Tessé-Chavagnac, 1749, recommandant à l'intendant une requête du nommé Crouzi ; - lettre de M. Talemandier, 1737, au sujet d'une requête de Mme de Crussol qui se plaint que des huissiers envoyés par elle ont été maltraités par les habitants de Cereix, paroisse de Saint-Jean de Nay ; - requêtes adressées à M. Trudaine, intendant, par J. Cumines, laboureur du lieu de Varesnes, paroisse de Saint-Privat en Velay, se plaignant que Jacques-Just de Bouchard d'Aubeterre, seigneur baron dudit lieu, l'ayant fait condamner par les officers de sa terre sous prétexte d'un cens qu'il prétend ne pas devoir, menace de le faire mettre en prison ; laisser-passer délivré au sieur Cumines par le curé de Saint-Privat ; avis de M. Talemandier ; lettre de M. Delaval de la Crène, à qui l'intendant a confié les intérêts de Cumine ; mainlevée de la saisie obtenue à la sénéchaussée de Riom, 1733 ; - plaintes de marchands de Saint-Germain-l'Herm contre des habitants de Saint-Ferréol qui leur ont dérobé des bois, 1732.

          Dates extrêmes : 1731-1755
          Importance matérielle : 48 pièces, papier.

        • 1 C 1675     DAL-DES.
          Présentation du contenu :

          Lettres du sieur Dalbet de la Plase, 1748, demandant la protection de l'intendant pour terminer ses affaires avec ses créanciers ; - lettres de M. de Merville, 1750, au sujet de ventes consenties au sieur Darrot ; - requête du sieur Daurelle, médecin à Arlanc, 1731, au sujet des démêlés qu'il a avec la famille de sa femme ; lettre de Mlle de Verdun-Lauzun ; - lettres de Mme Decombes demandant qu'on lui fasse un passage pour le pré qu'elle a dans les appartenances de Riom, le pré par où elle avait droit de passage ayant été pris pour la pépinière, 1751 ; - réclamation du sieur de Bonnaire, marchand à Paris, 1692, au sujet de sommes à lui dues par le sieur Deisdier fils, marchand à Clermont ; - correspondance de l'intendant avec MM. Dejax et de Gizaguet, au sujet d'un procès entre ledit Dejax et la veuve du sieur Guithon, président en l'élection de Brioude, soeur de MM. de Gizaguet et de Mombriset, 1732 ; - lettres du baron de Saint-Germain, 1764, au sujet de sommes à lui dues par le sieur Delabre, de Riom ; - réclamation du sieur Deschamps, bourgeois de Paris, au sujet d'une créance qu'il a sur M. Delmas, avocat général en la Cour des Aides de Clermont ; lettres de M. d'Aguesseau, 1738 ; - Delteil, aubergiste à Aurillac, réclame une somme que lui doit le sieur Debertier, huissier ; lettres de M. de Cébié, 1751-1752 ; - correspondance de MM. d'Angervilliers, de Barante, Urion , de l'intendant, au sujet d'une contestation entre MM. Desastiers et de Barante, 1730 ; - lettre de M. Angrave, datée de Montpellier le 4 juillet 1735, au sujet des pièces dont Mme Desgoutes a besoin pour faire recevoir son fils à Malte ; - réclamation du sieur Daudoins, négociant à Pau, 1750, au sujet d'une somme que lui doit M. Desjardins, lieutenant réformé du régiment de Saint-Jal-cavalerie ; lettre de M. Georges de Montcloux, 1735, au sujet des contestations entre le sieur Desrigauds et ses soeurs.

          Dates extrêmes : 1692-1764
          Importance matérielle : 56 pièces, papier.

        • 1 C 1676     DOL-DUL.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Madur, 1750, annonçant qu'il a fait passer au sieur Dolomieu la lettre à lui adressée ; - mémoire pour Mme Dorinière au sujet d'un testament dont elle a demandé la minute pour la produire à l'occasion d'un procès, 1752 ; - lettre de M. de Fretat de Sarra, du 1er mars 1732, signalant à l'intendant les injustices et violences commises contre une pauvre famille de paysans de la paroisse de Saint-Alyre, près la Chaise-Dieu, par les sieurs Douvreleur dont l'un est bailli de la terre de Clavelier ; lettre de M. Madur attestant que les faits énoncés sont exacts ; - lettre de M. de Sartine, 1765, au sujet d'une somme due par le sieur Doubourg, doreur travaillant à la manufacture de Tallende, à la nourrice de ses enfants ; - lettre du chevalier Duchassain, lieutenant au régiment des Landes, 1732, au sujet des embarras d'affaires que son frère lui a laissés ; - lettres de M. de Fretat-Duchassin, 1734, au sujet de contestations avec son frère ; - lettres du chevalier Duchassain, au fort de Kehl, 1735, se plaignant d'un fermier qu'il a à Marsat dont il ne peut se faire payer ; - lettre de Mme Duchey-Lavilatelle, 1751, recommandant à l'intendant les intérêts de mineurs qui sont sur le point de perdre leurs biens ; - correspondance de l'intendant ou de M. de Saint-Seine, de MM. Alleyrat, subdélégué à Giat, et Sixte, curé de Sauvagnat, au sujet de sommes dues au sieur Ducros, de Paris, 1755 ; - lettre de M. Dejax, au sujet d'une somme que lui doit M. Ducros de Chabannes, officier réformé ; lettre de ce dernier, 1737 ; - correspondance de MM. Trudaine ; Urion, subdélégué à Riom ; Pradier, procureur, au sujet d'une saisie réelle de la terre de Bonnefille appartenant à M. Dufour de Bonnefille, pratiquée sur la requête de M. de Bernage de Saint-Maurice, intendant de Langueoc, 1730-1731 ; - lettre de M. d'Armenonville, 1726, au sujet d'une somme due à l'hôpital de Montluçon par M. Dufour, lieutenant général de Clermont ; - lettre de M. de Nointel, Paris le 2 mai 1737, recommandant à l'intendant d'Auvergne M. Dugondaud, procureur du roi de l'élection de Limoges qui a un procès à la Cour des Aides de Clermont ; - lettre de remerciements de M. Dugour, au Quesnoy, octobre 1737 ; - billets souscrits par les nommés Dulac et Hamoche, chef d'une troupe de comédiens, en représentation à Clermont en septembre 1741, à un marchand de Dijon ; lettre à ce sujet de M. de Saint-Contest ; - correspondance de MM. Trudaine, de Tourny, Dulaurent, 1731, au sujet d'une somme due, par ce dernier, aux Filles de la Charité de Tulle.

          Dates extrêmes : 1726-1765
          Importance matérielle : 46 pièces, papier.

        • 1 C 1677     DUM-DUV.
          Présentation du contenu :

          Plaintes de la veuve Dumas au sujet de la mauvaise conduite de son fils ; lettres de M. de Tournemire, 1760-1761 ; - lettre de M. Amelot de Chaillou, du 30 janvier 1731, adressant à M. Trudaine le placet du sieur Simeonis, habitant de Pamiers en Provence, qui demande le paiement d'une somme à lui due par le sieur Dumesnil, ci-devant inspecteur des contrôles en Provence et actuellement employé dans la province d'Auvergne ; correspondance de l'intendant avec M. Sadourny ; - lettres de M. de Nointel, 1737, priant l'intendant de s'informer si M. Duprat, qui demeure aux Salles dans le voisinage de Billom, est toujours vivant ; réponse affirmative du subdélégué ; - lettre de M. de Sieujac, 1731, au sujet d'un procès qu'a M. Dupuy avec M. Rochette, son beau-frère ; - lettre de M. Dupuy, à la Grand-Rive, 1743, au sujet d'une tutelle qu'on veut imposer à son fils ; - note sur la succession de M. Durand de Champfleury, 1737 ; - requête du sieur Durand, chirurgien-major du fort de Brescou, 1742, au sujet d'une somme à lui due pour médicaments fournis au sieur de Solage ; - correspondance de MM. d'Ormesson, de Saint-Florentin, Trudaine, 1729-1732, au sujet de contestations entre MM. Durand du Joannel et Brun, de Nohanent ; - lettre de M. de La Briffe, Caen, le 31 mars 1752, demandant à l'intendant de lui procurer un extrait du testament de Mme Durand de Lagny ; - lettre du chevalier de Meyronnet de Saint-Marc, consul général de France en Portugal, du 10 mai 1784, priant l'intendant d'informer la famille du nommé Pierre Durge que leur parent était mort à quelques lieues de Lisbonne ; - requête de Dominique Duthoit, cavalier dans le régiment du Chelard, et maître sculpteur, de présent dans cette ville de Clermont, disant qu'il a enseigné pedant 5 mois l'art de sculpteur au nommé Dulaure, fils d'un marchand de la ville de Thiers, et demandant le paiement des frais d'apprentissage ; lettre de M. de Merville, 1733 ; - lettre du sieur Duvernin, de Clermont, 1732, demandant qu'une affaire pour laquelle il est en instance depuis 12 ans soit jugée par l'intendant ; M. Trudaine s'y refuse.

          Dates extrêmes : 1729-1784
          Importance matérielle : 35 pièces, papier.

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